Part 1

Au lecteur.

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LA FEMME DOIT-ELLE VOTER?

(LE POUR ET LE CONTRE)

UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER

FACULTÉ DE DROIT

La Femme doit-elle voter?

(Le Pour et le Contre)

THÈSE pour le Doctorat ès Sciences politiques et économiques

PAR

Joseph GINESTOU

MONTPELLIER

IMPRIMERIE GROLLIER, ALFRED DUPUY, SUCCESSEUR 7, Boulevard du Peyrou

1910

UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER

FACULTÉ DE DROIT

MM. VIGIÉ, Doyen, professeur de Droit civil, chargé du cours d'Enregistrement.

BRÉMOND, Assesseur, professeur de Droit administratif.

GLAIZE, professeur honoraire.

LABORDE, professeur de Droit criminel, chargé du cours de Législation et Économie industrielles.

CHARMONT, professeur de Droit civil.

CHAUSSE, professeur de Droit romain.

VALÉRY, professeur de Droit commercial, chargé du cours de Droit international privé.

PERREAU, professeur de Procédure civile.

MARGAT, professeur de Droit civil.

MOYE, professeur de Droit international public.

RIST, professeur d'Économie politique.

BARTHÉLEMY, agrégé, chargé d'un cours de Droit constitutionnel.

GIFFARD, agrégé, chargé d'un cours d'Histoire du Droit.

MORIN, agrégé, chargé d'un cours de Droit civil approfondi.

BRIDREY, agrégé, chargé d'un cours de Droit romain.

NOGARO, agrégé, chargé d'un cours d'Economie politique.

ROCHETTE, secrétaire.

MEMBRES DU JURY

MM. BRÉMOND, _Président_. MOYE, } BARTHÉLEMY, } _Assesseurs_.

La Faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les thèses; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

A LA MÉMOIRE DE MON PÈRE

A MA MÈRE

MEIS ET AMICIS

INTRODUCTION

La question du Suffrage des femmes qui, jusqu'à nos jours, n'avait eu en France que les honneurs d'une presse inconnue du public, les journaux féministes, ou n'avait été dans son ensemble qu'un pur mouvement littéraire, vient de prendre, grâce aux excentricités retentissantes des suffragettes anglaises et aux réclamations plus calmes et plus sensées des françaises, une importance qu'il serait peut-être téméraire de vouloir dissimuler.

De tous côtés, dans les journaux, les revues, en librairie, au théâtre, dans les conférences, le féminisme est le sujet pour ainsi dire obligatoire, la dernière nouveauté, l'inédit. Les hommes féministes, sans souci de leur dédoublement, comme les Hervieu, les Jules Bois, les Sembat, les Marguerite, ne craignent pas d'apporter à cette cause l'appui de leur haute compétence et de nous présenter, telle qu'ils la rêvent, la femme de demain: l'égale de l'homme. Au Sénat, des hommes éminents se font les porte-drapeaux des revendications du sexe faible; à la Chambre, de véritables discours féministes sont prononcés. Le cabinet de M. Briand, président du Conseil, s'ouvre devant Mme Schmall, une des plus sympathiques représentantes de ce grand mouvement. M. Fallières, président de la République, n'hésite nullement à proclamer ses sympathies pour les Eves nouvelles. En un mot, le féminisme est à l'ordre du jour. C'est une Révolution, comme on l'a dit, mais une Révolution sans R.

La bataille est engagée. D'un côté, quelques femmes convaincues et sincères dont l'idéal est de devenir des hommes; de l'autre, un public indifférent, ne connaissant la question que par les caricatures, les calembours et les plaisanteries des journalistes, riant de l'étrangeté paradoxale de ces prétentions et, bonhomme, acceptant, ironique et amusé, ce tournoi du divorce des sexes.

L'attaque est alertement menée par les suffragettes, soutenues parfois par des hommes au talent incontestable. Impassible, Monsieur Tout-le-Monde assiste à cette lutte sinon imprévue, du moins étrange.

Parfois des mots cruels traversent le champ de bataille des journaux, des livres, des revues ou des salles de conférence:

«Les féministes sont les laissés pour compte de l'amour»[1].

[1] Rey.

