Part 4

Par malheur, personne ne parait aux dangers que peut amener après elle la prépondérance imprévoyante de la richesse, tout entière aux résultats du présent, et, presque aussi indifférente aux grandes traditions de la patrie, dans le passé, qu’à ses intérêts supérieurs pour l’avenir.

A l’exemple de Montesquieu, E. Laboulaye a, très nettement, fait ressortir cet état de choses, dont nous avons déjà redit les périls. «En laissant les richesses du monde», dit-il, «s’accumuler en quelques mains, le Sénat ne s’aperçut pas qu’il créait dans l’État une faction qui, un jour, et avec une force irrésistible, se disputerait Rome elle-même comme une proie à dévorer[26].» A vrai dire, le Sénat avait souvent pressenti le danger; il résista énergiquement, parfois même habilement, mais il n’était plus soutenu par les grandes traditions populaires des premiers temps, et il fut vaincu par la force même des mœurs, et le vice d’institutions politiques surannées. Voilà les graves enseignements de l’histoire, et la sanction des faits.

[26] _Essai sur les lois criminelles des Romains_, p. 8.

IX

Sous l’Empire, un certain nombre d’impôts restent encore soumis au régime du fermage; mais les publicains qui continuent à lever ces impôts, ainsi que les entrepreneurs des travaux de l’État, passent sous la surveillance et l’autorité incessante des agents du gouvernement. Auguste s’efforce de reconstituer les anciennes traditions religieuses, familiales et sociales; mais, avant tout, il veut être le maître. Dès lors, les publicains ne formeront plus un ordre puissant, ils seront diminués de toutes façons, par le rôle auquel on les réduira, et par la qualité des personnes parmi lesquelles ils se recruteront. Ce sont des riches sans considération, et particulièrement des affranchis, qui se feront publicains. Auguste a détruit cette puissance rivale, avec laquelle il ne voulait pas avoir à compter.

C’est ce qui explique comment les sociétés vectigaliennes perdent toute leur ancienne importance à partir de cette époque; elles sont obligées de se borner désormais, à l’accomplissement de l’entreprise qu’elles exploitent sous l’œil des agents impériaux. Ce n’est plus le temps de ces _partes carissimas_ que l’on retrouvait dans toutes les fortunes, sous la République; il n’en est guère plus question sous l’Empire.

Nous l’avons dit, l’organisation de la commandite et des _actions_ n’ayant jamais pu être pratiquée que par les adjudicataires de l’État, on comprend qu’une réforme radicale ait été possible au gouvernement d’Auguste. Elle ne l’eût pas été, sans doute, si cette sorte de monopole n’eût pas été observé en droit et en fait. La force du courant eût emporté toutes les digues, comme cela aurait lieu aujourd’hui, si on voulait tenter un semblable retour en arrière, et proscrire l’_action_.

Sous les empereurs, le rôle financier aussi bien que le rôle politique des chevaliers est désormais effacé pour toujours, et c’est pourquoi nous nous arrêterons; nous n’aurions plus le même intérêt à suivre les publicains dans la modeste et obscure carrière que l’Empire leur a tracée. D’ailleurs, l’intérêt scientifique diminue lui-même, dans les rares textes qui leur sont consacrés à l’époque classique, et ces textes ont été l’objet de recherches consciencieuses et savantes qui ne laissent plus rien à glaner[27].

[27] Voir notamment les nombreuses inscriptions relatives à des agents de la douane, rapportées dans l’ouvrage de M. Cagnat, _Les impôts indirects_; Vigié, _Des douanes dans l’Empire romain_; Marquardt, Humbert, etc., _op. cit., passim_.

X

Tout cet organisme compliqué s’est donc évanoui pour longtemps, avec la république romaine. Ces énormes mouvements de finances, ces passions effrénées pour le jeu, ces hautes conceptions de la spéculation, ces ruines, ces fortunes colossales et soudaines, tout cela, condamné par ses excès mêmes à disparaître avec les rouages usés de l’ancienne constitution, absorbé et détruit par la puissance despotique des Empereurs devenus maîtres de tout dans l’État, n’avait pas eu le temps de se réorganiser, sous les ténèbres de la barbarie, ni à travers les divisions sans cesse guerroyantes de la féodalité.

