Œuvres Complètes de Frédéric Bastiat, tome 6 mises en ordre, revues et annotées d'après les manuscrits de l'auteur

Part 25

Chapter 253,532 wordsPublic domain

C'est identiquement l'arrêt prononcé par Scrope et répété par Say en termes adoucis.

Je crois avoir suffisamment prouvé que l'économie politique, partant de cette fausse donnée: «_Les agents naturels ont ou créent de la valeur_,» était arrivée à cette conclusion: «La propriété (en tant qu'elle accapare et se fait payer cette valeur étrangère à tout service humain) est un privilége, un monopole, une usurpation. Mais c'est un privilége nécessaire, il le faut maintenir.»

Il me reste à faire voir que les Socialistes partent de la même donnée; seulement, ils modifient ainsi la conclusion: «La propriété est un privilége nécessaire; il le faut maintenir, _mais_ en demandant au propriétaire une compensation, sous forme de _droit au travail_, en faveur des prolétaires.»

Ensuite je ferai comparaître les communistes, qui disent, toujours en se fondant sur la même donnée: La propriété est un privilége, il la faut abolir.

Et enfin, au risque de me répéter, je terminerai en renversant, s'il est possible, la commune prémisse de ces trois conclusions: _les agents naturels ont ou créent de la valeur_. Si j'y parviens, si je démontre que les agents naturels, même appropriés, ne produisent pas de la Valeur, mais de l'Utilité qui, passant par la main du propriétaire, sans y rien laisser, arrive gratuitement au consommateur,--en ce cas, économistes, socialistes, communistes, tous devront enfin s'accorder pour laisser, à cet égard, le monde tel qu'il est.

M. CONSIDÉRANT.[23] «Pour voir comment et à quelles conditions la _Propriété particulière_ peut se manifester et se développer Légitimement, il nous faut posséder le _Principe fondamental du droit de Propriété_. Le voici:

«_Tout homme_ POSSÈDE LÉGITIMEMENT LA CHOSE _que son travail, son intelligence_, ou plus généralement QUE SON ACTIVITÉ A CRÉÉE.

«Ce Principe est incontestable, et il est bon de remarquer qu'il contient implicitement la reconnaissance du Droit de tous à la Terre. En effet, la terre n'ayant pas été créée par l'homme, il résulte du Principe fondamental de la Propriété que la Terre, le fonds commun livré à l'Espèce, ne peut en aucune façon être légitimement la propriété absolue et exclusive de tels ou tels individus qui n'ont pas créé _cette valeur_.--Constituons donc la vraie théorie de la Propriété, en la fondant exclusivement sur le principe irrécusable qui assoit la _Légitimité de la Propriété_ sur le fait de la CRÉATION _de la chose ou de la valeur possédée_. Pour cela faire, nous allons raisonner sur la création de l'Industrie, c'est-à-dire sur l'origine et sur le développement de la culture, de la fabrication, des arts, etc., dans la Société humaine.

«Supposons que sur le terrain d'une île isolée, sur le sol d'une nation, ou sur la terre entière (l'étendue du théâtre de l'action ne change rien à l'appréciation des faits), une génération humaine se livre pour la première fois à l'industrie, pour la première fois elle cultive, fabrique, etc.--Chaque génération, par son travail, par son intelligence, par l'emploi de son activité propre, _crée des produits_, _développe des valeurs_ qui n'existaient pas sur la terre brute. N'est-il pas parfaitement évident que la Propriété sera conformé au Droit dans cette première génération industrieuse, SI _la valeur ou la richesse produite par l'activité de tous_ est répartie entre les producteurs EN PROPORTION DU CONCOURS de chacun à la création de la richesse générale?--Cela n'est pas contestable.

«Or, les résultats du travail de cette génération se divisent en deux catégories qu'il importe de bien distinguer.

