Part 17

Les audiences, les galeries, les Cours, la grande salle étaient placées sous la juridiction spéciale d'un Bailliage[279], d'une justice locale. Paris est, disait un historien, plein de boutiques en plusieurs endroits où l'on trouve tout ce qu'on a envie d'acheter, mais le palais est comme l'extrait, le centre de toutes les boutiques de belles nippes. Les clameurs des filles, femmes, hommes, pour attirer les passants, durent sans cesse. La Frenoi, ce fameux mercier entre autres boutiques, en a une au Palais. Il a été quelque temps en si grande renommée à Paris, que rien n'a passé pour joli et galant, dans l'esprit des petits maîtres, et des personnages du sexe, s'il n'était pas sorti de la boutique de la Frénoi (_Le séjour de Paris ou Instructions fidèles pour les voyageurs de condition._) On y trouvait aussi des marchands d'étoffes, des libraires, des armuriers, des parfumeurs, des marchands de fleurs artificielles, des cordonniers, des opticiens, des luthiers, des marchands de porcelaines de Saxe, de chimie, des sculpteurs et imagiers, modistes dont les boutiques étaient non seulement établies dans les galeries[280], mais encore adossées aux piliers de la grande salle. Le soin d'attirer les clients, même chez les libraires, était surtout dévolu aux femmes. Des marchandes, aussi jolies que des Romaines, aussi pétulantes que des Vénitiennes, aussi polies et aussi éveillées que des Florentines, disait le cardinal Bentivoglio, se tiennent dans ces boutiques et y attirent les chalands[281], par le moyen d'un sourire ou l'éloquence d'un regard. Aussi le Palais est-il fréquenté par les jeunes seigneurs de la Cour, avec une espèce de frénésie, et il n'est pas rare d'y rencontrer, pêle-mêle, les plus grands seigneurs, les plus riches bourgeois et même trop souvent hélas! quelques dignitaires de l'église... déguisés.

FOOTNOTES:

[1] Pièce justificative XXIX.

[2] Alfred Delvau: _La langue verte_. Lorédan Larchey, l'érudit chercheur: _Dictionnaire d'argot_.

[3] Pièces justificatives XI, XIII, XXI, XXVI.

[4] Lecour. _La prostitution à Paris et à Londres._

[5] _Pénalités anciennes_ (Plon, éditeur à Paris). Les mémoires de Canler et de Vidocq.

[6] Pièce justificative XXVII.

[7] Pièces justificatives I, VII.

[8] Affaire Vert, fabricant de jouets, condamné avec ses jeunes victimes (_Gazette des tribunaux_ du 23 septembre 1880). C'est à ce recueil, dont les tables sont dressées avec tant de soin chaque année, par M^e Lesage, avocat, que nous renvoyons pour les citations de tous les procès faites au cours de ce livre.

[9] Pièce justificative IX.

[10] Voir la remarquable thèse, pour le doctorat, sur le _Divorce_, 1880, par M. Emilien Combier, avocat à Paris, fils de l'éminent président du tribunal de Laon, mon ancien et regretté substitut (1852-1856).

[11] L'_Égale de l'homme_, par Émile de Girardin. Paris, 18 septembre 1880.

[12] Dès 1863, nous avions proposé de confier à un juge unique, assisté d'un substitut et d'un greffier, avec réserve du droit d'appel, la connaissance des délits flagrants et avoués, rupture de ban, vagabondage, mendicité (_Formulaire des magistrats_).

[13] _Le Châtelet de Paris._ Didier, éditeur.—Maxime Du Camp, _Paris et ses organes_.—_Le Parlement de Paris._ Cosse, éditeur.—_Les métiers de Paris._ Leroux, éditeur.—_Le guet de Paris_, par M. Tasson, lieutenant de la garde républicaine. Léautey, éditeur.—_La fin de la gendarmerie._ V. Palmé, éditeur. Paris, 1880. Pièces justificatives XXIV.

