Part 4

La salle d’audience est une petite chambre d’environ dix à douze mètres carrés où, par une immense fenêtre qui tient tout un côté de la pièce, la lumière entre toute crue. Pour ameublement un divan devant la fenêtre, divan éventré et à la housse déchirée: une table en bois blanc recouverte d’un tapis vert, un fauteuil en cuir usé pour le président, des chaises dépenaillées pour les juges, les parties et les témoins; au fond de la pièce, bien en face les yeux vigilants des magistrats, un coffre-fort. O ironie!

Le président, flanqué de ses deux juges turcs, arrive naturellement une demi-heure au moins en retard. Les deux assesseurs européens désignés par le consul à la nation duquel appartient l’une des parties en cause, les attendent depuis longtemps. On se salue. On s’assied. Aussitôt chacun tire son tabac et se met à rouler des cigarettes en avalant force verres d’eau.

Enfin! le président se décide sans doute à commencer l’audience, car il vient de frapper des mains.

A ce signal, la portière s’entr’ouvre et livre passage à l’huissier du tribunal. C’est un être long, osseux, décharné. Il est vêtu d’une redingote qui a été noire jadis, mais qui aujourd’hui est toute luisante de graisse et d’usure; par les trous des emmanchures, on aperçoit la chemise qu’il n’a pas dû quitter depuis de longs mois; le pantalon effiloqué tombe en franges capricieuses sur ses pieds nus tout couverts de poussière, car en serviteur respectueux, il a laissé ses babouches à la porte. Il s’avance, s’incline, croise les mains sur la poitrine et attend.

Le président se recueille un instant. Puis il relève la tête d’un air souriant, enveloppe ses collègues d’un long et fin regard, et s’adressant à l’huissier:

--_Bech qhâvé guettir!_ c’est-à-dire: apporte-nous cinq tasses de café!

Les juges turcs inclinent la tête. Les assesseurs européens font la grimace, car cette gracieuseté du président va encore retarder l’ouverture de l’audience.

Les tasses desservies, le président fait appeler la première cause inscrite.

C’est, par exemple, John Cox, sujet anglais, contre Moustapha, sujet turc. Cox a confié à Moustapha, il y a deux ans, une somme de 200 livres turques, pour être employée à des achats d’olives. Moustapha n’a pas acheté les olives, et il refuse de rendre l’argent.

Cox, Moustapha et les deux avocats s’assoient devant la table en bois blanc qui sert de bureau au tribunal. Les avocats posent sur la table leurs sacs, les ouvrent, en tirent les pièces qu’ils vont produire, les étalent côte à côte des papiers appartenant aux magistrats. Pendant cette petite opération, le président et les juges causent amicalement avec les parties et les avocats, échangent des impressions, des nouvelles, des commérages de quartier à quartier. Un touriste entrant là par hasard, et non prévenu, ne pourrait jamais se douter que c’est un tribunal. Ce que nous entendons en France par ce mot ronflant,--l’appareil de la justice,--est chose tout à fait inconnue ici; tout se passe en famille, paternellement.

Le président dépose délicatement sur le rebord de la table la cigarette qu’il n’a pas terminée. Cela signifie que l’audience commence. Chacun imite le président et cesse de fumer.

Au cours de la plaidoirie de l’avocat de John Cox, le président s’agite sur son fauteuil comme un homme agacé, visiblement en proie à une gêne physique. Ses yeux cependant ne quittent point ceux de l’avocat, mais sa pensée est évidemment ailleurs. Enfin, n’y tenant plus, il se courbe; son menton touche presque la table: ses bras disparaissent sous le tapis vert qui la recouvre. Et toujours il fixe les yeux de l’avocat. Un étranger le croirait attentif. Enfin il se redresse, ramène ses mains sur la table et ses traits esquissent un sourire de satisfaction que l’avocat de John Cox ne manque pas d’attribuer à l’éloquence de sa plaidoirie. Le malheureux! comme il se trompe! Le président est satisfait... parce qu’il a retiré ses bottines! Ça le gêne ces petites machines à l’européenne! Ah! que n’ose-t-il venir au tribunal en babouches! Voilà au moins des chaussures commodes, où le pied est réellement chez lui et peut s’élargir tout à l’aise!

