Part 1

Au lecteur.

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Les chiffres dans le Sommaire renvoient aux numéros et non aux pages de l'ouvrage.

DU MÊME AUTEUR:

=Traité théorique et pratique des Archives publiques= 1883; in-8°. Prix: 7 fr. 50.

Paris.--Société d'imprimerie PAUL DUPONT (Cl.) 213.11.85.

TRAITÉ DE L'ADMINISTRATION DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES

RÉPERTOIRE DU DROIT ADMINISTRATIF

TRAITÉ DE L'ADMINISTRATION DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES

PAR Gabriel RICHOU

Archiviste-paléographe Conservateur de la Bibliothèque de la Cour de Cassation

_HISTORIQUE--ORGANISATION--LÉGISLATION_

[Logo]

PARIS

SOCIÉTÉ D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET CLASSIQUES _=PAUL DUPONT, Éditeur=_ 41, RUE JEAN-JACQUES-ROUSSEAU (HÔTEL DES FERMES)

1885

PRÉFACE

L'ouvrage que nous publions ici vient de paraître, en partie, dans le _Répertoire du droit administratif_ de M. L. Béquet. Ce n'est pas cependant un simple tirage à part, c'est comme une seconde édition, refondue, augmentée plutôt de nombreux documents qui eussent fait longueur dans un recueil destiné à une publicité très large, et de renseignements pratiques que recherchent, au contraire, les bibliothécaires et les travailleurs auxquels ce livre est plus particulièrement adressé. Nous y avons ajouté les cadres de classement en usage dans les divers établissements, depuis celui de la Bibliothèque nationale et le système de Brunet appliqué dans la plupart des bibliothèques scientifiques et populaires, jusqu'à ceux des bibliothèques des préfectures, purement administratives, des bibliothèques militaires, maritimes, pénitentiaires, jusqu'à celui de la bibliothèque Carnavalet, exclusivement approprié à une collection sur l'histoire de Paris.

Nous avons essayé un travail d'ensemble où fussent groupés, dans un ordre rationnel, embrassant les genres si variés de bibliothèques publiques actuellement existants en France, des éléments jusqu'ici épars. Notre but n'a pas été de formuler en corps de doctrine les meilleurs modes d'aménagement et de direction d'une bibliothèque, mais d'exposer, avec autant de détails qu'il se pouvait, le fonctionnement et l'organisation de tous ces genres de bibliothèques. L'étude des dispositions adoptées nous offrait d'ailleurs maintes occasions de les comparer et d'apprécier la mesure de leur utilité. Nous nous sommes efforcé d'éviter les répétitions oiseuses, mais nous les avons préférées à l'inconvénient de renvois trop multipliés; un tel livre devant plutôt être consulté que lu, nous avons pensé qu'on aimerait à y trouver, le plus possible, sous chaque rubrique, tout ce qui concerne la spécialité dont elle traite. Toutefois, comme un certain nombre de dispositions générales sont également pratiquées ou seraient avantageusement applicables dans beaucoup de bibliothèques, ne pouvant les reproduire à l'article de chacune, nous les avons indiquées là où elles ont fait l'objet de recommandations particulières de la part de l'administration. C'est ainsi que nous avons rattaché aux bibliothèques universitaires les conseils relatifs au timbrage des volumes, à leur inscription sur les registres ou catalogues, à la confection des cartes, parce que nous les trouvions détaillés dans une instruction ministérielle adressée aux bibliothèques universitaires; de même, nous avons intercalé dans le chapitre des bibliothèques scientifiques et littéraires des villes les prescriptions concernant la numérotation et le foliotage des manuscrits, et la rédaction d'un catalogue de manuscrits, parce que c'est à leur occasion que l'autorité centrale a pris soin de les édicter.

