Part 6

Il est vrai; seulement ils ne comprennent rien. Il arrive qu’un jury, celui de la Côte-d’Or, en novembre 1909, ayant à juger un meurtrier déclare 1º que cet homme n’a pas porté de coups, 2º que les coups qu’il a portés ont entraîné la mort; sur quoi on est bien forcé d’acquitter l’homme, dont les violences, quoique inexistantes, ont été meurtrières. Il arrive que, dans l’affaire Steinheil, également en novembre 1909, il ressort des déclarations du jury que personne n’a été assassiné dans la maison Steinheil et que du reste Mme Steinheil n’est pas la fille de Mme Japy, ce qui, si un verdict était un jugement, entraînerait d’une part la cessation de toutes recherches des assassins de Mme Steinheil et de Mme Japy, d’autre part de terribles complications d’état civil.

Mais un verdict n’est pas un jugement. Pourquoi? C’est que le législateur a prévu la redoutable absurdité des verdicts. Il est donc de droit écrit que les verdicts des jurys sont présumés absurdes; il est d’expérience qu’ils le sont en effet très souvent. Il semble que les décisions des jurys sont tirées aux dés comme celles du fameux juge de Rabelais. Il est proverbial au Palais qu’avec le jury on ne peut jamais prévoir l’issue d’une affaire. On dirait que le juré raisonne ainsi: «Je suis juge de hasard; il est juste que mon jugement soit de hasard lui-même.»

On sait que Voltaire a réclamé le jury, par horreur des «Busiris», ainsi qu’il appelait les magistrats de son temps; mais, avec son étourderie habituelle, il n’a pas le soin de cacher et au contraire il déclare à plusieurs reprises que la population d’Abbeville et de la région d’Abbeville et que la population de Toulouse et de la région de Toulouse étaient _unanimement_ déchaînées, celle-là contre La Barre et d’Étalonde, celle-ci contre Calas. Donc si l’on avait fait juger La Barre et d’Étalonde par un jury nécessairement tiré de la population d’Abbeville et de la population de Toulouse, il est probable qu’ils auraient été condamnés tout aussi bien qu’ils l’ont été par les «Busiris».

Le jury n’est pas autre chose qu’un raffinement du culte de l’incompétence. La société, ayant à se défendre contre les voleurs et les meurtriers, donne le soin de la défendre à quelques citoyens, avec une arme qui est la loi; seulement elle choisit pour cela des citoyens qui ne connaissent pas cette arme et c’est ainsi qu’elle se croit bien défendue. Le juré est un rétiaire bien et dûment pourvu du filet, mais qui n’en connaît pas la manœuvre et qui n’en tire autre chose que d’y rester empêtré lui-même.

Inutile de dire que la démocratie suivant toujours sa pointe, car elle est merveilleuse à la suivre, fait à l’heure où nous sommes, descendre le jury d’un cran et transforme le jury bourgeois en jury ouvrier. Je n’y vois pour ma part aucun mal; car en matière de lois l’ignorance et l’impéritie du bourgeois et l’ignorance et l’impéritie de l’ouvrier étant égales; et du jury bourgeois au jury bourgeois-ouvrier et du jury bourgeois-ouvrier au jury ouvrier il n’y aura pas décadence; ceci est noté seulement pour indiquer la tendance de la démocratie vers une incompétence qui est présumée de plus en plus grande.

Le présent, c’est encore les juges de paix.

Un exemple assez intéressant de la démocratie à la recherche de l’incompétence en matière judiciaire est le suivant:

Les juges de paix sont très souvent, à cause des frais qu’il faut que le plaideur fasse pour appeler de leur juridiction à une juridiction supérieure, des juges en dernier ressort. Ils sont donc des juges très considérables. Il serait donc très nécessaire qu’ils fussent instruits, qu’ils connussent du droit et de la jurisprudence. Par suite on les choisissait généralement parmi les licenciés en droit, les bacheliers en droit, les anciens clercs de notaire pourvus du «brevet de capacité». Tout cela, à vrai dire, était assez faible comme garantie.