Les deux juges turcs qui, par déférence pour le président, n’ont pas osé prendre l’initiative de ce déchaussement, n’hésitent plus. Avec un ensemble parfait, ils imitent la manœuvre habile et pratique de leur chef hiérarchique. L’un d’eux va plus loin; ses chaussettes aussi le gênent; il les retire; et comme il éprouve des démangeaisons désagréables, il se met à se frotter les pieds. Tout cela au mois d’août, en Asie, par 32° centigrades!

L’avocat de John Cox a terminé son exposé.

Moustapha se défend lui-même. Il est là carrément assis sur sa chaise, les deux coudes sur la table, en face le président. Il parle vite et longtemps; peu de gestes; quelquefois une simple inclinaison de tête, de haut en bas, car il se tient droit, fièrement; pour un peu, on croirait que c’est lui le demandeur, l’accusateur. Par sa barbe! il jure qu’il ne sait ce qu’on lui réclame! Certes on lui a confié 200 livres turques pour faire des achats d’olives! Certes il n’a pas acheté ces olives! Certes il refuse de rembourser l’argent! Mais, autrefois, il y a six ou huit ans,--il ne sait pas au juste,--il a déjà fait des affaires avec John Cox; il était alors en compte courant avec lui, et c’est Cox qui lui doit encore!--En vain l’avocat de Cox produit des reçus pour tout solde de compte! En vain il exhibe des lettres de Moustapha signées de lui-même! Celui-ci répond que ces reçus ne l’engagent à rien. Il continue de jurer,--par Allah!--que loin d’être débiteur, il est créancier. Comment le tribunal pourrait-il douter de la parole d’un turc qui suit religieusement tous les préceptes du Coran! D’ailleurs, si par hasard sa parole ne suffit pas, il est prêt à produire ses livres! Le tribunal les recevra, les fera examiner, et verra qu’il ne doit rien... etc... etc...

Le président reprend la cigarette, à moitié consumée, qu’il avait déposée sur la table. Cela signifie que l’audience est suspendue. L’huissier famélique et décharné entr’ouvre la portière. Les parties et leurs avocats sortent. L’huissier rentre, apportant un nouveau plateau où se trouvent cinq nouvelles tasses de café.

Tout en humant le café et en fumant les cigarettes, le tribunal discute sur les plaidoiries qu’il vient d’entendre. Malgré l’opinion des deux assesseurs européens, les trois juges turcs formant la majorité, un avis qui peut sauver le défendeur, sujet ottoman, est adopté aussitôt qu’émis.

Le président frappe des mains. L’huissier rentre, enlève les tasses, et introduit de nouveau John Cox, Moustapha et les avocats.

Un des juges turcs demande à Moustapha si réellement il possède encore des livres de comptes qui datent de six ou dix années. Sur réponse affirmative, le président décide que Moustapha les apportera devant le tribunal le dixième jour suivant et qu’ils seront vérifiés.

Ah! le bon billet qu’a John Cox! Allez donc vous reconnaître dans des livres de comptes écrits en turc! Et cette encre turque, spéciale au pays, et si facile à effacer avec un peu d’eau sans laisser aucune trace! John Cox aurait-il mille fois raison, il perdra sûrement son procès!

Moustapha sort du tribunal aussi fier qu’Ali-Baba quittant sa caverne. John Cox part en maugréant. Les avocats suivent, heureux d’entrevoir une perspective de longues et rémunératives vacations.

L’huissier apporte encore d’autres tasses de café. L’audience est de nouveau suspendue.

On appelle la cause suivante. Riza prétend que Mehemet lui a volé un âne. Mehemet affirme le contraire. Riza offre de produire des témoins.

