Part 6

A ces mots les deux femmes, par un mouvement spontané, se regardèrent et jetèrent ensuite les yeux sur Potard, comme si elles eussent craint un piège. Celui-ci continua de l'air le plus naturel du monde:

«Au fait, l'objet en vaut la peine.

--Mon Dieu, bon ami, dit Jenny avec la mort dans l'âme, comme vous nous faites soupirer après les choses. Au fond, qui se soucie de votre Beaupertuis? ajouta-t-elle avec un peu d'emportement.

--Allons, petite, ne te fâche pas; j'ai voulu plaisanter. Les femmes sont si curieuses! Voici l'affaire en quelques mots: le Beaupertuis a une intrigue avec une grande dame.

--Une grande dame! s'écria Jenny, frappée au coeur.

--Une dame de Bellecour, poursuivit Potard. Il est entré avec moi dans les plus grands détails: une dame à panaches, un morceau de choix. Il faut dire qu'il est très-bien, ce jeune homme!»

La jeune fille ne put pas en entendre davantage; elle était à bout des efforts qu'elle avait faits pour se vaincre. Son visage se décomposa, un frisson violent se déclara dans tous ses membres, ses dents se choquèrent avec une vivacité convulsée et elle tomba étendue sur le parquet, mourante et sans mouvement. Marguerite courut chercher de l'eau fraîche, et Potard, en donnant les premiers soins à la malade, dit à demi-voix:

«Je m'en doutais: il y a quelque chose là-dessous. Pourvu que je suis arrivé à temps!»

XXX

(La suite à un prochain numéro.)

Mont-de-Piété-de-Paris,

L'administration du Mont-de-Piété de Paris vient de publier le compte rendu de ses opérations pour l'exercice 1842. Les résultats sont plus importants encore que ceux de l'année 1841, que nous avons fait connaître à nos lecteurs dans le numéro de _l'Illustration_ du 29 avril 1843.

Toutes les opérations concernant les prêts sur nantissement sont accomplies soit directement, au chef-lieu, à la succursale ou dans les bureaux auxiliaires, soit par l'entremise des commissionnaires. En voici le tableau sommaire:

[Tableau]

MOYENNE DES OPÉRATIONS DIRECTES.

Engagements. 25 fr. Renouvellements 50 Dégagements 17

MOYENNE DES OPÉRATIONS PAR COMMISSIONNAIRES.

Dégagements 16 fr. Renouvellements 24 Dégagements 16

Les engagements effectués en 1842 présentent, sur ceux de l'année précédente, un accroissement de 73,557 articles et une augmentation en sommes de 1,863,557 fr. Cependant ces deux chiffres ne sont pas l'expression d'une progression suivie. En effet, l'année 1841, comparée à l'année 1840 offrait dans les dépôts un abaissement de 114,025 articles, et, dans les sommes prêtées, de 988,744 fr. Pour assigner un chiffre à une progression qui est réellement sensible, il faut grouper les quatre années de 1839 à 1842, et l'on trouve qu'un peut pour attribuer à chacune, en moyenne, sur 1938, un accroissement de 47,816 articles, représentant la somme de 1,568,473 fr.

La somme totale des engagements en 1842 est la plus élevée qui se soit encore produite au Mont-de-Piété, elle a dépassé _vingt-cinq millions_. La moyenne des prêts effectifs, qui était, en 1840 de 15 fr. 21 c., en 1841, de 15 fr. 85 c., a été, en 1842, de 16 fr. 41 c., soit 50 c. de plus par article.

La moyenne générale des dégagements a été de 16 fr.

Si aux entrées du Mont-de-Piété, soit 1,120,394 articles pour 25,318,134 fr.

Nous ajoutons les sorties, y compris les renouvellements, soit 1,368,296 articles pour 24,037,620 fr.

Nous obtenons, comme mouvement du Mont-de-Piété, 2.788,690 articles pour 49,655,751 fr.

Le Mont-de-Piété prête à partir de trois francs et au-dessus. Le tableau suivant indique le nombre et la quotité des prêts.

PRÊTS CLASSÉS PAR SÉRIES.

Articles Sommes de 3 à 5 fr. 611,700 2,152,852 fr. de 6 à 10 fr. 366,909 2,937,380 de 11 à 20 fr. 171,186 2,684,810 de 21 à 30 fr. 81,501 2,195,978 de 31 à 40 fr. 48,785 1,695,396 de 41 à 50 fr. 37,828 1,766,767 de 51 à 100 fr. 74,511 5,240,095 de 101 à 200 fr. 11,849 1,680,233 de 201 à 500 fr. 11,666 5,264,807 de 500 à 1,000 fr. 660 485,210 de 1,001 à 5.000 fr. 143 729,365 de 5,001 fr. et au-dessus. 26 185,213 ____________________________ total 1,520,394 25,318,134

En 1839, la proportion des engagements effectués directement par le public était sur la totalité de 9 pour cent seulement; elle s'est élevée, en 1840 à 12 pour 100; en 1841, à 17 pour cent; en 1842, à 18 pour 100. Cette augmentation est due à la création de deux bureaux auxiliaires.

