Chapter 22

Dans la section Copyright HowTo, le Projet Gutenberg détaille les calculs à faire pour déterminer si un titre publié aux Etats-Unis appartient ou non au domaine public. Les oeuvres publiées avant 1923 sont soumises au droit d’auteur pendant 75 ans à partir de leur date de publication (elles sont donc maintenant du domaine public). Les oeuvres publiées entre 1923 et 1977 sont soumises au droit d’auteur pendant 95 ans à partir de leur date de publication (rien ne tombera dans le domaine public avant 2019). Une oeuvre publiée en 1998 et les années suivantes est soumise au droit d’auteur pendant 70 ans à partir de la date du décès de l’auteur s’il s’agit d’un auteur personnel (rien dans le domaine public avant 2049), ou alors pendant 95 ans à partir de la date de publication - ou 120 ans à partir de la date de création - s’il s’agit d’un auteur collectif (rien dans le domaine public avant 2074). Tout ceci dans les grandes lignes. D’autres règles viennent s’ajouter à ces règles de base, et la loi sur le copyright est retouchée 11 fois au cours des 40 dernières années.

Nettement plus contraignante que la précédente, la législation actuelle est entérinée par le Congrès le 27 octobre 1998 pour contrer le formidable véhicule de diffusion qu'est l'internet. Au fil des siècles, chaque avancée technique est accompagnée d'un durcissement du copyright, qui semble être la réponse des éditeurs à un accès plus facile au savoir, et la peur afférente de perdre des royalties. «Le copyright a été augmenté de 20 ans, explique Michael Hart en juillet 1999. Auparavant on devait attendre 75 ans, on est maintenant passé à 95 ans. Bien avant, le copyright durait 28 ans (plus une extension de 28 ans si on la demandait avant l’expiration du délai) et, avant cela, le copyright durait 14 ans (plus une extension de 14 ans si on la demandait avant l’expiration du délai). Comme on le voit, on assiste à une dégradation régulière et constante du domaine public.»

Les dates évoquées sont les suivantes:

(a) 1790 est la date de la main-mise de la Guilde des imprimeurs (les éditeurs de l’époque en Angleterre) sur les auteurs, qui entraîne la naissance du copyright. Le 1790 Copyright Act institue un copyright de 14 ans après la date de publication de l’oeuvre, plus une extension de 28 ans si celle-ci est demandée avant l’expiration du délai. Les oeuvres pouvant être légalement imprimées passent subitement de 6.000 à 600, et neuf titres sur dix disparaissent des librairies. Quelque 335 ans après les débuts de l'imprimerie, censée ouvrir les portes du savoir à tous, le monde du livre est désormais contrôlé par les éditeurs et non plus par les auteurs. Cette nouvelle législation est également effective aux Etats-Unis et en France.

(b) 1831 est la date d'un premier renforcement du copyright pour contrer la réédition de vastes collections du domaine public sur les nouvelles presses à vapeur. Le 1831 Copyright Act institue un copyright de 28 ans après la date de publication de l’oeuvre, plus une extension de 14 ans si celle-ci est demandée avant l’expiration du délai, à savoir un total de 42 ans.

(c) 1909 est la date d'un deuxième renforcement du copyright pour contrer une réédition des collections du domaine public sur les nouvelles presses électriques. Le 1909 Copyright Act double la période de l’extension, qui passe à 28 ans, le tout représentant un total de 56 ans.

(d) 1976 est la date d’un nouveau durcissement du copyright suite l’apparition de la photocopieuse lancée par Xerox. Le 1976 Copyright Act institue un copyright de 50 ans après le décès de l’auteur. De ce fait, tout copyright en cours avant le 19 septembre 1962 n’expire pas avant le 31 décembre 1976.

(e) 1998 est la date d’un durcissement supplémentaire du copyright suite au développement rapide des technologies numériques et aux centaines de milliers d'oeuvres désormais disponibles sur CD et DVD et sur le web, gratuitement ou à un prix très bas. Le 1998 Copyright Act allonge la durée du copyright qui est désormais de 70 ans après le décès de l’auteur, pour protéger l'empire Disney (raison pour laquelle on parle souvent de Mickey Mouse Copyright Act) et nombre de multinationales culturelles.

Pour ne prendre qu'un exemple, le classique mondial Autant en emporte le vent (Gone With the Wind), publié en 1939, aurait dû tomber dans le domaine public au bout de 56 ans, en 1995, conformément à la législation de l'époque, libérant ainsi les droits pour les adaptations en tous genres. Suite aux législations de 1976 et 1998, ce classique ne devrait désormais tomber dans le domaine public qu'en 2035.