Par la loi du 12 juillet 1905, le Sénat français, désireux de trouver par ces fonctions une incompétence plus radicale, décida que pourraient être nommés juge de paix «ceux qui, à défaut de licence ou de baccalauréat en droit, ou de certificat de capacité, auront exercé pendant dix ans les fonctions de _maires_ ou _adjoints_ ou conseillers généraux.»

Il y avait dans cette décision le désir, très légitime et très honnête, de permettre aux sénateurs et députés de récompenser les services électoraux qui leur seraient rendus, par des places de juges de paix (songez que les sénateurs, particulièrement, sont nommés par les maires et adjoints de village). Mais il y avait surtout l’_application du principe_. Le principe est, comme nous savons, celui-ci: Où est l’incompétence absolue? C’est à celui qui l’a sans contestation possible, qu’il faut confier la fonction.

Or les maires et adjoints répondaient intégralement à cette façon de considérer les choses. Les maires et adjoints, en France, doivent savoir signer; mais il n’est nullement obligatoire qu’ils sachent lire; et quatre-vingt fois sur cent, ils sont de purs illettrés dont l’instituteur de la commune fait tout le travail. Le Sénat était donc sûr d’avoir en eux des hommes radicalement incapables d’être juges de paix. C’est ce qu’il lui fallait. L’incompétence étant absolue, la fonction lui était due; il la lui a donnée.

Certaines conséquences de cette institution éminemment démocratique ont paru émouvoir la magistrature et les pouvoirs publics. M. Barthou ministre de la Justice, sur la fin de l’année 1909, s’est plaint du travail que lui donne l’institution nouvelle. Il a dit aux députés: «Nous sommes ici pour nous dire réciproquement nos vérités et, avec toute la modération et toute la prudence qui conviennent, j’ai le droit de mettre la Chambre en garde contre les conséquences de la loi de 1905. A l’heure actuelle je suis assailli par les demandes de justices de paix. Je ne vous dirai pas qu’il y a quelque 9.000 dossiers au ministère de la Justice; parce que je conviens que, parmi ces dossiers il peut s’en rencontrer quelques-uns qui, pour des raisons diverses, ne sont pas susceptibles d’un examen; mais il y a, en chiffres ronds, 5.000 dossiers qui sont _appuyés_, qui sont _examinés_. [Ce qui veut dire qu’ils sont examinés parce qu’ils sont appuyés, ceux qui ne sont apostillés par aucun personnage politique étant classés sans examen, comme il est juste] et si vous prenez garde qu’il y a une moyenne annuelle de 180 vacances, vous apercevrez immédiatement la difficulté devant laquelle je me heurte. Or parmi ces candidatures il en est qui se présentent avec une force, je ne veux pas dire avec une âpreté singulière: ce sont les candidatures de ceux qui, pendant dix ans, ont exercé, quelquefois dans les plus petites communes, les fonctions de maire et les fonctions d’adjoint.»

Et le ministre de la Justice faisait connaître à MM. les députés le rapport d’un procureur général sur cette question.

Ce procureur général disait:

«Ce département compte quarante-sept juges de paix. D’un relevé nominatif que je viens d’établir il résulte que vingt de ces magistrats étaient maires au moment de leur nomination. Il ne faut pas être surpris si le nombre des candidats aux fonctions de la magistrature cantonale s’élève de plus en plus parmi les chefs des municipalités. Il semble admis dans ce département que les fonctions électives, en dehors de toute aptitude professionnelle, soient la voie d’accès normale aux fonctions rétribuées et spécialement aux places de juge de paix. Une fois nommés, les juges de paix cumulent du reste leurs nouvelles fonctions avec leur mandat municipal. Leur résidence effective est beaucoup plus dans la commune qu’ils administrent que dans le canton où ils rendent la justice et d’où ils ne doivent jamais s’absenter sans congé... Ces magistrats cantonaux n’hésitent pas parfois à tout mettre en œuvre pour arracher aux hommes politiques de l’arrondissement un appui moral qui est en somme la rançon de l’influence électorale dont ils disposent comme magistrats municipaux. Ils sont beaucoup plus rassurés par l’intervention éventuelle du député qu’inquiets des mises en demeure comminatoires du parquet. Les justiciables sont les intéressantes victimes de ces compromissions qui portent atteinte au bon renom du régime républicain.»

