Chapter 23

On n'avait pas encore vu, dans le sein du Conseil d'État, une scène pareille. Les circonstances faisaient éclater le caractère impétueux de l'homme qui tenait alors dans ses mains les destinées de la France. Là-dessus il s'emporta, et déploya toute l'éloquence de la colère.--Nous prend-on, s'écria-t-il, pour des enfants? Croit-on nous entraîner avec ces déclamations contre les émigrés, les chouans, les prêtres? parce qu'il y a encore quelques attentats partiels dans la Vendée, va-t-on nous demander comme autrefois de déclarer la patrie en danger?... La France a-t-elle jamais été dans une situation plus brillante, les finances en meilleure voie, les armées plus victorieuses, la paix plus près d'être générale? Si les chouans commettent des crimes, je les ferai fusiller. Mais faut-il que je recommence à proscrire, pour le titre de noble, de prêtre, de royaliste? Faut-il que je renvoie dans l'exil dix mille vieillards, qui ne demandent qu'à vivre paisibles, en respectant les lois établies? N'avez-vous pas vu Georges lui-même, faire égorger en Bretagne de pauvres ecclésiastiques, parce qu'il les voyait se rapprocher peu à peu du gouvernement? faut-il que je proscrive encore pour une qualité? que je frappe ceux-ci parce qu'ils sont prêtres, ceux-là parce qu'ils sont anciens nobles? Ne savez-vous pas, messieurs les membres du Conseil, qu'excepté deux ou trois, vous passez tous pour des royalistes? Vous, citoyen Defermon, ne vous prend-on pas pour un partisan des Bourbons? Faut-il que j'envoie le citoyen Portalis à Sinnamary, le citoyen Devaisne à Madagascar, et puis que je me compose un conseil à la Baboeuf? Allons, citoyen Truguet, on ne me fera pas prendre le change; il n'y a de menaçants pour notre repos que les septembriseurs. Ils ne vous épargneraient pas vous-même; et vous auriez beau leur dire que vous les avez défendus aujourd'hui au Conseil d'État, ils vous immoleraient comme moi, comme tous vos collègues.--

Il n'y avait qu'un mot à répondre à cette vive apostrophe, c'est qu'il ne fallait proscrire personne pour une qualité, ni les uns pour la qualité de royalistes, ni les autres pour celle de révolutionnaires. Le Premier Consul avait à peine achevé ses dernières paroles, qu'il se leva brusquement, et mit fin à la séance.

Le consul Cambacérès, toujours calme, avait un art infini pour obtenir par la douceur ce que son impérieux collègue voulait emporter par l'unique puissance de sa volonté. Il assembla le lendemain les deux sections chez lui, s'efforça d'excuser en quelques mots la vivacité du Premier Consul, affirma, ce qui était vrai, qu'il acceptait volontiers la contradiction, quand on n'y mêlait ni amertume ni personnalité; et il essaya de ramener les esprits à l'idée d'une mesure extraordinaire. Ceci n'était pas digne de sa modération accoutumée; mais quoique très-habitué à conseiller sagement le Premier Consul, il cédait quand il le voyait tout à fait résolu, et surtout quand il s'agissait de réprimer les terroristes. M. Portalis, qui avait le mérite de ne pas vouloir proscrire les autres, quoiqu'il eût été proscrit lui-même, revint à l'idée des deux sections, proposant d'ajouter deux articles à la loi des tribunaux spéciaux. Cependant le consul Cambacérès insista, et fit prévaloir l'idée d'une mesure extraordinaire, sauf à la discuter ensuite de nouveau, devant les sections réunies. Dans cette espèce de huis-clos, les paroles furent encore très-vives. M. Roederer cria fort contre les Jacobins, imputa leurs crimes aux ménagements de M. Fouché, et alla jusqu'à provoquer une déclaration du Conseil d'État, dans laquelle on demanderait la destitution de ce ministre.

M. Cambacérès réprima tous ces écarts de zèle, et convoqua les sections chez le général Bonaparte, en présence duquel on tint une espèce de conseil privé, composé des Consuls, des deux sections de l'intérieur et de législation, et des ministres des affaires étrangères, de l'intérieur et de la justice. Les préventions étaient si grandes contre M. Fouché, qu'on ne l'avait pas même appelé à ces conférences.

