Chapter 11

Pour contrer à la fois ceux qui mettent la technologie sur un piédestal et ceux qui y sont systématiquement hostiles, un mouvement appelé Technorealism est lancé en mars 1998 aux Etats-Unis. Les idées exposées dans Technorealism Overview sont reprises au Québec dans le Manifeste pour un technoréalisme qui, comme l'explique la cyber-revue Mémento, veut faire le point entre "ces prophètes nouveau genre qui nous promettent un monde meilleur grâce à la technologie, et les nostalgiques qui veulent faire marche arrière et revenir au poêle à bois, au crayon de plomb et aux chevaux de trait".

Ce Manifeste s’appuie sur les huit principes suivants: 1) la technologie n’est pas neutre; 2) l’internet est un médium révolutionnaire, pas une utopie; 3) le gouvernement a un rôle important à jouer dans le cyberespace; 4) l’information n’est pas un gage de connaissance; 5) brancher les écoles n’assurera pas une éducation de meilleure qualité; 6) la qualité de l’information doit être protégée; 7) les ondes sont du domaine public et c’est le public qui devrait en tirer les bénéfices; 8) une bonne compréhension de la technologie devrait constituer un des fondements de la citoyenneté.

Ce Manifeste fait notamment le point sur les relations entre cyberespace et société: "Plus le cyberespace devient populaire, plus il ressemble à la société réelle dans toute sa complexité. Chacun des côtés positifs ou habilitants de la vie en ligne est accompagné de dimensions malicieuses, perverses. (...) Contrairement à ce que certains prétendent, le cyberespace n'est pas un lieu distinct qui serait régi par des règles distinctes de celles de la société civile. Les gouvernements doivent respecter les règles et coutumes nées avec le cyberespace, mais cela ne veut pas dire pour autant que le public n'a aucun droit sur un citoyen qui déraille ou une entreprise qui commet une fraude. En tant que représentant du peuple et gardien des valeurs démocratiques, l'État a le droit et la responsabilité d'aider à intégrer le cyberespace à la société civile."

Disponible en plusieurs langues (allemand, anglais, espagnol, français, occitan et portugais), le Manifeste du web indépendant insiste pour sa part sur la nécessité d’un web respectueux de la liberté individuelle et de la diversité culturelle face à la main-mise croissante des dinosaures politiques et commerciaux. "Le web indépendant, ce sont ces milliers de sites offrant quelques millions de pages faites de passion, d'opinion, d'information, mises en place par des utilisateurs conscients de leur rôle de citoyens. Le web indépendant, c'est un lien nouveau entre les individus, une bourse du savoir gratuite, offerte, ouverte; sans prétention. Face aux sites commerciaux aux messages publicitaires agressifs, destinés à ficher et cibler les utilisateurs, le web indépendant propose une vision respectueuse des individus et de leurs libertés, il invite à la réflexion et au dialogue.

Quand les sites d'entreprises se transforment en magazines d'information et de divertissement, quand les mastodontes de l'info-spectacle, des télécommunications, de l'informatique et de l'armement investissent le réseau, le web indépendant propose une vision libre du monde, permet de contourner la censure économique de l'information, sa confusion avec. (...) Nous invitons donc les utilisateurs à prendre conscience de leur rôle primordial sur l'internet: lorsqu'ils montent leur propre site, lorsqu'ils envoient des commentaires, critiques et encouragements aux webmestres, lorsqu'ils s'entraident dans les forums et par courrier électronique, ils offrent une information libre et gratuite que d'autres voudraient vendre et contrôler. La pédagogie, l'information, la culture et le débat d'opinion sont le seul fait des utilisateurs, des webmestres indépendants et des initiatives universitaires et associatives."

8.3. La propriété intellectuelle

= La protection du droit d’auteur

La loi n° 92-597 du 1er juillet 1992, qui régit le droit d’auteur français, précise que "l’auteur jouit sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit, pendant l’année civile en cours et les cinquante années qui suivent."

Les sites web sont eux aussi régis par le droit d’auteur. Sur le site de sa bibliothèque numérique Gallica, inaugurée en 1997, la Bibliothèque nationale de France (BnF) donne les précisions suivantes: "En application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle, la Bibliothèque nationale de France est titulaire des droits d'auteur sur le site dénommé 'Gallica' et la base de données ainsi constituée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de la Bibliothèque nationale de France est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement."