[14] _Les archers et arbalétriers de France_, remarquable et savante étude, due à M. Delaunay, avoué à Corbeil, 1880.

[15] Supposez, par un effort de votre pensée, qu'un jour la France, et pendant vingt-quatre heures seulement, les administrations soient toutes fermées, le pays marche moins bien, mais il marche toujours; le lendemain c'est la justice qui est suspendue, le pays marche encore; d'autres jours les écoles sont closes, l'industrie est arrêtée, le pays marche encore. Mais supposez que pendant quelques heures seulement le gendarme s'endorme, c'en est fait de vos biens, de vos droits, de vos familles, de vos existences: La société ne marche plus.

Général AMBERT.

[16] Ces attributions, nouvellement organisées sur de nouvelles bases, se rapprochent du rôle de la préfecture de police et de la sûreté générale à Paris, en tenant compte de la différence des nationalités et de la législation.

[17] Pendant que nous désorganisons toutes nos institutions, les Anglais, peuple essentiellement pratique, profitent, pour protéger les citoyens, de leurs vieilles lois, si tutélaires, si énergiques. Cependant, et pour les ramener au bien, M. Flowers, juge du tribunal de police de Bow-street, a offert aux voleurs de Londres un thé avec fourchette et couteau. (_Décembre 1880_).

[18] _Comptes de Justice criminelle en France et en Algérie._

[19] On voit qu'il est impossible de trouver une application plus réservée, et qu'il n'y a lieu, ni à Paris, ni dans les départements où il est ignoré, d'abroger l'article 10 du Code d'instruction criminelle.

[20] Voici le texte du projet tel qu'il a été voté par la Chambre haute, sur la répression des crimes commis dans les prisons (_Décembre 1880_):

Lorsque, à raison d'un crime commis dans une prison par un détenu, la peine des travaux forcés à temps ou à perpétuité est appliquée, la Cour d'assises ordonnera que cette peine sera subie, dans la prison même où le crime a été commis, à moins d'impossibilité, pendant la durée qu'elle déterminera, et qui ne pourra être inférieure au temps de réclusion ou d'emprisonnement que le détenu avait à subir au moment du crime.

L'impossibilité prévue par le paragraphe précédent sera constatée par le ministre de l'intérieur, sur l'avis de la commission de surveillance de la prison. Dans ce cas, la peine sera subie dans une maison centrale.

La Cour d'assises pourra ordonner, en outre, que le condamné sera resserré plus étroitement, enfermé seul et soumis, pendant un temps qui n'excédera pas un an, à l'emprisonnement cellulaire.

[21] Voir le rapport de M. le garde des Sceaux, ministre de la justice, en tête du dernier compte de _Justice criminelle_.

[22] M. l'avocat général Petiton.—Audience de rentrée à la Cour de cassation.—Discours sur les récidives (1880).

[23] L'abus des circonstances atténuantes est révélé par ce chiffre, qu'en 1878, sur 4498 libérés, 2155 ont obtenu le bénéfice des circonstances atténuantes.

[24] Voir les beaux travaux sur la justice anglaise, publiés par M. G. Picot, ancien directeur des affaires criminelles, et les études de M. de Franqueville sur les _Institutions anglaises_.

[25] Loi du 20 mai 1863, votée en un jour, le dernier de la session. (_Formulaire des magistrats._—_Préface._)

[26] Affaire de madame Lafarge où Raspail fut mandé pour contredire les décisives analyses d'Orfila; voir les travaux de J. Barse sur les _Recherches de l'arsenic par l'appareil de Marsh_. _Procès de Lapommeraye et de Danval._

[27] Voir l'affaire de l'accusé Foulloy, assassin de M. Joubert, arrêté à Strasbourg, amené devant les assises de la Seine, pour y répondre du crime de meurtre et de vol sur son patron, alors que l'extradition avait été accordée, pour le premier crime seulement; l'affaire est revenue le 29 octobre 1880 et suivie d'une sentence de mort.