Les gémissements du ministre de la Justice et de son procureur général me paraissent bien peu justifiés. M. le ministre ne se plaint que d’avoir 9.000 dossiers sur les bras. Il ne laisse pas de lui être facile, soit en conformité avec le principe général, de nommer parmi les candidats ceux dont l’incompétence lui paraîtra la plus radicale; soit, en conformité avec les usages, ceux qui lui paraîtront les plus _appuyés_.

Quant au procureur général il a des ironies qui lui paraissent spirituelles, mais qui sont empreintes de la plus divertissante naïveté: «Il semble admis que les fonctions électives, en dehors de toute aptitude professionnelle, soient la voie d’accès normale aux fonctions rétribuées...» Eh bien! Il est éminemment démocratique que l’absence de toute capacité professionnelle désigne aux fonctions, puisque c’est l’esprit de la démocratie elle-même. Est-ce la capacité législatrice ou gouvernementale qui fait qu’on est électeur?

Et il est éminemment démocratique aussi que les fonctions électives mènent aux fonctions rétribuées, puisque, d’après les principes démocratiques, toutes les fonctions rétribuées et du reste toutes les fonctions devraient être électives. Ce procureur général est aristocrate.

Quant aux services réciproques rendus par le juge de paix, en tant que maire, au député et par le député au juge de paix, tout simplement c’est tout le régime. Le régime, c’est: des députés répandant des faveurs pour être élus et réélus; des électeurs influents mettant leur influence, soit personnelle, soit de fonctionnaires, au service des députés, pour en obtenir des faveurs; et les uns et les autres faisant bloc.

Que voudrait donc le procureur général? Un régime autre que celui-ci? Mais, s’il vous plaît, ce régime autre, quel qu’il fût, ne serait pas la démocratie, ou ce ne serait pas une démocratie démocratique.--Et je ne sais ce que M. le procureur général entend par le bon renom du régime républicain. Le bon renom du régime républicain consiste en ceci que la République soit réputée comme réalisant tous les principes démocratiques; or jamais les principes démocratiques n’ont été plus précisément réalisés que dans l’exemple ci-dessus qu’il était très intéressant de relever et de livrer aux méditations des sociologues.

VIII

AUTRES INCOMPÉTENCES

J’ai dit que le culte de l’incompétence fait tache d’huile, se propage par contagion et il est assez naturel qu’étant endémique il soit épidémique et qu’étant au centre même et au noyau de l’État, à savoir dans sa constitution, il se répande dans les coutumes et dans les mœurs.

On sait en effet que le théâtre est l’imitation de la vie et que la vie est peut-être encore plus l’imitation du théâtre: de même les lois sortent des mœurs mais aussi, sinon encore plus, les mœurs sortent des lois. «Plusieurs choses gouvernent les hommes, dit Montesquieu, le climat, la religion, les lois, les maximes du gouvernement, les exemples des choses passées, les mœurs, les manières; d’où il se forme un esprit général qui en résulte»; et il y a entre ces différentes choses qui gouvernent les hommes des séries d’actions et de réactions réciproques.

Le plus souvent les mœurs font les lois, particulièrement en démocratie, ce qui du reste est déplorable; mais Montesquieu n’a pas tort de dire aussi que «les mœurs représentent les lois et les manières représentent les mœurs» et que les lois peuvent au moins «contribuer à former les mœurs et les manières» et même «le caractère d’une nation»; qu’une partie des mœurs des Romains à dater de l’Empire a tenu à l’existence du pouvoir arbitraire et qu’une partie des mœurs des Anglais tient à leur constitution et à leurs lois.

On sait que, par des lois, Pierre le Grand modifia profondément, sinon le caractère, du moins les coutumes et les mœurs de son peuple.