Dans nombre de législations nationales, la règle générale est un délai de protection qui débute à la date de création de l'oeuvre et qui expire 50 à 70 ans après la mort de l'auteur, quand ce n’est pas davantage. Il existe des exceptions pour certaines catégories d'oeuvres (par exemple les photos et les oeuvres audiovisuelles) ou pour certains usages (par exemple la traduction). Passé le délai mentionné dans la législation nationale, l’oeuvre tombe dans le domaine public et peut être librement reproduite.

A l’échelon international, la protection du droit d’auteur est légiférée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui est l’une des seize institutions spécialisées du système des Nations unies. L’OMPI est chargée de promouvoir la protection de la propriété intellectuelle dans le monde, grâce à la coopération des États, et d'assurer l'administration de divers traités multilatéraux touchant aux aspects juridiques et administratifs de la propriété intellectuelle.

En 1998, sur son site web, l’OMPI définit la protection du droit d’auteur de la manière suivante: "La protection du droit d'auteur signifie en général que certaines utilisations de l'oeuvre ne sont licites que si elles sont autorisées par le titulaire du droit d'auteur. Les plus typiques sont: le droit de copier ou de reproduire n'importe quel genre d'oeuvre; le droit de diffuser des exemplaires dans le public; le droit de louer des exemplaires, du moins pour certaines catégories d'oeuvres (telles que les programmes d'ordinateur et les oeuvres audiovisuelles); le droit de faire des enregistrements sonores de représentations ou d'exécutions d'oeuvres littéraires ou musicales; le droit de représenter ou d'exécuter en public, spécialement des oeuvres musicales, dramatiques ou audiovisuelles; le droit de communiquer au public, par câble ou autrement, les représentations ou exécutions de ces oeuvres et, en particulier, de transmettre par radio, télévision ou par d'autres moyens sans fil toutes sortes d'oeuvres; le droit de traduire des oeuvres littéraires; le droit de louer, notamment, des oeuvres audiovisuelles, des œuvres matérialisées dans des phonogrammes et des programmes d'ordinateur; le droit d'adapter toutes sortes d'oeuvres et en particulier le droit d'en faire des oeuvres audiovisuelles."

= Les oeuvres du domaine public

Qu’est-ce exactement qu’un texte du domaine public? L’Association des bibliophiles universels (ABU), qui gère la bibliothèque numérique ABU: la bibliothèque universelle, répond à cette question sur son site web. En France, un texte tombe dans le domaine public 50 ans après la mort de son auteur. Les années de guerre (1914-1919 et 1938-1948) comptent double. Quand un texte appartient au domaine public, il peut être diffusé et reproduit, mais non mutilé ou déformé puisque le droit moral de l’auteur (paternité et respect de l’oeuvre) est intemporel. Même si une oeuvre est du domaine public, une édition donnée de cette oeuvre n’est pas pour autant libre de reproduction si elle est récente. La traduction, l’appareil critique (notes, préface, etc.) et l’appareil éditorial (tables, index, pagination, etc.) sont soumis au droit d’auteur.

Michael Hart, fondateur du Projet Gutenberg, pionnier des bibliothèques numériques, explique aux volontaires désireux de scanner de nouvelles oeuvres quelles sont les règles à suivre pour déterminer si un titre en langue anglaise appartient ou non au domaine public. Au Royaume-Uni, comme dans nombre de pays, l’oeuvre est sujette au droit d’auteur pendant 70 ans après le décès de l’auteur. Aux Etats-Unis, une oeuvre publiée avant 1923 est soumise au droit d’auteur pendant 75 ans après sa date de publication. Une oeuvre publiée entre 1923 et 1977 est soumise au droit d’auteur pendant 95 ans après sa date de publication. Une oeuvre publiée en 1998 ou les années suivantes est soumise au droit d’auteur 70 ans après la date du décès de l’auteur s’il s’agit d’un auteur personnel, et 95 ans après la date de publication ou 120 ans après la date de création s’il s’agit d’un auteur collectif.

La législation s’est ensuite nettement durcie après l’acceptation par le Congrès de la loi du 27 octobre 1998. "Le copyright a été augmenté de 20 ans, explique Michael Hart en juillet 1999. Auparavant on devait attendre 75 ans, on est maintenant passé à 95 ans. Bien avant, le copyright durait 28 ans (plus une extension de 28 ans si on la demandait avant l’expiration du délai) et il avait lui-même remplacé un copyright de 14 ans (plus une extension de 14 ans si on la demandait avant l’expiration du délai). Comme vous le voyez, on assiste à une dégradation régulière et constante du domaine public."

