Part 40

=3 août 1841.=--_Ordonnance prescrivant l'établissement et la publication d'un «Catalogue général des manuscrits des bibliothèques des départements»._

=22 juin 1842.=--_Ordonnance ouvrant un crédit extraordinaire pour la translation de la bibliothèque Sainte-Geneviève._

=24 juillet 1843.=--_Loi ouvrant un crédit pour la publication des Œuvres scientifiques de Fermat, et ordonnant d'en déposer un exemplaire dans toutes les bibliothèques des chefs-lieux de département et des grands établissements scientifiques._

=31 août 1843.=--_Ordonnance créant une nouvelle place de conservateur-adjoint au département des imprimés de la Bibliothèque royale._

=21 septembre 1843.=--_Ordonnance relative à la construction de la bibliothèque Sainte-Geneviève._

=1er novembre 1846.=--_Ordonnance modificative de celle du 22 février 1839 sur les bibliothèques publiques._

=31 décembre 1846.=--_Ordonnance concernant l'École des chartes_ (art. 2 et 19).

=2 septembre 1847.=--_Ordonnance concernant l'administrateur général et le secrétaire-trésorier de la Bibliothèque royale._

=30 mai 1848.=--_Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif rattachant au département de l'instruction publique les bibliothèques de l'ancienne liste civile._

=30 octobre 1848.=--_Décret ouvrant un crédit pour les dépenses des bibliothèques du Louvre et de l'ancienne liste civile._

=10 et 23 février 1849.=--_Arrêtés du Président de la République rattachant au département de l'instruction publique la bibliothèque du palais du Luxembourg et celle de l'intendance de l'ancienne liste civile._

=24 janvier 1852.=--_Décret créant à la Bibliothèque nationale un emploi d'administrateur-adjoint chargé de la direction des travaux du catalogue._

=9 mars 1852.=--_Décret sur l'instruction publique_ (art. 1-3).

=27 mars 1852.=--_Décret rattachant au ministère d'État les bibliothèques des palais nationaux._

=28 mars 1852.=--_Décret sur la contrefaçon d'ouvrages étrangers_ (art. 4).

=31 août 1854.=--_Décret érigeant en un département distinct de celui des estampes le service des cartes et collections géographiques de la Bibliothèque impériale._

=25 novembre 1854.=--_Décret portant réorganisation du Dépôt des cartes et plans de la marine_ (art. 5, 8 et 11).

=14 avril 1855.=--_Décret concernant l'Institut_ (art. 6.)

=15 décembre 1856.=--_Décret retirant aux conservateurs et conservateurs-adjoints de la Bibliothèque impériale la concession des logements qu'ils occupaient dans cet établissement._

=17 août 1857.=--_Décret ouvrant un crédit extraordinaire pour indemnités aux conservateurs et conservateurs-adjoints de la Bibliothèque impériale qui cessent d'y être logés._

=14 juillet 1858.=--_Décret organique de la Bibliothèque impériale_[670].

=16 mars 1861.=--_Décret restituant à la «bibliothèque de l'Académie de Paris» son ancien titre de «bibliothèque de l'Université de France»._

=2 août 1868.=--_Loi de finances_ (art. 30).

=27 janvier 1869.=--_Décret modifiant divers traitements d'agents inférieurs de la Bibliothèque impériale._

=26 septembre 1870.=--_Décret rattachant au ministère de l'instruction publique les bibliothèques du Louvre et des palais nationaux._

=10 octobre 1870.=--_Décret ouvrant un crédit pour travaux de préservation à exécuter dans les musées et bibliothèques._

=12 juillet 1872.=--_Décret rapportant celui du 14 avril 1855._

=7 avril 1873.=--_Décret sur l'organisation des prisons maritimes_ (art. 47).

=29 décembre 1873.=--_Loi de finances_ (art. 9; institution du droit de bibliothèque).

=21 avril 1875.=--_Décret relatif à l'ouverture de la Bibliothèque nationale._

=3 août 1875.=--_Loi de finances_ (art. 9; perception du droit de bibliothèque).

=17 juin 1876.=--_Décret plaçant la bibliothèque du palais du Luxembourg dans les attributions du Sénat._

=30 mai 1879.=--_Décret modifiant les traitements de divers agents de la Bibliothèque nationale._

=10 janvier 1880.=--_Décret organisant l'enseignement supérieur en Algérie_ (art. 13).

=27 novembre 1880.=--_Décret portant certaines exemptions du droit de bibliothèque._

=28 décembre 1880.=--_Loi relative à l'isolement et à l'agrandissement de la Bibliothèque nationale._

=29 juillet 1881.=--_Loi de finances_ (art. 35).

=29 juillet 1881.=--_Loi sur la presse_ (art. 3 et 4; dépôt légal).