Les Lombards, les juifs, les commerçants des côtes maritimes, en réédifièrent les premiers fondements, au moyen âge. Le mouvement amené par les croisades y avait poussé, avec les grands ordres religieux ou de chevalerie qui en étaient sortis[28]. Law tenta follement de le rétablir, d’un seul coup, en France.

[28] Voy. Léopold Delisle, _Opérations de banque des Templiers_. Champion, édit. Paris, 1889, Voir aussi: Vavassour, _Louis XIV fondateur d’une société par actions_. Paris, Marchal et Billard, 1889. Pauliat, _Louis XIV fondateur de la Compagnie des Indes_. Troplong, dans sa préface du _Traité des sociétés_, signale, parmi celles de nos plus anciennes sociétés par actions, les plus anciennes peut-être en France, les Sociétés des moulins du Bazacle et du Château de Toulouse. Elles datent du treizième siècle. Les associés s’appelaient des _pariers_, et les dividendes des _partages_. C’est le souvenir, ou, plus probablement, le renouvellement instinctif des noms des sociétés de publicains: _partes_, _participes_. Le terrain n’était pas assez prêt, pour que l’institution se répandît avec l’élan qui lui est naturel dans des circonstances favorables; mais lorsque le mouvement se produisit, il le fit avec sa fougue ordinaire, au dix-huitième siècle. Voy. Troplong, _Traité des sociétés_, préface, p. LXXIV.

M. Oscar de Vallée, dans son livre sur les Manieurs d’argent[29], a retracé, sous une forme magistrale, l’histoire des spéculations financières. Il a reproduit les pensées austères et les paroles flétrissantes de Juvénal, sur la puissance de l’or dans la société romaine. Il a jugé d’une voix autorisée les désordres financiers de Louis XIV, et condamné, avec l’appui de d’Aguesseau, l’un de ses ancêtres préférés dans la famille judiciaire française, les aventures ruineuses, l’orgueil impudent et les passions affolées de Law et de la régence. Il a su séparer, dans le commerce de l’argent et des titres, ce qui constitue le jeu et la fraude, de ce qui est la spéculation légitime sur le crédit et les grandes entreprises.

[29] _Les Manieurs d’argent_, études historiques et morales (1720-1857). Paris, Michel-Lévy, 1858.

Depuis lors, que de chutes, mais aussi quels admirables résultats se sont réalisés, à l’aide de ces procédés bienfaisants de l’association, qui s’ingénie à opérer de merveilleuses concentrations de forces, et surtout, par ces ressorts si simples de l’_action_, qui laisse incessamment confiées à la vigilance de chacun, la sécurité et l’indépendance de ses capitaux.

XI

Nous l’avons dit, nos savants historiens et nos grands jurisconsultes du passé n’ont pas eu le sentiment exact de cette organisation financière, qu’ils ne pouvaient pas deviner. Devant la simplicité des principes, et même en présence du récit des faits, ils n’ont pas pu en entrevoir l’énormité. Est-ce que les écoles italiennes du moyen âge, est-ce que les grands jurisconsultes de la Renaissance ou des temps plus modernes, ont pu soupçonner, sous les textes qu’ils étudiaient, parfois même avec la puissance du génie, la merveilleuse hardiesse de ces mouvements de la spéculation publique et privée, qui ne laissent dans la science du droit que des traces légères de leurs procédés hâtifs d’exécution? Il faut voir ces choses, pour en avoir le sentiment exact.

Les historiens et les romanistes de premier ordre en France, en Allemagne, en Italie, éclairés par les faits contemporains, ont profondément ressenti dans ces derniers temps, avec Mommsen, l’impression qui résulta de cet état de choses, mais sans y insister plus que lui. Nous voudrions en faire ressortir la réalité jusque dans ses détails, et signaler les analogies de ce système industriel et financier de la République romaine, avec les procédés et le fonctionnement de nos grandes compagnies modernes ou de nos finances d’État.