Des réalisations d’intérêt public comme le Projet Gutenberg - utiliser l’internet pour mettre des livres à la disposition du plus grand nombre - n’ont malheureusement guère de poids vis-à-vis des majors de l’édition, comme l’écrit Michael Hart à la même date: "J’ai été le principal opposant aux extensions du copyright, mais Hollywood et les grands éditeurs ont fait en sorte que le Congrès ne mentionne pas mon action en public. (...) Les débats actuels sont totalement irréalistes. Ils sont menés par 'l’aristocratie terrienne de l’âge de l’information' et servent uniquement ses intérêts. Un âge de l’information? Et pour qui?" Très juste. Plus les gouvernements parlent d’âge de l’information, plus ils durcissent les lois relatives à la libre mise à disposition des écrits. La contradiction n’est-elle pas flagrante?

= Droit d’auteur et édition électronique

L’arrivée en force des textes électroniques rend le problème du droit d’auteur encore plus complexe qu’il n’était. En 1998, nombre d’auteurs, d’éditeurs, de journalistes, etc., étudient fébrilement comment venir à bout de la complexité du problème. Les journalistes voient souvent leurs articles réutilisés sans en avoir donné l’autorisation, y compris par les organes de presse pour lesquels ils travaillent.

Par ailleurs, la preuve tangible de la propriété intellectuelle est beaucoup moins évidente. Jusqu’à une époque récente, la page dactylographiée ou imprimée constituait la preuve physique de l’information protégée par le droit d’auteur. Depuis quelques années, cette sécurité légale s’effondre, ce qui ajoute à la complexité du débat sur le contrôle des droits électroniques. Le débat est rendu plus difficile encore par la présence de liens hypertextes permettant d’aller d’un document à l’autre. Lier deux documents entre eux doit-il faire l’objet d’une réglementation? Ceci serait contraire à la nature même du web.

Le respect du droit d’auteur est à la fois un problème crucial et une des clés de l’édition électronique. En décembre 1996, sous l’égide de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), une conférence internationale réunit à Genève des experts de 160 pays différents. Les débats aboutissent au vote de plusieurs textes, notamment l’adaptation de la Convention de Berne de 1889 sur les droits littéraires et artistiques, convention dont le dernier amendement date de 1971. La convention prend désormais en compte la protection des "transmissions et distributions numérisées". Le stockage d’une oeuvre sous forme numérique constitue une reproduction. En cas de diffusion sur l’internet, l’émetteur est tenu au respect du droit d’auteur.

Par contre, les délégués ne réussissent pas à se mettre d’accord sur l’extension du droit d’auteur aux copies électroniques temporaires stockées dans la mémoire vive de l’ordinateur quand l’internaute consulte une page web. Alors que l’OMPI aurait souhaité que ces reproductions relèvent aussi du droit d’auteur, les fournisseurs d’accès internet menacent de paralyser le réseau si une telle mesure est adoptée. A juste titre, ils estiment ne pouvoir être tenus pour responsables de la protection d’un contenu original qu’ils n’ont aucun moyen de vérifier.

A la même date, en décembre 1996, la Commission européenne publie un Livre vert sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information. Ces droits recouvrent les oeuvres imprimées, les films, les oeuvres d’art graphiques et plastiques, les logiciels, les émissions retransmises par câble ou satellite, les disques, les représentations théâtrales et musicales, les expositions et ventes aux enchères, les revues d’art, les oeuvres électroniques, les services à la demande et les prestations électroniques à distance, toutes ces activités représentant 5 à 7% du produit national brut des quinze pays membres. Les législations nationales étant toutes différentes, une harmonisation de la protection du droit d’auteur à l’échelle européenne serait nécessaire. Il appartiendrait ensuite aux Etats d’appliquer ces dispositions, avec adaptation du cadre juridique dans lequel les œuvres seront créées et protégées.

Dans un article de l’AJR NewsLink (AJR: American Journalism Review) consacré à la propriété intellectuelle sur le web, Penny Pagano, journaliste indépendante, tente de cerner les problèmes légaux auxquels se heurtent journalistes, écrivains et éditeurs pour la protection du droit d’auteur sur les documents électroniques qu’ils produisent ou distribuent. Elle relate la création par la National Writers Union (Etats-Unis) d'une nouvelle agence dénommée la Publication Rights Clearinghouse (PRC). Pour la somme de 20 dollars, les auteurs indépendants qui le souhaitent peuvent s’inscrire à la PRC. Leurs articles sont alors inclus dans les fichiers de l’agence, qui surveille leur réutilisation. Tout comme l’ASCAP (American Society of Composers, Authors and Publishers), qui gère les droits de l’industrie musicale, la PRC recense les transactions individuelles et paie des royalties aux auteurs dont les articles sont réutilisés (droit d’auteur secondaire). L’agence est également ouverte aux collectivités. Plusieurs sociétés se sont inscrites, notamment UnCover, le grand fournisseur mondial d’articles de journaux et magazines (intégré ensuite à Ingenta).