«La femme est un moyen terme entre l'homme et l'animal»[2].

[2] Proud'hon.

«La famille a un vote; si elle en avait deux, elle périrait»[3].

[3] Jules Simon: _La liberté civile_.

Exaltée et vibrante d'espoir, une réponse féministe essaie de regagner la partie souvent compromise:

«Il ne faut pas désespérer du monde si les femmes obtiennent le droit de suffrage»[4].

[4] Mgr Ireland: Conférence faite à Paris. _Journal des Débats_, 20 juin 1891.

«Dénier au sexe féminin le droit de suffrage, c'est lui refuser le droit de légitime défense»[5].

[5] Turgeon: _Le féminisme français_.

Notre intention n'est point, certes, d'endiguer les flots tumultueux de cette houle féministe; l'œuvre serait trop grande et l'auteur... trop petit. De même d'apporter au camp des révolutionnaires en dentelles, malgré tout l'attrait qu'elles nous inspirent, le secours d'une plume si peu autorisée et inconnue.

Nous nous bornerons simplement à être les spectateurs de cette lutte nouvelle et de ce pénible travail de désexualisation. Impartialement, nous compterons les coups; nous enregistrerons les défaites sans rancœur, nous soulignerons les victoires avec modestie. Dans cette thèse, nous examinerons de prime abord l'acteur principal de la question: «la femme». Nous donnerons ensuite les raisons qui militent en faveur de leur plaidoyer pour l'obtention des droits politiques; malgré toute notre galanterie, nous exposerons enfin celles qui leur sont défavorables.

Et si, nouveau révolutionnaire, nous laissons parfois entrevoir dans le courant de la discussion des sentiments féministes, que les hommes nous pardonnent!

Mais si, par contre, partisan du bon vieux temps, malgré tout l'amour et le respect que nous avons pour la femme, nous émettons des opinions contraires à leurs revendications viriles, qu'elles nous pardonnent aussi.

Avouerons-nous humblement, Mesdames, que ce pardon, si léger soit-il, nous sommes sûr de ne jamais l'obtenir!

PREMIÈRE PARTIE

CHAPITRE PREMIER

LA PLACE DE LA FEMME DANS LA SOCIÉTÉ A TRAVERS LES AGES QUELQUES APPRÉCIATIONS

Il est en ce moment-ci un être qui ne cesse de gémir et de se lamenter sur son sort. Nous avons nommé la femme. Et parmi ses lamentations, il en est une qui par sa persistance et son opiniâtreté a su attirer l'attention sur le sexe féminin; c'est la complainte du suffrage.

Ces dames veulent à tout prix avoir le droit et l'honneur de déposer elles-mêmes dans l'urne un bulletin de vote.

Avant d'accéder à leur désir et de satisfaire leur amour-propre chatouilleux, examinons la place occupée par la femme à travers les âges et comment elle fut appréciée.

La femme, c'est ce grand point d'interrogation éternellement suspendu sur nos têtes, c'est un cœur derrière lequel il se passe toujours quelque chose, et depuis que le monde est monde, un seul jour ne s'est levé sans que dans l'univers un homme de bon sens ne se soit demandé quelle était cette étrange petite créature! Depuis sa création, les hommes sont là, attendant vainement celui qui leur dira la clef de cette énigme parfois si amusante et si douce, parfois si cruelle et si terrible, mais néanmoins toujours troublante! Qui dira ce qu'elle a engendré de beauté, de force et de vie, mais par contre ce qu'elle a fait naître de tristesses, d'amertumes et de douleurs.

Dans les civilisations antiques, la femme nous apparaît comme étant l'esclave de l'homme. Les Grecs l'enfermèrent jalousement, ne lui donnant aucune éducation et la considérant comme un simple objet de luxe.

Rome fit d'elle une perpétuelle déchue, et malgré la gloire qui rejaillit sur la femme avec les noms d'Aggrypine, de Lucrèce et de Cornélie, la conserva dans un état d'abaissement constant.