=22 août 1881.=--_Loi relative à l'isolement et à l'agrandissement de la Bibliothèque nationale._

=29 décembre 1882.=--_Loi de finances_ (art. 22; perception du droit de bibliothèque).

=1er mai 1883.=--_Loi concernant l'annulation et l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les budgets ordinaires ou extraordinaires de 1881, 1882 et 1883_ (tit. IV, art. 14; perception du droit de bibliothèque).

=13 mai 1883.=--_Décret relatif au recouvrement du droit de bibliothèque._

=17 juin 1885.=--_Décret portant réorganisation de la Bibliothèque nationale._

NOTES

[666] Prescription rappelée dans les décrets des 20 avril et 18 juin 1790.

[667] Cf. Déc. du 12 juillet 1793.

[668] Cf. Arr. des 18 germinal et 9 fructidor an V et du 6 nivôse an VI.

[669] Cf. Déc. du 8 novembre 1869.

[670] Toutes les dispositions de ce décret qui sont demeurées en vigueur ont été reproduites dans le décret du 17 juin 1885.

INDEX BIBLIOGRAPHIQUE.

ADVIELLE (VICTOR) Les droits et les devoirs des conservateurs et des administrateurs des bibliothèques communales; 1874, in-8°.

BAILLY (J.-L.-A.) Notices historiques sur les bibliothèques anciennes et modernes; 1828, in-8°.

BARROIS Bibliothèque protypographique ou Librairies des fils du roi Jean, Charles V, Jean de Berri, Philippe de Bourgogne et les siens; 1830, in-4°.

BAUDRILLART (HENRI) Pertes éprouvées par les bibliothèques publiques de Paris... en 1870 et... en 1871. Rapport à M. le ministre de l'instruction publique; 1872, in-8°.

BLADES (WILLIAM) Les livres et leurs ennemis; trad. de l'anglais; 1883, in-8°.

BONNANGE (FERDINAND) Nouveau système de catalogue au moyen de cartes, applicable aux bibliothèques, dépôts d'archives...; 1866, in-8°.

---- Projet d'un catalogue universel des productions intellectuelles; 1874, in-8°.

BORDIER (HENRI) Voir LALANNE (L.) et H. BORDIER.

BOUCHOT (HENRI) Les portraits aux crayons des XVIe et XVIIe siècles conservés à la Bibliothèque nationale (1526-1646); 1884, in-8°.

BOUGY (A. DE) et Histoire de la bibliothèque P. PINÇON Sainte-Geneviève; 1847, in-8°.

BOURMONT (C{te} AM. DE) La bibliothèque de l'Université de Caen (_Polybiblion_, février et mars 1884), in-8°.

BRUNET (J.-CH.) Manuel de libraire et de l'amateur de livres; 1860-65, 6 vol. in-8°. Supplément, par P. Deschamps et G. Brunet, 1878-80, 2 vol. in-8°.

BRUNET (GUSTAVE) Voir le précédent.

BURY (RICHARD DE) Philobiblion. Tractatus pulcherrimus de amore librorum, trad. H. Cocheris; 1857, in-16.

CAHIER (P. CH.) Nouveaux mélanges sur le moyen âge. Les bibliothèques, 1877, in-4°.

CHAMPIER (V.) et Les bibliothèques militaires, H. DE GRON départementales à l'exposition universelle; 1878, in-8°.

CHAMPOLLION-FIGEAC État actuel des catalogues (AIMÉ) manuscrits de la Bibliothèque royale; 1847, in-8°.

---- Manuel de l'archiviste (4e partie: Bibliothèques administratives); 1860, in-8°.

COINTREAU (A.-L.) Histoire abrégée du cabinet des médailles et antiques de la Bibliothèque nationale; an IX (1800), in-8°.

CONSTANTIN Bibliothéconomie ou Nouveau manuel complet pour l'arrangement, la conservation et l'administration des bibliothèques; 1839, in-12.

COTTON DES HOUSSAYES Des devoirs et des qualités du bibliothécaire. Discours... trad. du latin... par Gratet-Duplessis; 1857, in-8°.

COUSIN (JULES) De l'organisation et de l'administration des bibliothèques publiques et privées, Manuel théorique et pratique du bibliothécaire; 1882, in-8°.

CURMER De l'établissement des bibliothèques communales en France; 1846, in-8°.

DANJOU Exposé succinct d'un nouveau système d'organisation des bibliothèques publiques; Montpellier, 1845, in-8°.

DELABORDE (V{te} HENRI) Le département des estampes à la Bibliothèque nationale; 1875, in-8°.

DELISLE (LÉOPOLD) Recherches sur l'ancienne bibliothèque de Corbie; 1860, in-8°.