Les lois engendrent des coutumes et les coutumes engendrent des mœurs. Le «caractère» n’en est pas changé et je crois qu’il ne l’est jamais par rien; mais il semble l’être et même il est, du moins, modifié, par ce que certaines parties de lui qui étaient refoulées sont mises en liberté et certaines parties de lui qui étaient libres en leur expansion sont refoulées: il y a eu un déclanchement. Il est évident pour tous que la loi qui a aboli le droit d’aînesse n’a point changé le caractère de la nation, mais en a changé les mœurs ce qui a eu, dans une certaine mesure, répercussion sur le caractère lui-même. Sentir dès l’enfance, même au-dessous du père, un chef, quelqu’un qui vous domine, qui est plus que vous par droit de naissance; cela vous donne une mentalité particulière. Il est clair que les pays où existe le droit de tester ont des mœurs de famille très différentes de celles des pays où l’enfant est considéré comme copropriétaire du patrimoine.

On a remarqué que depuis la loi de divorce, très nécessaire du reste, mais triste nécessité, il y a beaucoup plus, incomparablement plus de demandes de divorce qu’il n’y avait auparavant de demandes de séparation. Cela tient-il à ce que, la séparation ne donnant qu’une libération relative, qu’un demi-affranchissement, on jugeait qu’il ne valait pas la peine de se mettre en mouvement pour si peu? Je ne crois pas; car lorsqu’il s’agit d’un joug insupportable il est naturel qu’on fasse autant d’efforts pour qu’il soit desserré, largement du reste, qu’on en ferait pour qu’il fût ôté.

La vérité, je crois, est que l’existence de la loi civile et son accord avec la loi religieuse donnaient aux individus une mentalité particulière relativement à l’affaire du mariage, faisaient qu’ils la considéraient comme quelque chose de sacré, comme un lien qu’il y avait une grande honte à rompre et qu’on ne pouvait rompre en effet que l’on n’y fût absolument contraint et forcé, presque sous peine de la vie. La loi établissant le divorce a été ce que nos pères eussent appelé une «indiscrétion» légale; elle a ôté une pudeur. Sauf quand le sentiment religieux est fort, on n’a plus scrupule moral à divorcer; on divorce sans honte. Il y a eu déclanchement: la pudeur a pris le dessous, le désir de la liberté ou d’une nouvelle union le dessus. De ce déclanchement une loi a été cause, une loi certainement effet de mœurs nouvelles; mais qui, à son tour, a fait de nouvelles mœurs, ou étendu, répandu celles qui étaient en train de se faire.

C’est ainsi que la démocratie étend et répand cet amour de l’incompétence qui est sa caractéristique et comme sa faculté maîtresse. Ç’a été un jeu traditionnel chez les philosophes grecs de dépeindre avec gaîté les mœurs démocratiques et je veux dire les mœurs domestiques et personnelles qu’ils considéraient comme inspirées et entretenues par l’état démocratique. A cet égard ils rivalisent tous avec Aristophane. «Je suis content de moi, dit un personnage de Xénophon, à cause de ma pauvreté. Quand j’étais riche j’étais obligé de faire ma cour aux calomniateurs, sachant bien que j’étais plus susceptible de recevoir du mal d’eux que capable de leur en faire. Et puis la République me demandait toujours quelque nouvelle somme; et puis je ne pouvais pas m’absenter. Depuis que je suis pauvre, j’ai acquis de l’autorité; personne ne me menace; je menace les autres; je suis libre de m’en aller ou de rester. Les riches se lèvent devant moi et me cèdent le pas. J’étais esclave; je suis un roi; je payais un tribut à la République; aujourd’hui elle me nourrit; je ne crains plus de perdre, j’espère acquérir...»