Le catholicisme, dans sa toute bonté compatissante, releva le front de l'éternelle serve, mais ne changea guère au point de vue social et moral la domination de l'homme sur elle. Avec le Moyen-âge, la femme fut idéalisée; elle devint la Grande Inspiratrice, le stimulant et le but de toute activité. «Plus que Poète, elle est la Poésie», comme le dit Lamartine. La Renaissance commence à diminuer la femme comme être moral. Sous la Révolution, elle relève la tête, et Victor Hugo s'écrie plus tard: «Le XIXe siècle a proclamé les droits de l'homme, le XXe siècle proclamera ceux de la femme».

Parmi les appréciations portées sur elle, il en est quelques-unes qui par leur piquant, leur humour et surtout leur cruelle vérité méritent d'être citées:

«Souveraine peste, s'écrie Jean Crysostome, c'est par toi que le diable a triomphé de notre premier père»[6].

[6] _Entretien_, XXIV.

«J'ai trouvé la femme plus amère que la mort, elle est semblable au filet des chasseurs»[7].

[7] L'_Ecclésiaste_.

Saint Thomas, très irrévérencieusement, la baptise: «Être accidentel et manqué».

Les lois de Manou, dans leur éternelle sagesse et leur naïveté poétique, nous la représentent comme une esclave: «Une femme ne doit jamais se gouverner à sa guise»[8].

[8] Manou: Livre V.

«Il faut se défier d'elle, parce que la nature du sexe féminin est de chercher ici-bas à corrompre les hommes»[9].

[9] Manou: Livre I.

«La femme peut en ce monde écarter du droit chemin non seulement l'insensé mais aussi l'homme pourvu d'expérience»[10].

[10] Manou: Livre I.

Tel compare la voix de la femme au sifflement du serpent et leur langue au dard du scorpion!

Saint Paul nous dit: «Le mari est le chef de la femme.»

L'antiquité fut sans pitié pour elle. Tertullien ne désirait qu'une chose, «que la femme cachât son visage, toujours et partout.» «Femme, tu es la porte du diable; c'est toi qui as persuadé celui que le diable n'osait attaquer en face; c'est à cause de toi que le Fils de Dieu a dû mourir. Tu devrais t'en aller en haillons et en deuil, offrant aux regards des yeux pleins de larmes de repentir pour faire oublier que tu as perdu le genre humain»[11].

[11] Tertullien: _Traité de l'Ornement des femmes_.

Saint Antoine l'appelait «le Diable en personne»; saint Bonaventure «un scorpion toujours prêt à piquer»; saint Jean de Damas «un affreux ténia qui a son siège dans le cœur de l'homme.»

Les expressions les plus cruelles lui étaient destinées: «Fille de mensonge, porte de l'enfer, vase d'impureté, larve du démon.»

Le Koran, dans ses versets enthousiastes, est parfois très dur pour elle: «Attribuera-t-on à Dieu comme enfant un être qui grandit dans les ornements et les parures et qui est toujours prêt à se disputer sans raison»[12].

[12] Koran, XVIII.

Aux yeux des Chinois, «la femme n'est qu'une machine à faire des enfants. Quand elle est détraquée, on lui en adjoint une deuxième, une troisième, suivant la fortune du mari»[13].

[13] Docteur Martignon: _Revue d'anthropologie_, 1897.

Montaigne plaisamment se moque d'elles: «De bonnes, il n'en est point à la douzaine»[14].

[14] Montaigne: _Essais_, II.

Molière immortalise leurs défauts dans les _Précieuses ridicules_ et les _Femmes savantes_. Les philosophes du XVIIIe siècle, Rousseau, Montesquieu, etc., la considèrent simplement comme un instrument de plaisir.

Mme de Sévigné, cependant délicieuse dans ses Lettres, se compare à une bête de compagnie; Schopenhauer n'hésite pas à écrire: «C'est un animal qu'il faut battre, bien nourrir et enfermer»; tandis qu'Alexandre Dumas, enveloppant son opinion sévère dans une phrase poétique, nous dit: «La femme est la seule œuvre inachevée que Dieu ait permis à l'homme de reprendre et de finir. C'est un ange de rebus»[15]. Milton l'appelle: «Un beau défaut de la nature».

[15] L'_Ami des femmes_.