La législation de 1998 porte un coup très rude aux bibliothèques numériques, en plein essor avec le développement du web, et scandalisent ceux qui les gèrent, à commencer par Michael Hart et John Mark Ockerbloom, créateur de l'Online Books Page en 1993. Nombre de titres doivent être retirés des collections. Mais comment faire le poids vis-à-vis des majors de l’édition?

Michael Hart raconte en juillet 1999: «J’ai été le principal opposant aux extensions du copyright, mais Hollywood et les grands éditeurs ont fait en sorte que le Congrès ne mentionne pas mon action en public. Les débats actuels sont totalement irréalistes. Ils sont menés par “l’aristocratie terrienne de l’âge de l’information” et servent uniquement ses intérêts. Un âge de l’information? Et pour qui?»

John Mark Ockerbloom écrit en août 1999: «Il est important que les internautes comprennent que le copyright est un contrat social conçu pour le bien public - incluant à la fois les auteurs et les lecteurs. Ceci signifie que les auteurs devraient avoir le droit d'utiliser de manière exclusive et pour un temps limité les oeuvres qu'ils ont créées, comme ceci est spécifié dans la loi actuelle sur le copyright. Mais ceci signifie également que leurs lecteurs ont le droit de copier et de réutiliser ce travail autant qu'ils le veulent à l'expiration de ce copyright. Aux Etats-Unis, on voit maintenant diverses tentatives visant à retirer ces droits aux lecteurs, en limitant les règles relatives à l'utilisation de ces oeuvres, en prolongeant la durée du copyright (y compris avec certaines propositions visant à le rendre permanent) et en étendant la propriété intellectuelle à des travaux distincts des oeuvres de création (comme on en trouve dans les propositions de copyright pour les bases de données). Il existe même des propositions visant à entièrement remplacer la loi sur le copyright par une loi instituant un contrat beaucoup plus lourd. Je trouve beaucoup plus difficile de soutenir la requête de Jack Valenti, directeur de la MPAA (Motion Picture Association of America), qui demande d'arrêter de copier les films sous copyright, quand je sais que, si ceci était accepté, aucun film n'entrerait jamais dans le domaine public (Mary Bono a fait mention des vues de Jack Valenti au Congrès l'année dernière). Si on voit les sociétés de médias tenter de bloquer tout ce qu'elles peuvent, je ne trouve pas surprenant que certains usagers réagissent en mettant en ligne tout ce qu'ils peuvent. Malheureusement, cette attitude est à son tour contraire aux droits légitimes des auteurs. Comment résoudre cela pratiquement? Ceux qui ont des enjeux dans ce débat doivent faire face à la réalité, et reconnaître que les producteurs d'oeuvres et leurs usagers ont tous deux des intérêts légitimes dans l'utilisation de celles-ci. Si la propriété intellectuelle était négociée au moyen d'un équilibre des principes plutôt que par le jeu du pouvoir et de l'argent que nous voyons souvent, il serait peut-être possible d'arriver à un compromis raisonnable.»

En effet. Les instances politiques ne cessent de parler d’âge de l’information alors que, en parallèle, elles durcissent la réglementation relative à la mise à disposition de cette information. La contradiction est flagrante. Le copyright est passé d'une durée de 30 ans en moyenne en 1909 à une durée de 95 ans en moyenne en 1998, explique Michael Hart sur son blog. En 89 ans, de 1909 à 1998, le copyright a subi une extension de 65 ans qui affecte les trois quarts de la production du 20e siècle. Seul un livre publié avant 1923 peut être considéré avec certitude comme du domaine public. Un durcissement similaire touche les pays de l'Union européenne. La règle générale est désormais un copyright de 70 ans après le décès de l’auteur, alors qu’il était auparavant de 50 ans. Ceci suite aux pressions exercées par les éditeurs de contenu, sous le prétexte d’«harmoniser» les lois nationales relatives au copyright pour répondre à la mondialisation du marché.

A ceci s'ajoute la législation sur le copyright des éditions numériques en application des traités internationaux de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) signés en 1996 dans l'optique du contrôle de la gestion des droits numériques. Le Digital Millenium Copyright Act (DMCA) est entériné en octobre 1998 aux Etats-Unis. La directive EUCD (European Union Copyright Directive) est entérinée en mai 2001 par la Communauté européenne. En français, cette directive s'intitule très précisément «Directive 2001/29/EC du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information». Elle fait suite à la directive de février 1993 (Directive 93/98/EEC) qui visait à harmoniser les législations des différents pays en matière de protection du droit d'auteur. La directive EUCD entre peu à peu en vigueur dans tous les pays de l'Union européenne, avec mise en place de législations nationales, le but officiel étant de renforcer le respect du droit d'auteur sur l'internet et de contrer ainsi le piratage. En France, par exemple, la loi DADVSI (droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) est promulguée en août 2006, et n'est pas sans susciter de nombreux remous.