Platon s’amuse de même: «En vérité cette forme de gouvernement a bien l’air d’être la plus belle de toutes et cette prodigieuse diversité de caractères pourrait bien paraître d’un admirable effet... A juger sur le premier coup d’œil, n’est-ce pas une condition bien douce et bien commode de ne pouvoir être contraint d’accepter aucune charge publique quelque mérite que l’on ait pour la remplir, de n’être soumis à aucune autorité si vous le voulez et d’être juge ou magistrat si la fantaisie vous en prend? N’est-ce encore quelque chose d’admirable que la douceur avec laquelle on y traite certains condamnés? N’as-tu pas vu, dans quelque état de ce genre des hommes condamnés à la mort ou à l’exil rester dans le pays et se promener en public avec une démarche et une contenance de héros, comme si personne ne faisait attention à eux? Et ces maximes que nous traitions, nous, avec tant de respect en traçant le plan de notre République, quand nous assurions qu’à moins d’être doué d’un excellent naturel, si l’on n’a vécu dès les jeux de l’enfance au milieu du bien et de l’honnêteté et si l’on n’en a fait ensuite une étude sérieuse, jamais on ne deviendra vertueux; ces maximes, quelle condescendance généreuse, quelle large façon de penser montrent nos démocrates dans le mépris qu’ils leur témoignent! Avec quelle grandeur d’âme ils foulent aux pieds ces maximes, ne se mettant jamais en peine d’examiner quelle a été l’éducation de ceux qui s’ingèrent dans le mouvement des affaires! Quel empressement, au contraire, à les accueillir et à les honorer, pourvu qu’ils se disent pleins de zèle pour les intérêts du peuple! Cela suppose une haute générosité.--Tels sont avec d’autres, analogues, les avantages de la démocratie. C’est un gouvernement très agréable _où l’égalité règne entre les choses inégales comme entre les choses égales_... [Or] lorsqu’un État démocratique, dévoré d’une soif ardente de la liberté est gouverné par de mauvais échansons qui la lui versent toute pure et la lui font boire jusqu’à l’ivresse, alors si les gouvernants ne portent pas la complaisance jusqu’à lui verser de la liberté tant qu’il veut, le peuple les accuse et les châtie sous prétexte que ce sont des traîtres qui aspirent à l’oligarchie... il vante et honore l’égalité qui confond les magistrats avec les citoyens. Se peut-il dès lors que dans un pareil État l’esprit de liberté ne s’étende pas à tout? Se peut-il que l’esprit d’indépendance et d’anarchie ne pénètre pas dans l’intérieur des familles?... [Et ainsi] les pères s’accoutument à traiter leurs enfants comme leurs égaux et même à les craindre, ceux-ci à s’égaler à leurs pères et à n’avoir pour eux ni crainte ni respect; et les citoyens et les simples habitants et les étrangers mêmes aspirent aux mêmes droits... Et les maîtres, dans cet État, craignent et ménagent leurs disciples et ceux-ci se moquent de leurs maîtres et de leurs gouverneurs. Et les jeunes gens veulent aller de pair avec les vieillards et les vieillards descendent aux manières des jeunes gens et s’étudient à copier leurs façons dans la crainte de passer pour des gens d’un caractère morose et despotique... Et il faut remarquer à quel point de liberté et d’égalité sont les relations entre les hommes et les femmes. Et l’on aurait peine à croire, à moins de l’avoir vu, combien les animaux, même, qui sont à l’usage des hommes, sont plus libres là que partout ailleurs. De petites chiennes--et c’est un proverbe--y sont sur le même pied que leurs maîtresses et les chevaux et les ânes, accoutumés à marcher tête levée et sans se gêner heurtant tous ceux qu’ils rencontrent si on ne leur cède le passage.»

Aristote, infidèle sur ce point à sa méthode favorite qui était de dire toujours le contraire de Platon, n’a aucune tendresse, nous l’avons déjà vu, pour l’aristocratie. Très froid, rarement humoriste, sarcastique jamais, il ne fonce pas sur elle, comme Platon, mais il ne la ménage nullement.

D’abord, il est esclavagiste très affirmatif. Cela ne le distingue d’aucun philosophe ancien, Sénèque à demi excepté; mais il est esclavagiste avec une insistance et une énergie qui lui est, en vérité, particulière. Par lui l’Esclavage n’est pas seulement une des bases, il est la base même, essentielle, absolument indispensable, de la société antique.

