Chapter 1

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LA RÉFORME POSTALE EN FRANCE.

Extrait de la Revue du Lyonnais.

LA RÉFORME POSTALE EN FRANCE,

PAR

M. BARRILLON,

MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LYON, MEMBRE CORRESPONDANT DE LA SOCIÉTÉ DE STATISTIQUE DE MARSEILLE.

LYON. IMPRIMERIE DE L. BOITEL, QUAI SAINT-ANTOINE, 36.

1847.

Études d'économie politique.

VI.

LA RÉFORME POSTALE EN FRANCE.

De toutes parts on réclame la réforme postale. Les chambres de commerce, les conseils d'arrondissement, les conseils généraux, se sont unanimement prononcés en faveur de cette grande mesure dont la valeur et l'utilité sont maintenant généralement appréciées. Forcé par ces manifestations, d'autant plus imposantes qu'elles ont été plusieurs fois réitérées, le gouvernement avait présenté, l'année dernière, un projet de loi dont l'adoption aurait introduit quelques améliorations dans le système actuel. Par l'effet de circonstances qu'il est inutile de rappeler ici, la chambre ajourna sa décision à la session suivante. Pour atténuer cette fâcheuse temporisation, une disposition légale, incidemment votée sous forme d'amendement pendant la discussion sur le budget de 1847, prononça la suppression du décime perçu à titre de surtaxe sur toute lettre destinée à une commune rurale, et réduisit à 2 % le droit de 5 % jusqu'à ce moment exigé pour les envois d'argent par la poste.

Cet insignifiant résultat est resté au dessous des propositions, bien timides cependant, du projet de loi présenté par le gouvernement. Tout bien considéré, il ne faut peut-être pas regretter trop vivement ce qui s'est passé l'année dernière. Si les propositions du gouvernement avaient été adoptées, elles auraient donné aux réclamations élevées en faveur de la réforme postale une satisfaction très incomplète qui pourtant, comme on l'annonçait déjà, aurait suffi pour ajourner à un lointain avenir toute nouvelle amélioration. Il faut donc s'applaudir plutôt que se plaindre de ce qui a été fait. L'opinion publique a progressé, pendant ces derniers temps, sur cette question importante. Il y a lieu d'espérer que, pendant la session actuelle, le pays obtiendra enfin une réforme postale, aussi large, aussi libérale que l'exigent les graves intérêts qui s'y rattachent.

Toutefois, il ne faut pas s'attendre à un facile triomphe. Quelle que soit l'évidence du besoin et des avantages de cette grande mesure, son adoption rencontrera des obstacles. Les uns, retenus par la crainte de diminuer une recette publique, nieront l'opportunité d'exécution. Les autres, admettant le principe et l'opportunité, contesteront sur l'étendue et sur les moyens de l'application. Il y aura donc à combattre ceux qui ne voudront rien, et ceux qui voudront trop peu.

Ce n'est pas à la tribune seulement que le débat doit avoir lieu pour assurer le succès; la presse doit fournir aussi son concours. Des études préliminaires pourront ainsi précéder utilement la discussion. Des renseignements plus nombreux, une argumentation plus complète rendront la bonne solution plus certaine et plus facile. Nous avons voulu coopérer à cette oeuvre préalable en lui offrant le tribut de notre travail.

I.

Les érudits font remonter aux temps les plus anciens l'origine de l'institution des postes. Selon eux, on trouverait dans les historiens la preuve que, près de six cents ans avant l'ère chrétienne, Cyrus avait établi, sur tous les points de son vaste empire, des relais de chevaux, au moyen desquels ses ordres étaient rapidement transmis par des courriers. Suivant ensuite la longue série des faits historiques, ils montrent cette institution successivement continuée ou remise en vigueur par Auguste, par Charlemagne, par l'Université de Paris, et enfin par Louis XI, qui, le premier, mit la dépense causée par le service des postes à la charge du trésor public.