Mais revenons aux bibliothèques numériques. Pour éviter les poursuites judiciaires, le Projet Gutenberg se lance régulièrement dans des recherches pouvant durer des années pour déterminer si tel ou tel livre est du domaine public ou non. A ce jour, il peut s’enorgueillir d’un résultat exact à 99,9% pour l’ensemble de ses collections, ce qui signifie que 20 livres seulement sur les 20.000 livres que comptent les collections (chiffres de décembre 2006) pourraient poser problème. Sur le site du Project Gutenberg Consortia Center (PGCC), Michael Hart raconte que la version originale en tchèque de Universal Robots de Rossum lui a demandé des années de recherches dans le monde entier pour avoir l’assurance que cette version était du domaine public aux Etats-Unis. Quant au discours I Have a Dream de Martin Luther King, tombé pendant un temps court dans le domaine public, il a dû être retiré des collections suite au passage d'une législation plus contraignante sur le copyright.

Une lueur d'espoir existe toutefois pour les livres parus après 1923. D’après Greg Newby, directeur de la Project Gutenberg Literary Archive Foundation (PGLAF), un million de livres publiés aux Etats-Unis entre 1923 et 1963 appartiendrait en fait au domaine public, puisque seuls 10% des copyrights sont effectivement renouvelés - avec renouvellement demandé entre 1950 et 1993. Les livres dont le copyright n’a pas été renouvelé peuvent donc légalement intégrer les collections du Projet Gutenberg. Pourquoi la période 1923-1963? Parce que les livres parus avant le 1er janvier 1923 sont du domaine public et que les livres parus à compter du 1er janvier 1964 ont vu leur copyright automatiquement renouvelé suite à l'adoption du 1976 Copyright Act.

Pour un titre donné, comment savoir si le copyright a été renouvelé ou non? Pour les livres aux copyrights renouvelés en 1978 et après, on dispose de la base de données en ligne du US Copyright Office. Pour les livres aux copyrights renouvelés entre 1950 et 1977, on ne disposait que des publications imprimées bisannuelles (deux fois par an) du même Copyright Office. En 2004, ces listes sont numérisées par Distributed Proofreaders et mises en ligne sur le site du Projet Gutenberg. Si un livre publié entre 1923 et 1963 ne figure sur aucune de ces listes, cela signifie que son copyright n'a pas été renouvelé, qu'il est tombé dans le domaine public et qu'on peut donc le traiter. En avril 2007, l’Université de Stanford (Californie) convertit les listes numérisées du Projet Gutenberg en base de données (Copyright Renewal Database), avec recherche possible par titre, auteur, date du copyright et date de renouvellement du copyright.

12.3. La convergence multimédia

Depuis plus de trente ans, la chaîne de l’édition est soumise à de nombreux bouleversements. Dans les années 1970, l’imprimerie traditionnelle est d’abord ébranlée par l’apparition des machines de photocomposition. Le coût de l’impression continue ensuite de baisser avec les procédés d’impression assistée par ordinateur, les photocopieurs, les photocopieurs couleur et le matériel d’impression numérique. Dans les années 1990, l’impression est souvent assurée à bas prix par des ateliers de PAO (publication assistée par ordinateur). Tout contenu est désormais systématiquement numérisé pour permettre son transfert par voie électronique.

La numérisation permet de créer, d’enregistrer, de combiner, de stocker, de rechercher et de transmettre des textes, des sons et des images par des moyens simples et rapides. Des procédés similaires permettent le traitement de l’écriture, de la musique et du cinéma alors que, par le passé, ce traitement était assuré par des procédés différents sur des supports différents (papier pour l’écriture, bande magnétique pour la musique, celluloïd pour le cinéma). De plus, des secteurs distincts comme l’édition (qui produit des livres) et l’industrie musicale (qui produit des disques) travaillent de concert pour produire des CD-Rom.