En tête de notre travail, nous avons succinctement résumé l'historique de nos bibliothèques jusqu'en 1789, nous étendant seulement sur celui de la Bibliothèque du roi, suivant dans leurs grandes lignes les accroissements successifs qui ont fait d'elle un titre d'orgueil pour l'érudition française, nous bornant, pour les autres, à dégager l'ensemble des mesures privées qui en ont ouvert plusieurs au public. La période révolutionnaire et l'époque contemporaine nous ont arrêté plus longtemps. Là, en effet, nous assistions à la transformation des collections confisquées sur les maisons religieuses et les émigrés en dépôts littéraires nationaux, d'où sont sorties les bibliothèques actuelles des départements, et nous avons suivi jusqu'à nos jours, dans un rapide exposé de la législation, leurs vicissitudes et leurs progrès. Nous avons, en outre, fait précéder immédiatement l'étude de chaque catégorie de bibliothèques des quelques renseignements historiques qui lui sont propres.

Nous avons dépouillé, depuis l'origine, les collections des instructions et circulaires des ministres de l'instruction publique, de l'intérieur, de la guerre, de la marine, et tous les recueils de documents similaires. En coordonnant ou analysant les textes, nous avons emprunté le plus souvent la rédaction officielle, n'émettant aucune affirmation qui ne s'appuyât sur une référence autorisée. Nous avons d'ailleurs toujours cité nos sources. Quant aux renseignements statistiques, que nous donnons en nombre considérable, sur l'état du personnel, sur les traitements, sur le mouvement des livres et des lecteurs, nous les avons recueillis, soit dans les établissements eux-mêmes, soit dans les ministères dont ils dépendent et où l'on a bien voulu nous communiquer les rapports des commissions locales. Sous ce point de vue, nos recherches ont été facilitées par l'extrême obligeance que nous avons rencontrée chez les chefs de service. Dans l'impossibilité de nommer ici chacun d'eux, nous leur offrons à tous l'expression de nos plus sincères remerciements pour leur sympathique accueil et leur concours.

Nous avons, à la suite de l'ouvrage, dressé la liste des lois, ordonnances et décrets concernant les bibliothèques publiques, avec l'indication sommaire de leur objet, et la mention des articles, pour les textes législatifs où il n'est parlé qu'incidemment de bibliothèques. Nous n'avons pas cru devoir grossir, sans profit, le volume par la reproduction _in extenso_ des lois en vigueur, parce qu'on en trouvera les dispositions intégralement rapportées et commentées dans le corps du travail, et qu'il suffira, pour y recourir, de consulter la table alphabétique. Enfin, dans l'index bibliographique qui termine, nous avons fait entrer, sauf oubli, tous les livres ou brochures relatifs à l'histoire, à l'organisation et à l'administration des bibliothèques publiques de France, n'éliminant que de rares opuscules dont tout l'intérêt a disparu avec les circonstances qui les avaient inspirés.

Novembre 1885.

TRAITÉ DE L'ADMINISTRATION

DES

BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES

SOMMAIRE:

TITRE PREMIER. NOTIONS PRÉLIMINAIRES.

CHAPITRE Ier.--HISTORIQUE, 1 à 66.

CHAPITRE II.--DISPOSITIONS GÉNÉRALES, 67 à 92.

CHAPITRE III.--ORGANISATION CENTRALE, 93 à 112. SECTION Ire.--Ministère de l'instruction publique, 93 à 99. SECTION II.--Dépôt légal, 100 à 112.

TITRE II. BIBLIOTHÈQUES DE L'ÉTAT.

CHAPITRE Ier.--BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES, 113 à 232. SECTION Ire.--Bibliothèque nationale, 113 à 193. § 1. Organisation, 113, 114. § 2. Local, 115 à 117. § 3. Administration, 118 à 120. § 4. Personnel, 121 à 131. § 5. Accroissement des collections, 132 à 138. § 6. Reliure, 139, 140. § 7. Classement et catalogues, 141 à 158. § 8. Service public, 159 à 189. § 9. Mesures de sûreté, 190, 191. § 10. Comptabilité, 192, 193. SECTION II.--Bibliothèque Mazarine, 194 à 213. SECTION III.--Bibliothèque de l'Arsenal, 214 à 219. SECTION IV.--Bibliothèque Sainte-Geneviève, 220 à 229. SECTION V.--Bibliothèques des palais nationaux, 230 à 232.