La proposition d'une résolution extraordinaire fut de nouveau présentée, et longuement discutée. Il fallut plusieurs séances de ce même conseil privé, avant de se mettre d'accord. Enfin, on convint de prendre une mesure générale, contre ce qu'on appelait les terroristes. Mais il restait une question grave, c'était la forme même de cette mesure. Il s'agissait de savoir si on procéderait au moyen d'un acte spontané du gouvernement, ou au moyen d'une loi. Le Premier Consul, ordinairement si hardi, voulait une loi. Il tenait à compromettre les grands corps de l'État dans cette occasion, et le déclarait assez ouvertement.--Les Consuls sont irresponsables, dit-il, mais les ministres ne le sont pas, et celui qui signera une telle résolution pourrait être un jour recherché. Il ne faut pas compromettre un individu seul; il faut que le Corps Législatif partage la responsabilité de l'acte proposé. Les Consuls eux-mêmes, ajouta-t-il, ne savent pas ce qui peut arriver. Quant à moi, tant que je vivrai, je ne crains pas que quelqu'un ose venir me demander compte de mes actions. Mais je puis être tué, et alors je ne réponds pas de la sûreté de mes deux collègues. Ce serait à votre tour à gouverner, dit-il en riant au second consul Cambacérès, et _vous n'êtes pas fort sur vos étriers_. Mieux vaut une loi, pour le présent comme pour l'avenir.--

Il se passa dans ce moment une scène singulière. Ceux mêmes qui répugnaient à la mesure voulurent qu'elle fût prise, non pas au moyen d'une loi, mais au moyen d'une résolution spontanée du gouvernement. Ils désiraient en faire peser sur le gouvernement la responsabilité tout entière, et ils ne voyaient pas qu'ils lui laissaient prendre ainsi la funeste habitude d'agir seul, et de sa pleine autorité. On dit, pour appuyer cette opinion, que la loi ne passerait pas, que les avis commençaient à être partagés sur les vrais auteurs du crime, que le Corps Législatif reculerait devant une liste de proscription, qu'on s'exposerait dès lors au plus grave des échecs. MM. Roederer et Regnaud de Saint-Jean-d'Angely se prononcèrent eux-mêmes dans ce sens. Le Premier Consul répondit à ce dernier: Depuis que le Tribunat vous a rejeté une ou deux lois, vous êtes saisi d'épouvante. Il y a bien, il est vrai, quelques Jacobins dans le Corps Législatif, mais ils sont dix à douze au plus. Ils font peur aux autres, qui savent que, sans moi, sans le 18 brumaire, on les aurait égorgés. Ces derniers ne me feront pas défaut en cette occasion; la loi passera.--

[En marge: Résolution de déporter un certain nombre d'hommes qualifiés de terroristes.]

On insista, et M. de Talleyrand, se rangeant à l'avis de ceux qui craignaient les chances d'une loi, donna au Premier Consul la raison la plus capable de le toucher, c'est qu'au dehors l'acte en serait plus imposant. On y verrait, disait-il, un gouvernement qui osait et savait se défendre des anarchistes.--Le Premier Consul se rendit à cet argument, mais imagina un terme moyen qui fut adopté; c'était d'en référer au Sénat, pour que ce corps examinât si l'acte était attentatoire ou non à la Constitution. On se souvient sans doute que, d'après la Constitution de l'an VIII, le Sénat ne votait point les lois, mais qu'il pouvait les casser, s'il les jugeait contraires à la Constitution. Il avait le même pouvoir à l'égard des mesures du gouvernement. L'idée du Premier Consul fut donc trouvée bonne, et on chargea M. Fouché de dresser une liste des principaux terroristes, afin de les déporter dans les déserts du Nouveau-Monde. Les deux sections du Conseil d'État furent chargées de rédiger les motifs. Le Premier Consul devait signer la résolution, et le Sénat déclarer si elle était contraire ou non à la Constitution.

[En marge: Janv. 1801.]

[En marge: On commence à se douter des vrais auteurs du crime.]