* * * * *

«La _première catégorie_ comprend les produits du sol, qui appartenait à cette première génération en sa qualité d'usufruitière, augmentés, raffinés ou fabriqués par son travail, par son industrie.--Ces produits, bruts ou fabriqués, consistent, soit en objets de consommation, soit en instruments de travail.--Il est clair que ces produits appartiennent _en toute et légitime propriété_ à ceux qui les ont créés par leur activité. Chacun de ceux-ci a donc DROIT, soit à consommer immédiatement ces produits, soit à les mettre en réserve pour en disposer plus tard à sa convenance, soit à les employer, les échanger, ou les donner et les transmettre à qui bon lui semble, sans avoir besoin pour cela de l'autorisation de qui que ce soit. Dans cette hypothèse, cette Propriété est évidemment _Légitime_, respectable, sacrée. On ne peut y porter atteinte sans attenter à la _Justice_, au _Droit_ et à la _Liberté individuelle_, enfin sans exercer une spoliation.

* * * * *

«_Deuxième catégorie._ Mais les créations dues à l'activité industrieuse de cette première génération ne sont pas toutes contenues dans la catégorie précédente. Non-seulement cette génération a créé les produits que nous venons de désigner (objets de consommation et instruments de travail), mais encore elle a ajouté une _Plus-value_ à la _valeur primitive du sol_ par la culture, par les constructions, par tous les travaux de fonds et immobiliers qu'elle a exécutés.

«Cette Plus-value constitue évidemment un produit, une valeur due à l'activité de la première génération. Or, si, par un moyen quelconque (ne nous occupons pas ici de la question des moyens), si, par un moyen quelconque, la propriété de cette Plus-value est équitablement, c'est-à-dire proportionnellement au concours de chacun dans la création, distribuée aux divers membres de la société, chacun de ceux-ci possédera _Légitimement_ la part qui lui sera revenue. Il pourra donc disposer de cette Propriété-individuelle légitime comme il l'entendra; l'échanger, la donner, la transmettre sans qu'aucun des autres individus, c'est-à-dire la Société, puisse jamais avoir, sur ces valeurs, un droit et une autorité quelconques.

«Nous pouvons donc parfaitement concevoir que quand la seconde génération arrivera, elle trouvera sur la terre deux sortes de capitaux:

«A. _Le capital Primitif ou Naturel_ qui n'a pas été créé par les hommes de la première génération,--c'est-à-dire la _valeur_ de la terre brute;

«B. _Le Capital créé_ par la première génération, comprenant: 1º les _produits_, denrées et instruments, qui n'auront pas été consommes ou usés par la première génération; 2º la _Plus-value_ que le travail de la première génération aura ajoutée à la _valeur de la terre brute_.

«Il est donc évident, et il résulte clairement et nécessairement du Principe fondamental du Droit de Propriété, tout à l'heure établi, que chaque individu de la deuxième génération a un Droit égal au _Capital Primitif ou Naturel_, tandis qu'il n'a aucun droit à l'autre Capital, au _Capital Créé_ par le travail de la première génération. Chaque individu de celle-ci pourra donc disposer de sa part du _Capital Créé_ en faveur de tels ou tels individus de la seconde génération qu'il lui plaira choisir, enfants, amis, etc., sans que personne, sans que l'État lui-même, comme nous venons déjà de le dire, ait rien à prétendre (au nom du Droit de Propriété) sur les dispositions que le donateur ou le légateur aura faites.

«Remarquons que, dans notre hypothèse, l'individu de la seconde génération est déjà avantagé par rapport à celui de la première, puisque, outre le Droit au _Capital Primitif_ qui lui est conservé, il a la chance de recevoir une part du _Capital Créé_, c'est-à-dire une valeur qu'il n'aura pas produite, et qui représente un travail antérieur.

«Si donc nous supposons les choses constituées dans la Société de telle sorte:

«1º Que le Droit au _Capital Primitif_, c'est-à-dire à l'Usufruit du sol dans son état brut, soit conservé, ou qu'un DROIT ÉQUIVALENT soit reconnu à chaque individu qui naît sur la terre à une époque quelconque;

«2º Que le _Capital Créé_ soit réparti continuellement entre les hommes, _à mesure qu'il se produit_, en proportion du concours de chacun à la production de ce Capital;

«Si, disons-nous, le mécanisme de l'organisation sociale satisfait à ces deux conditions, la PROPRIÉTÉ, sous un pareil régime, _serait constituée_ DANS SA LÉGITIMITÉ ABSOLUE,--le _Fait_ serait conforme au _Droit_.» (_Théorie du droit de propriété et du droit au travail_, 3e édit., p. 15.)