CHAPITRE II.--BIBLIOTHÈQUES PARTICULIÈRES, 233 à 423. SECTION Ire.--Bibliothèques diverses, 233 à 238. SECTION II.--Bibliothèques de l'enseignement supérieur, 239 à 297. § 1. Bibliothèques universitaires de Paris, 239 à 245. § 2. Bibliothèques universitaires des départements, 246 à 296. § 3. Bibliothèques circulantes, 297. SECTION III.--Bibliothèques de l'enseignement secondaire, 298 à 311. § 1. Bibliothèques des lycées, 298 à 310. § 2. Bibliothèques des collèges communaux, 311. SECTION IV.--Bibliothèques de l'enseignement primaire, 312 à 324. § 1. Musée pédagogique, 312 à 318. § 2. Bibliothèques des écoles normales primaires, 319, 320. § 3. Bibliothèques pédagogiques, 321 à 324. SECTION V.--Bibliothèques scolaires, 325 à 348. SECTION VI.--Bibliothèques administratives, 349 à 360. SECTION VII.--Bibliothèques militaires, 361 à 389. § 1. Bibliothèque du Dépôt de la guerre, 362 à 365. § 2. Bibliothèques des écoles militaires, 366 à 368. § 3. Bibliothèques du service de santé, 369, 370. § 4. Bibliothèques régimentaires, 371. § 5. Bibliothèques de garnison, 372 à 381. § 6. Bibliothèques de caserne et cercles-bibliothèques, 382 à 389. SECTION VIII.---Bibliothèques de la marine et des colonies, 390 à 414. § 1. Bibliothèques centrales, 393, 394. § 2. Bibliothèques des ports et des hôpitaux maritimes, 395, 396. § 3. Bibliothèques du la justice maritime, 397, 398. § 4. Bibliothèques de bord, 399 à 401. § 5. Bibliothèques des divisions des équipages de la flotte, 402 à 409. § 6. Bibliothèques régimentaires de la marine, 410. § 7. Bibliothèques des prisons maritimes, 411, 412. § 8. Bibliothèques coloniales, 413, 414. SECTION IX.--Bibliothèques pénitentiaires, 415 à 422. SECTION X.--Bibliothèques des hôpitaux, 423.

TITRE III. BIBLIOTHÈQUES COMMUNALES ET LIBRES.

CHAPITRE Ier.--BIBLIOTHÈQUES SCIENTIFIQUES ET LITTÉRAIRES, 424 à 447. SECTION Ire.--Bibliothèques des départements, 424 à 438. SECTION II.--Bibliothèque de la Ville de Paris, 439 à 447.

CHAPITRE II.--BIBLIOTHÈQUES POPULAIRES, 448 à 472. SECTION Ire.--Généralités, 448 à 455. SECTION II.--Bibliothèques municipales de Paris et du département de la Seine, 456 à 466. SECTION III.--Bibliothèques populaires libres, 467 à 472. § 1. Bibliothèques de Paris et du département de la Seine, 467 à 469. § 2. Bibliothèques cantonales et circulantes, 470 à 472.

LÉGISLATION, pages 389-400.

INDEX BIBLIOGRAPHIQUE, pages 401-410.

TABLE ALPHABÉTIQUE, pages 411-421.

TITRE PREMIER.

NOTIONS PRÉLIMINAIRES.

CHAPITRE PREMIER.

HISTORIQUE.

