Part 3

Laissons de même l'autorité des publicistes, qui sont à la politique ce que les scholastiques sont à la philosophie; écartons aussi le commentaire du mot de _pouvoir exécutif suprême_. Le droit de faire la guerre et la paix, mérite bien d'être explicitement délégué par la constitution.

On arguoit du silence des bailliages qui n'ont point mis en question, si le roi feroit la guerre: c'est encore un raisonnement aussi ridicule que celui qu'on tiroit de l'emblême banal, qui fait du glaive l'attribut caractéristique de la royauté.

La constitution anglaise qui laisse au roi cette prérogative, sembleroit une autorité plus respectable; mais la position géographique de cet empire ne permettant que la guerre de mer, rend ce droit moins dangereux pour la liberté. Mais c'est là même un vice de la constitution qui a fait perdre l'Amérique aux Anglois et a ruiné leurs finances.

Mais voici quelques motifs plus dignes d'attention.

L'exercice du droit de la guerre tient à la nature du pouvoir exécutif, et répugne à celle du pouvoir législatif. Il est de l'essence du premier de n'être délégué qu'à des agens responsables. Des ministres sont responsables; une assemblée ne peut l'être, même moralement, même à l'opinion publique. Si d'une part, la responsabilité n'est pas très-puissante, elle est nulle de l'autre. C'est même faute d'une loi positive, qu'on croit illusoire celle des ministres: fixés-en le mode, vous en assurez les effets.

Le refus des impôts a des dangers; ce n'est pas cependant un frein tout-à-fait impuissant, et la présence d'une assemblée permanente qui improuveroit la guerre, qui pourroit révoquer une partie de l'armée, prendre toutes autres mesures, et généralement protester pour la nation entière; une telle barrière doit nous rassurer encore contre l'abus que feroit le roi de sa prérogative.

D'ailleurs, il faudra bien que le roi soit toujours chargé des opérations qui précèdent la guerre; et dans le fait, il pourra toujours la commencer. S'il est chargé de la déclarer, il en craindra bien plus les suites; mais si c'est l'Assemblée nationale, comment s'en prendre à lui? Il pourra tout faire, et ne répondre de rien.

Les négociations seront toujours faites par le roi; mais quelle confiance voulez-vous qu'y prennent les puissances étrangères qui auront d'autres moyens d'influer sur les résolutions de l'Assemblée?

Le roi est le représentant du peuple vis-à-vis des autres nations, comment traiteront-elles un représentant sans pouvoirs?

D'ailleurs, le corps législatif ne sera pas toujours assemblé: ne faut-il pas que le roi puisse agir dans l'intervalle des sessions? Faut-il perdre des momens précieux pour attendre la réunion des représentans?

Que si après avoir enlevé au roi une partie des prérogatives qui avaient jusqu'ici passé pour les attributs essentiels de la couronne, vous le dépouillez encore de celle-ci; des conseils perfides l'irriteront; il se croira détrôné: et ne craignez-vous pas de placer au milieu de la constitution un ennemi intéressé à la détruire, un conspirateur inamovible, inviolable et sacré?

Mais non-seulement, diroit-on, l'exercice du droit de la guerre appartient au roi, il est même incompatible avec un corps législatif.

La nation est souveraine, mais l'assemblée n'est pas la nation, et ne peut exercer seule tous ses droits.

Le caractère de la loi est de régler les cas généraux, et jamais les circonstances particulières. Or, la déclaration de guerre résulte du jugement d'un cas spécial, et de toutes ses particularités fugitives. L'acte par lequel on déclare la guerre n'est donc pas une loi.

Quels sont les moyens de repousser les ennemis, la célérité des mouvemens, et le secret des préparatifs? Les résolutions d'une assemblée sont nécessairement tardives. L'ennemi diroit, agissons; car ils délibèrent.

La première règle est de ne pas combattre à armes inégales. Opérer publiquement contre des opérations secretes, c'est marcher à découvert devant des batteries masquées.