[28] _L'extradition en Angleterre_, par M. Vincent Howard.

[29] Des voyageurs, extrêmement spirituels, ont écrit aux journaux qu'ils avaient franchi la frontière, en jetant à la gendarmerie et aux autres agents ébahis cette réponse préméditée: _Feu Pritchard et sa famille!_—Rien de sérieux, toujours la charge.

[30] A Londres les attaques nocturnes cessèrent, dès qu'il fut publié que leurs auteurs seraient, en dehors d'autres pénalités, frappés de la queue de chat, aux lanières plombées.

[31] La cour d'assises d'Eure-et-Loir a eu à juger un assassin qui, après une condamnation capitale, avait été l'objet de commutations successives, qu'il avait reconnues en commettant un nouveau crime, aussitôt sa libération.

[32] Voir plus haut, page 14, le projet de loi adopté, avec modification par le Sénat, portant que le crime, commis dans une prison par un détenu, peut y recevoir son exécution perpétuelle ou à temps, à moins d'impossibilité.—Le condamné pourra être resserré étroitement et laissé seul!

[33] Afin d'augmenter les chances d'impunité, on veut effacer les sages et tutélaires dispositions de l'article 336 du Code d'instruction criminelle. Tout dans l'intérêt des malfaiteurs, est le projet de suppression du résumé. (_Chambre des députés_, 30 novembre 1880.)

[34] Voir les fondations dues à l'initiative privée, et notamment celle que vient d'inaugurer à Orgeville, M. Georges Bon-jean, pour l'enfance abandonnée.

[35] Rapport sur l'instruction primaire et l'instruction secondaire, due à la plume si savante, si compétente de M. O. Gréard, vice-recteur de l'Académie de Paris.

[36] _Histoire de la médecine légale, d'après les arrêts criminels._ Paris, 1880.

[37] Honoré de Balzac.

[38] Lecour, _La prostitution à Paris et à Londres_.

[39] Voltaire croyait que cette affection, à laquelle succomba le galant François 1^{er}, était découverte seulement avec l'Amérique. (Voir les beaux travaux de Ricord, ce vénéré maître dont l'esprit est resté jeune, comme son visage, reproduit par le sculpteur Doublemard.)

[40] _Pénalités anciennes_, page 63. Plon, éditeur.

[41] _Le Châtelet de Paris._ Didier, éditeur. _Métiers de Paris._ Leroux, éditeur.

[42] Registre du Châtelet, _Archives nationales_. Delamare, 21,625. Fr. _Bibliot. nat._

[43] Sous un portrait d'Isabeau de Bavière, femme de Charles VI, on lit sous une gravure, conservée au musée de Melun:

Dans le dérèglement où vécut cette dame, Elle fut un beau monstre et dedans et dehors, Aussi fit-elle voir qu'aux laideurs de son âme S'accommodaient trop bien les beautés de son corps.

[44] _Code ou nouveau règlement sur la prostitution dans la ville de Paris._ (Londres, 1775, in-12.)

[45] Registre aux délibérations de la ville de Péronne.

[46] Sentence du lieutenant criminel (16 septembre 1724), confirmée par arrêt du Parlement du 25 du même mois.

[47] Voir arrêts conformes du Parlement du 6 septembre 1668, déclarant le commissaire au Châtelet follement intimé par les appelants.

[48] Déclaration de Louis XIV, à Marly, 26 juillet 1714, arrêt du Parlement de Paris, 9 décembre 1712.—Sentence du Châtelet de Paris, 6 juillet 1763.—Procès de la femme Stranzac (rue de Suresnes, février 1873).

[49] _Histoire de la médecine légale_, d'après les arrêts criminels. Charpentier, éditeur, 1880, pages 130 et suiv.

[50] _Bibliothèque nationale de Paris_ (département des manuscrits, suppl. français, 7645, 10,969, 10,970.)

[51] Voir _Les comptes de notre justice criminelle_, établis avec grand soin. Imprimerie nationale, 1826-1878.