--Très bien! dit le président. Paye d’abord dix piastres par témoin que tu veux faire venir, et le tribunal les écoutera ensuite.

Riza jette sur la table les dix piastres. Le président les prend et le témoin est entendu.

Mehemet veut produire aussi un témoin.

--Paye dix piastres, dit le président.

Mehemet paye, et son témoin est introduit.

Le président le connaît parfaitement ce témoin. C’est un faux témoin, un habitué du café d’en face. Il n’ignore point son métier. Mais ne faut-il pas que tout le monde vive! et quand un pauvre turc trouve à gagner quelques piastres, même malhonnêtement, qu’importe après tout si les intérêts d’un infidèle sont en jeu? Or comme Riza est grec orthodoxe, c’est Mehemet qui gagne, bien que tous ses coreligionnaires turcs le sachent depuis longtemps fieffé coquin.

Ces deux causes ont conduit le tribunal jusqu’à neuf heures et demie à la turque, trois heures à la franque. Le président ressent le titillement de la muse persane qui de temps à autre se plaît à l’aiguillonner, car il passe pour un poète: il a déjà publié près de 1,500 vers! Son collègue de gauche, marchand en denrées coloniales, désire se rendre au marché, suivre les cours, voir si quelque bonne affaire se présente. Le collègue de droite, qui est _saraf_, changeur, a rendez-vous avec un effendi quelconque qui a besoin d’argent et le paiera au taux que l’on voudra. Ces graves préoccupations personnelles agitent le tribunal. Le président se plaint de l’excessive chaleur; ses collègues approuvent. On décide de renvoyer les affaires suivantes à la prochaine audience. Mais demain, c’est vendredi, jour férié turc, les tribunaux sont fermés; après-demain, c’est samedi; comme il n’y a au rôle que des affaires entre Turcs et Israélites, il est inutile de siéger ce jour-là, puisque c’est le sabbat des Juifs; ensuite vient le dimanche, le jour férié des chrétiens, les assesseurs européens ne viendront pas, il ne peut donc pas y avoir audience. Le tribunal décide définitivement que la plus prochaine audience aura lieu à trois jours francs, c’est-à-dire lundi. C’est ainsi que l’on s’octroie généralement en Asie dans les administrations publiques trois jours réguliers de congé par semaine, et encore nous n’avons pas compté les fêtes grecques!

Les audiences au tribunal civil, à la cour d’appel, au criminel ressemblent toutes, au fond, à celle que nous venons d’esquisser sommairement. C’est le même laisser-aller, la même nonchalance, la même indifférence.

Cette apathie explique suffisamment la lenteur de la procédure turque et le peu de garanties que rencontre l’Européen, malgré l’intervention de son consul.

En voici d’autres exemples.

Un négociant européen, par contrat régulièrement passé, est devenu propriétaire d’un immeuble appartenant à un sujet ottoman.

L’époque de l’entrée en possession arrivée, le vendeur vient et dit:

--Cet immeuble appartient à ma femme. Je n’avais pas le droit de vendre. Le contrat est nul.

On plaide. L’affaire se promène lentement devant tous les tribunaux capables d’en connaître.

Enfin, après de longs mois, l’Européen a gain de cause. Il veut se faire livrer l’immeuble.

Le Turc déclare alors:

--Ma propriété est un bien vacouf. Voici des titres.

Et il exhibe une liasse de papiers écrits dans tous les idiomes, et tous plus indéchiffrables les uns que les autres!

Devant cette déclaration, toute la procédure antérieure tombe d’elle-même, est nulle. Le tribunal du Chéri ayant seul le droit de décider en matière de vacoufs.

Tout est à recommencer.

On recommence.

Cela dure à nouveau six mois, dix mois, quelquefois une année.

Enfin l’Européen gagne encore son procès, le Chéri lui rend justice, reconnaît mal fondée l’affirmation du vendeur turc, la déclare nulle.

On réclame la livraison de l’immeuble.

Le Turc ferme sa porte et vous prie d’aller voir si les sauterelles mangent les blés.