1. Le nombre et l'importance des bibliothèques ont été, dans tous les temps et tous les pays, proportionnés au degré de culture intellectuelle des peuples. Les écrivains de l'antiquité nous ont transmis le souvenir de la bibliothèque de Thèbes, la plus ancienne de toutes, fondée, suivant la tradition, 1600 ans avant Jésus-Christ, par Osymandias, qui fit graver sur la porte l'inscription: «Trésor des remèdes de l'âme»; de celle du Temple de Jérusalem, où l'on conservait les livres de Moïse, des Rois et des Prophètes; de la première bibliothèque d'Athènes, formée par Pisistrate, c'est-à-dire au VIe siècle avant l'ère chrétienne; de la bibliothèque plus célèbre de Pergame, créée par Attale Ier, qui ne compta pas moins de 200,000 volumes; et surtout de l'admirable bibliothèque d'Alexandrie ou des Ptolémées, commencée par Ptolémée-Soter au Sérapéum, et portée par ses successeurs à un degré de richesse inouï; elle atteignit, dit-on, 700,000 volumes et fut anéantie par le feu, lors de la conquête de l'Égypte par César, comme, depuis, celle qui la remplaça fut détruite par les ordres d'Omar.

2. Rome posséda aussi, mais seulement aux derniers jours de la République, des bibliothèques publiques: la première, établie par Asinius Pollion dans l'Atrium de la Liberté, sur le mont Aventin; celle d'Auguste, la _Palatine_, près le temple d'Apollon sur le mont Palatin; la bibliothèque _Octavienne_, à l'extrémité du Portique d'Octavie; celle du Temple de la Paix, créée par Vespasien; celle de Trajan, bien connue sous le nom d'_Elpienne_, que Dioclétien annexa plus tard à ses Thermes. On ne comptait pas moins de vingt-neuf bibliothèques publiques à Rome, au milieu du IVe siècle. Plusieurs riches particuliers s'étaient aussi formé des collections considérables. On citait les bibliothèques de Cicéron, d'Atticus, de Lucullus; cette dernière ouverte au public, à ce que rapporte Plutarque. Les livres étaient en rouleaux et les cases qui les contenaient offraient un aspect analogue à celles de nos magasins de papiers peints; chaque volume était muni d'un _pittaccium_, sorte d'étiquette où l'on inscrivait son titre.

3. Dans les premiers siècles de notre ère, les chrétiens fondèrent plusieurs bibliothèques dont la plus célèbre fut celle de Césarée, où saint Jérôme trouva le texte hébraïque de l'Évangile de saint Mathieu. Chaque église fut même pourvue d'une bibliothèque, mais aucune ne survécut aux incendies allumés pendant la persécution de Dioclétien. La bibliothèque commencée à Constantinople par Constantin, et élevée à 100,000 volumes par Théodose, fut détruite ainsi au VIIIe siècle, sur l'ordre de Léon l'Isaurien, le protecteur des iconoclastes. Le même sort atteignit d'ailleurs presque toutes les bibliothèques, au temps des invasions des Barbares.

4. On sait qu'en Gaule, après la conquête franque, la culture des lettres fut absolument négligée; les débris des collections anciennes furent recueillis dans les monastères, seuls asiles où l'on s'adonnât encore à l'étude. Nous manquons de renseignements sur l'importance de ces bibliothèques vraisemblablement composées surtout d'ouvrages sacrés. On n'en connaît l'histoire avec quelque suite que depuis le XIIe ou le XIIIe siècle[1]. Il ne semble pas que les rois mérovingiens aient eu aucun goût pour les livres. Pépin le Bref, le premier de nos rois, en rassembla quelques-uns; du moins en reçut-il comme présent du pape Paul Ier. Mais Charlemagne fit former dans son palais d'Aix-la-Chapelle une véritable bibliothèque; il attacha à la cour impériale un atelier de copistes qui exécutèrent, pour son compte, d'admirables manuscrits dont quelques-uns nous sont parvenus. Il voulut qu'après sa mort sa bibliothèque fût vendue, pour le prix en être distribué aux pauvres. Ses successeurs, Louis le Débonnaire et Charles le Chauve, entretinrent également des copistes et l'on cite parmi les chefs-d'œuvre de la calligraphie du moyen âge deux Bibles, un livre de prières et l'évangéliaire de ce dernier. Charles ordonna à ses exécuteurs testamentaires de partager ses livres entre son fils, Louis II, et les églises de Saint-Denis et de Notre-Dame de Compiègne.