La numérisation accélère considérablement le processus matériel de production. Dans la presse, alors qu’auparavant le personnel de production devait dactylographier les textes du personnel de rédaction, les journalistes envoient désormais directement leurs textes pour mise en page. Dans l’édition, le rédacteur, le concepteur artistique et l'infographiste travaillent souvent simultanément sur le même ouvrage. On assiste progressivement à la convergence de tous les secteurs liés à l’information: imprimerie, édition, presse, conception graphique, enregistrements sonores, films, radiodiffusion, etc.

La convergence multimédia peut être définie comme la convergence de l’informatique, du téléphone, de la radio et de la télévision dans une industrie de la communication et de la distribution utilisant les mêmes inforoutes. Si certains secteurs voient l’apparition de nouveaux emplois, par exemple ceux liés à la production audio-visuelle, d’autres secteurs sont soumis à d’inquiétantes restructurations. La convergence multimédia a d’autres revers, à savoir des contrats occasionnels et précaires pour les salariés, l’absence de syndicats pour les télétravailleurs, le droit d’auteur souvent mis à mal pour les auteurs, etc. Et, à l’exception du droit d’auteur, vu l’enjeu financier qu’il représente, il est rare que ces problèmes fassent la Une des journaux.

La convergence multimédia amène-t-elle des emplois nouveaux, comme l’assurent les employeurs, ou bien est-elle source de chômage, comme l’affirment les syndicats? Ce sujet est débattu dès 1997 lors du Colloque sur la convergence multimédia organisé par le Bureau international du travail (BIT) à Genève.

Si elle accélère le processus de production, l’automatisation des méthodes de travail entraîne une diminution de l’intervention humaine et donc un accroissement du chômage. Dans la presse comme dans l'édition, la mise en page automatique permet de combiner rédaction et composition. Dans les services publicitaires aussi, la conception graphique et les tâches commerciales sont maintenant intégrées. L’informatique permet à certains professionnels de s’installer à leur compte, une solution choisie par 30% des salariés ayant perdu leur emploi.

Professeur associé d’études sociales à l’Université d’Utrecht (Pays-Bas), Peter Leisink précise que la rédaction des textes et la correction d’épreuves se font désormais à domicile, le plus souvent par des travailleurs ayant pris le statut d’indépendants à la suite de licenciements, délocalisations ou fusions d’entreprises. «Or cette forme d’emploi tient plus du travail précaire que du travail indépendant, car ces personnes n’ont que peu d’autonomie et sont généralement tributaires d’une seule maison d’édition.»

A part quelques cas particuliers mis en avant par les organisations d’employeurs, la convergence multimédia entraîne des suppressions massives d’emplois. Selon Michel Muller, secrétaire général de la FILPAC (Fédération des industries du livre, du papier et de la communication), les industries graphiques françaises perdent 20.000 emplois en dix ans. Entre 1987 et 1996, les effectifs passent de de 110.000 à 90.000 salariés. Les entreprises doivent mettre sur pied des plans sociaux coûteux pour favoriser le reclassement des personnes licenciées, en créant des emplois souvent artificiels, alors qu’il aurait été préférable de financer des études fiables sur la manière d’équilibrer créations et suppressions d’emplois quand il était encore temps.

Partout dans le monde, de nombreux postes à faible qualification technique sont remplacés par des postes exigeant des qualifications techniques élevées. Les personnes peu qualifiées sont licenciées. D’autres suivent une formation professionnelle complémentaire, parfois auto-financée et prise sur leur temps libre, et cette formation professionnelle ne garantit pas pour autant le réemploi.

Directeur de AT&T, géant des télécommunications aux Etats-Unis, Walter Durling insiste sur le fait que les nouvelles technologies ne changeront pas fondamentalement la situation des salariés au sein de l'entreprise. L’invention du film n’a pas tué le théâtre et celle de la télévision n’a pas fait disparaître le cinéma. Les entreprises devraient créer des emplois liés aux nouvelles technologies et les proposer à ceux qui sont obligés de quitter d’autres postes devenus obsolètes. Des arguments bien théoriques alors que le problème est plutôt celui du pourcentage. Combien de créations de postes pour combien de licenciements?

De leur côté, les syndicats préconisent la création d’emplois par l’investissement, l’innovation, la formation professionnelle aux nouvelles technologies, la reconversion des travailleurs dont les emplois sont supprimés, des conditions équitables pour les contrats et les conventions collectives, la défense du droit d’auteur, une meilleure protection des travailleurs dans le secteur artistique et enfin la défense des télétravailleurs en tant que travailleurs à part entière.

Malgré tous les efforts des syndicats, la situation deviendra-elle aussi dramatique que celle décrite dans une note du rapport de ce colloque, demandant si «les individus seront forcés de lutter pour survivre dans une jungle électronique avec les mécanismes de survie qui ont été mis au point au cours des précédentes décennies?»