Le jugement à la main, l’Européen réclame l’appui des autorités locales.

Il se rend chez le chef de la police.

--Je ne puis agir, répond celui-ci, sans l’ordre du caimakam.

On s’adresse au caimakam.

--Par ma barbe! dit celui-ci, comment voulez-vous que j’agisse sans un ordre de la commission d’exécution du chef-lieu?

On se rend au chef-lieu. On finit par découvrir le président de cette commission d’exécution. On lui expose sa requête. Il vous offre les cigarettes et le café. Puis gravement il répond:

--Parlez donc de cette affaire au mufettich.

Vous insistez.

--Je ne puis rien faire, reprend-il, sans son avis.

Le mufettich, ou inspecteur général des tribunaux, vous dit à son tour:

--Le cas est grave. Je vais en référer au ministre de la justice.

L’Européen écrit à son ambassade. Le drogmanat s’informe auprès du ministre. On obtient la promesse qu’un ordre formel d’exécution sera envoyé.

Dieu soit loué! tout est fini.

Pas encore. C’est une nouvelle phase qui commence.

Un mois se passe. On retourne chez le mufettich, qui vous renvoie au président de la commission d’exécution.

--L’ordre du ministre est arrivé.

--Enfin!

--Oui, mais nous l’examinons. Ce n’est pas un ordre conçu en termes assez formels. Il y a quelque doute. Attendez!

On envoie à tous les diables le président de cette commission d’inexécution. On retourne chez le mufettich.

--Je n’y puis rien. Le président a sa responsabilité, j’ai aussi la mienne à couvrir. Mais pour vous être agréable, je vais de nouveau écrire au ministre de la justice. Nous saurons peut-être si l’ordre envoyé est absolument formel ou si il laisse quelque chose à notre appréciation et à notre initiative... etc...! Revenez...! à bientôt...!

Le tout avec force formules de politesse.

Et cela peut durer ainsi des années!

Que surtout on ne crie pas à l’invraisemblance. Cette historiette n’est pas une simple hypothèse. C’est un fait vrai, nullement exagéré. Le malheureux Européen que nous venons de citer se promène depuis des années, ses jugements à la main, sans pouvoir les faire exécuter. Cela constituera peut-être plus tard la plus belle partie de l’actif de sa succession.

Autre affaire:

Il y a quelques années, une maison française de Péra avait une créance sur la princesse X*** pour une somme d’environ vingt mille francs. Las d’attendre le paiement de cette somme on actionna la princesse. Le procès dura environ quinze mois. Un jugement fut enfin rendu condamnant la fille des sultans au paiement en principal et intérêts. Le jour où expiraient les délais d’appel, la princesse forma opposition. Nouveau procès d’une durée égale au premier: total trente mois de procédure. Nouveau jugement confirmant le premier. Le créancier se présente au kitabet pour faire exécuter le jugement. Nouvelle complication. L’avocat de la princesse présente un mémoire tendant à prouver que la débitrice a soldé sa dette, et donnant à l’appui des reçus signés du créancier ou de son mandataire. C’étaient des faux. Nouveau procès. On nomme des experts qui reconnaissent le faux et ordonnent l’exécution intégrale du jugement. Le plus curieux, c’est que la princesse avait réellement ordonné le paiement depuis longtemps. Mais la somme avait été détournée de sa destination; elle était restée dans la poche des intendants, qui avaient imaginé ces faux pour se tirer d’affaire et gagner du temps, le grand secret de la diplomatie turque.

* * * * *

Comment s’étonner, étant donnés toutes ces lenteurs, tous ces atermoiements dans une bonne distribution de la justice, que les Européens qui n’obtiennent point, malgré leurs droits reconnus, satisfaction prompte et complète, en arrivent à se plaindre, dans des termes parfois amers, et, tout en ayant quelquefois raison quant au fond, se montrent souvent acrimonieux et injustes quant à la forme, incriminant leurs représentants à l’étranger pour des dénis de justice dont ceux-ci, somme toute, ne sont pas entièrement responsables?