Cette mesure contre les terroristes, illégale et arbitraire en elle-même, n'avait pas même la justice que l'arbitraire peut avoir quelquefois, quand il frappe sur les vrais coupables; car les terroristes n'étaient pas les auteurs du crime. On commençait alors à se douter de la vérité. Le ministre Fouché et le préfet de police Dubois n'avaient cessé de se livrer aux plus actives recherches, et ces recherches n'étaient pas restées sans succès. La violence de l'explosion avait fait disparaître presque tous les instruments du forfait. La jeune fille, à qui Saint-Réjant avait donné le cheval à garder, avait été mise en pièces; il ne restait que les pieds et les jambes de cette infortunée. Les bandes de fer appartenant aux roues de la charrette, avaient été jetées à une grande distance. Partout on avait trouvé, épars et fort éloignés les uns des autres, les débris des objets employés à commettre le crime, et propres à en faire découvrir les auteurs. Cependant il subsistait quelques vestiges de la charrette et du cheval. On rapprocha ces vestiges, on en composa un signalement, on le fit connaître au public par la voie des journaux, et on appela tous les marchands de chevaux de Paris. Par un heureux hasard, le premier propriétaire du cheval le reconnut parfaitement, et désigna un marchand grainetier auquel il l'avait vendu. Ce marchand, appelé, déclara avec une complète franchise tout ce qu'il savait. Il avait revendu le cheval à deux individus, se faisant passer pour marchands forains. Il avait communiqué deux ou trois fois avec eux, et les signalait d'une manière très circonstanciée. Un loueur de voitures, qui avait prêté pour quelques jours la remise dans laquelle la charrette avait été déposée, fit aussi une déclaration fort précise. Il désigna les mêmes individus, et donna des indications tout à fait conformes à celles qu'on tenait du marchand grainetier. Le tonnelier qui avait vendu le baril, et l'avait cerclé avec du fer, fournit des renseignements entièrement concordants avec les premiers. Toutes ces dépositions s'accordaient parfaitement, quant à la taille, à la figure, aux vêtements, à la qualification des individus dénoncés. Lorsque tous ces témoins eurent été entendus, on eut recours à une épreuve décisive. On tira de prison, pour les faire comparaître devant eux, plus de deux cents révolutionnaires arrêtés à cette occasion. Ces confrontations durèrent pendant les journées des 1er, 2, 3 et 4 janvier (11, 12, 13, 14 nivôse), et amenèrent la certitude qu'aucun des révolutionnaires arrêtés n'était auteur du crime, car aucun n'était reconnu. Et on ne pouvait douter de la bonne foi des témoins qui donnaient ces signalements, car presque tous s'étaient spontanément offerts à déposer, et mettaient un grand zèle à seconder la police. Il y avait donc certitude à peu près acquise que les révolutionnaires étaient innocents. La certitude, il est vrai, ne pouvait devenir complète que par la découverte des véritables auteurs. Mais une circonstance grave accusait les agents de Georges, envoyés depuis plus d'un mois à Paris, et toujours considérés par M. Fouché comme les vrais coupables. Quoiqu'on eût perdu leurs traces, cependant, jusqu'au 3 nivôse, ils avaient encore été aperçus, tantôt dans un lieu, tantôt dans un autre, sans qu'on pût arriver jusqu'à les saisir. Mais, depuis le 3 nivôse, ils avaient entièrement disparu: on aurait dit qu'ils s'étaient ensevelis sous terre. Cette disparition, si subite et si complète, à partir du jour du crime, était une circonstance frappante. Ajoutez à cela que l'un des signalements donnés par les témoins, concordait tout à fait avec le signalement du nommé Carbon. M. Fouché, d'après tous ces indices, croyant plus que jamais que les vrais auteurs étaient les Chouans, se hâta d'envoyer un émissaire auprès de Georges, pour obtenir des informations sur Carbon, Saint-Réjant et Limoëlan. Dans l'intervalle, il avait fait assez de confidences, pour ébranler la conviction de bien des gens, même celle du Premier Consul, qui cependant ne voulait abandonner sa première opinion que sur une certitude entière.

Tel était l'état de l'instruction au 4 janvier (14 nivôse), jour où fut définitivement arrêté l'acte qui frappait les hommes qualifiés de terroristes[10].

[Note 10: J'ai comparé les dates de tous les actes de l'instruction, avec les dates des résolutions prises à l'égard du parti révolutionnaire, et il en résulte que, du 11 au 14 nivôse (du 1er au 4 janvier), on ne savait qu'une chose, c'est que les confrontations avec les hommes qualifiés de terroristes n'en avaient fait reconnaître aucun. On avait donc de fortes raisons de croire que le parti révolutionnaire était étranger au crime de la rue Saint-Nicaise; mais on ne put en avoir la certitude complète que beaucoup plus tard, c'est-à-dire le 28 nivôse (18 janvier), jour de l'arrestation et de la reconnaissance complète de Carbon par les vendeurs du cheval, de la charrette et du baril. L'acte contre les révolutionnaires est du 14 nivôse (4 janvier): il n'est donc pas vrai, comme on l'a dit quelquefois, que cette proscription ait eu lieu en parfaite connaissance des vrais auteurs du crime, et qu'on ait frappé les révolutionnaires en sachant qu'ils étaient innocents. L'acte n'en est pas moins grave; mais il faut le donner tel qu'il est, sans l'exagérer ni l'atténuer.]

