Part 4

Sous les règnes suivants, la monarchie légitime s'humanisa quelque peu, et les plus malins de la nation surprirent le secret de la comédie. Cependant les costumes d'apparat, les grands carrosses rehaussés d'or et l'éclat pompeux de la cour nous jetaient encore de la poudre aux yeux. Les provinciaux, qui sont, après tout, la plus grande moitié de la nation, jugeaient le roi sur des portraits flattés, et spécialement sur l'empreinte des monnaies. Un louis de vingt-quatre livres ne pouvait, dans aucun cas, paraître laid ou disgracieux. La beauté du métal ajoutait quelque chose à l'élégance du profil. On reposait les yeux avec complaisance sur une image de si grand prix. Le roi apparaissait là-dessus comme le dispensateur de tous les biens de la terre.

Va-t'en chez un papetier, achète une demi-douzaine de Bourbons photographiés d'après nature, et tu me diras ce que tu penses du droit divin!

V

COMMENT ON PERD LA QUALITÉ DE FRANÇAIS

Ma chère cousine,

Tu as lu dans les journaux que deux ou trois cents jeunes Français, presque tous gentilshommes, s'étaient enrôlés dans l'armée du pape sans autorisation de l'empereur.

Ces volontaires, ou (pour parler comme eux) ces croisés, appartenaient pour la plupart à l'opinion légitimiste. Ils avaient les meilleures raisons du monde pour se passer de toutes les permissions impériales. Napoléon III n'était à leurs yeux qu'un usurpateur élu par sept ou huit millions de complices.

Catholiques par croyance, ou tout au moins par esprit de parti, ils se laissèrent persuader que Rome était la première patrie des catholiques. Les sermons et les mandements leur firent oublier que le sang français n'appartient qu'à la France. Ils cédèrent à l'entraînement d'un courage aveugle et d'un honneur mal conseillé, et coururent à Rome, sans entendre le bruit des portes de la France qui se refermaient derrière eux.

Ils se sont bravement battus; c'est une justice à leur rendre. Comme les défenseurs de Messine et de Gaëte, ils ont été les héros d'une mauvaise cause. Ils ignoraient que nos lois sont impitoyables pour une certaine catégorie de héros.

A leurs yeux, la cause qu'ils défendaient était non-seulement sacrée, mais française. Ils voyaient à leur tête un général français très-illustre, autorisé par l'empereur à combattre pour le pape. Une armée française protégeait la capitale de Pie IX. La nation française, assez silencieuse depuis quelques années, n'avait pas encore exprimé son opinion sur le temporel. Ces jeunes gens ne pouvaient guère deviner qu'ils encouraient des peines sévères en essayant à Castelfidardo ce que M. de Goyon faisait légalement à Rome.

Ils savaient bien qu'ils exposaient leur vie, mais ils ne s'arrêtaient pas pour si peu. Je me figure qu'ils y auraient regardé à deux fois si, avant de signer leur passe-port, on leur eût donné à lire l'article 21 du Code civil:

«Le Français qui, sans autorisation du roi, prendrait du service militaire chez l'étranger ou s'affilierait à une corporation militaire étrangère, perdra sa qualité de Français. Il ne pourra rentrer en France qu'avec la permission du roi, et recouvrer sa qualité de Français qu'en remplissant les conditions imposées à l'étranger pour devenir citoyen; le tout sans préjudice des peines prononcées par la loi criminelle contre les Français qui ont porté ou porteront les armes contre leur patrie.»

Il est bien évident que les volontaires du pape se sont engagés comme soldats dans une armée étrangère. Ils l'ont fait sans autorisation, ils ont donc perdu la qualité de Français. Ils ne peuvent rentrer en France sans la permission de l'empereur; ils ne peuvent redevenir Français qu'en traversant les interminables formalités de la naturalisation.