Cette amélioration apportée dans le service du Mont-de-Piété est très-avantageuse pour le public. Quelques explications le feront comprendre.

Le Mont-de-Piété de Paris, créé en 1777, ne se composait d'abord que de l'établissement situé rue des Blancs-Manteaux. La plus grande partie des personnes qui se trouvaient dans la nécessité d'y recourir perdaient, à raison de leur éloignement, un temps d'autant plus précieux qu'elles étaient plus pauvres. On autorisa donc l'ouverture de vingt bureaux de commissionnaires qui devaient, moyennant des droits déterminés, servir d'intermédiaires entre les emprunteurs et le Mont-de-Piété. Cet état de choses dura jusqu'à la révolution.

Fermé à cette époque, le Mont-de-Piété fut réorganisé par le décret du 21 messidor an XII et soumis, le 8 thermidor an XIII, à un règlement qui le régit encore aujourd'hui. Ni le décret, ni le règlement ne parlent des bureaux des commissionnaires, ils ne font mention que des succursales à créer. L'intention formelle de la loi était de mettre le public à même de s'adresser directement au Mont-de-Piété, afin de lui épargner les frais de commission. L'insuffisance des fonds nécessaires à l'établissement des succursales obligea cependant l'administration à recourir aux commissaires; mais cette mesure provisoire ne fut prise qu'en attendant que des circonstances plus favorables permissent de s'en passer.

L'esprit de routine, une direction inintelligente, pour ne pas dire plus, la situation précaire du Mont-de-Piété, des influences étrangères à la bienfaisance, ont fait longtemps fermer les yeux sur les abus qui ressortent, pour l'ordre public et pour les emprunteurs, de l'institution des commissaires. Il a fallu près de quarante ans pour s'apercevoir, d'une part, que des industriels qui ne sont mus que par le désir de s'enrichir aux dépens des pauvres, n'offrent, en général, que peu de garantie, et à la société et aux emprunteurs; que leur extrême facilité à recevoir des nantissements favorise trop souvent le vol et la débauche et égare l'imprévoyance; et d'autre part, que les commissions perçues en vertu d'un droit fixe et relatif à chaque opération, quelle qu'en soit la durée, et aussi élevé pour un prêt d'un seul jour que pour un prêt d'une année, sont une charge fort onéreuse pour le publie.

En admettant que tous les Commissionnaires soient d'une probité parfaite, qu'ils ne se permettent pas de prélever des droits qui ne sont pas dus, qu'ils ne spéculent pas sur la misère et les mauvaises passions, qu'ils apportent dans leurs opérations une surveillance consciencieuse et sévère, il n'en est pas moins évident que les emprunteurs auraient un grand avantage à ne pas elle obligés de se servir de leur intermédiaire, qui renchérit considérablement le prêt.

L'administration du Mont-de-Piété l'a compris, un peu tard, il est vrai. En 1839 et 1840 elle a établi deux bureaux auxiliaires de prêt gratuits en ce sens qu'ils ne perçoivent pas de droits de commission, mais seulement le droit général de 9 pour cent par an. Depuis le 1er janvier 1843, le premier mois se paie en entier au taux de 3/4 pour 100. Après le premier mois, le droit se prélève par quinzaine aux taux de 3/8 pour 100.

Les droit des commissionnaires sont ainsi fixés:

2 pour cent pour enregistrement, 2 pour cent pour renouvellement, 1 pour cent pour dégagement, I pour cent pour perception de boni.

Les opérations directes économisent ces frais aux emprunteurs. Un exemple prouvera combien, sous ce rapport, les bureaux auxiliaires sont utiles.

Soit un prêt de 9 fr. pour quinze jours;

Le Mont-de-Piété prélève 5 c. Le commissionnaire pour engagement et dégagement 30 Total 35 c.

Sur 35 centimes, le commissionnaire prend donc pour sa part 30 centimes. Supposons que ce prêt se renouvelle tous les quinze jours, le prêt aura coûté à l'emprunteur, au bout de l'année:

Pour droits de Mont-de-Piété. 1 fr. 20 c. Pour droits de commissionnaire. 7 20 Ensemble. 8 fr. 40 c.

