Part 13

Néanmoins aux séances particulières de ces huit classes, seront admises, comme membres intimes, les personnes attachées à celles des six premières classes des deux sections qui auront des rapports directs avec leurs travaux; c'est-à-dire, que les membres des classes de Poësie, d'Histoire et d'Anatomie seront admis aux séances de la classe de Sculpture et de Peinture; que ceux de la classe d'Architecture décorative le seront aux séances de la classe d'Architecture-construction; que ceux de la classe d'Éloquence et de Poësie, seront reçus dans celles de la classe de Déclamation; que ceux des classes de Botanique et de Chimie le seront dans celles de la classe d'Agriculture; que ceux des classes de Chimie, d'Anatomie et de Botanique le seront dans celles de la classe de l'Art de guérir; que ceux de la classe de Mathématiques et de Mécanique le seront dans celles de la classe d'Architecture considérée sous le rapport de la Construction; et que ceux des classes de Mécanique, de Physique, de Chimie et de Botanique le seront dans celles de la classe des Arts.

XI.

Chacune de ces Divisions ou Classes sera dirigée dans ce qui sera commun à toutes, c'est-à-dire, pour ce qui concernera la tenue des assemblées, les fonctions des Officiers, le choix des membres, les travaux en général et l'Administration des fonds, par un Réglement commun que le comité central, dont il est parlé dans l'article 37, rédigera. De plus chacune aura, pour ce qui sera relatif à ses occupations et fonctions propres, un réglement particulier.

XII.

Il n'y aura dans ces Divisions ou classes des deux Sections de l'Institut National aucun office perpétuel. Le Directeur sera élu au Scrutin pour une année. La majorité absolue sera nécessaire dans cette élection. Le Secrétaire sera élu de même, mais pour dix années seulement, après lesquelles il sera procédé à une nouvelle élection. L'ancien Secrétaire pourra être élu de nouveau.

XIII.

Il régnera parmi tous les Membres de l'Institut National une parfaite égalité. Chacun d'eux aura le droit d'assister aux séances ou exercices de toutes les Divisions ou Classes qui le composent. Il y aura même pour eux des places marquées; mais ils n'auront voix délibérative que dans celle des Divisions ou Classes auxquelles ils appartiendront, comme membres intimes.

XIV.

Les élections des membres de l'Institut seront faites au scrutin et à la majorité absolue des suffrages, soit dans chacune des deux Divisions formées des six premières classes de chaque Section, soit dans chacune des huit autres classes qui s'assemblent séparément, sans que ces élections aient besoin, pour être valables, d'être confirmées. Le Roi fera délivrer une patente aux nouveaux reçus pour constater leur nomination.

XV.

Un mois avant de procéder à l'élection, il sera fait par les divisions ou classes, dans la Section de laquelle la place sera vacante, une liste d'éligibles, qui demeurera affichée dans les salles d'assemblée jusqu'au jour de l'élection. Dans la Section des sciences Mathématiques et Physiques, la principale division et les quatre autres classes seront autorisées à faire réciproquement des listes d'éligibles lorsqu'il vaquera une place; dans l'une d'elles. Dans la Section des sciences Philosophiques, des Belles-Lettres et des Beaux Arts, les deux dernières classes ne feront point de liste d'éligibles pour la division où les six premières classes seront réunies.

XVI.

Le nombre des membres de chaque division ou classe de l'Institut, sera fixé comme il suit.

La première division formée des six premières classes de la Section des sciences Philosophiques, belles Lettres et Beaux Arts, sera composés de 64 Membres; savoir, de 8, pour la classe de Morale; de 8, pour celle de la science des Gouvernemens; de 12, pour la classe d'Histoire, des Langues anciennes et des antiquités, de 12, pour celle de l'Histoire et des Langues modernes; de 8, pour la classe de la Grammaire; et de 16, pour celle d'Éloquence et de Poësie.

La seconde division formée des six premières classes de la Section des sciences Mathématiques et Physiques et des Arts, sera également composée de 64 Membres; savoir, de 16, pour la classe de Mathématiques et de Mécanique; de 8, pour celle de Physique; de 8, pour celle d'Astronomie; de 12, pour la classe de Chimie et de Minéralogie; de 12, pour la classe de Zoologie et d'Anatomie; et de 8, pour celle de Botanique[7].