Ce n'est pas tout. Le décret du 26 août 1811 ajoute encore à la sévérité de la loi. Non-seulement les vaincus de Castelfidardo, rentrés en France sans permission, doivent être expulsés par la police, mais ils ne peuvent ni recueillir une succession, ni même jouir des droits civils de l'étranger résidant en France. (Duranton, t. 1, 195.) Le décret de 1811 n'est pas abrogé. Il a été maintenu par la charte de 1814 (art. 68) et par la charte de 1830 (art. 59). La Cour de cassation (27 juin 1831; 8 et 22 avril 1831) décide qu'il a acquis force de loi. Le gouvernement l'a rappelé et visé en 1823 (ordonnance du 10 avril). La cour de Toulouse a décidé, le 18 juin 1831, qu'il avait force de loi.

C'est beau, la loi; c'est bon, c'est excellent, c'est admirable; mais c'est implacable. Je comprends le désespoir des malheureux Romains, qui sollicitent en vain, depuis tant de siècles, la faveur de vivre sous des lois. Mais je ne pourrais pas rester indifférent au désespoir de trois cents familles françaises, si l'article 21 du Code et le décret du 26 avril 1811 étaient appliqués dans toute leur rigueur.

La France a ri, le mois passé, lorsqu'un volontaire jeune, bien portant, décoré par le pape et sollicitant la faveur de porter sa croix reçut de la chancellerie cette réponse laconique:

«Portez-la si vous voulez, vous n'êtes plus Français.»

La France a ri; je le comprends: c'était presque de la comédie. On n'a vu dans cette affaire que le châtiment imprévu d'une petite ambition, une vanité froissée.

Mais, si demain la police allait prendre à Quimper ou à Laval tous les survivants de Castelfidardo, les uns sains, les autres convalescents, quelques-uns malades encore de leurs blessures; si elle les expulsait du territoire français en vertu de l'article 21 et du décret de 1811, la comédie tournerait au drame et personne ne rirait plus.

On les connaît tous, ces volontaires. Ils ne se cachent pas. Ils ont publié eux-mêmes leurs noms, leurs états de service, et toutes les circonstances qui les placent sous le coup de la loi. Ils acceptent les dernières conséquences de leur courageuse folie. Que fera le gouvernement? Épargnera-t-il les uns après avoir frappé les autres? Que deviendrait ce premier principe de toutes nos constitutions, l'égalité devant la loi? Les comprendra-t-il tous dans une seule mesure de rigueur? Aucun homme ne verrait d'un oeil sec une telle hécatombe de jeunes courages. Laissera-t-on la loi suspendue sur leurs têtes comme une menace? Ce serait les condamner au pire de tous les supplices: l'incertitude. J'ai beau chercher, je ne vois qu'une solution digne du prince qui nous gouverne. C'est un décret d'amnistie qui ramènerait dans le giron de la France tous ces nobles enfants égarés.

Ils ont violé la loi, c'est plus que certain. Et pourtant, quel juge oserait les déclarer coupables? Les coupables sont les orateurs en robe longue, qui leur ont prêché la croisade et n'y ont pas couru avec eux.

Cet article 21 du Code, et le décret qui l'appuie, ont des conséquences tout à fait curieuses et que le législateur ne prévoyait point.

Les princes des dynasties déchues sont exclus du territoire de la France; mais il ne s'ensuit aucunement qu'ils aient perdu la qualité de Français. M. le comte de Chambord, M. le duc d'Aumale sont Français; personne ne le conteste.

Mais deux jeunes princes de la famille d'Orléans, réduits à vivre dans l'oisiveté et à ignorer le métier des armes, prennent du service militaire chez l'étranger. Ils ne demandent pas l'autorisation de l'empereur Napoléon III; on devine aisément pour quelle cause. L'un s'engage dans l'armée espagnole, envahit le Maroc, et se bat courageusement pour la civilisation contre la barbarie. L'autre est enrôlé dans l'armée piémontaise. Il marche avec nos alliés, avec nous, contre l'Autriche. Il affronte, à Magenta et à Solferino, les mêmes balles qui sifflaient autour de Napoléon III, et il perd ainsi la qualité de Français. Voilà deux jeunes princes qui seraient restés Français jusqu'à la mort, s'ils avaient été inutiles ou lâches. Leur bravoure les condamne à un nouvel exil dans l'exil, en vertu de l'article 21.