Assurément les ressemblances sont plus frappantes dans les détails juridiques, et dans les procédés d’organisation ou de contrôle, que dans le caractère spécial des événements qui se rattachent à l’œuvre de ces sociétés. Cela tient à la différence des mœurs publiques de ces temps si séparés l’un de l’autre; nous devons nous en féliciter, mais aussi nous tenir en garde.

On ne peut pas reprocher, heureusement, à nos grands spéculateurs, les abominables tyrannies des publicains en province; dix-neuf siècles de christianisme ont laissé leur trace dans l’âme des générations. On n’a pas non plus, sans doute, à redouter, au même degré, leurs ambitions politiques ou leurs prétentions au gouvernement; enfin, grâce à Dieu, nous n’avons plus de fermiers généraux. Mais on retrouve, avec une sorte de surprise et de satisfaction de l’esprit, les mêmes phénomènes juridiques et économiques renaissant logiquement, à vingt siècles de distance. C’est l’esprit d’association qui communique le même merveilleux essor à l’activité et à la puissance de l’homme.

Dans le monde moderne comme à Rome, le mouvement d’association, en se développant largement, a porté, partout où il s’est fait sentir, cette vie des affaires, étonnamment active et admirablement féconde, qui s’étendra à l’infini dans l’avenir, si elle sait se moraliser en progressant. Il lui manquait, chez les Romains, le droit d’initiative libre, un contre-poids politique et un frein moral, et c’est ce qui en a fait un élément de dissolution et de ruine pour la république.

Dans les deux civilisations, c’est assurément ce procédé si simple et si modeste en lui-même, de l’_action_, de la petite part sociale, qui a démocratisé et subitement agrandi le domaine des spéculations élevées.

C’est l’_action_ qui a fourni, par d’innombrables affluents des forces indéfinies au travail humain. C’est elle qui a mis à la portée de tous, et offert aux plus humbles épargnes, une part dans les bénéfices des plus hautes combinaisons industrielles ou financières. C’est encore par elle, si elle est sagement réglée, que l’esprit d’association pourra répandre, comme autrefois, dans les premiers temps à Rome, _usque ad unum_, son influence bienfaisante et progressive.

C’est ce que les publicains et les financiers romains avaient été amenés à comprendre et à utiliser, dans les combinaisons de leurs vastes entreprises.

Mais ce qui est particulièrement intéressant à constater, pour nous, c’est que la grande spéculation s’est manifestée à Rome avec tous les phénomènes sociaux qui la caractérisent de nos jours. La féodalité de l’argent dont on nous menace s’était développée jusqu’à courber la ville éternelle sous son joug avilissant, et ces crises redoutables qui, par instant, semblent ébranler l’État lui-même, y faisaient également sentir leurs secousses inattendues.

«Qu’on ne s’étonne pas», dit Mommsen, «en voyant cette tour de Babel financière, fondée sur la supériorité colossale de Rome, et non sur des bases simplement économiques, s’ébranler tout à coup, par l’effet de crises politiques et chanceler comme ferait de nos jours notre système de papier d’État. L’immense détresse qui se déchaîna sur les capitalistes romains à la suite de la crise italo-asiatique (ann. 664-90), la banqueroute de l’État et des particuliers, la dépréciation générale de la terre et des actions dans les sociétés, voilà des faits constants qui sautent aux yeux[30].»

[30] _Histoire romaine_ (traduction Alexandre), t. VI, p. 27.--Voir Cicéron, _Pro lege Manilia_.

N’en déplaise à l’illustre écrivain allemand, malgré les différences réelles qu’il constate, malgré la décentralisation légale, sinon effective des temps modernes, et la liberté de l’association sous toutes ses formes, les crises financières ne sont, ni pour son pays, ni pour le nôtre, des tristesses dont les Romains aient gardé le monopole; et les ressemblances peuvent être retrouvées encore, de notre temps, jusque dans ces alternatives de déchéances effroyables ou d’heureuse fortune. On a trouvé, exprès pour cela, un mot expressif, aujourd’hui répandu dans tous les pays et emprunté à la langue même du grand historien.