[7] L'inégalité du nombre des membres de chacune des classes dans ces deux grandes sections de l'Institut, a paru nécessaire: 1º. parce que tous les genres d'étude et de savoir ne sont pas également utiles et ne doivent pas être également cultivés; 2º. parce que certains ordres de connoissances n'existant que dans l'Institut, il a paru convenable de chercher à les y multiplier. L'Algèbre et la Géométrie transcendante sont dans ce cas. D'autres parties, telles que la Chimie, l'Anatomie, etc. trouveront ailleurs des encouragemens.

Cette inégalité des membres de chacune des classes est d'ailleurs sans inconvénient: 1º. parce que les pensions seront dorénavant distribuées à raison de l'ancienneté, considérée dans toute l'étendue de la division ou classe; 2º. parce que, dans aucun cas, les classes de la Section n'auront à se contrebalancer entre elles.

La classe d'Agriculture sera composée de 60 membres.

La classe de l'Art de guérir sera composée des personnes les plus habiles dans les différentes parties de cet Art, c'est-à-dire, dans la Médecine, dans la Chirurgie, dans la Pharmacie et dans l'Art Vétérinaire; elle sera formée de 60 membres, dans les proportions suivantes. Il y aura trois cinquièmes de Médecins, un cinquième de Chirurgiens, et un cinquième de Pharmaciens et de Médecins Vétérinaires.

XVII.

Les divisions ou classes qui auront le perfectionnement de l'Histoire Naturelle, de la Physique et de la Médecine pour objet, publieront annuellement les recueils de leurs mémoires, et elles entretiendront avec les Savans, soit Règnicoles dans les 83 Départemens, soit Étrangers, une correspondance exacte et suivie, dans l'intention de recueillir les découvertes utiles à l'humanité.

XVIII.

Les classes de Peinture et de Sculpture, celles d'Architecture-décorative et d'Architecture-construction, celle des Arts Physiques et Mécaniques, celle de Musique et de Déclamation, formeront des Écoles élémentaires, dont les Maîtres, en même-temps qu'ils se réuniront, pour traiter de leur Art, seront occupés du soin de former des Élèves. Ces Écoles seront organisées à-peu-près sur le même plan que les Écoles de Peinture et de Sculpture actuelles, avec des changemens et des modifications qui seront proposés par ceux que l'opinion publique a fait connoître comme les plus habiles dans les différens Arts dont il s'agit.

XIX.

Les divisions ou classes de l'Institut national rendront compte à chaque législature; 1º. De leurs travaux annuels, des progrès de l'art ou de la science dont elles seront occupées, et de la part, qu'elles y auront eue; 2º. Du choix de leurs membres et des motifs qui les auront déterminées dans leurs choix.

XX.

Les fonds dont chaque division ou classe de l'Institut pourra disposer, seront remis à un Trésorier qui sera choisi parmi les membres de la division ou classe, à laquelle il rendra ses comptes deux fois l'année. L'élection du Trésorier se fera au scrutin et à la majorité absolue. Cette élection aura lieu tous les quatre ans.

XXI.

Les fonds attribués aux différentes divisions ou classes, devront servir à payer; 1º. les frais des séances, de la correspondance et du secrétariat; 2º. à payer les frais des expériences, recherches et travaux divers; 3º. à stipendier une partie des membres de chaque division ou classe: le tout conformément au tableau ci-joint.

TABLEAU

_De la distribution des fonds._

En rédigeant le tableau des fonds qu'on présente ici, on n'a fait presque aucun changement dans la distribution adoptée par les Académies actuelles. Lorsque les Sections de l'Institut seront formées, leurs besoins seront mieux connus; et le Comité d'Instruction dont il est parlé article LII, en donnera un état plus exact et mieux motivé qu'on ne pourroit faire ici.

1º. Pour les six premières classes de la première Section de l'Institut.

Le revenu actuel de l'Académie Françoise est de 25,217 l.

Celui de l'Académie des Inscriptions et des Belles-Lettres, de 43,908

Total 69,125

On propose d'attribuer ce revenu à la division formée des six premières Classes de la Section des Sciences Philosophiques, des Belles-Lettres et des beaux Arts.

Une addition peu considérable pour les classes de Morale et de Politique qui sont nouvelles, suffiroit pour achever le traitement de cette première partie de l'institut. On peut croire que ce seroit assez de 75,000 livres pour les pensions et autres dépenses: il n'y auroit donc qu'une addition de 5,875 liv. à faire pour cet objet.