On était successivement tombé d'accord sur tous les points; on n'avait jamais songé d'une manière sérieuse à un tribunal qui jugerait sommairement, et ferait fusiller les terroristes; on s'était toujours arrêté à l'idée de déporter un certain nombre d'entre eux, et, après bien des discussions, on était convenu de les déporter en vertu d'un acte des Consuls, déféré à l'approbation du Sénat. Tout étant arrêté avec les principaux membres du Conseil et du Sénat, le reste ne pouvait plus être qu'une vaine formalité.

M. Fouché, qui, sans savoir toute la vérité, en connaissait cependant une partie, M. Fouché, battu de tous les côtés, eut la faiblesse de se prêter à une mesure dirigée, il est vrai, contre des hommes souillés de sang, mais point auteurs du crime qu'on voulait punir dans le moment. De tous ceux qui participèrent à cet acte de proscription, il était donc le plus inexcusable; mais on l'attaquait de toutes parts, on l'accusait de complaisance à l'égard des révolutionnaires, et il n'eut pas le courage de résister. Il fit lui-même au Conseil d'État le rapport, sur lequel fut fondée la résolution des Consuls.

Dans ce rapport, présenté au Conseil d'État le 1er janvier 1801 (11 nivôse), on dénonçait une classe d'hommes, qui, depuis dix ans, s'étaient couverts de tous les crimes, qui avaient versé le sang des prisonniers de l'Abbaye, envahi et violenté la Convention, menacé le Directoire, et qui, réduits aujourd'hui au désespoir, s'armaient du poignard pour frapper la République dans la personne du Premier Consul. _Tous ces hommes_, disait-on, _n'ont pas été pris le poignard à la main; mais tous sont universellement connus pour être capables de l'aiguiser et de le prendre._ On ajoutait que les formes tutélaires de la justice n'étaient pas faites pour eux; on proposait donc de les enlever, et les déporter hors du territoire de la République.

L'examen du rapport fit naître la question de savoir, si on ne devait pas y dénoncer les Jacobins comme auteurs du 3 nivôse. Le Premier Consul eût grand soin de s'y opposer. On le croit, dit-il, mais on ne le sait pas (il commençait, en effet, à être ébranlé dans sa conviction); on les déporte pour le 2 septembre, le 31 mai, les journées de prairial, la conspiration de Baboeuf, pour tout ce qu'ils ont fait, pour tout ce qu'ils pourraient faire encore.--

Une liste de cent trente individus condamnés à la déportation, suivait ce rapport. On ne se bornait pas à les déporter; mais, ce qui était plus cruel peut-être, on ajoutait au nom de plusieurs d'entre eux la qualification de _Septembriseurs_, sans autre autorité pour les qualifier ainsi que la notoriété publique.

Le Conseil d'État éprouva une visible répugnance en entendant ces cent trente noms, car on eût dit qu'il était appelé à rédiger une liste de proscription. Le conseiller Thibaudeau dit qu'on ne pouvait composer une telle liste dans le sein du Conseil. Je ne suis pas assez insensé, repartit avec humeur le Premier Consul, pour vous faire prononcer sur des individus; je vous soumets seulement le principe de la mesure.--Le principe fut approuvé; il y eut cependant quelques suffrages contraires.

On proposa ensuite la question de savoir, si la mesure serait un acte de haute police de la part du gouvernement, ou une loi rendue dans les formes accoutumées. On s'était mis d'accord préalablement; on confirma les résolutions déjà secrètement arrêtées, et il fut décidé que la mesure serait un acte spontané du gouvernement, déféré seulement au Sénat, pour prononcer sur la question de constitutionnalité.

[En marge: L'acte de déportation signé par le Premier Consul le 4 janvier.]

Le 4 janvier (14 nivôse), le Premier Consul, après avoir fait rédiger la liste définitive, prit un arrêté par lequel il déportait hors du territoire de la République les individus inscrits sur cette liste, et, sans aucune hésitation, apposa sa signature au bas de cet arrêté.

Le 5 janvier (15 nivôse), le Sénat assemblé renchérit encore sur la délibération du Conseil d'État, et déclara que la résolution du Premier Consul était une mesure conservatrice de la Constitution.