[52] Aujourd'hui, depuis le remplacement de M. A. Gigot, une commission composée du Préfet ou de son délégué, de M. le chef du bureau des mœurs et du commissaire délégué, statue sur ces détentions.

[53] Delamare, _Bibliot. nation._ V^e carton, Fr. 2165, _manuscrits_.

[54] _Tableau historique des ruses, subtilités des femmes où sont représentées leurs mœurs, humeurs, tyrannies, cruautés, le tout confirmé par histoires, arrivées en France de nostre temps_, par L. S. R. (Rollet-Boutonné, 1623, in-8º.—_La police de Paris_, dévoilée par Manuel.—_La police de Paris sous Louis XIV_, par Pierre Clément (de l'Institut)).

[55] Ambroise Tardieu, _Attentats aux mœurs_.—Lecour, _de la Prostitution_.—_Cahier et doléances d'un ami des mœurs_, requête présentée à Bailly (Sylvain), maire de Paris, par Florentine de Launay, contre les marchandes de modes et autres grisettes, commerçant sur le pavé de Paris. 1790, in-8º.

[56] _Histoire de la médecine légale, d'après les arrêts criminels_, page 123 et suiv. Charpentier éditeur, 1880.—_Éclaircissements sur le roy des ribauds_, par Longuemare. Paris, 1718, in-12.

[57] _Le Châtelet de Paris._

[58] Cette mise en scène se reproduit de nos jours dans toutes les affaires suivies contre des pédérastes en chambre. Voir Lecour, _De la prostitution à Paris et à Londres_.—Tardieu, _Attentats aux mœurs_.—Du Camp, _Paris et ses organes_.—Docteur Martineau, médecin de l'Ourcine. Déformations observées chez les prostituées.

[59] _Histoire des galeries du Palais-Royal_, par Lefeuve.

[60] L'individu coupable de viol était, quel que fut l'âge de la victime, condamné à être pendu.—(Beaumanoir, chapitre XXX.) Bouteillier (livre I^{er}, titre XXIX) les coupables doivent être traînés jusques à la justice et pendus, tant qu'ils soient morts et étranglés.—Dans les registres criminels du Châtelet et dans le registre de Saint-Martin-des-Champs, publié par l'érudit M. Tanon, directeur des grâces au ministère de la justice (Willem, éditeur, Paris 1877), on lit le supplice suprême, prononcé pour viol, contre Oudot Guigue et aussi contre Jehannin Agnes, tailleur, qui avait abusé de ses deux apprenties, Perrette et Souplice, âgées de douze ans, par force, les avait jetées à terre, puis efforcées, percé leur nature tout oultre, et fist de l'iaue chauffer pour laver leur nature.—(Sentence du 21 janvier 1337, exécutée par Pons Duboys.)

[61] _Bibliot. nationale_ (manuscrits). Supp. Fr. 10,969.

[62] Rapport sur le magnétisme, présenté à l'Académie de médecine par M. le docteur Husson, l'excellent et affectueux praticien de l'Hôtel-Dieu et du lycée Louis le Grand.

[63] Voir les beaux et remarquables travaux, suivis par M. le professeur Charcot en sa clinique, et à l'hôpital Lariboisière, par M. le docteur Proust (de l'Académie de médecine). La cour d'assises de Rouen a condamné, pour viol, un dentiste qui avait, en l'endormant, par l'apposition d'une bague sur le front, abusé de sa victime, la mère présente et regardant par la fenêtre!

[64] Voir la législation sur les attentats aux mœurs, autrefois réprimés par la loi Raptores au Digeste.—_De raptu virginum_ au Code.—_Loi Julia de adulteriis._—_Novelle 117, de his qui luxuriantur contra naturam._—_Caroli magni capitularia._—Muyart de Vouglans. _Lois criminelles._—Jousse. _Lois criminelles et la Loi du 19-22 juillet 1791_, titre II.