La création d'un comité politique seroit insuffisante, et contraire aux principes. Si ses membres sont adjoints aux ministres, il faut qu'ils deviennent responsables, il faut qu'ils cessent d'être représentans. Si ce comité ne rend point compte, c'est un second conseil d'état, c'est une oligarchie; s'il rend compte, que deviennent la promptitude des opérations et le secret des mesures?

A ces désavantages, il faut joindre le danger redoutable d'ouvrir dans le corps représentatif une porte nouvelle à la corruption. L'or étranger viendra de toutes parts tenter nos législateurs. Ce ne sera pas, comme on l'a dit, 720 personnes qu'il faudra gagner; l'empire des talens concentre la puissance dans les assemblées, et la voix d'Eschine valoit à Philippe des milliers de suffrages. Les ministres sont aussi corruptibles, et même très-souvent corrompus. Mais ils sont comptables au prince qui les surveille, et la nation est là pour demander leur tête. Et d'ailleurs c'est déjà un grand mal que les représentans du peuple puissent, sous ce nouveau rapport, lui devenir suspects. Qui plus qu'un tel corps a besoin de sa confiance? Une guerre peut lui déplaire, quoique indispensable; une autre peut lui plaire, quoique impolitique. Il est tel moment, telle crise, où ce malheur peut amener la dissolution de l'empire.

Mais de plus, si le corps législatif administre les intérêts politiques, les puissances étrangères pourront-elles se confier dans les engagemens d'un corps temporaire, d'une assemblée qui change tous les deux ans?

Cependant la France peut-elle renoncer aux traités, aux alliances, à ses rapports politiques, aux négociations, et à toutes les dépendances de la place qu'elle occupe dans les intérêts de l'Europe? Nous ne ferons jamais la guerre offensive, mais ne nous la fera-t-on pas? Si l'on se réunit pour nous attaquer, ne devons-nous pas nous réunir aussi pour nous défendre?

En déclarant nos droits, dit-on, déclarons notre respect pour ceux des autres nations. En vain parle-t-on des _nations_, quand nous ne voyons par-tout que des princes; quand nous n'avons affaire qu'à des princes. Que si tous les états qui nous environnent florissoient sous une constitution libre; que si, au lieu de traiter de couronne à couronne, l'Europe entière pouvoit traiter de peuple à peuple; ah! sans doute la politique deviendroit bien simple, bien facile, un véritable droit des gens s'établiroit; la justice et la fraternité n'auroient rien à dissimuler, et une raison universelle amèneroit une paix universelle. Mais tant qu'un petit nombre de loups bergers disposera de ces grands troupeaux d'hommes, tant que des cours et des cabinets feront la paix ou la guerre, il nous faudra connoître les intrigues, les passions et les vices des cabinets et des cours, et tourner sourdement au profit de la patrie cette honteuse expérience. La science des choses sera insuffisante; et la pratique des personnes indispensable; et les astuces de la diplomatique seront un abus nécessaire, la honte de l'humanité plutôt que la nôtre.

Mais l'exercice du droit de la guerre par le corps législatif est encore repoussé par des considérations plus graves, et puisées dans l'esprit même de notre constitution, dans l'intérêt du peuple et de l'empire.

Les délibérations d'une assemblée, sur un objet tel que la guerre, seront nécessairement entraînées par des mouvemens passionnés. On ne peut, à cet égard, recuser les exemples et tous les témoignages de l'histoire. Les guerres ambitieuses sont communes chez les peuples libres.

On doit sur-tout redouter les dissentions qu'une délibération sur la guerre, prise par le corps législatif, fera naître et dans son sein et dans tout le royaume. Des vœux pour la guerre et contre la guerre partiront du fond des provinces; des partis s'y formeront, et la guerre civile s'allumera quand il faudra décider une guerre étrangère.

Ne faut-il pas craindre de changer les formes même de gouvernement, de dénaturer la constitution? Si les représentans décident de la guerre ou de la paix, le peuple en décidera bientôt lui-même, et au lieu d'une représentation bien ordonnée, une anarchie démocratique compromettra la liberté, la sûreté et tous les bienfaits de la révolution.