= Des solutions logicielles

Dans son livre Digital Literacy (paru en 1997 chez Wiley à New York), Paul Gilster précise que, suite à l’extension du droit d’auteur à des supports électroniques à usage international, la protection du droit d'auteur pour de tels supports relève de la Convention universelle sur le droit d’auteur (adoptée en septembre 1952 et révisée en juillet 1971). Adoptée par 70 pays, cette convention vise à protéger le droit d’auteur aussi bien pour les oeuvres d’un pays concerné que pour les oeuvres étrangères à ce pays.

Parallèlement, plusieurs organismes travaillent à des solutions logicielles permettant d’établir une connexion entre les tenants de la propriété intellectuelle d'une part et les usagers d'autre part, et de localiser et conserver la trace de toute copie d’un texte donné, en utilisant par exemple des moteurs de recherche pour localiser ces copies. Le logiciel déciderait d’une taxe qui serait divisée entre l’auteur, l’éditeur et le service de protection. Paul Gilster donne l’exemple du système mis au point par Digimarc Corporation. Un code transparent est attribué à une image numérique, un document audio ou un document vidéo. L’utilisation du document entraîne l’activation de ce code pour le calcul et le paiement du droit d’auteur.

Pour les textes électroniques, la solution proposée par Paul Gilster est une taxe par page ou par unité d’information. Le paiement basé sur le principe de l’abonnement serait remplacé par ce que l'auteur appelle le système de la microtransaction. Situés dans de multiples bibliothèques ou librairies numériques, les documents, qu’ils soient payants ou gratuits, seraient tous accessibles sans abonnement. Dans le cas de documents payants, qui sont ceux soumis au droit d’auteur, le fait de cliquer sur l’un d’eux générerait un système de paiement qui taxerait l’usager uniquement pour les pages lues, et ainsi de suite pour tout document du même type. La carte de crédit de l’usager serait automatiquement débitée de la somme correspondante. Cette somme devant être distribuée entre différents partenaires, à commencer par l’auteur et l’éditeur, elle serait divisée d’emblée en microtransactions permettant de favoriser cette distribution.

Dans le même ordre d’idées, plusieurs éditeurs décident de développer un nouveau système d’identification pouvant être utilisé pour tout contenu numérique, le Digital Object Identifier System (DOI System). L’origine du DOI System est la suivante: l’internet représentant un nouvel environnement pour l’industrie du livre, il est nécessaire de développer une technologie adaptée protégeant à la fois le consommateur et l’éditeur, et donc un système pouvant authentifier un contenu afin de certifier que l’information fournie au consommateur est bien l’information demandée, et pouvant assurer en parallèle le calcul et le paiement du droit d’auteur. Le DOI System procurerait non seulement une identification unique pour ce contenu, mais aussi un lien entre les utilisateurs et les gestionnaires des droits du dit contenu, ceci afin de faciliter le commerce électronique dans ce domaine.

Développé et testé en 1996, le DOI System est d’abord utilisé par une dizaine d’éditeurs américains et européens (Academic Press, Authors’ Licensing and Collecting Society, Copyright Clearance Center, Elsevier, Houghton Mifflin Company, International Publishers Association (IPA), John Wiley & Sons, Shepard’s, Springer-Verlag) dans le cadre d’un programme pilote mis en place entre juillet et octobre 1997. Lors de la Foire du livre de Francfort d'octobre 1997, la participation à la deuxième phase du programme est étendue à tous les éditeurs désireux d’y participer. Une fois passé le stade expérimental, la gestion du DOI System est confiée à l’International DOI Foundation, fondée en 1998, avec un siège aux Etats-Unis et un autre en Suisse.