Enfin, de nos jours, une Allemande au talent indiscutable, Mme Boelhau, avait l'audace et la superbe franchise de répondre: «La femme est une demi-Bête».

Voilà donc, très brièvement résumées, les opinions que l'on a eues sur les femmes. Certes, la question n'est point résolue et ce tableau aux larges coups de crayon, à l'emporte-pièce, ne nous donne point la solution de cet éternel problème: qui est-elle? Il permet cependant, malgré son pessimisme poussé à outrance, de se faire une idée de ce petit être qui gémit et qui pleure en demandant aujourd'hui sa part de gâteau politique et social. Que conclure? Le mieux serait, semble-t-il, de s'abstenir. Certes, il existe de par les livres enthousiastes et profondément féministes, des expressions et des chapitres nous représentant la femme comme un être supérieur et d'essence divine. Nous ne prendrons point parti dans ces comparaisons, notre but ayant été simplement d'esquisser un léger portrait de notre compagne. Et si maintenant, Mesdames, vous trouviez ridicules et malsonnantes ces appréciations par trop réalistes, mais cependant justes dans leur délicieuse concision, pour essayer d'atténuer votre douleur et calmer votre dépit, disons avec le grand Proudhon: «Non, toutes ces imprécations ne sont qu'un hommage désespéré à votre éternelle beauté.»

CHAPITRE II

RAISONS POUR LESQUELLES LA FEMME DOIT VOTER

1re: La femme doit voter parce que la loi ne lui enlève point ce droit

«_Sont électeurs tous les Français âgés de 21 ans et jouissant de leurs droits civils et politiques_».

Le suffrage universel, tel est le mode de vote de la nation française. Mais existe-t-il vraiment dans toute la plénitude de sa conception et malgré la merveilleuse et généreuse idée de cette expression, n'y aurait-il pas un mirage trompeur faussant sa portée et son fonctionnement?

Et tout d'abord, comme à toute règle, nous trouvons des exceptions. Le Code, dans sa rigidité absolue, nous énumère les différentes sortes d'incapables. Ce sont:

1º Les individus condamnés soit à des peines afflictives ou infamantes, soit à des peines infamantes seulement (suit l'énumération des diverses condamnations et peines);

2º Les interdits;

3º Les faillis non réhabilités dont la faillite a été déclarée soit par les tribunaux français, soit par jugements rendus à l'étranger mais exécutés en France (modifié par la loi du 31 décembre 1904). Loi du 2 février 1852, modifiée par celle du 24 janvier 1859.

Ainsi, en dehors de cette énumération d'incapables, nous concluons, anomalie étrange, qu'un citoyen, fût-il illettré, stupide, idiot, parfait gredin ou malhonnête sans condamnation, demi-fou ou voleur réhabilité, a le droit, au nom des lois de la République française, de déposer dans l'urne son bulletin de vote.

Et la femme? Pourquoi l'assimiler à cette catégorie peu intéressante d'individus: «Est incapable toute personne que la loi prive de certains droits». Mais avons-nous un texte de loi autorisant à affirmer que les femmes sont comprises parmi les incapables? Non. Pourquoi alors établir contre elle une présomption d'incapacité?

Et ce fameux suffrage, dit légalement universel, n'est-il point alors limité? La souveraineté, dit Turgeon, ne découle pas exclusivement soit des hommes, soit des femmes, mais du peuple entier, de tous les membres de la nation, de l'ensemble des hommes et des femmes. D'un mot, elle est bisexuelle. Cela étant, la conclusion s'impose: tous souverains, tous électeurs.

L'élégante place réservée à la femme entre un failli ou un voleur! Et cela au nom de quelle loi? au nom de quel texte?

«Aujourd'hui, la femme est moins encore que le gredin, que l'enfant, que l'aliéné, car le fripon redevient citoyen à l'expiration de sa peine, le mineur est capable au jour de sa majorité, l'aliéné en recouvrant sa raison est restitué dans ses droits, tandis que la femme, quelles que soient son intelligence, sa sagesse, ses vertus, demeure toujours la condamnée, la proscrite, l'éternelle mineure, la perpétuelle déchue»[16].

[16] Franck: _Grand catéchisme de la femme_.