Un des hommes les plus honorables de la colonie française à Péra m’écrivait, l’année dernière, au sujet de l’exécution des jugements rendus par le tribunal mixte de Constantinople:

«Le gouvernement ou un sujet ottoman obtient un jugement contre un Européen, un Français par exemple, et demande à son ambassade l’exécution de ce jugement. Le Français est immédiatement mis en demeure de payer. S’il ne s’exécute pas, il est, par les soins de la chancellerie, saisi, vendu. Et si le montant de la vente des objets saisis est insuffisant pour couvrir la dette, _il est mis pour trois mois en prison_. En un mot, il est exécuté sans délai et sans merci.

»Par contre, un Français obtient un jugement contre un sujet ou contre le gouvernement ottoman. Il demande à son ambassade l’exécution de ce jugement. Mais alors cette ambassade, qui hier forçait un Français à payer un jugement rendu contre lui, se montre impuissante à faire exécuter un jugement rendu en sa faveur contre le gouvernement turc.

»Si l’on exige l’exécution des jugements rendus contre nous, on doit pouvoir également exiger l’exécution des jugements rendus en notre faveur. Ou alors on devrait prévenir les nationaux de son impuissance, et par là leur éviter les frais si coûteux de la procédure, frais qui doivent être tout d’abord versés à la caisse même du gouvernement débiteur, comme cela est mon cas.»

Et mon honorable correspondant me citait, à l’appui, deux jugements qu’il avait obtenus, depuis trois ans, au tribunal mixte contre le gouvernement turc, jugements définitifs, sans appel aucun, et dont il attendait encore l’exécution.

II

PORTRAITS DE MAGISTRATS

Pour donner une idée générale de la valeur des magistrats ottomans, de leur capacité, de leur moralité, et aussi de leur intégrité, nous ne croyons pouvoir mieux faire que d’extraire de notre carnet de voyage des notes sommaires prises sur le vif concernant les principaux fonctionnaires dans divers vilayets d’Anatolie.

* * * * *

_Ahmet_--44 ans--ex-greffier du conseil administratif--ex-caimakam--ex-président d’une municipalité de province--nommé président du tribunal de commerce sur un rapport et avec l’appui d’un pacha influent--ancien professeur d’arabe--a publié quelques poésies--ne possède aucune notion de jurisprudence--instruction nulle en matière de législation--a débuté dans la magistrature par la présidence du tribunal de commerce--il s’instruit plutôt qu’il ne dirige les débats--sa grande préoccupation est de faire rentrer le plus de recettes possible dans la caisse de son tribunal, ses émoluments, comme ceux de ses collègues, étant réglés proportionnellement aux recettes effectuées--la distribution légale de la justice est un point secondaire pour lui--au demeurant, c’est un fonctionnaire que l’on n’a point l’habitude de compter au nombre des juges corruptibles.

* * * * *

_Hassan-baba-bey_--55 ans--marchand de vieilleries au Bit-bazar--vieux turc fanatique--instruction nulle--savoir-vivre nul également--ôte ses bottines et ses chaussettes pendant les audiences pour être plus à son aise--se croit une haute valeur--se donne pour un magistrat et prend des airs de grand imam quand il siège au tribunal--ne possède aucune connaissance théorique du droit et de la législation de son pays--incapable par ce fait de saisir le sens précis de la loi, encore moins de l’interpréter--n’hésite pas à regarder comme pernicieuses les institutions judiciaires modernes, et estime qu’elles seraient avantageusement remplacées par le Chéri--exerce une grande influence sur le tribunal; sa voix est prépondérante dans les décisions--quand il s’agit d’un procès mixte a toujours son opinion faite d’avance et ne manque pas de faciliter par des questions habilement posées la tâche du défendeur ou du demandeur turc--toujours mal disposé pour les intérêts des Européens--est classé au nombre des juges corruptibles.