2º. Pour la septième classe de la première Section.

La classe de la Peinture et de la Sculpture, ne demande pour tous ses travaux et pour tous les frais de l'École, soit à Paris, soit à Rome, que la somme de 110,830 liv.

3º. Pour la huitième classe de la première Section.

La classe d'Architecture décorative demande un revenu annuel de 31,000 liv.

4º. Pour les classes neuvième et dixième de la première Section.

On ne peut savoir d'une manière précise qu'après la formation de ces classes, ce qu'elles pourront demander; mais cette dépense ne peut être considérable.

5º Pour les six premières classes de la première Section de l'Institut,

le revenu actuel de l'Académie des Sciences est de 93,458 l. 10s.

Cette somme sera attribuée à la division formée des six premières classes de la Section des Sciences Mathématiques, et Physiques et des Arts, comme il suit:

Pour huit pensions de 3,000 liv 24,000

Pour huit pensions de 1,800 liv 14,400

Pour seize pensions de 1,200 liv. 19,200

Pour le Secrétaire 3,000

Pour le Trésorier 3,000

Écritures 600

Dépenses courantes 1,600

Frais d'expériences et prix 27,658

Total 93,458

6º. Pour la septième classe de la Section seconde.

La Société d'Agriculture qui formera la septième classe de la Section seconde, demande un revenu annuel de 25,000 liv.

7º. Pour la huitième classe de la Section seconde.

Le revenu actuel de la Société de Médecine est de 36,200 livres.

En adjoignant à la classe de l'art de guérir, 1º., des Chirurgiens; 2º. des Pharmaciens; 3º. des Vétérinaires; 4º. un Hôpital, dont les Officiers de santé seront choisis parmi les Membres de cette classe, on propose de porter son revenu à 46,000 livres, qui suffiroient pour toutes les dépenses, et qui seroient distribuées comme il suit:

Au Secrétaire 3,000

Au premier commis 1,800

Au second commis 1,000

Frais de Bureaux, de correspondance, de Séances particulières et publiques 3,000

Frais d'expériences et de recherches. 8,000

Prix 3,200

En pensions 26,000

Total 46,000

_Nota._ Les fonds de l'Académie Royale de Chirurgie, qui doit être réunie à la Société de Médecine pour former la huitième classe de la seconde Section, pourront être employés en déduction de la somme précédente.

8º. Pour les neuvième et dixième classes de la seconde Section.

On ne peut, avant que ces deux classes soient formées, donner un tableau de leurs dépenses.

XXII.

Les chaires annexées à l'Institut national pour l'enseignement de ce qu'il y a de plus transcendant et de plus élevé dans les connoissances humaines, seront les suivantes:

1º. Pour la logique, la morale et la science des Gouvernemens deux chaires.

2º. Pour l'histoire et les langues anciennes et pour les antiquités deux chaires.

3º. Pour l'histoire et les langues modernes, pour l'histoire de France, pour l'étude des titres diplômes et médailles deux chaires.

4º. Pour la Grammaire une chaire.

5º. Pour l'instruction des sourds et muets une chaire.

6º. Pour celle des aveugles une chaire.

7º. Pour l'éloquence et la poësie deux chaires.

8º. Pour les Mathématiques et la Mécanique considérées dans toute leur étendue trois chaires.

9º. Pour la Physique expérimentale une chaire.

10º. Pour l'Astronomie une chaire.

11º. Pour la Chimie, la Minéralogie, la Métallurgie et la Chimie des Arts deux chaires.

12º. Pour la Géographie souterraine, etc. une chaire.

13º. Pour la Zoologie, c'est-à-dire, pour la connoissance de toutes les classes d'animaux trois chaires.

14º. Pour l'Anatomie humaine et comparée, et pour la Physiologie expérimentale deux chaires.

15º. Pour la Botanique une chaire.

16º. Pour l'Agriculture, c'est-à-dire, pour l'Économie rurale et domestique et pour la Botanique des Arts deux chaires.

17º. Pour l'enseignement de ce qui concerne, 1º. la nature et le traitement des épidémies; 2º. les épizooties; 3º. les divers objets de salubrité publique trois chaires.

18º. Pour l'enseignement des Beaux-Arts et des Arts mécaniques, dont les écoles seront annexées à l'Institut[8] chaires.