5. Il faut arriver à saint Louis pour trouver, dans le palais du roi, une bibliothèque digne de ce nom. S'il faut en croire son confesseur, Geoffroi de Beaulieu, Louis IX aurait entendu parler, en Palestine, d'un soudan sarrasin qui faisait soigneusement rechercher, transcrire et placer dans sa bibliothèque les livres de tout genre qui pouvaient servir aux savants de son pays, et il se serait promis d'imiter cet exemple en France. Quoi qu'il en soit de l'anecdote qui a donné lieu à contestation, il est certain que saint Louis fit copier tous les manuscrits des saintes Écritures et des Pères qu'on put trouver dans les abbayes, et, pour les multiplier, il refusait d'acheter les exemplaires existants; précaution d'une haute sagesse, si l'on songe à la rareté, au prix exorbitant des livres, dont la transcription exigeait un temps considérable[2]. Cette collection fut déposée près de la Sainte-Chapelle dans une salle contiguë au Trésor des Reliques. «Le roi y venait étudier quand il en avait le loisir, dit Geoffroi de Beaulieu, et il y admettait volontiers ceux qui demandaient l'autorisation d'y travailler.» Parmi eux, on doit citer Vincent de Beauvais qui recueillait de toutes parts les matériaux de son immense encyclopédie. Saint Louis pensa sans doute que ses précieux volumes seraient plus soigneusement conservés dans des abbayes que dans le palais royal: il les légua aux Jacobins de Paris et de Compiègne, aux Cordeliers de Paris et aux moines de Royaumont.

6. Ses successeurs se préoccupèrent peu des lettres; les rares livres qu'ils possédèrent furent dispersés après leur mort. Jean le Bon, au contraire, entretint des enlumineurs à gages, fit copier ou acheta de fort beaux manuscrits et les laissa, le premier, à son fils. Ce n'était toutefois, au moment de sa mort, qu'une bien minime collection; elle ne dépassait pas 12 volumes. Charles V l'accrut considérablement; il aimait l'étude, y consacrait les heures que lui laissaient les affaires publiques, encourageait les savants, et l'on doit à son instigation un certain nombre de traductions du grec et du latin en français. Après la restauration du château du Louvre, il y fit transférer, en 1367, sa «librairie» déjà fort belle, conservée jusque-là dans le palais de la Cité, et l'installa luxueusement dans les trois étages de la Tour; les murs de la salle du premier étage étaient entièrement lambrissés de bois d'Irlande sculpté, et les voûtes, recouvertes de bois de cyprès. Les volumes étaient enchaînés et posés à plat sur des lettrins ou pupitres disposés autour de la pièce. Trente chandeliers et une lampe d'argent restaient allumés pendant la nuit. Le roi chargea son valet de chambre, Gilles Malet, investi du titre de bibliothécaire, d'inventorier ses manuscrits. Nous possédons ce travail, où sont énumérés 973 volumes, la plupart décorés de magnifiques miniatures et de lettres ornées, richement reliés et garnis de fermoirs d'or ou d'argent[3].

7. La «librairie» royale ne demeura pas longtemps florissante. Gilles Malet, après la mort de Charles V, fut bien confirmé dans ses fonctions, mais de nombreux emprunts que ne suivait aucune restitution l'appauvrirent et l'eussent réduite à peu de chose, si de nouvelles acquisitions n'avaient comblé les lacunes[4]. Un inventaire de 1411 constate l'absence de 207 volumes et l'entrée d'un nombre à peu près égal; ces derniers, provenant en grande partie de confiscations sur les Juifs chassés de Paris en 1395, ne remplaçaient qu'imparfaitement les précieux volumes disparus. En 1423, on ne comptait plus que 843 volumes, prisés 2,323 livres 4 sols et qui «n'estoient mie de renc et en ordre». En 1429, le duc de Bedford, régent de France au nom de Henri VI, qui s'était déjà adjugé la collection à vil prix vers 1425, l'envoya, partie en Angleterre, partie au château de Rouen. Des 973 volumes rassemblés à grands frais par Charles V, 44 seulement sont aujourd'hui à la Bibliothèque nationale.