A ceci s’ajoutent la sous-traitance et la délocalisation. Pour la numérisation de catalogues par exemple, certaines bibliothèques font appel à des sociétés employant un personnel temporaire avec de bas salaires et la rapidité pour seul critère, quand les fichiers papier ne sont pas tout simplement envoyés en Asie et les informations saisies par des opérateurs ne connaissant pas la langue et faisant l’impasse sur les accents. Certains catalogues sont ensuite passés au crible et vérifiés sinon corrigés, d’autres non.

La distinction traditionnelle entre maison d’édition, éditeur de presse, librairie, bibliothèque, etc., sera-t-elle encore de mise dans quelques années? Le développement de l’édition électronique amène des changements substantiels dans les relations entre les auteurs, les éditeurs et les lecteurs. Les catégories professionnelles forgées au fil des siècles - éditeurs, journalistes, bibliothécaires, etc. - s'adapteront-elles à la convergence multimédia, comme c’est le cas avec les premiers cyberéditeurs, cyberjournalistes, cyberthécaires, etc., ou bien toutes ces activités seront-elles progressivement restructurées pour donner naissance à de nouveaux métiers?

L’internet offre aussi de réels avantages en matière d’emploi, notamment la possibilité de chercher du travail en ligne et de recruter du personnel par le même biais. Changer d’emploi devient plus facile, tout comme le télétravail. Créatrice du site littéraire Zazieweb, Isabelle Aveline raconte en juin 1998: «Grâce à internet les choses sont plus souples, on peut très facilement passer d’une société à une autre (la concurrence!), le télétravail pointe le bout de son nez (en France c’est encore un peu tabou...), il n’y a plus forcément de grande séparation entre espace pro et personnel.»

Claire Le Parco, de la société Webnet, qui gère le site Poésie française, précise à la même date: «En matière de recrutement, internet a changé radicalement notre façon de travailler, puisque nous passons maintenant toutes nos offres d’emploi (gratuitement) dans le newsgroup "emploi". Nous utilisons un intranet pour échanger nombre d’informations internes à l’entreprise: formulaires de gestion courante, archivage des documents émis, suivi des déplacements, etc. La demande des entreprises est très forte, et je crois que nous avons de beaux jours devant nous!»

Rédacteur et webmestre du Biblio On Line, un portail destiné aux bibliothèques, Jean-Baptiste Rey relate en juin 1998: «Personnellement internet a complètement modifié ma vie professionnelle puisque je suis devenu webmestre de site internet et responsable du secteur nouvelles technologies d’une entreprise informatique parisienne (Quick Soft Ingénierie, ndlr). Il semble que l’essor d’internet en France commence (enfin) et que les demandes tant en matière d’informations, de formations que de réalisations soient en grande augmentation.»

Fabrice Lhomme, webmestre d’Une Autre Terre, site consacré à la science-fiction, raconte à la même date: «Une Autre Terre est un serveur personnel hébergé gratuitement par la société dans laquelle je travaille. Je l’ai créé uniquement par passion pour la SF et non dans un but professionnel même si son audience peut laisser envisager des débouchés dans ce sens. Par contre internet a bel et bien changé ma vie professionnelle. Après une expérience de responsable de service informatique, j’ai connu le chômage et j’ai eu plusieurs expériences dans le commercial. Le poste le plus proche de mon domaine d’activité que j’ai pu trouver était vendeur en micro-informatique en grande surface. Je dois préciser quand même que je suis attaché à ma région (la Bretagne, ndlr) et que je refusais de m’"expatrier". Jusqu’au jour donc où j’ai trouvé le poste que j’occupe depuis deux ans. S’il n’y avait pas eu internet, je travaillerais peut-être encore en grande surface. Actuellement, l’essentiel de mon activité tourne autour d’internet (réalisation de serveurs web, intranet/extranet,...) mais ne se limite pas à cela. Je suis technicien informatique au sens large du terme puisque je m’occupe aussi de maintenance, d’installation de matériel, de réseaux, d’audits, de formations, de programmation... (...) J’ai trouvé dans internet un domaine de travail très attrayant et j’espère fortement continuer dans ce segment de marché. La société dans laquelle je travaille est une petite société en cours de développement. Pour l’instant je suis seul à la technique (ce qui explique mes nombreuses casquettes) mais nous devrions à moyen terme embaucher d’autres personnes qui seront sous ma responsabilité.»