* * * * *

_Mevlahné_--48 ans--commissionnaire en toutes sortes de marchandises--esprit arriéré--instruction nulle--se range toujours à l’opinion de son collègue Hassan-baba-bey, pour lequel il semble professer une profonde admiration--craint toujours d’assumer une responsabilité quelconque--donne parfois cependant son avis, mais il n’insiste jamais quand il ne rencontre pas l’approbation de ses collègues turcs--passe pour un membre intègre, principalement parce que l’on connaît son peu d’influence au tribunal et que par suite il n’y a pas utilité de chercher à le corrompre.

* * * * *

_Panaios_--Grec orthodoxe--sujet ottoman--fait le commerce du tabac à priser--caractère nonchalant--est à la complète dévotion du président--instruction nulle--affecte du savoir-vivre; politesse exagérée--s’abstient généralement de prendre part aux discussions, à moins que les intérêts d’un grec ne soient en jeu; mais alors il agit assez activement auprès du président, jamais en public, bien entendu, toujours à huis clos.

* * * * *

_Eddine-Effendi_--60 ans--ex-membre des tribunaux de Constantinople--préside une des Chambres du tribunal civil--est assurément le juge le plus instruit des tribunaux du vilayet--a introduit dans ses audiences certains principes qui devraient être suivis par ses collègues--cherche, en effet, à mettre son tribunal sur le même pied que ceux de la capitale, et s’occupe très sérieusement de la police intérieure de la Chambre qu’il préside--à ce point de vue Eddine-Effendi se distingue particulièrement de ses collègues--il est très pointilleux sur ses prérogatives comme président--il ne faillit jamais à relever le moindre incident portant plus ou moins atteinte à la dignité du tribunal; c’est ainsi, par exemple, que l’on n’entre plus au tribunal civil avec un parapluie sous le bras; il y est également interdit de plaider avec un _tébili_ (chapelet) à la main--est très zélé dans ses fonctions--expédie les affaires avec activité et ponctualité, ce qui n’existe dans aucune autre Chambre--est peu aimé de ses collègues et du public turc; cela se comprend, puisqu’il est ami des réformes.

* * * * *

_Indjili-Tchouch_--60 ans--un des plus anciens membres du tribunal civil--le plus _vieux turc_ qui existe parmi le personnel judiciaire de la ville--est également le fonctionnaire le moins intelligent, le moins instruit et le plus borné--il présente un contraste parfait avec son président--d’une nonchalance égale à son ignorance--ne prend jamais part aux délibérations--approuve toujours du turban quand le président émet un avis--sa nullité le garantit contre les tentatives de corruption.

* * * * *

_Azarias_--Arménien, mais aussi turc qu’un musulman... c’est-à-dire ennemi des réformes--quoique non instruit est cependant intelligent et assez expérimenté--donne son avis, émet son vote sans trop de crainte; car possédant une petite fortune personnelle, il n’attend rien de ses fonctions et ne se laisserait pas corrompre pour peu.

* * * * *

_Duwi Zadeh_--55 ans--président du tribunal correctionnel, a rempli dans les tribunaux de la Turquie d’Europe diverses fonctions importantes--homme intelligent--actif pour un turc--cherche à se perfectionner dans la langue française--ne dédaigne pas d’étudier nos codes--mais, à huis clos, entre intimes, regrette les privilèges accordés aux étrangers dans les affaires ottomanes, déclare n’en avoir jamais compris la nécessité et ne manque pas de l’affirmer chaque fois qu’il en trouve l’occasion--somme toute, serait un président relativement assez bon s’il n’avait la réputation d’être un peu accessible à la corruption.

* * * * *

_Yussuf_--60 ans--commerçant en tissus--vieux turc, avec cet avantage qu’il a le mérite de ne point dissimuler ses sentiments--il est le fanatisme personnifié--ne prend souci d’aucune affaire où un musulman n’est pas intéressé--c’est une nullité préjudiciable assurément aux intérêts européens.

* * * * *