Or, les 7 fr. 20 c. perçus par le commissionnaire représentent plus de vingt-cinq kilogrammes de pain.

Bien que l'emprunteur éprouve un véritable préjudice à employer le commissionnaire, il ne peut cependant s'en passer, attendu que la perte de temps qui serait la conséquence de son recours direct au Mont-de-Piété, entraînerait pour lui un dommage encore plus grand en le privant, s'il est ouvrier, par exemple, du salaire de sa journée.

Avant l'établissement des bureaux auxiliaires, la comparaison des opérations faites directement par les emprunteurs avec les opérations faites par l'entremise des commissionnaires, donne les résultats suivants:

Engagements directs 9 pour 100 Par commissionnaires 91 Renouvellements directs 40 pour 100 Par commissionnaires 60 Dégagements directs 44 pour 100 Par commissionnaires 56

Les deux bureaux auxiliaires ont déjà changé cette proportion. En 1842, elle est, savoir:

Engagements directs 18 pour 100. Par commissionnaires 82 Renouvellements directs 44 pour 100. Par commissionnaires 56 Dégagements directs 52 pour 100. Par commissionnaires 48

La somme totale perçue par les commissionnaires est, pour Cette dernière année, de 41,285 fr. 64 c.

La création de bureaux auxiliaires en nombre suffisant fera disparaître complètement les inconvénients attachés aux bureaux des commissionnaires. Placés à la portée de tous, ils présenteront les mêmes facilités d'engagement et de dégagement aux emprunteurs, qui gagneront en outre les droits du commission.

L'expérience des deux bureaux auxiliaires établis a engagé l'administration à demander l'ouverture d'un troisième.

Cette mesure se généralisera promptement, nous l'espérons du moins, et pourra faire jouir de ses avantages tous les quartiers de Paris. C'est un service que le conseil d'administration du Mont-de-Piété est appelé à rendre à la population pauvre.

Les ressources du Mont-de-Piété lui permettent d'y consentir les avances nécessaires. Nous disons les avances, parce que les deux bureaux, loin d'être à charge à l'administration, ont produit pour 1842 et les deux premiers mois de 1843 un excédent de recettes de plus de 23.000 francs.

D ailleurs, jamais la situation financière du Mont-de-Piété n'a été meilleure. Le solde de compte des profits et pertes présente, en bénéfices à verser dans la caisse des hospices pour l'exercice de 1842, une somme de 334,152 fr. 11 c.

En approchant cette somme de la moyenne que présentent les bénéfices d'exploitation pendant les cinq dernières années, de 1837 à 1841 compris, on trouve, sur cette moyenne, une augmentation de 677,109 fr. 17 c.

Voici la récapitulation de ces cinq années:

1837, bénéfices: 176,766 fr. 63 c. 1838 198,712 52 1839 195,511 86 1840 331,215 58 1841 429,979 85 ___________________ Total 1,335,216 fr. 24 c.

La somme des bénéfices de 1842 montant à 334,152 fr. 41 c. Et la moyenne des cinq années à 267,013 24 Il y a en faveur de 1842 un excédent de 67,109 fr. 17 c.

Si aux bénéfices ci-dessus énoncés, soit 334,152 fr. 41 c.

On ajoute la somme payée dans l'année aux hospices pour la liquidation des bonis de 1837, soit 85,128 fr. 74 c.

On trouvera un chiffre total de 119,881 fr. 15 c. d'excédant de recette sur la dépense.

Le Mont-de-Piété peut donc faire les avances qu'exige l'établissement des bureaux auxiliaires. La suppression des bureaux de commission sera tout à la fois un hommage rendu à la morale et un immense service rendu aux classes nécessiteuses.

ARITHMÉTIQUE PITTORESQUE, PAR CHAM.

Bulletin bibliographique.

_Du pouvoir de l'État sur l'Enseignement_, d'après l'ancien droit public français; par M. _Troplong_, conseiller à la Cour de cassation, membre de l'Institut.--Paris, 1844. _Charles Hingray_, 1 vol. in-8. 7 fr. 50.

En retraçant dans ce mémoire, lu à l'Académie des Sciences morales et politiques, les principes de notre ancienne constitution sur le droit d'enseigner, M. Troplong n'entend rien préjuger sur la question toute moderne de la liberté d'enseignement. Il a seulement voulu traiter un point d'histoire qui a joué un grand rôle dans les écrits des casuistes et des jurisconsultes d'autrefois, et qui se lie à ses études favorites sur la marche et les progrès de notre droit public et privé.