Ce n'est pas tout. L'illustre auteur du décret de 1811 ne prévoyait pas assurément qu'il condamnait par avance son neveu le plus cher et son auguste héritier. Car le prince Louis-Napoléon Bonaparte s'est placé, lui aussi, sous le coup du terrible décret. Je ne le blâme point d'avoir servi comme capitaine dans l'artillerie suisse, sans la permission du roi Louis-Philippe. S'il avait respecté l'article 21 du Code et le terrible décret de 1811, notre artillerie ne serait peut-être pas aujourd'hui la première de l'Europe. Mais enfin la loi est formelle. Napoléon III a encouru les mêmes peines que les chevaliers de Castelfidardo, et le gouvernement de 1848 avait deux raisons de l'expulser lorsque la nation lui accorda l'amnistie et quelque chose de plus.

Ce qui n'est guère moins curieux, c'est que l'article 21, si dur aux volontaires du pape, ne peut absolument rien contre les soldats de Garibaldi.

Qu'entend-on par ces mots: «Prendre du service à l'étranger?»

La jurisprudence et le simple bon sens vous répondent: C'est s'engager comme soldat dans une armée régulière appartenant à une république ou à un prince reconnu officiellement par la diplomatie. Un corps de volontaires qui n'est ni enrôlé, ni payé, ni commandé par aucun gouvernement, n'est pas une armée. C'est pourquoi l'on peut être soldat de Garibaldi et rester Français.

On s'enrôle dans un comité révolutionnaire; on reçoit des armes fournies par le comité. Les comités sont indépendants de tout gouvernement; le ministère piémontais les tolère, les favorise, les disperse et les violente, suivant l'intérêt du moment: il ne saurait ni les organiser ni les diriger. Les transports sont confiés à l'industrie privée: qui est-ce qui nolise, achète, emprunte les navires? Garibaldi. Les chefs ne sont pas nommés par le gouvernement. Si quelque officier de Victor-Emmanuel veut suivre Garibaldi, il commence par envoyer sa démission au roi. Garibaldi lui-même a rendu ses épaulettes de général piémontais, avant de se mettre en campagne.

Depuis le débarquement des _mille_ à Palerme, Garibaldi et ses compagnons se sont entendu appeler brigands par tous les réactionnaires de l'Europe. Brigands, soit. Mais, s'ils acceptent l'injure, il convient que les bénéfices du mot leur soient acquis. Une demi-douzaine de brigands qui s'embarqueraient à Marseille avec des revolvers plein leurs poches, pour écumer le golfe de Gênes, s'exposeraient à être pendus, mais ils conserveraient leur nationalité jusqu'à la dernière heure, et ils seraient des pendus français. Eh bien, l'insurrection est une violation du droit écrit, comme la piraterie et le brigandage. Les glorieux insurgés qui viennent de sauver l'Italie sont, comme les voleurs et les pirates, hors la loi.

On nous objectera que ces illustres brigands avaient pris pour devise: _Victor-Emmanuel, roi d'Italie_. Mais ce cri de guerre ne prouve rien, sinon la bonne volonté et le désintéressement de ceux qui crient. Entre le cri de guerre d'un insurgé et l'engagement régulier d'un soldat, la distance est aussi grande qu'entre la prière d'un dévot et les voeux perpétuels d'un capucin. Les volontaires de Garibaldi ne s'enrôlent point pour un temps déterminé. Le comité de Gênes n'a jamais fait souscrire aucun engagement. En tête des brevets et des feuilles de route, on lisait:

_Italia una e libera, Vittorio-Emmanuele, re d'Italia, Il comitato di soccorso a _Garibaldi_ Della città di ..., etc._

Qu'est-ce que les deux premières lignes? Deux aspirations vers l'avenir, deux cris de guerre. L'Italie n'était ni une ni libre; on souhaitait qu'elle le devînt. Victor-Emmanuel était roi de Piémont; on désirait ardemment qu'il fût bientôt roi d'Italie. Ces deux lignes, qui n'exprimaient rien d'actuel et qui attendaient toute leur réalité de l'avenir, enlèvent au document toute signification officielle. Suppose un peu qu'on te mette sous les veux une feuille de route ainsi rédigée:

Italie désunie et morcelée. Lucien Murat, roi de Naples. Le comité de secours organisé par la ville de Paris Pour l'expédition de M. U...