Il n'entre pas dans le sujet qui nous occupe de rechercher le plus ou moins d'exactitude de ces indications, qui offrent plutôt un intérêt scientifique qu'une réelle utilité. Il suffit de constater ici que l'institution des postes a dû son origine aux intérêts politiques des princes, dont le service fut d'abord, et pendant longtemps, son unique mission.

Hérodote attribue à ce motif l'innovation de Cyrus. L'extrait suivant de l'édit de Louis XI, daté de 1464 et relatif à l'établissement de ses postes royales, ne laisse aucun doute sur la pensée et l'intention qu'avait ce souverain en organisant ce service important. _Le roy_, dit cet intéressant document, _fonde l'establissement des coureurs de France parcequ'il est moult nécessaire de sçavoir diligemment des nouvelles de tous cotez, et y faire, quand bon luy semblera, sçavoir des siennes....._ L'institution des postes, depuis son origine jusqu'à Louis XI, inclusivement, fut donc plutôt le germe que le début du service de transport des lettres. Les _coureurs de France_ constituaient, en réalité, seulement des relais destinés à transporter les courriers voyageant, à des intervalles de temps inégaux et rares, pour le service de l'état. Par condescendance, l'édit autorisait les _maistres coureurs_ à fournir des chevaux à des personnes voyageant pour autre motif que le service de l'état, pourvu toutefois que ces personnes fussent munies d'un _mandement_ ou _passeport de sa Majesté_. Toute infraction à cette recommandation expresse était punie de la peine de mort, _car_, disait l'édit, _le dit seigneur veut et entend que la commodité dudit establissement ne soit pour autres que pour son service, considéré les inconvénients qui peuvent survenir à ses affaires, si les dits chevaux servent à toutes personnes indifféremment sans son sçeu....._

L'institution des _maistres coureurs_ resta à la charge du trésor public jusqu'au règne de Henry IV. À cette époque, Sully exonéra l'état de cette dépense. Le service des relais de poste fut alors mis en ferme et produisit un revenu.

Ce fut seulement sous le règne de Louis XIII que le service du transport général des lettres fut, pour la première fois, régularisé et mis à la disposition continue du public. Des courriers ordinaires, partant et arrivant à jours fixes, furent établis sur les principales routes; le port des lettres fut fixé par un tarif légal. Dès ce moment, le service des postes produisit à l'état des recettes dont l'importance eut un développement toujours croissant.

Cet exemple donné par la France eut bientôt des imitateurs. Les autres gouvernements de l'Europe comprirent les avantages d'un système qui avait le mérite de satisfaire aux intérêts publics et celui, bien plus important peut-être à leurs yeux, de leur fournir une riche subvention.

L'Espagne, l'Allemagne, quelques états d'Italie, les Pays-Bas, l'Angleterre adoptèrent, à peu près en même temps, un service de postes semblable à celui établi en France. Le Danemark, la Suède et la Russie commencèrent à avoir des postes régulièrement organisées seulement dans les premières années du XVIIIe siècle.

La France et l'Angleterre furent presque toujours les premières à introduire des perfectionnements dans le service du transport des lettres. C'est donc sur ce qui s'est passé dans ces deux contrées, que doit se porter surtout l'attention de ceux qui veulent étudier les graves questions qui se rattachent à ce service important.

De Louis XIII à nos jours, l'histoire de l'administration des postes, en France, enregistre peu de faits importants. Le seul point remarquable qu'elle présente, c'est que son service se généralise et s'améliore, en même temps que ses revenus vont toujours en augmentant.