Cette déclaration faite, M. Troplong entre immédiatement en matière par un aperçu des principes et des faits dans le dernier état de l'ancien droit. Les bornes qui nous sont imposées nous interdisent malheureusement de le suivre pas à pas dans cette savante et lumineuse dissertation, depuis les lois romaines jusqu'à nos jours. Le résumé suivant, emprunté à son dernier chapitre, fera mieux comprendre d'ailleurs que notre analyse toute l'importance du beau travail dont l'Académie des Sciences morales et politiques avait écouté avec tant d'intérêt la longue lecture, et dont la publication a obtenu un si légitimé succès.

«L'enseignement, dit M. Troplong, est, d'après les principes essentiels de l'ancien droit public, un droit de la couronne. Il est reconnu et proclame que l'un des principaux objets du gouvernement est de veiller à l'éducation de la jeunesse, et que c'est là un des points les plus importants à la conservation de la monarchie. De là le droit acquis à la puissance publique, de diriger l'éducation des collèges existant en dedans ou en dehors des universités, de la maîtriser dans des voies conformes aux principes du gouvernement. De là cette maxime si souvent consacrée par les édits et les arrêts, que nulle école, grande ou petite, ne peut s'établir en France que par le bon plaisir du roi.

Si, dans un temps plus reculé, ce droit est demeuré suspendu et comme assoupi; si l'Église a été alors en possession de répandre les lumières et l'enseignement, il n'est résulte de là qu'un déplacement provisoire et passager du droit d'enseigner, que l'occupation accidentelle d'une fonction qui ne doit jamais vaquer; mais non pas une prescription de nature à dépouiller l'État d'une prérogative imprescriptible.

«Bientôt, en effet, l'État reparaît et il revendique l'enseignement comme sa propriété, comme son droit. L'Église entend ce langage; elle se soumet; elle accepte la sécularisation des universités comme un fait social inévitable; elle continue à laisser dans ces écoles respectées la pépinière de ses jeunes disciples. En même temps, l'instruction publique prend, sous la main du pouvoir civil, une organisation plus uniforme et plus régulière. Les universités, relevant immédiatement du gouvernement central, reçoivent des édits et des arrêts une impulsion réformatrice plus immédiate, plus constante, plus efficace. Au milieu d'elles s'élève l'université de Paris, avec le titre de mère de toutes les autres, avec le droit d'intervenir dans tous les débats qui intéressent l'enseignement public, avec un patronage qui établit entre les universités du royaume une communauté d'intérêts, un esprit de corps, un principe d'unité et de hiérarchie.

«Les universités sont privilégiées pour l'enseignement académique; elles conservent, sous le gouvernement de la puissance séculière, les fonctions exclusives et le monopole légal dont elles ont été investies pendant le règne de la puissance ecclésiastique. Car il est à remarquer que, dans les phases diverses que le droit d'enseigner a subies depuis l'empire romain jusqu'à la révolution de 1789, il est invariablement resté une fonction publique, une délégation du pouvoir dominant, et, par conséquent, un privilège attaché à certains corps, et, en dernier lieu, aux universités. L'État et l'Église n'ont pas en deux manières de le considérer dans l'ancien régime; et la liberté d'enseignement est une idée moderne dont notre ancienne société n'eut jamais conscience.

«Cependant une compagnie célèbre par sa vocation pour l'enseignement, ayant apporte en France ses collèges, ses statuts, ses plans nouveaux, des tentatives sont faites par elle pour partager avec les universités établies les études académiques; et, sous prétexte d'une, agrégation impraticable, elle demande à être elle-même une université. Ce n'est pas la liberté, pour tous qu'elle réclamé; c'est une extension de privilège, une participation au monopole légal, une communication du pouvoir de l'État. Bientôt les évêques élèvent la même prétention pour les séminaires que leur ont donnés le concile de Trente et les ordonnances de nos rois. Cette tentative était périlleuse pour les universités; il y allait de leur existence. Tout aurait été université, excepte les universités mêmes; et le droit de la puissance publique, qu'elles résumaient et représentaient, si parfaitement et avec tant de fidélité, courait risque d'être surpris, fausse, renversé. Mais le gouvernement veillait; les magistrats étaient à leur poste, et la prorogative de la puissance publique resta dans son intégrité.

«Ce conflit des séminaires et des universités est le dernier auquel nous fasse assister l'histoire de l'ancien droit public. La solution qui le termina est l'éclatante démonstration de ce principe, que depuis que l'État est arrive à une organisation fixe et régulière, l'enseignement a été, dans notre ancienne constitution, un droit régulier, et, ce qui est la même chose, une branche de la puissance publique, un élément du pouvoir social.