[Note 23: Les mots en _italiques_ et _capitales_ sont ainsi imprimés dans le texte original.]

On voit ici l'auteur socialiste distinguer deux sortes de valeur: la _valeur créée_, qui est l'objet d'une propriété légitime, et la _valeur incréée_, nommée encore _valeur de la terre brute_, _capital primitif_, _capital naturel_, qui ne saurait devenir propriété individuelle que par usurpation. Or, selon la théorie que je m'efforce de faire prévaloir, les idées exprimées par ces mots: _incréé_, _primitif_, _naturel_, excluent radicalement ces autres idées: _valeur_, _capital_. C'est pourquoi la prémisse est fausse qui conduit M. Considérant à cette triste conclusion:

«Sous le Régime qui constitue la Propriété dans toutes les nations civilisées, le fonds commun, sur lequel l'espèce tout entière a plein droit d'usufruit, a été envahi; il se trouve confisqué par le petit nombre à l'exclusion du grand nombre. Eh bien! n'y eût-il en fait qu'un seul homme exclu de son Droit à l'Usufruit du fonds commun par la nature du Régime de la Propriété, cette exclusion constituerait à elle seule une atteinte au Droit, et le régime de Propriété qui la consacrerait serait certainement injuste, illégitime.»

Cependant M. Considérant reconnaît que la terre ne peut être cultivée que sous le régime de la propriété individuelle. Voilà le _monopole nécessaire_. Comment donc faire pour tout concilier, et sauvegarder les droits des prolétaires au capital primitif, naturel, incréé, à la valeur de la terre brute?

«Eh bien! qu'une Société industrieuse, qui a pris possession de la Terre et qui enlève à l'homme la faculté d'exercer à l'aventure et en liberté, sur la surface du sol, ses quatre Droits naturels; que cette Société reconnaisse à l'individu, en compensation de ses Droits dont elle le dépouille, LE DROIT AU TRAVAIL.»

S'il y a quelque chose d'évident au monde, c'est que cette théorie, sauf la conclusion, est exactement celle des économistes. Celui qui achète un produit agricole rémunère trois choses: 1º Le travail actuel, rien de plus légitime; 2º la _plus-value_ donnée au sol par le travail antérieur, rien de plus légitime encore; 3º enfin, le _capital primitif_ ou _naturel_ on _incréé_, ce don gratuit de Dieu, appelé par Considérant _valeur de la terre brute_; par Smith, _puissances indestructibles du sol_; par Ricardo, _facultés productives et impérissables de la terre_; par Say, _agents naturels_. C'est LÀ ce qui a été _usurpé_, selon M. Considérant; c'est LA ce qui a été _usurpé_ d'après J.-B. Say. C'est LA ce qui constitue l'_illégitimité_ et la _spoliation_ aux yeux des socialistes; c'est LÀ ce qui constitue le _monopole_ et le _privilége_ aux yeux des économistes. L'accord se poursuit encore quant à la _nécessité_, à l'utilité de cet arrangement. Sans lui, la terre ne produirait pas, disent les disciples de Smith; sans lui, nous reviendrions à l'état sauvage, répètent les disciples de Fourier.

On voit qu'en théorie, en droit, l'entente entre les deux écoles est beaucoup plus cordiale (au moins sur cette grande question) qu'on n'aurait pu l'imaginer. Elles ne se séparent que sur les conséquences à déduire législativement du fait sur lequel on s'accorde. «Puisque la propriété est entachée d'illégitimité en ce qu'elle attribue aux propriétaires une part de rémunération qui ne leur est pas due, et puisque, d'un autre côté, elle est nécessaire, respectons-la et demandons-lui des indemnités.--Non, disent les Économistes, quoiqu'elle soit un monopole, puisqu'elle est nécessaire, respectons-la et laissons-la en repos.» Encore présentent-ils faiblement cette molle défense, car un de leurs derniers organes, J. Garnier, ajoute: «Vous avez raison en droit humain, mais vous aurez tort pratiquement, tant que vous n'aurez pas montré les effets d'un meilleur système.» À quoi les socialistes ne manquent pas de répondre: «Nous l'avons trouvé, c'est le _droit au travail_, essayez-en.»