De plus, le corps législatif ne doit-il pas être, par cet excès de pouvoir, enhardi à reculer encore ses limites? Quand il aura voté la guerre, pour en assurer le succès, il voudra influer sur sa direction, sur le choix des généraux, enfin sur toute l'exécution.

Ainsi en voulant éviter la confusion des pouvoirs, dans la prérogative royale, vous les cumulez dans le corps représentatif. Il est vrai que déclarer la guerre, c'est décréter l'impôt, et le pouvoir exécutif ne peut que le demander. Mais l'assemblée nationale exerçant le droit de la guerre, se trouve aussi demander l'impôt. A qui? A elle-même, à elle qui doit l'octroyer. Les pouvoirs sont-ils dans ce cas assez bien séparés?

Ce n'est pas tout, on pourroit croire que le corps constituant, la convention nationale agit contre les vues ses plus salutaires, contre l'intérêt et la stabilité de sa constitution, en déléguant aux législatures ordinaires un si grand droit. Car comment espérer qu'elles se renferment dans les bornes que vous leur désignez, qu'elles s'abstiennent d'exercer le pouvoir constituant, si vous leur attribuez exclusivement l'exercice d'un droit d'une nature supérieure, et qui, à vos yeux même, ne peut être confiée qu'au plus grand pouvoir national? Que si l'exercice du droit de la guerre entraînoit la législature à usurper le pouvoir constituant; où nous conduiroit la force militaire dans des mains qui ne seroient enchaînées par aucunes loix, et quelles loix nous donneroit un corps armé de la puissance co-active? Considération importante qui paroît avoir échappé à la sagacité des législateurs, et qu'il conviendra de développer avec plus d'étendue.

Ebranlés tour à tour, par tant d'argumens pour et contre la délégation du droit de paix et de guerre, au corps représentatif ou au pouvoir exécutif, les bons esprits flottèrent quelque tems. Mais il fallut bientôt le reconnoître.

--Les deux systêmes exclusifs étoient également vicieux; la question avoit été mal établie; de quelque manière qu'on y répondît, on consacroit non pas seulement une erreur funeste, mais un principe tellement vague que l'application en seroit impraticable, et qu'il s'évanouiroit dans l'exécution. Quand on auroit délégué au roi le droit exclusif de la guerre, l'eût-il jamais exercé arbitrairement et absolument, en présence d'un corps représentatif permanent, organe du vœu national, appuyé par l'opinion publique, disposant de l'impôt, et pouvant se faire rendre compte par tous les ministres? D'un autre côté, la législature, à moins de s'emparer des négociations et de l'armée, auroit-elle exclusivement fait la guerre et la paix; quand même la constitution lui eût attribué ce droit? Ainsi qu'on décrétât _oui_ ou _non_, _pour_ ou _contre_ le roi, il se trouvoit que par le fait on n'auroit rien décrété: aussi l'assemblée nationale, qui a si sagement résolu le problême, n'a-t-elle répondu ni _oui_ ni _non_.

Il faut pourtant le dire, sans craindre le fanatisme détracteur de l'opposition; entre les deux opinions extrêmes, celle qui attribuoit au roi le plein et entier exercice du droit de la guerre étoit moins déraisonnable et moins dangereuse que celle qui en chargeoit exclusivement la législature. Comparez et pesez les raisons pour et contre; réfléchissez aux moyens d'exécution qu'un pareil systême vous forceroit d'adopter; rappelez-vous les exemples de la Suède et de la Pologne, qui ne sont point, dans cette hypothèse, de vaines autorités. Il me semble que vous n'en pourrez douter, et l'urgence même des circonstances actuelles ne vous paroîtra pas un motif suffisant pour justifier l'opiniâtreté avec laquelle ce systême a été soutenu. C'est s'il eût triomphé qu'on auroit accusé l'assemblée d'immoler l'avenir au présent, avec plus de raison encore qu'on ne l'accuse d'avoir, dans ses réformes, sacrifié le présent à l'avenir et les contemporains à la postérité.