Le lendemain ces malheureux furent réunis, et dirigés sur la route de Nantes, pour être embarqués, et envoyés sur des terres lointaines. Il y avait parmi eux quelques députés de la Convention, plusieurs Membres de l'ancienne Commune, tout ce qui restait des assassins de septembre, et le fameux Rossignol, l'ancien général de l'armée révolutionnaire. Sans doute ces hommes ne méritaient aucun intérêt, du moins pour la plupart; mais toutes les formes de la justice étaient violées à leur égard, et ce qui prouve le danger de la violation de ces formes sacrées, c'est que plusieurs des désignations faites par la police furent contestées, et avec une grande apparence de raison. Il fallait quelque force morale, dans le moment, pour réclamer en faveur de ces proscrits; cependant il y en eut quelques-uns qui, sur des recommandations d'hommes courageux, furent justement rayés de la liste de proscription, et dispensés à Nantes de l'embarquement fatal. Que sur une recommandation influente, un individu puisse obtenir ou ne pas obtenir la faveur d'un gouvernement, soit; mais qu'il suffise d'une recommandation pour être sauvé de la proscription, qu'il suffise de ne pas trouver un ami ou courageux ou influent, pour y être compris, voilà ce qui doit révolter tout sentiment de justice, et prouver que, les formes violées, il ne reste dans la société que le plus horrible arbitraire! Et néanmoins, ce temps était éclatant de gloire! il était tout plein de l'amour de l'ordre, de la haine du sang! Mais on sortait du chaos révolutionnaire, on n'avait aucun respect des règles, on les trouvait incommodes, insupportables. Quand on parlait de cet acte arbitraire, il suffisait d'un seul mot pour le justifier. Ces misérables, disait-on, se sont couverts de sang, ils s'en couvriraient encore, si on les laissait faire; on les traite bien mieux qu'ils n'ont traité leurs victimes. Et en effet, si cet acte, sous le rapport de la violation des formes, égalait tout ce qu'on avait vu aux époques antérieures, il présentait avec le passé deux différences: on frappait pour la plupart des scélérats, et on ne versait pas leur sang! Triste excuse, nous en convenons, mais qu'il faut présenter cependant, pour faire remarquer que l'année dix-huit cent n'avait rien de commun avec l'année quatre-vingt-treize.

[En marge: Procès de Ceracchi, Aréna, Demerville et Topino-Lebrun.]

Quand ces malheureux furent acheminés vers Nantes, on eut la plus grande peine à les sauver des fureurs de la populace, dans toutes les villes qu'ils traversèrent, tant le sentiment public était prononcé contre eux. Sous l'empire de ce sentiment, il se passa encore quelque chose de plus déplorable, ce fut la condamnation de Ceracchi, Aréna, Demerville et Topino-Lebrun. On se souvient qu'au mois d'octobre précédent (vendémiaire), ces brouillons étaient entrés dans un complot, tendant à assassiner le Premier Consul à l'Opéra. Mais aucun d'eux n'avait eu le courage, ni peut-être même l'intention bien arrêtée, de contribuer à l'exécution du complot. Les agents de police qu'on leur fournit, et auxquels ils donnèrent des poignards, développèrent en eux, plus qu'elle n'y était, la résolution du crime. Mais, en tout cas, ils ne s'étaient pas présentés sur le lieu de l'exécution, et Ceracchi, arrêté seul à l'Opéra, n'était pas même armé de l'un des poignards, qu'ils s'étaient distribués entre eux. C'étaient des déclamateurs qui souhaitaient certainement la destruction du Premier Consul, mais qui jamais n'auraient osé la consommer. On les jugea le 9 janvier (19 nivôse), au moment même où se passaient les événements que nous venons de raconter. Les avocats, sentant la terrible influence qu'exerçait sur l'esprit du jury l'événement du 3 nivôse, firent de vains efforts pour la combattre. Cette influence fut irrésistible sur le jury, qui est de toutes les juridictions la plus dominée par l'opinion publique, et qui a les avantages et les inconvénients de cette disposition. Quatre de ces malheureux furent condamnés à mort; c'étaient Ceracchi, Aréna, Demerville et Topino-Lebrun. Ce dernier méritait quelque intérêt, et devint un éclatant exemple de la cruelle mobilité des destinées, pendant les révolutions! Ce jeune Topino-Lebrun était peintre de quelque talent, et élève du célèbre David. Partageant l'exaltation des artistes, il avait été juré au tribunal révolutionnaire; mais il s'y était montré beaucoup moins impitoyable que ses collègues. Il fit venir le respectable défenseur des victimes de ce temps, l'avocat Chauveau-Lagarde, qui témoigna vainement de son humanité. Singulier retour de la fortune! l'ancien juré du tribunal révolutionnaire, accusé à son tour, appelait aujourd'hui à son aide l'ancien défenseur des victimes de ce sanglant tribunal! Mais ce secours, donné généreusement, ne put le sauver. Tous les quatre, condamnés le 9 janvier (19 nivôse), furent, après un inutile pourvoi devant le tribunal de cassation, exécutés le 31 janvier...

[En marge: Découverte des auteurs de la machine infernale.]