[8] On laisse ce nombre indéterminé, parce que plusieurs de ces écoles ne sont pas encore établies, et que toutes celles qui existent, doivent subir une réforme; mais ces chaires, destinées à un enseignement élémentaire, sont d'une nature tout-à-fait différente de celles dont il est parlé plus haut.

XXIII.

Avant de procéder à l'élection des Professeurs, et en se conformant à tout ce qui est prescrit par l'article XV pour l'élection des membres, il sera fait une liste d'éligibles, lesquels seront indiqués, soit parmi les membres eux-mêmes, soit hors de l'Institut; et un mois après il sera procédé au scrutin dans la division ou classe ayant pour objet l'art ou la science qu'il s'agira d'enseigner. La majorité absolue des suffrages sera nécessaire dans cette élection.

Le Roi fera délivrer des patentes aux sujets élus, et les divisions ou classes de l'Institut rendront compte à chaque Législature des motifs qui les auront déterminées dans le choix des Professeurs.

XXIV.

Ces élections des Membres et des Professeurs de l'Institut, ne seront faites par ces divisions ou classes que pendant la session de la Législature, dont la surveillance rendra les divisions ou classes de l'Institut plus attentives à n'avoir égard qu'au seul mérite dans leur choix; en conséquence, s'il vaque une place de Professeur dans un autre temps que dans celui de la session de la Législature, afin que le service public n'en souffre point, la division ou classe à laquelle la chaire vacante sera annexée, chargera _provisoirement_ l'un de ses Membres de remplir les fonctions de cet enseignement.

XXV.

La durée du Professorat sera de dix années, après lesquelles il sera procédé à une nouvelle élection, dans laquelle l'ex-Professeur sera éligible.

XXVI.

Chacun des Professeurs enseignera pendant neuf mois de l'année, en faisant trois leçons dans chaque semaine; il se prêtera à toutes les explications qui lui seront demandées par les Élèves qu'il formera plus sûrement encore dans des entretiens familiers que dans des Écoles: l'intention de l'Assemblée Nationale étant d'applanir, le plus qu'il lui sera possible, les difficultés sans nombre qui se présentent dans cette partie de l'instruction publique.

XXVII.

Les Professeurs élus se soumettront à ne faire chez eux aucun enseignement particulier sur le sujet qui doit être celui de leur cours public, dans lequel ils ne pourront jamais se faire remplacer que pour un temps très-court, et pour les motifs les plus pressans; il ne leur sera en conséquence jamais nommé de survivancier, ni d'adjoint.

XXVIII.

L'un des Hôpitaux de la Capitale sera annexé à la classe de l'art de guérir, qui nommera, suivant la forme d'élection déjà prescrite, article XV, un Médecin, un Chirurgien et un Pharmacien pour le desservir. Dans cet Hôpital seront faits, avec tout le soin et la prudence possibles, et toujours d'après l'avis de la majorité absolue de la classe, les recherches et observations propres à hâter les progrès de cet art.

La classe d'Agriculture sera également mise en jouissance d'un terrein situé près de Paris, lequel dépendra du Jardin des Plantes, et où elle pourra faire ses essais et ses travaux[9].

[9] C'est principalement pour cultiver les plantes dont elle envoie les graines comme essais aux Départemens, que la classe d'Agriculture a besoin de cet emplacement, qui ne devra pas être bien considérable.

XXIX.

Les honoraires attachés à chaque Chaire seront de 4,000 l., indépendamment de frais d'expérience et de travaux, auxquels il sera pourvu séparément par le Trésor public.

XXX.

A l'Institut national seront annexés tous les établissemens publics relatifs aux Lettres, aux Sciences et aux Arts, ainsi toutes les Bibliothèques publiques, le _Musæum_, les diverses collections de machines, d'instrumens de physique et d'astronomie, de chirurgie, de matière médicale, de médailles, de statues, de tableaux, les jardins de botanique, etc. lesquels sont dans le domaine de la Nation, seront attachés à cet Institut, qui n'appartenant lui-même à aucun Département, mais étant un centre unique d'émulation et de travail, ne sera occupé que du soin de recueillir et de répandre sur toutes les parties de l'Empire les connoissances utiles à la culture des Arts et au perfectionnement de l'esprit.

XXXI.