8. Louis XI reconstitua la «librairie du Louvre», à l'aide de quelques volumes épars restés dans les résidences royales, et bientôt il l'enrichit d'une partie de la belle collection d'imprimés rassemblée par son frère le duc de Guyenne dont il hérita, et des livres du cardinal La Balue qu'il confisqua[5]; mais il laissa échapper ceux du duc de Nemours et de Charles le Téméraire. La bibliothèque des ducs de Bourgogne, formée par Philippe le Hardi, avait été élevée par la magnificence de Philippe le Bon au rang des plus considérables qui fussent alors en Europe. Ce prince eut pour bibliothécaires Laurent Palmier et Robert Gaguin, pour enlumineur en titre un des premiers artistes du temps, Jehan Foucquet. Charles VIII rapporta de son expédition d'Italie une partie de la bibliothèque fondée à Naples par Robert d'Anjou et augmentée par les princes de la maison d'Aragon.

9. Louis XII, en arrivant au trône, possédait personnellement une bibliothèque aussi remarquable par le nombre que par la beauté des manuscrits. Le duc d'Orléans, frère de Charles VI, l'avait commencée à Blois. Charles d'Orléans l'avait continuée durant et après sa longue captivité, en même temps que son frère Jean, comte d'Angoulême, en constituait pour lui-même une non moins belle qui revint à la couronne sous son petit-fils, François Ier. Louis XII joignit à cette collection les ouvrages conservés à la Tour du Louvre et, pendant près d'un demi-siècle, la Bibliothèque du roi demeura au château de Blois. Il y réunit encore la bibliothèque de Pavie, formée par les Visconti et les Sforza, riche d'environ mille manuscrits, grecs, latins, italiens et français, confisquée pendant l'occupation du Milanais; après la victoire d'Agnadel, une portion de la belle collection dont Pétrarque avait fait don à la république de Venise; enfin, sans que l'on sache trop comment, le cabinet de Louis de Bruges, réputé, après celui des ducs de Bourgogne, le plus beau de toute la Flandre. L'ancien ambassadeur d'Alexandre VI, Bolognini, célébrait, en 1508, la bibliothèque de Blois comme l'une des «merveilles de la France[6]». A dater de cette époque, la Bibliothèque du roi «n'est plus le bien personnel du prince; elle devient insensiblement un dépôt public, ouvert aux savants de la France et des pays étrangers». La première cause de cette révolution fut le concours heureux de circonstances qui y avait réuni à la fois quatre grandes collections et l'avait placée fort au-dessus des plus riches librairies seigneuriales, dont plusieurs lui étaient encore supérieures à la fin du règne de Charles VIII.

10. François Ier, qui portait aux lettres comme aux arts un intérêt profond et éclairé, créa à Fontainebleau une nouvelle bibliothèque plus particulièrement affectée aux manuscrits grecs, et plaça à sa tête, avec le titre de «maître de la librairie du roi», le savant helléniste Guillaume Budé (1522). Le maître de la librairie avait sous ses ordres un ou plusieurs «gardes de la librairie» et un libraire; la reliure entrait dans les attributions de ce dernier. Les ambassadeurs français à Venise reçurent l'ordre d'acquérir tous les manuscrits grecs qu'ils pourraient trouver et de faire copier ceux qu'on refuserait de leur vendre. D'autres envoyés furent chargés de recueillir dans le Levant les manuscrits orientaux. La bibliothèque de Blois fut réunie à celle de Fontainebleau, en 1544[7]; elle contenait alors 1,890 volumes, 109 seulement imprimés. L'imprimerie n'était encore considérée que comme un moyen de vulgarisation et ses produits semblaient indignes de figurer à côté des manuscrits coûteux et rares dont ils tendaient en outre à déprécier la valeur littéraire, en les réduisant à l'état d'objets d'art.