[65] Sous la rubrique _Attentats aux mœurs_, art. 330 et suivants du Code pénal, les crimes et délits de cette nature sont prévus et réprimés.

[66] Les ouvrages de M. Faustin-Hélie, aujourd'hui président du conseil d'État, sont écrits dans un esprit plutôt libéral qu'autoritaire.

[67] _Mémoires de Canler._—Ambroise Tardieu, _Médecine légale_.—Assises de la Seine: Pascal, lancier, accusé d'assassinat sur un bourgeois.

[68] Les débauches de la rue du quartier de la Madrague, jugées à Marseille, en septembre 1880, y ont révélé une association, qui attirait les jeunes filles pour les livrer aux libertins. On disait aux victimes: Vous gagnez par votre rude travail 1 fr. 50 cent, par jour, vous obtiendrez 50 fr. par nuit. Les prévenus étaient une femme et un cocher, qui racolait les voyageurs, pour les conduire et accueillir en ce repaire. Dans les villes industrielles, les jeunes filles, dont le salaire est en moyenne de 1 fr. 75 cent, par jour, se livrent au désordre après la fermeture des ateliers, le soir, elles font, disent-elles, un cinquième quart (Jules Simon, l'_Ouvrière_). Voir la préface de la _Dame aux camélias_. _La prostitution en Europe_, par Rabutaux.

[69] A rapprocher de l'_Art d'élever les lapins_ et de s'en faire 3,000 livres de rente.—_Histoire des barrières de Paris_, par Delvau.

Les courtisanes italiennes, un peu trop vantées, les Fossita, les Blazifiora, la belle Imperia, enterrée avec pompe, du temps de Léon X, dans l'église Saint-Georges, avaient, à leur suite, des condottiere, des sbires à leur solde.—Le velours, la soie des pourpoints recouvraient et poétisaient ces hontes; à notre époque, résolument naturaliste, l'étalage de la vendeuse d'amour en plein boulevard, dans les gares, aux stations du chemin de fer de Ceinture, la procession errante des ombres faméliques sur les boulevards, les maigres théories des bouquetières, offrant leurs fleurs déjà fanées, attristent profondément. Derrière elles, dans l'ombre, guette la horde des ribauds, des souteneurs, des tard venus, des fils de joie déguenillés, etc.

[70] Voir: Lettre de M. Yves Guyot sur la _Police des mœurs_ du 31 mars 1879.—_Actes du congrès de Genève_, 17-22 septembre 1877.—_De la prostitution_, par Parent-Duchatelet, annoté par Tribuchet et Poirat-Duval.—Lecour, _La prostitution à Paris et à Londres_.—_La prostitution dans les grandes villes_, par le docteur Jeannel.—_Les ouvriers en Europe_, par M. Le Play, conseiller d'État (1867).—_Le monde des coquins_, par Moreau.—Christophe, _Les mœurs de Paris_.

[71] Titre d'une comédie, donnée par Victorien Sardou. (1880.)

[72] Montesquieu. _Esprit des Lois XXVI._

[73] Sermon. Deuxième dimanche après l'Épiphanie.

[74] _Problèmes de la vie._ (Pièces justificatives XXIX.)

[75] Dans les familles riches, les unions sont presque toujours limitées à un ou deux enfants, souvent stériles pour des causes du domaine de la médecine ou de la chirurgie, croyons-nous. En Normandie, pays où l'on calcule tout, les mariages sont improductifs.

[76] On s'attache toujours ici aux mesquines et petites mesures; tandis que pour diminuer les causes d'insalubrité, de mortalité, on défend dans l'intérieur de Paris, d'élever des pigeons, des lapins,—on entasse dans les bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu, près du nouvel Hôtel-Dieu, près de la caserne de la Cité,—les varioleux, qu'il faudrait isoler loin des habitations, dans les hôpitaux excentriques, et, tandis que l'on prescrit aux pharmaciens de ne livrer que, sur ordonnance des médecins, quelques centigrammes d'arsenic, de laudanum, de morphine, l'industrie les livre par centaines de kilos, sans contrôle, ce qui a permis les récents empoisonnements de Saint-Denis.