Incapable! «Quand je pense, s'écrie Alexandre Dumas fils, que Jeanne d'Arc ne pourrait pas voter pour les conseillers municipaux de Domrémy, dans ce beau pays de France qu'elle aurait sauvé»[17].

[17] Lettre à Maria Chéliga: _Revue Encyclopédique_, 1885.

La discussion est certainement sérieuse et mérite qu'on pèse la valeur des arguments pour ou contre. Il est exact qu'on ne trouve pas dans le Code un texte refusant aux femmes le droit de voter. Il est encore exact que la femme n'est point comprise dans la liste des incapables. Mais ceux qui, obstinément, s'appuyant sur ces deux constatations, sans vouloir un seul instant discuter, se bouchent les oreilles et disent: La loi n'interdit pas aux femmes de voter..., le mot citoyen signifie: personne des deux sexes..., donc la femme a le droit de voter, ces gens-là raisonnent mal ou plutôt ne raisonnent pas du tout.

Il n'y a pire sourd que celui qui ne veut pas entendre. Quiconque prend un texte au pied de la lettre, sans le comprendre ou l'approfondir, risque fort d'en altérer le sens et la portée. Voilà pourquoi il s'est établi à côté du Code, parfois barbare dans sa sécheresse brève et sa rigueur immuable, un courant parallèle qu'on appelle la jurisprudence.

Cette jurisprudence, établie non point pour corriger la Loi, mais simplement pour la rendre plus souple, plus malléable, éclaire à la lueur des textes et principalement de la raison et du bon sens les articles obscurs et sujets à discussion. Elle permet ainsi d'éviter souvent de nombreuses erreurs, car n'oublions pas que les extrêmes se touchent. Une justice extrêmement rigoureuse et toujours énergique ne serait souvent que de l'injustice.

Que dire alors de l'interprétation de ce texte à l'aide de la jurisprudence: «Sont électeurs tous les Français âgés de vingt et un ans et jouissant de leurs droits civils et politiques»!

Le législateur a-t-il voulu donner aux femmes le droit de voter? Non, certainement non. Nous avons tout d'abord pour nous les travaux préparatoires; en second lieu le simple bon sens qui nous dit: Si le législateur avait eu l'intention bien arrêtée de conférer au sexe féminin le droit d'être électeur, il aurait nettement mis dans l'article l'expression: «Française». Qui oserait soutenir que le mot Français vise les personnes des deux sexes? Pourquoi jouer ainsi sur les mots et leur accorder un sens que tout être intelligent se refuse à leur reconnaître.

Nous avons enfin un arrêt de la Cour de Cassation sur l'affaire de Mlle Barberousse qui, en 1885, invoquait l'universalité des lois électorales, prétendant que le mot «Français» englobait les deux sexes.

Cet arrêt faisant jurisprudence, nous nous faisons un plaisir de le reproduire in extenso.

La Cour de Cassation, par arrêt du 5 mars 1885, rejeta le pourvoi:

«Attendu qu'aux termes de l'article 7 du Code civil, l'exercice des droits civils est indépendant de la qualité de citoyen, laquelle confère seule l'exercice des droits politiques et ne s'acquiert que conformément à la loi constitutionnelle;

»Attendu que si les femmes jouissent des droits civils dans la mesure déterminée par la loi, suivant qu'elles sont célibataires ou mariées, aucune disposition constitutionnelle ou légale ne leur a conféré la jouissance et par suite l'exercice des droits politiques;

»Attendu que la jouissance de ces derniers droits est une condition essentielle de l'inscription sur les listes électorales;

»Attendu que la Constitution du 4 novembre 1848, en substituant le régime du suffrage universel au régime du suffrage censitaire ou restreint dont les femmes étaient exclues, n'a point étendu à d'autres qu'aux citoyens du sexe masculin, qui jusqu'alors en étaient seuls investis, le droit d'élire les représentants du pays aux diverses fonctions électives établies par les constitutions et par les lois; que cela résulte manifestement des lois du 11 mars 1849, 2 février 1852, 7 juillet 1874 et 5 avril 1884, mais plus encore de leur esprit attesté par les travaux et discussions qui les ont préparées et aussi par l'application ininterrompue et jamais contestée qui en a été faite depuis l'institution du suffrage universel, lors de la formation première ou de la révision annuelle des listes électorales;

»D'où il suit qu'en déclarant que la demoiselle L. Barberousse ne devait point être inscrite sur les listes électorales le jugement attaqué, loin de violer les dispositions de la loi invoquée par le pourvoi, en a fait juste application; rejette le pourvoi....»