Que vouloient donc les apôtres de cette doctrine insensée? Ils l'ignoroient eux-mêmes.

La liberté est une science qui a, comme tous les beaux arts, une foule d'amateurs aveugles et de faux connoisseurs; ces gens-là sont d'ordinaire plus enthousiastes que les professeurs les plus habiles.

Quelques personnes avoient apparemment oublié dans cette circonstance que la gloire du législateur n'est pas tant d'anéantir la prérogative royale et l'influence ministérielle que de distribuer salutairement les pouvoirs du peuple; qu'une plus grande conquête sur le pouvoir exécutif n'est pas toujours une meilleure loi pour la nation, et qu'un orateur ne doit point abandonner la raison pour faire applaudir les tribunes, comme Molière abandonnoit le goût pour faire rire le parterre. L'abondance facile des paroles, et cette dextérité de l'esprit qui retourne et manie industrieusement un sophisme, ne peuvent suppléer à la sagacité du jugement et à l'étendue des lumières qui, seules, constituent l'homme éloquent et l'homme d'état. Il ne faut pas croire que déclamer soit raisonner, ou qu'argumenter soit discuter. Le public même, qu'on espère entraîner, ne s'y trompe jamais, et ceux qu'il applaudit ne sont pas toujours ceux qu'il approuve.

On l'a trop vu dans cette discussion; ces nuances échappent à la jeunesse plus ardente que lumineuse. L'enivrement des premiers succès rend sa pensée, pour ainsi dire, plus entreprenante, et la porte aux systêmes exclusifs. C'est ainsi qu'elle se laisse entraîner à étayer des opinions chimériques par des subtilités enfantines; ou si elle trouve des résistances dans la nature des choses, à les imputer aux personnes: ainsi elle s'entête, à réussir, et ne choisissant plus les moyens de succès, bientôt elle recrutera une armée pour son opinion, et essaiera d'emporter un décret comme une victoire: jusqu'à ce qu'enfin désespérant d'un véritable triomphe, elle s'en procure à tout prix l'apparence, en se réjouissant du triomphe de ses adversaires, à-peu-près comme ces généraux qui font chanter le _te deum_ après avoir perdu la bataille.

Cette digression ne paroîtra point étrangère à ceux qui savent comment on a défendu le systême de la délégation exclusive du droit de la guerre et de la paix au corps législatif. La prévention inconsidérée qu'on avoit conçue pour ce systême a seule fait prendre à la question constitutionnelle cette fausse position qui a coûté à l'assemblée plusieurs journées précieuses, et failli la pousser précipitamment vers une décision insignifiante ou fatale. Sans cette prévention on auroit plutôt distingué les différences essentielles entre _faire_ ou _déclarer_ ou _décider_ la guerre; on auroit évité les chicanes litigieuses sur la nature des _hostilités_ qui caractérisent une guerre commencée; et toutes ces querelles de mots et d'amour-propre qui obscurcissent les choses et dérangent l'impartialité des meilleurs esprits.

Enfin, sans cette prévention anticipée, on auroit reconnu dès l'abord, que le problème consistoit ici à partager l'exercice de ce droit, de manière que la volonté et l'action ne se trouvassent ni trop divisés, ni trop concentrés, et que la solution de ce problême devoit se trouver, non pas dans l'énoncé d'un principe unique et abstrait, mais dans une suite de décrets, où la distribution exacte du pouvoir, dans des cas soigneusement déterminés, prévînt le choc dangereux des deux délégués de la nation, du roi, et de la législature.

En effet, les rapports de guerre, d'alliance ou de paix, en un mot, toute la politique extérieure d'un Etat, exigent, comme les finances, une organisation particulière, un mécanisme complet; ainsi que les finances, cette partie du gouvernement est mixte de sa nature, et composée de diverses branches qui doivent ressortir de divers pouvoirs; les unes dépendent de la législature, les autres de l'administration générale, d'autres d'une sorte d'exécution plus concentrée, et nécessairement plus absolue et plus arbitraire. Cet ordre de choses a même des points de correspondance avec les autres parties de la constitution et de l'organisation générale du gouvernement. Il s'en faut bien que les élémens particuliers, dont il se compose, aient été tous analysés et rapprochés des principes qui leur sont propres; aussi, quoique le décret rendu à cet égard remplisse les principales vues, et ait posé les vrais fondemens, la machine politique est bien loin d'être achevée. Ne faudroit-il pas en conclure que la discussion publique sur une matière si vaste et si nouvelle, n'auroit dû être ouverte qu'après le travail préparatoire d'un comité?