Nous nous proposons, dans ce travail, de tracer l’histoire et de fixer le rôle, resté jusqu’ici à peu près inaperçu, des manieurs d’argent, publicains et banquiers, dans le monde économique et politique de leur époque.

Si les circonstances nous le permettent, nous essaierons de déterminer exactement, plus tard, les matières sur lesquelles ont porté les opérations ou les entreprises de ces financiers aventureux. Nous pourrons examiner ensuite et analyser les procédés juridiques de la haute finance, particulièrement les droits, les obligations, et le fonctionnement légal des associations de publicains, de banquiers et de manieurs d’argent de toutes sortes, à la bourse de Rome républicaine, c’est-à-dire, au Forum et dans les Basiliques.

LES

MANIEURS D’ARGENT

A ROME

JUSQU’A L’EMPIRE

ÉTUDE HISTORIQUE

Les Romains ne nous ont laissé aucun livre, ni même aucune dissertation, sur les publicains ou les manieurs d’argent. Tout ce qui se rattache à cette classe de citoyens, qui joua un rôle si important pendant plus de trois siècles, doit être recueilli dans les paroles que les historiens, les poètes, les orateurs ou les juristes ont consacrées, fréquemment, sans doute, mais presque toujours incidemment, aux financiers, aux travaux publics, et à la perception de l’impôt. C’est donc un tableau qu’il faut reconstituer dans son ensemble, avec des documents très épars, mais heureusement assez nombreux, dans les écrits antérieurs à l’empire. Ceux qui sont d’une date ultérieure sont presque muets, parfois inexacts, et c’est probablement pour cela, que les publicains n’ont pas été placés par les historiens et surtout par les juristes, au rang que leur mériterait l’influence qu’ils ont exercée autour d’eux, jusqu’à Auguste.

Les publicains sont les manieurs d’argent, les spéculateurs qui, avec les banquiers et les magistrats concussionnaires, enrichis dans les provinces soumises, ont été longtemps les véritables maîtres de l’univers.

Pour mettre au jour leur œuvre politique et financière, expliquer leur action sociale, la comprendre sans s’en étonner, il faut caractériser le milieu dans lequel ils ont vécu, déterminer les traditions, les doctrines, les lois et les mœurs ploutocratiques, avec l’appui desquelles ils ont déployé leurs excès et leur puissance. C’est ce que nous allons essayer d’abord; nous arriverons ensuite, directement, aux publicains et aux banquiers eux-mêmes.

Ils se développèrent vers l’époque des guerres puniques, sur un sol qui semblait progressivement se préparer pour eux. Ils apparurent, et l’ivraie ne tarda pas à absorber le bon grain.

CHAPITRE PREMIER.

INFLUENCE PROGRESSIVE DE LA RICHESSE DANS LA LÉGISLATION ET DANS LES MŒURS ROMAINES, JUSQU’AUX PREMIERS TEMPS DE L’EMPIRE.

Ce qui fit la force et la grandeur du peuple romain, ce fut: l’austérité de ses mœurs primitives; le culte de sa religion profond et sincère, jusqu’à en mêler les pratiques à tous les événements de la vie, au foyer et dans l’État; la fidélité à la foi jurée; la vigoureuse organisation de la famille, autour de laquelle rayonnaient les lignes indéfinies de la _Gens_ fidèle; la persistance héréditaire dans les traditions de vertu civique et de dévouement à la patrie; ce furent enfin l’amour passionné et l’orgueil du nom de la cité romaine, dans le passé, le présent et l’avenir, allant parfois jusqu’à excuser tout, à légitimer tout, pendant la guerre, comme au sein de la paix.

Les caractères énergiques et les talents se perpétuaient, à travers les générations, dans ces vigoureuses familles des temps anciens, à la sève puissante, à l’âme forte, où l’obéissance au chef ne se discutait pas, où l’abnégation s’élevait souvent, et presque naturellement, jusqu’à l’héroïsme. «Tout Claudius était réputé fier, tout Scipion belliqueux, tout Mucius jurisconsulte[31].»