---- Le cabinet des manuscrits de la Bibliothèque nationale; 1867-1879, 4 vol. in-4° dont un de pl.

---- La Bibliothèque nationale en 1875 et 1876. Rapports au ministre de l'instruction publique; 1876-77, 2 broch. in-8°.

---- Les manuscrits du comte d'Ashburnham, rapport au ministre de l'instruction publique, suivi d'observations sur les plus anciens manuscrits du fonds Libri et sur plusieurs manuscrits du fonds Barrois; 1883, in-4°.

---- Notice sur plusieurs manuscrits de la bibliothèque d'Orléans; 1883, in-4°.

---- Notice sur les manuscrits disparus de la bibliothèque de Tours; 1883, in-4°.

DESCHAMPS (PIERRE) Voir BRUNET (J.-CH.).

DUNOYER (CH.) La Bibliothèque du roi; 1839, in-8°.

DUREY DE NOINVILLE Dissertation sur les bibliothèques; 1758, in-12.

EGGER (E.) Histoire du livre depuis ses origines jusqu'à nos jours; 1880, in-18.

FEUILLET DE CONCHES Réponse à une incroyable attaque (B{on}) de la Bibliothèque nationale, touchant une lettre de Michel de Montaigne; 1851, in-8°.

FOISSY (F.-M.) Sommaire d'un opuscule intitulé: Essai théorique et pratique sur la conservation des bibliothèques publiques (vers 1840, in-8°).

FORTIA D'URBAN Système général de bibliographie alfabétique (_sic_) appliqué au tableau enciclopédique des connaissances humaines et en particulier à la philologie; 1819, in-12.

---- Nouveau système bibliographique; 1822, in-12.

FRANKLIN (ALFRED) La Bibliothèque impériale. Son organisation, son catalogue; 1861, in-12.

---- Recherches sur la bibliothèque publique de l'église Notre-Dame-de-Paris au XIIIe siècle; 1863, in-8°.

---- Recherches sur la bibliothèque de la faculté de médecine de Paris; 1864, in-8°.

---- Histoire de la bibliothèque de l'abbaye de Saint-Victor, à Paris; 1865, in-8°.

---- Les anciennes bibliothèques de Paris; 1867-73, 3 vol. in-4°.

---- La Sorbonne, ses origines, sa bibliothèque, etc.; 1875, in-8°.

---- Précis de l'histoire de la Bibliothèque du roi; 1875, in-8°.

GARIEL La bibliothèque de Grenoble (1772-1878), origine, organisation, etc.; 1878, in-8°.

GERGERÈS (J.-B.) Histoire et description de la bibliothèque publique de la ville de Bordeaux; 1864, in-8°.

GRÉGOIRE (HENRI) Rapports sur la bibliographie, la destruction des patois et les excès du vandalisme, faits à la Convention du 22 germinal an II au 24 frimaire an III, réédités sous les auspices de E. Egger, par un Bibliophile normand; Caen, 1867, in-8°.

---- Rapport inédit sur la bibliographie, publié par Ul. Robert; 1876, in-8°.

GRON (H. DE) Voir CHAMPIER (V.) et DE GRON (H.)

HEINECKE Idée générale d'une collection complète d'estampes; Leipzig, 1771, in-8°.

HIVER DE BEAUVOIR La librairie de Jean, duc de Berry au château de Mehun-sur-Yèvre (1416); 1860, in-8°.

JACOB (BIBLIOPHILE) Voir LACROIX (PAUL).

JACOB (L.) Traicté des plus belles bibliothèques qui ont esté dans le monde; 1644, in-8°.

JARRY (LOUIS) La librairie de l'Université d'Orléans; 1874, in-8°.

JOLY Lettre d'un bibliothécaire de province à son ami G... sur les suppressions à faire dans les établissements de Paris; 1833, in-8°.

JUBINAL (ACHILLE) Une lettre inédite de Montaigne... suivie de l'indication détaillée d'un grand nombre de soustractions et mutilations qu'a subies... le département des manuscrits de la Bibliothèque nationale; 1850, in-8°.

LABICHE (J.-B.) Notice sur les dépôts littéraires et sur la révolution bibliographique à la fin du siècle dernier; 1880, in-8°.

LABORDE (C{te} DE) De l'organisation des bibliothèques dans Paris; 1845, 4 broch. in-8°.

LACOUR (LOUIS) Annuaire du bibliophile, du bibliothécaire et de l'archiviste; 1859-63, 4 vol. in-8°.

LACROIX (PAUL) Réforme de la Bibliothèque du roi, par P.-L. Jacob, bibliophile; 1845, in-12.

---- Les Cent et une lettres bibliographiques à M. l'Administrateur général de la Bibliothèque nationale; 1849-50, 4 broch. in-8°.