J'ai vu quelquefois des philosophes se réunir pour discuter des matières épineuses. Quelle étoit leur méthode? ils commençoient par définir les mots, puis rapprochoient soigneusement toutes les notions positives du sujet, pour les comparer avec la nature des choses, et ne réduisoient la question à des élémens simples, qu'après l'avoir considérée sous le double rapport des principes inviolables, et des convenances nécessaires. Si un scrupuleux amour du vrai suffit seul pour inspirer de telles précautions, dans la recherche d'une vérité spéculative, que doit-on faire lorsqu'il s'agit de poser les fondemens d'une loi, c'est-à-dire, d'une vérité mise en action?

Mais c'est le malheur des assemblées, que les prétentions de la multitude craignent la supériorité du petit nombre, tandis que l'impatiente fierté des hommes supérieurs provoque à son tour cet ostracisme secret, si nuisible dans un corps de représentans.

Voilà comment nous avons vu souvent traduire prématurément à la délibération commune, des questions qui auroient eu besoin d'un foyer de lumières concentrées. Delà vient aussi que dans cette circonstance, nous n'avons eu qu'un décret, une série incomplète d'articles, où sont posés quelques bases principales, mais qui ne sauroient prévoir tous les cas, et prévenir tous les abus, tandis qu'il eût été si utile de régler l'exercice du droit de la paix et de la guerre, par un plan général, par un chapitre entier de la constitution; grand et difficile ouvrage qui, à la vérité, ne peut sortir d'une assemblée nombreuse! car la foule juge, mais ne conçoit point. L'empire du génie est oligarchique de sa nature. Il faut compter les voix, mais peser les avis; et c'est en pareil cas, qu'un homme n'en vaut pas un autre.

_N. B._ Tout le monde connoît le décret qui a été rendu sur la proposition de M. de Mirabeau, amendée par M. le Chapelier. Comme il tient à des principes particuliers, mène à des conséquences graves, et porte un caractère si distinct, qu'il devient, en quelque façon, une nouveauté constitutionnelle, je me propose d'en développer l'esprit par quelques considérations générales, qui seront insérées dans le numéro suivant, avec le texte du décret.

VARIÉTÉS.

_Au Rédacteur._

Je vous envoie, Monsieur, la copie d'une lettre dont j'ai trouvé, par hasard, l'original, sans signature et sans adresse, dans une des maisons les plus fréquentées par les auteurs d'un pamphlet périodique très-connu des amis et sur-tout des ennemis de la révolution. Il m'a paru intéressant de faire connoître au public le détour innocent qu'ont pris quelques personnes pour se mettre en odeur de patriotisme, et gagner des suffrages. C'est une découverte qui appartient à la révolution, et qui n'est pas étrangère aux progrès de l'art social, auquel votre journal est consacré. Je suis, etc.

_Lettre à M._ ...

J'ai besoin de vous, et je m'adresse à vous, mon cher .... Car je vous connais bien; quoique vous passiez avec raison pour ce qu'on nomme _aristocrate_, vous êtes de ceux qui rient, plutôt que de ceux qui conspirent. C'est votre gaîté qui a débauché votre bon sens: vous n'avez vu la constitution que dans des pamphlets burlesques, et ce sont leurs bonnes ou mauvaises plaisanteries qui vous en ont dégoûté.

Je n'hésite donc pas, tout patriote que je suis, à vous demander un bon office. Voici le fait.