[31] Rodière, _Les grands jurisconsultes_, liv. I, ch. I, § 5, p. 33. Toulouse, Privat, édit. 1874.

Le respect des ancêtres allait jusqu’à en faire des dieux; jusqu’à leur élever des autels, où la famille venait prier en commun, suivant les rites; où la jeune fille portait, tous les matins, les fleurs nouvelles[32]; où l’adolescent et l’homme fait allaient chercher, pour les difficultés de la vie, de la force d’âme, des conseils et des exemples.

[32] Ce fait est rapporté comme un trait de mœurs traditionnel, dans les plus anciennes pièces de théâtre de Rome.

C’est pour cela que les Romains ont pu établir solidement leur domination sur le monde, sans se presser; non par le fait d’un seul homme de génie, comme Alexandre, Charlemagne ou Napoléon, dont l’œuvre hâtive ne pouvait être qu’éphémère; non en vertu d’un plan préconçu; mais par des progrès mesurés, incessants, accomplis très souvent, sous la conduite des _negotiatores_, qui devançaient en éclaireurs les armées, dans les pays à conquérir. Ils étaient soutenus surtout par les traditions nationales, religieusement transmises d’âge en âge, dans la vie privée, comme dans la conduite de l’État.

«Les Romains», dit M. Humbert, «étaient nés pour créer l’administration comme la jurisprudence; jamais peuple ne fut à la fois plus traditionnel et plus progressif[33].» Supérieurs en cela, au grand capitaine qui faillit les détruire à Cannes, ils surent vaincre, et ils surent ensuite profiter de la victoire.

[33] Humbert, _Essai sur les finances et la comptabilité publique chez les Romains_, I, p. 9.

Ils célébrèrent, dans tous leurs actes, les gloires d’un passé que leurs écrivains ont voulu placer au-dessus des lois ordinaires de la nature. Sous l’inspiration des mêmes sentiments, ils construisirent des monuments dont la grandeur était destinée à affirmer la puissance du peuple-roi dans l’avenir, et qui devaient, par leur inébranlable solidité, consacrer à jamais sa mémoire.

C’étaient là les nobles et beaux côtés de la race romaine. Il serait injuste de les méconnaître ou de les atténuer. C’est par eux, il faut se hâter de le dire, que les événements extraordinaires de cette phase de l’histoire de l’humanité, qui appartient à Rome, conservent leur logique et leur moralité.

Ces traditions d’abnégation personnelle, austères et énergiques jusqu’à l’excès, étaient faites, non pas, sans doute, pour rendre la nation heureuse par les joies du présent, mais pour conserver et augmenter ses forces, comme font, dans une armée, la discipline et la fidélité aux enseignes. Elles se maintinrent tant que les patriciens restèrent les plus puissants, en restant les plus riches, avec leurs patrimoines restreints et leurs pratiques à la fois religieuses et autoritaires; et aussi tant que les richesses et les mœurs de l’Orient ne furent pas venues troubler les esprits et amollir les âmes.

Nous retrouverons dans les actes des publicains, quelques traits rappelant les grands souvenirs du patriotisme antique; mais c’est sous un autre aspect, d’ordinaire, qu’ils vont se montrer à nous. Les préoccupations de l’intérêt matériel finirent par se substituer à tous les grands sentiments que contenaient en elles les anciennes traditions.

C’est que les Romains, même des plus beaux âges, n’étaient pas seulement avides de gloire; leur ambition n’a jamais été pleinement désintéressée, ni uniquement chevaleresque. Il est, au contraire, établi, avec certitude, qu’ils furent toujours attachés à la richesse, jusqu’à la passion; qu’ils conquirent d’abord pour piller[34], et qu’à l’époque de leur puissance, l’esprit d’économie, se transformant en cupidité sans frein, ils ne s’arrêtèrent que rarement, si ce n’est pas calcul, devant les spoliations les plus violentes et les plus injustes.

[34] Voy. Montesquieu, _Grandeur et décadence des Romains_, chap. I et IV. Cic., _Pro Lege Manilia_, XXII.--_De Rep._, II, XXXIV, V, I.