Jusques en 1792, le transport des dépêches s'était fait à cheval ou par des voitures non suspendues. Le service était lent; les départs, même ceux de ou pour Paris, n'étaient pas quotidiens. De cette époque à 1814 quelques progrès furent réalisés; mais les plus importants ont été effectués pendant les années postérieures à 1814. Maintenant les départs sont quotidiens et les transports sont faits avec une remarquable vitesse. Le tableau suivant indique le nombre des heures employées successivement en 1814, 1829 et 1844 par les malles poste françaises pour divers trajets principaux.

| DE PARIS | DISTANCES | NOMBRE D'HEURES EN | DIFFÉRENCES | | | | | ENTRE | | à |(en kilomèt.)| 1814 | 1829 | 1844 |1814 ET 1844.| |------------|-------------|---------|---------|---------|-------------| | | | h. | h. | h. | h. | |Besançon | 399 | 60 | 41 | 28 | 32 | |Bordeaux | 566 | 86 | 48 | 36 | 50 | |Brest | 594 | 87 | 62 | 42 | 45 | |Cherbourg | 341 | 49 | 37 | 24 | 25 | |Calais | 270 | 38 | 27 | 18 | 20 | |Forback | 378 | 57 | 46 | 27 | 30 | |Havre | 213 | 38 | 24 | 14 | 24 | |Genève | 508 | 90 | 60 | 36 | 54 | |Lille | 237 | 34 | 21 | 16 | 18 | |Lyon | 461 | 68 | 47 | 33 | 25 | |Marseille | 780 | 117 | 91 | 62 | 55 | |Nantes | 392 | 49 | 37 | 26 | 23 | |Sédan | 255 | 29 | 22 | 19 | 10 | |Strasbourg | 453 | 70 | 46 | 35 | 35 | |Toulouse | 679 | 110 | 72 | 50 | 60 | |Valenciennes| 208 | 28 | 22 | 13 | 15 | ----------------------------------------------------------------------

Ce tableau fait connaître les importantes améliorations introduites, pendant ces trente dernières années, dans la rapidité du transport des lettres. Pendant cette même période de temps, et surtout depuis 1830, l'administration des postes a doté le pays d'autres perfectionnements non moins avantageux. Toutes les branches de l'administration ont reçu des modifications utiles; les malles poste ont été construites sur de meilleurs modèles; les lettres sont transportées au moins tous les deux jours dans les communes qui n'ont pas de bureau de poste; enfin, l'administration a établi les paquebots-poste du Levant et ceux d'Alger, de la Corse et de la Manche, institutions nouvelles, remarquables par les éminents services qu'elles rendent au pays.

Pour effectuer ces progrès, l'administration des postes a dû nécessairement augmenter ses dépenses; mais les progrès ont augmenté les recettes annuelles, en excitant l'activité des correspondances désormais mieux servies. L'administration des postes a ainsi trouvé, dans ses revenus, les moyens de pourvoir à ses charges nouvelles sans demander de subvention au trésor public.

Il y a d'utiles enseignements à retirer de l'étude du développement successif des produits du transport des lettres. Cette étude est, d'ailleurs, nécessaire pour le travail qui nous occupe; elle complète l'appréciation de la situation actuelle de cette grande institution.

Voici d'abord quelques indications sur l'accroissement progressif de ces produits.

| ANNÉES. | PRODUIT NET. | |-----------------|--------------------------| | 1672 | 1,200,000 livres. | | 1683 | 1,800,000 | | 1713 | 3,100,000 | | 1735 | 3,946,000 | | 1750 | 4,801,000 | | 1770 | 8,790,000 | | 1777 | 10,400,000 | | 1788 | 12,000,000 | | 1791 | 11,608,000 francs. | | 1829 | 14,288,000 | | 1838 | 19,560,000 | | 1846 | 19,381,000 | --------------------------------------------

Les chiffres inscrits dans ce tableau doivent être l'objet d'une remarque importante. De 1672 à 1788 les revenus recueillis par l'administration des postes furent le résultat de baux par lesquels les produits de ce service étaient affermés, pour un certain intervalle de temps, moyennant une redevance annuelle fixe. À partir de 1791, cette exploitation fut directement administrée par l'état.