[77] Il y a à Paris 2,300 médecins civils et 1,300 pharmaciens ou herboristes. Ce chiffre est utile à connaître par ce temps de batailles, de morts, de blessures et, par la même raison, on donne le chiffre des sages-femmes: 600.

[78] Dans certains magasins, on reprend, après quelque temps écoulé, les objets ayant cessé de plaire, cette facilité est-elle possible pour l'union conjugale? Que l'on y songe, dans l'intérêt de la jeune fille, toujours sacrifiée et dévoyée par l'époux expérimenté.

[79] Paris, 1880. Durand, éditeur, rue Soufflot.

[80] M. Bousquet. _Le droit au Japon._ (_Revue des Deux-Mondes_, juillet 1875.)

[81] C'est la vieille chanson de nos campagnes, en Bretagne:

Enfin, vous voilà donc ma belle mariée, Enfin, vous voilà donc à votre époux liée, Avec un long fil d'or, Qui ne rompt qu'à la mort!

[82] Troplong, _Influence du Christianisme_.

[83] Gide. _La condition privée de la femme Romaine._

[84] Voir les _Lois Julia et Papia Poppæa_.

[85] Statut présenté, en 1753, par le lord chancelier Hardwicke pour prévenir les mariages clandestins.—Voir: Lord Campbells. _Lives of the Chancellors._—M. le professeur Glasson. _Le mariage civil et le divorce en Europe._—M. Em. Combier. _Thèse sur le Divorce._ (1880.) _Les mariages à Grètna-Green._ En Afrique, les Juifs sont régis par le décret du 24 octobre 1870.

[86] _Comment._ VI, § 19.

[87] M. Gide. _op. cit._, p. 233.—Zöpfl, Deutsche Rechtsgeschichte, § 81.—M. Glasson, _le Mariage civil et le divorce_.

[88] _De moribus germ._ XVIII.

[89] Tacite, _ibid._

[90] La pureté des mœurs du Nord dans l'antiquité a été contestée. Suivant Adam de Brème, les Scandinaves étaient modérés en toutes choses si ce n'est dans le nombre de leurs femmes, et l'on trouve dans Salvien un passage ainsi conçu: _Gothorum gens perfida sed pudica est_. _Alomanorum impudica sed minùs perfida_ (_de gubern. Dei_, liv. VII).

[91] _Gallia capta ferum victorem cepit._

[92] _Leg. Burg._, 34.

[93] V. Laboulaye, Laferrière, Pardessus, Zœpfl...

[94] _Leges Walliæ._ Dunet, _cod. lib._, II, tit. 19, v. I.

[95] Rothar, c. 195, 196, 197.

[96] _Leg. Walliæ_, lib. II, tit. 20, c. 10.

[97] Avant le christianisme, les Irlandais, suivant M. H. Sumner Maine, n'avaient qu'un mariage. «_Annal._» V. son _Étude sur l'histoire des institutions primitives_, traduction de M. Durieu de Legritz. Cet ouvrage est basé sur un recueil célèbre, le _Senchus more_. M. Henri Martin a soutenu que les Irlandais pratiquaient aussi des unions plus longues et même perpétuelles. _Académie des sciences morales et politiques_: séance du 4 septembre 1880 au _Journal officiel_ du 9 septembre.

[98] Form. II, 60.

[99] Saint Luc, ch. XIX, 5-6.

[100] _Esprit des lois_, liv. XVIII, ch. XXIV.

[101] Baluze, I, p. 159.

[102] Saint Mathieu, ch. XIX, 8.

[103] Saint Luc, ch. XIV, 18.

[104] Ch. V, 32.

[105] 1 Corinth, VII, 10, 11.

[106] Rom. VII, 2, 3.

[107] _Adversus hæreses_, nº 59.

[108] Saint Aug. _De fide op. Cap._, IX, 35.