Parmi les divers établissemens qui doivent être en rapport avec les classes de l'Institut, il en est qui conviennent à toutes, tels que les Bibliothèques publiques; il en est qui ne conviennent qu'à certaines classes en particulier: tels sont le Jardin des Plantes, qui doit être en relation avec les classes de botanique, d'agriculture et de l'art de guérir; les divers _Musæum_ d'Histoire naturelle, qui doivent principalement servir aux travaux des classes de Minéralogie, de Botanique, de Zoologie, d'Anatomie et de l'Art de guérir; les collections des Machines, qui doivent servir à ceux des classes et des écoles de Mécanique et des Arts; le Cabinet de Physique, qui concerne l'école et la classe de Physique expérimentale; celui d'Anatomie, l'arsenal de Chirurgie, et une collection d'Animaux vivans, qui concernent les classes de Zoologie, d'Anatomie et de l'Art de guérir; les différens Observatoires, qui doivent servir à la classe et à l'école d'Astronomie; les collections de Modèles, de Médailles, de Bustes, de Statues, les galeries de Tableaux, qui serviront aux travaux, des classes et des écoles d'Histoire, de Peinture, de Sculpture et d'Architecture.

XXXII.

La disposition de ces diverses collections sera faite d'après les plans fournis par les classes respectives de l'Institut. Des Directeurs responsables[10], choisis parmi les gens de l'Art, membres, ou non, de l'Institut, seront nommés par le Roi, dont les Commissaires prendront toutes les mesures possibles, pour que les membres de l'Institut y soient, ainsi que le public, reçus de manière à y suivre facilement leurs travaux.

[10] Ainsi, chaque établissement relatif aux Sciences et aux Lettres, et destiné à la conservation, soit des livres et manuscrits, soit des médailles, soit des tableaux et statues, soit des divers morceaux d'Histoire naturelle, d'Anatomie, etc., etc., sera confié à des Directeurs responsables, qui administreront sous la surveillance d'un des Commissaires du Roi, dont il est parlé article XLIII et XLIV.

XXXIII.

Tous les établissemens publics, relatifs à ceux-ci, appartenans également à la Nation, et placés dans les quatre-vingt-deux autres Départemens, auront aussi des rapports, et seront, en correspondance avec l'Institut, auquel il sera envoyé des catalogues exacts de toutes les collections, afin qu'il existe un répertoire général de toutes les richesses physiques et littéraires de l'Empire.

XXXIV.

Il sera établi dans le Louvre, de concert avec le Roi, et dans le Collège des Quatre-Nations, des logemens convenables, soit pour les divisions ou classes de l'Institut national, soit pour les Chaires qui y seront annexées, de sorte que chacune ait à sa portée des laboratoires pourvus de tous les instrumens et machines nécessaires à ses travaux[11].

[11] L'Institut National a besoin de trois sortes d'emplacemens: le premier, pour ses séances; le second, pour les collections qui lui sont nécessaires; le troisième, pour les laboratoires et les leçons que doivent donner les Professeurs.

§. I.

_Emplacement pour les Séances de l'Institut National._

L'Institut est composé de deux grandes sections, qui comprennent vingt classes, dont les unes s'assemblent en commun et les autres séparément.

Chaque réunion de classes a besoin d'une grande salle pour ses séances communes; mais chaque classe pouvant avoir à se rassembler d'une manière isolée, il faut que des salles moins étendues soient réservées pour cet usage.

Les classes qui se réunissent séparément, telles que celles de l'art de guérir, de Peinture, etc. se divisent souvent en Comités pour des travaux particuliers; il faut encore que ces Comités soient logés convenablement.

Conformément à ces données, nous proposons la distribution suivante:

1º. Pour les séances des six premières classes de la première Section de l'Institut, comprenant la Morale, la Science du Gouvernement, l'Histoire et les Belles-Lettres une grande salle avec deux ou trois pièces pour les Comités.

2º. Pour la classe de Peinture, Sculpture et Gravure une grande salle avec deux pièces pour les Comités.

3º. Pour la classe d'Architecture-décorative une grande salle avec une ou deux pièces pour les comités.

4º. Pour la classe de Musique une grande salle

5º. Pour la classe de Déclamation une grande salle

6º. Pour les séances des six premières classes de la seconde Section de l'Institut, comprenant les sciences mathématiques et physiques une grande salle avec trois salles d'une moindre étendue pour les Comités.

7º. Pour la classe d'Agriculture une grande salle avec deux pièces pour les Comités.