Sur ces entrefaites, arrive M. Proudhon. Vous croyez peut-être que ce fameux contradicteur va contredire la grande prémisse Économiste ou Socialiste? Point du tout. Il n'a pas besoin de cela pour démolir la Propriété. Il s'empare, au contraire, de cette prémisse; il la serre, il la presse, il en exprime la conséquence la plus logique, «Ah! dit-il, vous avouez que les dons gratuits de Dieu ont non-seulement de l'utilité, mais de la _valeur_; vous avouez que les propriétaires les usurpent et les vendent. Donc, la propriété, c'est le vol. Donc, il ne faut ni la maintenir, ni lui demander des compensations, il la faut _abolir_.»

M. Proudhon a accumulé beaucoup d'arguments contre la Propriété foncière. Le plus sérieux, le seul sérieux est celui que lui ont fourni les auteurs en confondant l'utilité et la valeur.

«Qui a droit, dit-il, de faire payer l'usage du sol, de cette richesse qui n'est pas le fait de l'homme? À qui est dû le fermage de la terre? au producteur de la terre, sans doute. Qui a fait la terre? Dieu. En ce cas, propriétaire, retire-toi.

«.....Mais le créateur de la terre ne la vend pas, il la donne; et, en la donnant, il ne fait aucune acception de personnes. Comment donc, parmi tous ses enfants, ceux-là se trouvent-ils traités en aînés, ceux-ci en bâtards? Comment, si l'égalité des lots fut le droit originel, l'inégalité des conditions est-elle le droit posthume?»

Répondant à. J.-B. Say, qui avait assimilé la terre à un instrument, il dit:

«Je tombe d'accord que la terre est un instrument; mais quel est l'ouvrier? Est-ce le propriétaire? Est-ce lui qui, par la vertu efficace du droit de propriété, lui communique la vigueur et la fécondité? Voilà précisément en quoi consiste le monopole du propriétaire que, n'ayant pas fait l'instrument, il s'en fait payer le service. Que le Créateur se présente et vienne lui-même réclamer le fermage de la terre, nous compterons avec lui; ou bien que le propriétaire, soi-disant fondé de pouvoirs, montre sa procuration.»

Cela est évident. Ces trois systèmes n'en font qu'un. Économistes, Socialistes, Égalitaires, tous adressent à la Propriété foncière un reproche, et _le même reproche_, celui défaire payer ce qu'elle n'a pas le droit de faire payer. Ce tort, les uns l'appellent _monopole_, les autres _illégitimité_, et les troisièmes _vol_; ce n'est qu'une gradation dans le même grief.

Maintenant, j'en appelle à tout lecteur attentif, ce grief est-il fondé? N'ai-je pas démontré qu'il n'y a qu'une chose qui se place entre le don de Dieu et la bouche affamée, c'est le service humain?

Économistes, vous dites: «La rente est ce qu'on paye au propriétaire pour l'usage des facultés productives et indestructibles du sol.» Je dis: Non. La rente, c'est ce qu'on paye au porteur d'eau pour la peine qu'il s'est donnée à faire une brouette et des roues, et l'eau nous coûterait davantage s'il la portait sur son dos. De même, le blé, le lin, la laine, le bois, la viande, les fruits nous coûteraient plus cher, si le propriétaire n'eût pas perfectionné l'instrument qui les donne.

Socialistes, vous dites: «Primitivement les masses jouissaient de leurs droits à la terre sous la condition du travail, maintenant elles sont exclues et spoliées de leur patrimoine naturel.» Je réponds: Non, elles ne sont pas exclues ni spoliées; elles recueillent gratuitement l'utilité élaborée par la terre, sous la condition du travail, c'est-à-dire en restituant ce travail à ceux qui le leur épargnent.