«Je m'arrête ici, dit M. Troplong en terminant; oubliant les tentatives impuissantes de la révolution, je m'arrête, dis-je, sur le seuil de l'empire, qui recueillit les traditions des anciennes universités, pour construire sur leurs débris une université embrassant son unité vigoureuse toutes les parties du territoire et tous les degrés de l'enseignement. Il ne m'appartient pas de rechercher dans cette Académie si un droit nouveau doit sortir de la charte de 1830 et prendre la place de celui dont je viens de donner l'exposé, sans m'écarter de l'histoire et sans que le respect que nous devons avoir ici pour l'entière indépendance du présent nous empêche d'être juste pour le passé; je me bornerai à dire, à l'honneur de l'ancien système d'enseignement, que c'est dans cette université de Paris, fille aînée, mais fille toujours mineure de nos rois; que c'est aussi dans les autres universités du royaume, ses rivales en émulation pour les sciences et en dévouement à la couronne, que se sont préparés pour le service de l'État et pour la gloire des lettres tant de magistrats illustres, de prélats éminents, de savants et de génies incomparables, qui ont porté si haut l'éclat et la réputation du nom français.»

_Voyages autour du Monde et Naufrages célèbres_. Voyages dans l'Amérique espagnole pendant les guerres de l'indépendance; par le capitaine G. Lafond (de Lurcy), membre de la Société de géographie. Tome 1er. Un beau volume in-8 sur jésus, avec gravures.--Paris, 1843. Chez _Pourrat frères_.

Voici le commencement d'un fort bel ouvrage, en tête duquel M. de Lamartine, en réponse à la dédicace de l'auteur, a bien voulu mettre ce gracieux passe-port: «J'aime passionnément les voyages; c'est la philosophie qui marche. Les vôtres m'ont instruit et charmé. Vous savez voir, sentir et peindre; comment ne pas vous suivre à travers le monde?» Qui donc ne voudra, comme M. de Lamartine, être instruit et charmé par les récits de ce voyageur qui sait si bien voir, sentir et peindre? La fortune de l'ouvrage est donc assurée; et franchement, tout en faisant la part de ce qu'il faut mettre sur le compte d'une indulgente courtoisie de la part du grand écrivain, c'est un livre à la fois agréable et intéressant que celui du capitaine Lafond, dont nous avons sous les yeux le premier volume. Nous avions le projet d'en esquisser nous-mêmes une analyse générale; mais il nous semble que nous ne pouvons mieux faire que d'emprunter textuellement à son premier chapitre l'exposition de son sujet et de son plan; nous y trouverons l'avantage de donner en même temps ainsi un échantillon du style de l'auteur.

«La grande révolution opérée par la découverte de Colomb, et la conquête du continent américain par une poignée d'aventuriers intrépides, livrés à eux-mêmes et dépourvus de presque tout appui de leur gouvernement, sont certainement les deux événements les plus extraordinaires de l'histoire; ils ont changé la face du monde, et, par une influence plus directe, ils ont élevé la puissance espagnole à son plus haut degré, et préparé en même temps sa décadence et sa ruine.

«Jusqu'à la fin du quinzième siècle, l'Espagne, partagée en plusieurs États indépendants, voyait les grandes ressources qu'elle avait reçues de la nature épuisées par les divisions intestines et une lutte de sept cents ans contre l'islamisme. L'union des deux couronnes d'Aragon et de Castille, par le mariage de Ferdinand et d'Isabelle, forma un faisceau de ses forces, et dès ce moment l'Espagne prit un essor imposant et glorieux, dont les annales des peuples offrent peu d'exemples; la découverte de l'Amérique donna à cet empire une étendue qui surpassa celle de Rome antique, et des richesses prodigieuses qui servirent de base à la grandeur et à l'éclat de cette monarchie, et contribuèrent à en faire la puissance prépondérante de l'Europe. Mais cette extension immodérée de pouvoir fut le signal de sa décadence. Elle avait prodigué, sous Charles-Quint, le sang de ses habitants dans des guerres longues et sanglantes; elle s'affaiblit sous Philippe II par l'expulsion violente d'un million de sujets industrieux et par l'émigration incessante d'une autre partie de la population vers l'Amérique. La soif de l'or lui lit abandonner l'agriculture et les arts industriels, qui le procurent lentement, pour l'exploitation des mines, bientôt ne produisant plus de quoi acheter les métaux d'Amérique, elle cessa d'en être enrichie. Alors se multiplièrent les fautes de l'administra lion coloniale. La métropole appesantit de plus en plus son joug sur ses colonies, et les força enfin de recourir aux armes pour s'en affranchir.