Pour apprécier plus exactement la marche progressive du produit de l'administration des postes, il faudrait connaître le produit brut successivement obtenu, chaque année, par cette administration. Ce renseignement n'a pu être recueilli pendant la durée du système de mise à ferme. Le tableau suivant donne le produit brut annuel de chacune des années 1791, 1829, 1838 et 1845, pendant lesquelles l'État a lui-même exploité. Il présente en même temps la dépense et rappelle le produit net afférent à chacune de ces années.

| ANNÉES. |RECETTE BRUTE.| DÉPENSE. | PRODUIT NET. | |---------|--------------|----------- |--------------| | | f. | f. | f. | | 1791 | 16,277,000 | 4,009,000 | 11,668,000 | | 1829 | 30,754,000 | 16,471,000 | 14,283,000 | | 1838 | 42,070,000 | 22,510,000 | 19,560,000 | | 1846 | 50,382,000 | 31,000,000 | 19,381,000 | ----------------------------------------------------

Si l'on compare entre eux, soit les produits _bruts_ constatés par ce tableau, soit les produits _nets_ constatés par le tableau précédent, on trouve que l'accroissement a progressé avec une singulière régularité proportionnelle. De 1672 à 1735, période de 63 années, le produit a triplé; de 1735 à 1791, période de 56 ans, le produit a triplé encore; de 1791 à 1845, période de 54 années, le produit a éprouvé un semblable triplement.

Cette égalité de progression, qui se continue pendant trois séries comprenant ensemble plus d'un siècle et demi, inspire un certain étonnement. Il semble, en effet, que plus on se rapproche de notre époque, plus la multiplication du nombre des lettres a dû s'augmenter en des proportions géométriques, soit par l'effet de l'accroissement de la population, soit par l'effet du perfectionnement et de la propagation de l'instruction publique, soit enfin par l'effet du développement des industries et du commerce. Il semble, d'ailleurs, que les améliorations si remarquables dont les voies de circulation et l'administration des postes ont été dotées, ont dû exciter d'une manière extraordinaire l'accroissement du nombre des lettres. Cependant cet accroissement s'est multiplié seulement en proportion arithmétique, comme pendant les époques plus anciennes. On a tout d'abord de la peine à se rendre compte des causes de cette singularité; mais si l'on examine les tarifs successivement appliqués au transport des lettres, on est amené à reconnaître que les taxes imposées par ces tarifs ont pu, et même ont dû produire le résultat qui semblait invraisemblable. Quelque minime que paraisse au premier aspect l'impôt indirect perçu pour le port d'une lettre, sa quotité plus ou moins élevée exerce pourtant une influence prononcée sur le produit général. Les tableaux suivants, qui présentent les tarifs appliqués en France, à diverses époques, pour le transport des lettres, permettront d'apprécier l'influence que les taxes successives ont pu exercer sur les produits auxquelles elles correspondaient.

Pour faciliter l'appréciation à laquelle ces tableaux doivent servir, ils contiennent, en regard de chaque époque, le prix moyen de l'hectolitre de blé.

TARIF DE 1673.

| | | PRIX MOYEN | | | LETTRES | DE L'HECTOLITRE | | DISTANCES. | | DE BLÉ. | | | | | DE PLUS | | | | SIMPLES.| DOUBLES.|D'UNE ONCE.| PÉRIODE. | PRIX. | |---------------------|---------|---------|-----------|----------|--------| | | | | | | | | | f. c. | f. c. | f. c. | | | | Moins de 25 lieues. | » 10 | » 15 | » 20 | 1660 | f. c.| | 25 à 60 -- | » 15 | » 20 | » 25 | à |17 50 | | 60 à 80 -- | » 20 | » 25 | » 40 | 1680 | | | Plus de 80 -- | » 25 | » 30 | » 50 | | | | | | | | | | -------------------------------------------------------------------------

TARIF DE 1799.