[109] Canon IX, _Acta conc._ collect. Labbe, t. I, col. 971.

[110] _Acta conc._, t. II, col. 1537, canon XVII.

[111] _Acta conc._, t. VII, col. 991.

[112] Labbe, t. II, p. 1254.

[113] _Acta conc._, t. VI, col. 1552.

[114] _Acta conc._, t. VI, col. 1552.

[115] Baluze, t. I^{er}, p. 159.

[116] Ces deux canonistes suppriment la fin du canon IX du concile de Verberie, qui permet au mari de prendre une autre femme.

[117] Baluze, liv. VI, ch. 191.

[118] Baluze, liv. VII, ch. 83.

[119] _Ephes._ V, 25.

[120] Ed. Beugnot, p. 118, _cour des bourgeois_, ch. 175. «S'il avient que un hons ait prise une feme et cetse feme devient puis mezele (lépreuse), ou chie dou mauvais mau trop laidement (épileptique), ou li pue trop fièrement la bouche et le nes, ou pisse aucune nuit au lit, si que tout se gastent ses draps, la raison commande que se le mari s'en claime à l'Église, et ne veut plus estre o (avec) luy, por ce malsaing qu'il i a, que l'Eglise le det despartir par dreit.»

[121] _Cap. et public. de convers. conjug. 1189._

[122] Extravag. Jean XXII, _Cap. unic. de voto et voti redemp. 1322_.

[123] Innocent III. _Cap. accedens ext. de convers. conjug. 1212._

[124] Ch. 57.

[125] _Somme rurale_, liv. II, 18.

[126] V. Fra Paolo Sarpi, _Histoire du concile de Trente_, liv. VII, § 42 et suiv.

[127] _Hist. du conc. de Trente_, liv. VII, § 44.

[128] V. M. Glasson, _Étude sur le consentement des époux au mariage_, p. 41.

[129] Liv. VII, _in Luc_...

[130] Hom. XIX, cap. VII, ép. 1.

[131] Decret. Liv. II, tit. XIX, ch. VII. _De divort._

[132] _De synodo_, ch. VI, § 3. Benoît XIV.

[133] Über die Stellung der Frauen im alten deutschen Recht, p. 28.

[134] Canon VI, sess. 14. Bellarmin, De monach, I. II, cap. 36.—Suarès. _De relig._, t. III, l. 9, ch. XXIII, nº 29.

[135] _Le mariage civil et le divorce_, p. 30, 1879.

[136] Voir Schœffner: Geschichte des franzœsischen Rechts.—C. pr. Varnkænig et Stein: Franzœsische Staats- und Rechtsgeschichte.

[137] Le concile de Trente avait affirmé la compétence des tribunaux ecclésiastiques en disant dans son canon 12 (cass. XXIV): «Si quelqu'un prétend que les causes matrimoniales ne sont pas du ressort ecclésiastique, qu'il soit anathème.»

[138] _Contrat de mariage_, nº 506.

[139] _Cont. de mar._ nº 508.

[140] Nov. 117, c. 9, § 5.

[141] Ferrière, sur l'art. 324 de la _Coutume de Paris_, tit. X.

[142] Ch. XIII, ext., de rest. spol.

[143] Vº Sép. d'habitation.

[144] Bourjon. _De la communauté_, cinq. partie, ch. III, sect. 2.

[145] Tome III, 34^e plaidoyer.

[146] _Contr. de mar._, nº 513.

[147] Pothier, _Cont. de mar._, nº 517.

[148] Ferrière, Vº Séparation.

[149] _De la communauté_, cinq. part., ch. III, sect. 2.

[150] Duranton, t. II, nº 629.

[151] _Parlement de Paris._ (Marchal, éditeur.)

[152] V. Pothier, _Contrat de mariage_, nº 507.

[153] M. Glasson, _Le mariage civil et le divorce_, p. 42, 1879.

[154] Rapport de Léonard Robin à la séance du 9 sept. 1792.