LALANNE (L.) et H. Dictionnaire de pièces autographes BORDIER volées aux bibliothèques publiques de la France; 1851-53, in-8°.

LE GALLOIS (PIERRE) Traité des plus belles et des plus vastes bibliothèques de l'Europe; 1680, in-12.

LE GLAY (Dr) Mémoire sur les bibliothèques publiques et les principales bibliothèques particulières du département du Nord; 1841, in-8°.

LE PRINCE (N.-T.) Essai historique sur la Bibliothèque du roi et sur chacun des dépôts qui la composent; 1782, in-12.--_Le même_, augmenté des Annales de la Bibliothèque, de L. Paris; 1856, in-12.

LE ROUX DE LINCY La bibliothèque de Charles d'Orléans à son château de Blois, en 1427; 1843, in-8°.

MARION DUMERSAN (T.) Guide des curieux et des étrangers dans les bibliothèques publiques de Paris; 1810, in-8°.

---- Histoire du cabinet des médailles de la Bibliothèque nationale; 1838, in-8°.

MAUDUIT (A.-F.) Description d'un projet de bibliothèque composé à Rome en 1833, pour la ville de Paris; 1839, in-8°.

MERLIN (R.) Réflexions impartiales sur le catalogue des livres imprimés de la Bibliothèque royale; 1847, in-8°.

MORTREUIL (T.) La Bibliothèque nationale, son origine et ses accroissements jusqu'à nos jours; 1878, in-8°.

MOUTON (EUGÈNE) La bibliothèque de l'École nationale des beaux-arts; 1875, in-8°.

MULLOT (FR.-VAL.) Mémoire sur l'état actuel de nos bibliothèques; an V (1797), in-8°.

NAMUR (P.) Manuel du bibliothécaire; Bruxelles, 1834, in-8°.

NAUDÉ (GABRIEL) Advis pour dresser une bibliothèque; 1644, in-8°.

NAUDET (JOSEPH) Bibliothèque royale. Rapport adressé à M. le Ministre de l'instruction publique sur la situation du catalogue du département des imprimés de cet établissement; 1847, in-8°.

NAUDET (JOSEPH) Lettre à M. Libri... au sujet de quelques passages de sa lettre à M. de Falloux, ministre de l'instruction publique, relatifs à la Bibliothèque nationale; 1849, in-8°.

---- Réponse de la Bibliothèque nationale à M. Feuillet de Conches (revendication d'une lettre autographe de Montaigne); 1851, in-8°.

NIEPCE (LÉOPOLD) Les bibliothèques anciennes et modernes de Lyon; 1875, in-8°.

PARIS (LOUIS) Les manuscrits de la bibliothèque du Louvre brûlés dans la nuit du 23 au 24 mai 1871; 1872, in-8°.

PARIS (PAULIN) Les manuscrits français de la Bibliothèque du roi, leur histoire et celle des textes allemands, anglais, italiens, espagnols, de la même collection; 1836-48, 7 vol. in-8°.

PAUTET (J.) Réorganisation de la Bibliothèque impériale; 1857, in-8°.

PETIT-RADEL Recherches sur les bibliothèques anciennes et modernes; 1819, in-8°.

PICOT (GEORGES) Le dépôt légal et nos collections nationales; 1883, in-8°.

PINÇON (P.) Voir BOUGY (A. DE) et P. PINÇON.

POURCELET (P.-A.) Le guide du bibliothécaire dans les collèges et les communautés; 1856, in-8°.

PRESSAC Histoire de la bibliothèque de la ville de Poitiers depuis son origine jusqu'en 1844; Poitiers, 1848, in-8°.

RATHERY Notice historique sur l'ancien Cabinet du roi et sur la bibliothèque impériale du Louvre; 1858, in-8°.

RAVAISSON (F.) Rapport au Ministre de l'instruction publique sur les bibliothèques des départements de l'Ouest; 1841, in-8°.

RAVAISSON (F.) Rapport à son Exc. le Ministre d'État concernant les Archives de l'Empire et la Bibliothèque impériale; 1862, in-8°.

REUSS (R.) Les bibliothèques publiques de Strasbourg incendiées dans la nuit du 24 août 1870; 1871, in-8°.

RÉVILLOUT L'ancienne académie delphinale et la bibliothèque publique de Grenoble; 1864, in-8°.

RICHARD (JULES) L'art de former une bibliothèque; 1883, in-8°.

ROBERT (ULYSSE) Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, _etc._, concernant les bibliothèques publiques, communales, _etc._; 1883, in-8°.

ROUARD (E.) Notice sur la bibliothèque d'Aix, dite de Méjanes; Aix, 1831, in-8°.

ROUVEYRE (ED.) Connaissances nécessaires à un bibliophile; 1881, in-8°.