Égalitaires, vous dites: «C'est en cela que consiste le monopole du propriétaire, que, n'ayant pas fait l'instrument, il s'en fait payer le service.» Je réponds: Non. L'instrument-terre, en tant que Dieu l'a fait, produit de l'_utilité_, et cette utilité est gratuite; il n'est pas au pouvoir du propriétaire de se la faire payer. L'instrument-terre, en tant que le propriétaire l'a préparé, travaillé, clos, desséché, amendé, garni d'autres instruments nécessaires, produit de la _valeur_, laquelle représente des _services_ humains effectifs, et c'est la seule chose dont le propriétaire se fasse payer. Ou vous devez admettre la légitimité de ce droit, ou vous devez rejeter votre propre principe: la _mutualité des services_.

Afin de savoir quels sont les vrais éléments de la valeur territoriale, assistons à la formation de la Propriété foncière, non point selon les lois de la violence et de la conquête, mais selon les lois du travail et de l'échange. Voyons comment les choses se passent aux États-Unis.

Frère Jonathan, laborieux porteur d'eau de New-York, partit pour le _Far-West_ emportant dans son escarcelle un millier de dollars, fruit de son travail et de ses épargnes.

Il traversa bien des fertiles contrées où le sol, le soleil, la pluie accomplissent leurs miracles et qui néanmoins _n'ont aucune valeur_ dans le sens économique et _pratique_ du mot.

Comme il était quelque peu philosophe, il se disait: «Il faut pourtant, quoi qu'en disent Smith et Ricardo, que la _valeur_ soit autre chose que la _puissance productive naturelle et indestructible du sol_.»

Enfin, il arriva dans l'État d'Arkansas, et il se trouva en face d'une belle terre d'environ cent acres que le gouvernement avait fait piqueter pour la vendre au prix d'un dollar l'acre.

--Un dollar l'acre! se dit-il, c'est bien peu, si peu qu'en vérité cela se rapproche de rien. J'achèterai cette terre, je la défricherai, je vendrai mes moissons, et, de porteur d'eau que j'étais, je deviendrai, moi aussi, Propriétaire!

Frère Jonathan, logicien impitoyable, aimait à se rendre raison de tout. Il se disait: Mais pourquoi cette terre vaut-elle même un dollar l'acre? Nul n'y a encore mis la main. Elle est vierge de tout travail. Smith et Ricardo, après eux la série des théoriciens jusqu'à Proudhon, auraient-ils raison? La terre aurait-elle une valeur indépendante de tout travail, de tout service de toute intervention humaine? Faudrait-il admettre que les puissances productives et indestructibles du sol _valent_? En ce cas, pourquoi ne _valent_-elles pas dans les pays que j'ai traversés? Et, en outre, puisqu'elles dépassent, dans une proportion si énorme, le talent de l'homme, qui n'ira jamais jusqu'à créer le phénomène de la germination, suivant la judicieuse remarque de M. Blanqui, pourquoi ces puissances merveilleuses ne _valent_-elles qu'un dollar?

Mais il ne tarda pas à comprendre que cette valeur, comme toutes les autres, est de création humaine et sociale. Le gouvernement américain demandait un dollar pour la cession de chaque acre, mais d'un autre côté il promettait de garantir, dans une certaine mesure, la sécurité de l'acquéreur; il avait ébauché quelque route aux environs, il facilitait la transmission des lettres et journaux, etc., etc. Service pour service, disait Jonathan: le gouvernement me fait payer un dollar, mais il me rend bien l'équivalent. Dès lors, n'en déplaise à Ricardo, je m'explique humainement la Valeur de cette terre, valeur qui serait plus grande encore si la route était plus rapprochée, la poste plus accessible, la protection plus efficace.

Tout en dissertant, Jonathan travaillait; car il faut lui rendre cette justice qu'il mène habituellement ces deux choses de front.