| | | PRIX MOYEN | | | LETTRES | DE | | DISTANCES. | | L'HECTOLITRE BLÉ. | | | | PLUS LOURDES, | | | | SIMPLES.| _en sus_ du port simple. | PÉRIODE. | PRIX. | |-------------------------------------------------------------------------| | | | | | | | Ktres. | | 7 à 10 gram., 0, 10 c. | | | | Moins de 100 | », 30 | ----------- | | | | De 100 à 200 | » 40 | 10 à 15 grammes, | 1797 | | | 200 à 300 | » 40 | demi-port, et _ainsi de | | f. c. | | 300 à 400 | » 50 | suite_ de 5 à 5 grammes | à | 20 24 | | 400 à 500 | » 60 | jusqu'à 100 grammes. | | | | 500 à 600 | » 70 | ----------- | 1801 | | | 600 à 800 | » 80 | De 100 gram. à 200 gr. | | | | 800 à 1000 | » 90 | demi-port simple en sus | | | | Plus de 1000 | 1, 00 | des taxes précédentes. | | | | | | | | | -------------------------------------------------------------------------

TARIF DE 1827 (actuellement en vigueur).

| | | PRIX MOYEN | | | LETTRES | DE | | DISTANCES. | | L'HECTOLITRE BLÉ. | | | | PLUS LOURDES, | | | |SIMPLES.| _en sus_ du port simple. | PÉRIODE. | PRIX. | |-------------------------------------------------------------------------| | | | 7 grammes et demi à | | | | Ktres. | f. c. | 10 grammes, demi-port. | | | | Moins de 40 | » 20 | ----------- | | | | De 40 à 80 | » 30 | 10 à 15 grammes, double | | | | 80 à 150 | » 40 | port. | | | | 150 à 220 | » 50 | ----------- | 1825 | | | 220 à 300 | » 60 | 15 à 20 grammes, | | f. c. | | 300 à 400 | » 70 | deux ports et demi. | à | 18 31 | | 400 à 500 | » 80 | ----------- | | | | 500 à 600 | » 90 | Au dessus de 20 gr., | 1836 | | | 600 à 750 | 1, 00 | demi-port par 5 gr. en | | | | 750 à 900 | 1, 10 | outre des taxes ci-dessus | | | | Plus de 900 | 1, 20 | spécifiées. | | | | | | | | | ----------------------------------------------------------------------------

Le tableau suivant présente le résumé des trois tableaux qui précèdent. Pour en faciliter l'étude, les distances y ont été inscrites en concordance avec celles désignées dans les trois tarifs précédents, de manière à offrir des points exacts de comparaison.

RÉSUMÉ COMPARATIF DES TABLEAUX PRÉCÉDENTS.

| T | | LETTRE PESANT 30 GRAMMES. | | | A | LETTRE SIMPLE. |(SOIT UN ONCE, ANCIEN POIDS).| | | R |-----------------------------|-----------------------------| PRIX | | I | DISTANCES DE (KILOMÈTRES). | DISTANCES DE (KILOMÈTRES). | DE | | F | | | L' | | S | | | HECT.| | | 40| 100| 200| 500|1000|Plus| 40| 100| 200| 500|1000|Plus| BLÉ. | | D | | | | | | de | | | | | | de | | | E | | | | | |1000| | | | | |1000| | |-----|----|----|----|----|----|----|----|----|----|----|----|----|------| | | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | f. | | | | | | | | | | | | | | | | |1673 |0,10|0,10|0,15|0,25|0,25|0,25|0,15|0,15|0,20|0,30|0,30|0,30|17,56 | | | | | | | | | | | | | | | | |1799 |0,20|0,20|0,30|0,60|0,90|1, »|0,70|0,70|1, »|1,90|2,80|3,10|20,24 | | | | | | | | | | | | | | | | |1827 |0,20|0,20|0,50|0,80|1,20|1,20|0,70|1,40|1,80|2,80|4,20|4,20|18,31 | | | | | | | | | | | | | | | | ------------------------------------------------------------------------