L'arrêt est des plus clair: la question est nettement tranchée. Ce n'est plus un texte sec et aride qu'on applique, c'est la discussion, c'est l'interprétation, c'est la jurisprudence qui fait loi. Concluons donc: légalement la femme n'a pas droit de voter!

Pourquoi? direz-vous, peut-être, Mesdames! Le législateur serait-il infaillible! A cela nous n'osons répondre. Nous aimons mieux laisser cette douce tâche au célèbre économiste M. Giddes, devant la compétence duquel vous vous inclinerez certainement:

«C'est dans l'intérêt de l'ordre et des bonnes mœurs que tous les législateurs ont d'un commun accord refusé à la femme toute participation aux droits politiques. De tous temps, l'instinct des peuples a senti que la femme en sortant de l'ombre et de la paix du foyer pour s'exposer au grand jour et aux agitations de la place publique, perdrait quelque chose du charme qu'elle exerce et du respect dont elle est l'objet».

Mesdames les féministes, méditez longuement ces admirables lignes. Il y va de votre charme, de votre beauté, de votre cœur, de votre douceur et de votre esprit. Abandonnez ce rêve excentrique de la femme électeur. Croyez-nous, le geste ne serait point élégant et vous risqueriez fort de changer en un désert l'autel où tous vos adorateurs viennent en foule se prosterner à vos pieds!

2e: La femme doit voter parce qu'elle est l'égale de l'homme

Le sexe constitue-t-il une infériorité ou une supériorité, selon qu'il est mâle ou femelle? Non. La femme est l'égale de l'homme, c'est-à-dire qu'entre ces deux créatures il n'existe aucune différence, soit au point de vue physique, soit au point de vue intellectuel et moral. Nous n'avons qu'un être subdivisé en deux parties: l'homme et la femme. Ces deux parties sont identiques, égales, se valent, et par conclusion auront les mêmes devoirs et nécessairement les mêmes droits.

Examinons en premier lieu le côté scientifique.

La maternité n'est point, comme certains savants l'ont prétendu, une des causes primordiales de l'état d'abaissement dans lequel la femme est restée stationnaire. La maternité est une des fonctions les plus belles et les plus sacrées qui donne à la femme son auréole d'éternelle tendresse et nul ne songerait à prétendre sérieusement qu'elle constitue à son égard une cause d'infériorité. Darwin, Lombroso, le docteur Cleisz nous démontrent qu'elle n'oblige point la femme de jouer un rôle social inférieur à celui de l'homme.

Si nous examinons le côté anthropologique, nous nous heurtons à des discussions plus acharnées et plus vives. Les uns, se basant sur la grandeur de la boîte cranienne et le poids du cerveau, soutiennent que la femme est plus intelligente que l'homme. Le docteur Buchner affirme que sous le rapport du poids, le cerveau féminin l'emporte sur le cerveau masculin, par sa finesse, sa texture intime et la délicatesse de chacune de ses parties[18].

[18] _L'homme et la science_, p. 259.

Havelock Ellis démontre que l'homme ne possède aucune supériorité relative en ce qui concerne l'ensemble du cerveau. S'il y a supériorité, elle est du côté de la femme[19].

[19] Etnographie, 1895.

M. Manouvrier nous fait toucher du doigt l'erreur dans laquelle sont tombés les anthropologistes qui ont voulu voir, dans les 100 grammes de substance cérébrale que possède la femme, la preuve de son infériorité[20].

[20] _Revue socialiste_, 1908, Docteur Madeleine Pelletier.

Un curieux exemple de supériorité de la femme sur l'homme est donné par Elisa Faarham. Elle affirme que si le serpent s'est adressé à la première femme, c'est que celle-ci était évidemment supérieure à l'homme. De même la postcréation de la femme lui donne à penser que l'homme en a été l'ébauche.