8.4. Document imprimé et/ou électronique

= Deux versions au lieu d’une

En 1998, pratiquement tous les documents imprimés sont issus d’une version électronique sur traitement de texte, sur tableur ou sur base de données. Il est désormais fréquent qu’un même document fasse l’objet de deux versions, numérique et imprimée. A l'inverse, pour des raisons pratiques, de plus en plus de documents imprimés sont numérisés. Ce mouvement s’accentuera encore dans les prochaines années, à tel point qu’il deviendra probablement ridicule d’établir une distinction entre document électronique et document imprimé.

Pour des raisons budgétaires, de plus en plus de publications n'existent qu’en version électronique. Outre sa facilité d’accès et son faible coût, le grand mérite du document électronique est de pouvoir être régulièrement actualisé. Point n’est besoin d’attendre une nouvelle édition imprimée soumise aux contraintes commerciales ou aux exigences de l’éditeur. Ceci s’avère particulièrement utile pour les ouvrages et périodiques scientifiques et techniques, dans lesquels l’information la plus récente est primordiale. L’édition électronique apparaît comme une solution à étudier de près pour les presses universitaires et les éditeurs spécialisés.

Document électronique? Document numérique? Livre numérique? Livre électronique? Un vocabulaire adapté reste à définir. Comme l’explique Jean-Gabriel Ganascia, directeur du Groupement d’intérêt scientifique (GIS) Sciences de la cognition, dans son rapport de synthèse Le livre électronique: réflexion de prospective, le terme "livre électronique", souvent utilisé en français, est "à la fois restrictif et inopportun". Ce terme est restrictif parce que le livre désigne "un support particulier de l'écrit qui est advenu à un moment donné dans l'histoire" alors que le document électronique comporte à la fois de l’écrit, de l’image et du son. Ce terme est également inopportun parce qu’on ne peut guère juxtaposer au terme "livre" le terme "électronique", "un nouvel objet immatériel défini par un ensemble de procédures d'accès et une structuration logique". De plus, qu’il s’agisse de sa forme exacte ou de sa fonction exacte, le statut même de ce qu’on appelle "livre électronique" reste encore à déterminer. Ceci dit, ce rapport ne propose pas de meilleur terme.

En 1998, les livres électroniques (appareils de lecture) sont pour bientôt. Un petit ordinateur ayant le format d'un livre permettra de lire plusieurs dizaines de livres numérisés qui pourront être achetés directement auprès des éditeurs ou distributeurs. Quatre modèles de livres électroniques sont prévus pour fin 1998 ou début 1999: le Rocket eBook (créé par la société NuvoMedia en partenariat avec la chaîne de librairies Barnes & Noble et le géant des médias Bertelsmann), le SoftBook (créé par la société SoftBook Press en partenariat avec les grands éditeurs Random House et Simon & Schuster), l'Everybook (créé par la société du même nom) et le Millennium EBook (créé par la société Librius.com).

= Une information non plus stable mais fluide

L’utilisation de l’internet entraîne des changements considérables dans la manière d’enseigner. En juillet 1998, Patrick Rebollar, professeur de français et d’informatique dans des universités japonaises, analyse l’impact de l’internet sur sa vie professionnelle: "Mon travail de recherche est différent, mon travail d'enseignant est différent, mon image en tant qu'enseignant-chercheur de langue et de littérature est totalement liée à l'ordinateur, ce qui a ses bons et ses mauvais côtés (surtout vers le haut de la hiérarchie universitaire, plutôt constituée de gens âgés et technologiquement récalcitrants). J'ai cessé de m'intéresser à certains collègues proches géographiquement mais qui n'ont rien de commun avec mes idées, pour entrer en contact avec des personnes inconnues et réparties dans différents pays (et que je rencontre parfois, à Paris ou à Tokyo, selon les vacances ou les colloques des uns ou des autres). La différence est d'abord un gain de temps, pour tout, puis un changement de méthode de documentation, puis de méthode d'enseignement privilégiant l'acquisition des méthodes de recherche par mes étudiants, au détriment des contenus (mais cela dépend des cours). Progressivement, le paradigme réticulaire l'emporte sur le paradigme hiérarchique - et je sais que certains enseignants m'en veulent à mort d'enseigner ça, et de le dire d'une façon aussi crue. Cependant ils sont obligés de s'y mettre..."

Dans sa communication (Creativity and the Computer Education Industry) donnée en septembre 1996 lors de la conférence mondiale de l’IFIP (International Federation of Information Processing), Dale Spender, professeure à l’Université de Queensland (Australie), tente elle aussi d’analyser les changements fondamentaux apportés par l’internet dans l’enseignement. Voici son argumentation résumée dans les deux paragraphes qui suivent.