A un degré plus haut, il tient les artisans pour des espèces de demi-esclaves. Il affirme historiquement que ce ne sont que les démocraties tombées en corruption qui leur ont accordé les droits de citoyen; et théoriquement il soutient que jamais une bonne république ne leur donnera le droit de cité. «Chez certains peuples, les artisans n’étaient point admis aux magistratures avant les excès de la démocratie... Dans les temps anciens certains peuples considéraient les artisans comme des esclaves ou des étrangers; et c’est pour cela qu’aujourd’hui encore la plupart des artisans sont considérés comme tels. Ce qu’il y a de certain, c’est que la cité modèle n’admettra jamais l’artisan au nombre des citoyens...»

Sans doute la démocratie est à la rigueur un gouvernement («... si l’on compte la démocratie au nombre des gouvernements...»); sans doute «il est possible que ceux qui composent la multitude, bien que chacun d’eux ne soit pas un homme supérieur, l’emportent quand ils sont réunis sur les hommes éminents, non pas comme individus, mais comme masse... Voilà pourquoi la multitude juge mieux les œuvres des musiciens et des poètes; car l’un apprécie une partie, l’autre une autre et tous apprécient le tout [Notez qu’il parle toujours d’une _démocratie_ dont ne font partie ni les esclaves ni les artisans.] Sans doute on peut considérer la démocratie comme «le plus tolérable des gouvernements dégénérés» et Platon «quoique se plaçant à un autre point de vue [qu’Aristote] a assez bien conclu en disant que la démocratie est le plus mauvais des bons gouvernements, mais est le meilleur entre les mauvais.» Mais aussi, il est difficile de ne pas la considérer comme une erreur sociologique. Il est faux que la cité trouve son compte «à ce qu’on élève au rang de citoyens tous les hommes, même utiles, tous ceux dont la cité a besoin pour exister».

Elle a ce défaut bien sensible qu’elle ne peut pas, en quelque sorte constitutionnellement, supporter, garder en son sein, les hommes supérieurs. En démocratie «Si un citoyen a une telle supériorité de mérite, ou si plusieurs citoyens sont tellement supérieurs qu’on ne puisse comparer à ceux des autres ni le mérite ni l’influence de ce citoyen ou de ces citoyens, on ne peut plus les regarder comme faisant partie de la cité. Ce serait leur faire tort que de les y admettre sur le pied de l’égalité, eux qui l’emportent tant sur les autres; il semble qu’un être de cette espèce doive être considéré comme un Dieu parmi les hommes. On voit bien que les lois ne sont nécessaires que pour les hommes égaux par leur naissance et par leurs facultés et que pour ceux qui s’élèvent à ce point au-dessus des autres il n’y a point de loi: ils sont eux-mêmes leur propre loi; celui qui prétendrait leur imposer des règles se rendrait ridicule; et peut-être seraient-ils en droit de lui dire ce que les lions d’Antisthène répondirent aux lièvres qui plaidaient la cause de l’égalité entre tous les animaux. _C’est pour cette raison_ que l’ostracisme a été établi dans les États démocratiques qui sont plus que tous les autres jaloux de l’égalité. Dès qu’un citoyen semblait s’élever au-dessus des autres par son crédit, par ses richesses, par le nombre de ses admirateurs ou par toute influence politique, l’ostracisme le frappait et l’éloignait de la cité. Il était comme Hercule, que les Argonautes délaissèrent parce qu’Argo, leur navire, déclarait qu’il était trop lourd pour qu’il pût le porter.»

Thrasibule, tyran de Milet, demanda à Périandre, tyran de Corinthe, un des sept sages de la Grèce, des conseils de gouvernement. Périandre ne répondit rien; mais nivela un champ de blé en coupant les épis qui s’élevaient au-dessus des autres. «Ce ne sont pas seulement les tyrans qui ont intérêt à faire cela et qui le font; il en va tout de même dans les États oligarchiques et dans les États démocratiques: l’ostracisme y produit à peu près les mêmes résultats en empêchant les citoyens de trop s’élever et en les exilant.»