La cabale aristocratique qui confond tout aujourd'hui, comme autrefois elle distinguoit tout, vous a mis en liaison avec les .... les .... et la plupart de ces esprits malins, ou de ces malins sans esprit qui font métier, tantôt de travestir la révolution, comme Scarron a travesti l'Enéide, tantôt de diffamer les plus illustres patriotes, comme Aristophane tympanisoit Socrate et ses amis, tantôt d'outrager l'assemblée nationale, comme les goujats romains insultoient les triomphateurs. Il faut que vous me protégiez auprès d'eux, non pas comme vous pourriez le croire, pour qu'ils me ménagent; mais au contraire pour qu'ils se déchaînent contre moi.

C'est très-sérieusement que je vous fais cette prière, et, pour que vous n'en doutiez pas, je vous dirai le mot de l'énigme.

Un grand nombre de citoyens, jaloux de bien placer leurs suffrages et de bien choisir leurs députés pour les départemens ou pour la prochaine législature, ont imaginé de relever soigneusement les noms de ceux qui sont le plus maltraités par les _Loustiks_ en faveur, jugeant, comme de raison, du mérite des uns par l'acharnement des autres.

Heureux qui se trouvera sur ces listes au moment des élections! Comme j'ai le plus grand désir d'être élu, j'ai le plus grand intérêt que la haine de ces Messieurs me fasse remarquer de mes concitoyens: vous savez que je la mérite à tous égards. Vous pouvez me rendre justice auprès d'eux, et les assurer qu'il ne me manque aucune des bonnes intentions et des bonnes qualités qu'il sont dans l'usage d'honorer de leurs injures.

Le petit ouvrage que je vous envoie les persuadera facilement: vous leur direz que j'en suis l'auteur. Comme il est plein de bon sens et de patriotisme, je ne doute pas qu'il ne les mette en fureur. Profitez de ce moment de verve, et obtenez-moi une dose suffisante de leur venin favorable.

Car je vous observerai que quelques jeux de mots, quelques chétifs calembourgs, quelques parodies triviales ne me satisferoient pas. Je ne veux pas qu'on me badine. Je ne prétens pas être traité comme un _impartial_. Ce n'est pas la peine de me nommer, si l'on ne me déchire. Je ne serai pas content, à moins d'une ou deux calomnies bien conditionnées, et d'une sorte de diffamation qui me recommande plus particulièrement à l'estime des gens de bien.

Il faut donc, mon cher .... user de tout votre crédit sur les plus caustiques de la bande; car je sais qu'il y en a de plusieurs espèces.

Les uns, avec deux grains d'esprit et cent milliers pesant d'ignorance, dévoient naturellement se faire les _pasquins_ de la révolution, faute d'en pouvoir être les héros: à ceux-là il suffit de dire, pour les mettre en colère, que leurs quolibets ne m'ont jamais arraché un sourire.

D'autres sont des gens que leur profonde corruption condamne à frémir, comme Belzébuth, du bien qu'ils voient faire; et à rire, comme les singes, du mal qu'ils font. Dites-leur seulement que je suis un fort honnête homme, en voilà assez pour les rendra furieux.

Mais il y en a quelques uns qui, vivant d'injures, comme le prêtre de l'autel, auront besoin d'un véhicule plus solide. Je ne suis pas en état de les payer aussi bien que tel grand personnage bien connu; mais si, pour me concilier leur _malveillance_, il falloit faire un petit sacrifice, marchandez bien et chargez-vous des avances.

Enfin, mon cher ..., voyez pour moi tous ces gens-là; allez chercher les uns dans leurs tavernes; poursuivez les autres chez leurs maîtresses; ne plaignez pas le vin de Bordeaux; en un mot arrangez-vous pour que je sois traité en ami, c'est-à-dire, le plus mal qu'il sera possible.

Mais, de grace, hâtez-vous; le tems presse. On commence à s'ennuyer de ces sottises, et il n'y a pas un moment à perdre pour se procurer l'honneur et le profit des outrages de ces messieurs.

Je sais d'ailleurs que plus d'un ambitieux, qui a deviné le secret, s'intrigue pour avoir place dans leurs feuilles; mais je compte sur vous pour une préférence.