Cette passion de l’argent se manifesta constamment dans leurs usages privés, aussi bien que dans leur vie publique, dans leurs principes et leurs constitutions politiques, non moins que dans leurs lois civiles[35]. Elle était trop profondément enracinée au cœur des Romains, pour ne pas se retrouver au fond de presque toutes leurs lois.

[35] Voy. un très intéressant article intitulé: _Du rôle de la richesse dans l’ancienne Rome sous la République_, par A. Geffroy, de l’Institut. _Revue des Deux-Mondes_, 1er juin 1888, p. 528.

SECTION PREMIÈRE.

De la richesse dans les lois d’ordre privé.

Quant aux rapports privés, d’abord, les garanties et les effets de la propriété, le droit des créanciers contre leurs débiteurs, les privilèges effectifs de la fortune, en un mot la richesse, tout cela est, à Rome, l’objet de lois écrites ou de coutumes, dont la rigueur jalouse ne recule pas, même devant les plus rudes conséquences pratiques. On peut affirmer qu’aucun peuple civilisé n’a jamais poussé aussi loin, ni les faveurs dont jouirent, chez les Romains, ceux qui avaient le bonheur de posséder, ni la dureté implacable, dans les sanctions du droit.

La propriété immobilière, très probablement inaliénable dans le très ancien Droit[36], considérée comme émanant de l’État, interprète lui-même de la divinité, fut, dès l’origine, placée sous la protection vigilante du dieu Terme. On sait que celui qui, de sa charrue, effleure le champ voisin, commet un sacrilège: _Sacer esto[37]._ Il sera condamné à périr, lui et ses bœufs.

[36] L’_heredium_, propriété immobilière de la famille, était probablement inaliénable ou au moins l’aliénation n’en était permise qu’en cas de nécessité. Voy. Gérardin, _Nouv. Revue historique_, janv.-févr. 1889, p. 9. Labbé, même revue, 1887, p. 4, et Cuq, _Eod._, 1886, p. 537.

[37] «_Et ipsum et bovos sacros esse._» Festus, vº _Terminus_. Voir l’Étude de M. Bénech, _Le respect des Romains pour la propriété, Mélanges de droit et d’histoire_, publiés sous les auspices de l’Académie de législation. Paris, Cotillon, 1867.

Il en est à peu près de même pour la propriété mobilière. Le voleur est condamné à l’esclavage, flagellé, précipité du haut de la roche Tarpéienne; il peut être tué s’il se laisse surprendre. Le temps est venu adoucir ces lois redoutables; mais il a fallu pour cela le travail des siècles.

La loi des Douze Tables a dû mettre un frein à la cruauté des créanciers; elle a limité le poids des chaînes dont on peut charger un débiteur, et a fixé la quantité de nourriture qui lui est due. Cette loi, qui, toute barbare qu’elle est, constitue un progrès et qui fut entourée d’une sorte de culte, permet encore que l’on conduise le débiteur en justice, _obtorto collo_; et si la prison n’amène pas le payement, par lui ou par d’autres, on le vendra comme esclave, hors de Rome, _trans Tiberim_; à moins que les créanciers ne préfèrent se partager ses membres sanglants[38], _Partes secanto_.

[38] Voy. Giraud, _Les Nexi_ (_Mémoires de l’Académie des sciences morales et politiques_, t. V).

On a contesté que la loi eût autorisé cette œuvre sanguinaire, sur le cadavre de celui qui n’a eu, quelquefois, que le tort d’être insolvable; on a voulu voir dans ces mots, un symbole du partage des biens; mais comme les historiens romains les moins suspects, lorsqu’il s’agit de médire de leur race, s’indignent au souvenir de ces rigueurs, on ne saurait douter du sens de cette horrible disposition, que l’on trouve, d’ailleurs, dans d’autres lois anciennes[39].

[39] Tab. III, _Nov. Enchiridium_ de Giraud, qui cite les autorités. Aulu-Gelle appelle cette disposition du droit, _horrificam atrocitatis_.