Après avoir dépensé le reste de ses dollars en bâtisses, clôtures, défrichements, défoncements, dessèchements, arrangements, etc., après avoir foui, labouré, hersé, semé et moissonné, vint le moment de vendre la récolte. «Je vais enfin savoir, s'écria Jonathan toujours préoccupé du problème de la valeur, si, en devenant propriétaire foncier, je me suis transformé en monopoleur, en aristocrate privilégié, en spoliateur de mes frères, en accapareur des libéralités divines.»

Il porta donc son grain au marché, et s'étant abouché avec un Yankee:--Ami, lui dit-il, combien me donnerez-vous de ce maïs?

--Le prix courant, fit l'autre.

--Le prix courant? Mais cela me donnera-t-il quelque chose au delà de l'intérêt de mes capitaux et de la rémunération de mon travail?

--Je suis marchand, dit le Yankee, et il faut bien que je me contente de la récompense de mon travail ancien ou actuel.

--Et je m'en contentais quand j'étais porteur d'eau, repartit Jonathan, mais me voici Propriétaire foncier. Les économistes anglais et français m'ont assuré qu'en cette qualité, outre la double rétribution dont s'agit, je devais tirer profit _des puissances productives et indestructibles du sol_, prélever une aubaine sur les dons de Dieu.

--Les dons de Dieu appartiennent à tout le monde, dit le marchand. Je me sers bien de la _puissance productive_ du vent pour pousser mes navires, mais je ne la fais pas payer.

--Et moi j'entends que vous me payiez quelque chose pour ces forces, afin que MM. Senior, Considérant et Proudhon ne m'aient pas en vain appelé monopoleur et usurpateur. Si j'en ai la honte, c'est bien le moins que j'en aie le profit.

--En ce cas, adieu, frère; pour avoir du maïs je m'adresserai à d'autres propriétaires, et si je les trouve dans les mêmes dispositions que vous, j'en cultiverai moi-même.

Jonathan comprit alors cette vérité que, sous un régime de liberté, n'est pas monopoleur qui veut. Tant qu'il y aura des terres à défricher dans l'Union, se dit-il, je ne serai que le metteur en oeuvre des fameuses _forces productives et indestructibles_. On me payera ma peine, et voilà tout, absolument comme quand j'étais porteur d'eau on me payait mon travail et non celui de la nature. Je vois bien que le véritable usufruitier des dons de Dieu, ce n'est pas celui qui cultive le blé, mais celui que le blé nourrit.

Au bout de quelques années, une autre entreprise ayant séduit Jonathan, il se mit à chercher un fermier pour sa terre. Le dialogue qui intervint entre les deux contractants fut très-curieux, et jetterait un grand jour sur la question, si je le rapportais en entier.

En voici un extrait:

_Le propriétaire._ Quoi! vous ne me voulez payer pour fermage que l'intérêt, au cours, du capital que j'ai déboursé?

_Le fermier._ Pas un centime au delà.

_Le propriétaire._ Pourquoi cela, s'il vous plaît?

_Le fermier._ Parce qu'avec un capital égal je puis mettre une terre juste dans l'état où est la vôtre.

_Le propriétaire._ Ceci paraît décisif. Mais considérez que lorsque vous serez mon fermier, ce n'est pas seulement mon capital qui travaillera pour vous, mais encore la _puissance productive et indestructible_ du sol. Vous aurez à votre service les merveilleux effets du soleil et de la lune, de l'affinité et de l'électricité. Faut-il que je vous cède tout cela pour rien?

_Le fermier._ Pourquoi pas, puisque cela ne vous a rien coûté, que vous n'en tirez rien, et que je n'en tirerai rien non plus?

_Le propriétaire._ Je n'en tire rien? J'en tire tout, morbleu! sans ces phénomènes admirables, toute mon industrie ne ferait pas pousser un brin d'herbe.

_Le fermier._ Sans doute. Mais rappelez-vous le Yankee. Il n'a pas voulu vous donner une obole pour toute cette coopération de la nature, pas plus que, quand vous étiez porteur d'eau, les ménagères de New-York ne voulaient vous donner une obole pour l'admirable élaboration au moyen de laquelle la nature alimente la source.

_Le propriétaire._ Cependant Ricardo et Proudhon...