Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792

_Labat_, II, III, V. LABRIE-D'ARÇON (Jean-Gilbert), 239. LABAY, 216. LABITTE, 243. =La Chapelle=, 21 n. 109, 86 n. 331. Lacombe, 143 n. 425. _Lacroix Sigismond_. VI, VII, 1 n. 2...

M. Jean-Louis Armand, rue de la Tonnellerie, sergent du bataillon, blessé autrefois au service du despotisme, offre d'aller, en combattant pour la liberté et l'égalité, venger s...

Avant de procéder à la nomination, s'est présentée une députation de la section des Gravilliers; la section des Gravilliers a arrêté[616]: 1º que Sylvain Bailly, ci-devant maire...

Un membre a demandé la parole pour faire part à l'Assemblée de l'arrestation arbitraire d'une citoyenne dans la rue de La Fayette, qui avait manifesté l'intention d'ôter le nom...

La discussion s'est ouverte à ce sujet et l'Assemblée a arrêté que M. le Président écrirait au nom de l'Assemblée à M. Jolli, secrétaire-greffier, pour l'inviter à transcrire su...

Après une discussion particulière sur cet objet, le sieur Boyere ayant déclaré avoir le droit, aux termes des décrets, de jouir pendant l'an de ses droits de citoyen actif dans...

L'Assemblée générale des Postes, légalement convoquée en vertu de la loi du vingt-huit juillet dernier[515], a été ouverte par la lecture du procès-verbal de la séance de la vei...

[451] C'est l'arrêté dont il a été question ci-dessus (voyez p. 154, n. 444), sur les moyens d'exécuter le licenciement de l'état-major. Voici ces quatre propositions, d'après l...

Messieurs les Commissaires formant le bureau de police des 48 sections sont chargés, au nom de la Patrie, de faire demander sur-le-champ, dans leurs sections respectives, toutes...

L'Assemblée générale de la section des Postes convoquée en la manière accoutumée au lieu de ses séances ordinaires et réunie au nombre de plus de cent citoyens, Monsieur Bellet,...

Sur ce, l'Assemblée, en confirmant les pouvoirs par elle donnés à ses quatre commissaires, les a engagés à se rendre, dès demain[283] au Corps municipal, afin d'avoir une répons...

M. le Président a ensuite fait lecture du compte des recettes des quêtes faites dans la section pour la délivrance des prisonniers pour mois de nourrice, et des dépenses occasio...

M. James a dit que, n'étant point parvenu à se procurer de la Municipalité le décret par elle invoqué dans son arrêté du trente-un (_sic_) juillet dernier, article 3[482], il av...

Relativement à l'arrêté de la section du Ponceau, l'Assemblée a nommé M. Bailly pour commissaire à l'effet de la représenter à la section de Saint-Germain-l'Auxerrois [section d...

13º Une femme représentant la Ville de Paris sera portée par 12 hommes; elle aura auprès d'elle deux enfants de l'un et l'autre sexe dont l'un portera le gouvernail sur lequel s...

[332] Le régiment de Châteauvieux était à Paris en 1789 avant d'être envoyé à Nancy; c'est sa résistance aux ordres donnés de tirer sur le peuple, ainsi que celle des gardes-fra...

[48] Nous ne possédons pas le procès-verbal de cette séance qui fut sans doute consacrée à l'élection du second substitut adjoint du procureur de la Commune, fixée primitivement...

Sur la demande d'un citoyen, il a été fait lecture d'une seconde délibération de la même section du premier de ce mois, relative à l'ordre de service des bataillons de la garde...

L'Assemblée, après avoir entendu la lecture du rapport ci-dessus, et plusieurs citoyens qui avaient obtenu la parole, ainsi que l'observation faite par l'un des commissaires rap...

Le service des Archives du département de la Seine possède, depuis 1891, un petit registre, relié en parchemin, mesurant vingt-cinq sur trente-sept centimètres, et comprenant en...

M. Danay, garçon clinqualier (_sic_), rue Comtesse-d'Artois, nº 72, a fait don de la somme de treize livres pour les frais de la guerre; plus de la somme de trois livres et une...

[638] Je ne connais pas autrement cet arrêté de la section du Ponceau. Sur les bruits de fabrication de faux assignats et billets de confiance dans les prisons en 1791 et 1792,...

[3] MORTIMER-TERNAUX, dans son ouvrage écrit plusieurs années avant 1870, signale l'absence de tous les registres de la section des Postes, parmi ceux des registres de sections...

[137] Le 28 janvier 1791, sur le rapport de ses Comités diplomatique, militaire et des recherches, l'Assemblée nationale décidait la formation d'une _armée auxiliaire_ composée...

[425] Sur le texte de cette adresse à l'armée, tel qu'il fut arrêté le 30 juillet par les commissaires des sections, cf. F. BRAESCH, _La Commune du 10 août 1792_, p. 138, n. 2....

«Soldats citoyens, il n'est plus rien à vous dissimuler; la Constitution que vous avez juré de maintenir n'est plus; les Marseillais et une troupe de factieux ont assiégé le châ...

Or, à l'époque qui nous occupe, ces dispositions législatives concernant l'organisation de la police de sûreté à Paris avaient une importance politique exceptionnelle: officiers...

L'Assemblée vivement pénétrée des trop justes sujets de craintes détaillés[98] dans ces deux délibérations, considérant combien il est intéressant pour le bonheur de la France e...

8º En cas que la Municipalité, par quelque motif qu'on ne peut prévoir, se refusât au vœu de huit sections, légalement exprimé suivant la loi, pour la convocation de la Commune,...

En sixième lieu, on conçoit que deux juges de paix chargés de l'expédition d'affaires qui auparavant occupaient jour et nuit quarante-huit commissaires de police, ne peuvent avo...

[121] RENARD, ne figure pas sur la liste de l'_Almanach du département de Paris_, qui ne donne pas les noms des commissaires suppléants du Comité de la section des Postes. Il y...

«Dès que M. le Président peut se faire entendre, il offre les honneurs de la séance à l'état-major de la garde nationale parisienne. Un membre profite de la circonstance pour de...

_Le Courrier des 83 départements_, du 21 avril 1792, pp. 305 à 308. (_Paris. Assemblée générale de la Commune._)—Les 2 dernières séances ont été très orageuses. Une question jus...

Lecture de délibérations de diverses sections: sur les enfants soldats, sur les soldats à Paris, sur le Comité de surveillance de l'Hôtel-de-Ville (affaire de Vincennes), sur le...

Proclamation de l'article 2 de l'acte du Corps législatif supprimant la distinction de citoyens actifs et non actifs.—Lettre de Manuel sur la fabrication des piques.—Il est pris...