Dirais-tu qu'un tel document peut avoir un caractère officiel, et que le volontaire qui s'y est laissé inscrire a perdu la qualité de Français? Il la conserve tout entière, et la qualité de niais par-dessus le marché.

Tu pourrais craindre, chère cousine, que mon grand amour de l'Italie et mon admiration pour Garibaldi ne m'égarassent un peu dans le paradoxe; mais rassure-toi. Nos cours et nos tribunaux ont résolu la question tout comme nous.

En 1833, le général Clouet, condamné à mort par contumace à la suite de l'insurrection de Vendée, se réfugia en Portugal et s'enrôla sous les ordres de dom Miguel. Il revint en France après l'amnistie de 1840, et réclama sa pension au ministère des finances. Le ministre soutint que M. Clouet avait perdu sa qualité de Français, puisqu'il avait pris du service à l'étranger sans autorisation du roi. Mais le tribunal civil de la Seine:

«Attendu que dom Miguel, dans les troupes duquel il a accepté de l'emploi, n'était pas une puissance dont le droit fût reconnu;

«Qu'en droit, le service militaire chez l'étranger, qui, aux termes de l'article 21 du Code civil, fait perdre la qualité de Français, ne peut, par la gravité même de ses conséquences, être dans l'esprit de la loi que celui qui constitue un lien solennel et durable, enchaînant l'homme à un ordre de choses stable et permanent, et faisant supposer l'abjuration de toute affection pour la patrie;

«Que ce ne peut être en conséquence qu'un service véritable, comme on l'entend dans le sens ordinaire du mot, c'est-à-dire l'acceptation d'une fonction militaire qui présente un avenir et qui soit conférée par une puissance qui ait elle-même un avenir légitime;

«Que le pouvoir éphémère, partiel et contesté de dom Miguel n'avait, en 1833, qu'une existence de fait...»

Tu devines le jugement qui s'ensuivit. M. Clouet ne perdit point la qualité de Français.

Devant la Cour, M. l'avocat général Nouguier combattit la décision des premiers juges. Il insista sur le caractère de souverain que dom Miguel avait réellement, sinon légitimement, possédé depuis 1828; mais il fit cette réserve, très-précieuse pour les soldats de Garibaldi:

«Nous ferons cette concession qu'il est nécessaire que le service ait lieu _près d'une puissance_, et que, si M. Clouet était allé jouer le rôle de _chevalier errant_ ou de _capitaine d'aventuriers_, il n'aurait pas servi à l'étranger. Il faut qu'il ait servi une puissance étrangère.»

Malgré ce réquisitoire, la Cour, en audience solennelle, confirma la sentence des premiers juges (14 mars 1846).

Le ministre des finances se pourvut en cassation. Le pourvoi fut rejeté par la chambre des requêtes (2 février 1847), et n'arriva point jusqu'à la chambre civile.

La Cour de Toulouse, le 18 juin 1841, décida que les frères Souquet, volontaires de don Carlos, n'avaient point perdu la qualité de Français. Écoute encore une fois le langage de la justice:

«Qu'était don Carlos en s'entourant de soldats et de nombreux adhérents, en prenant les armes contre la reine d'Espagne, sinon un prétendant à la tête du parti qu'il avait soulevé contre cette reine; le chef d'une guerre civile? Don Carlos, par ses entreprises, sera-t-il élevé au rang de ces puissances étrangères reconnues par la France, les seules dont s'occupe le décret de 1811? Il ne peut pas sans doute prétendre à ce titre, et avoir servi sous lui, n'est pas avoir servi chez une puissance étrangère.»

Garibaldiens, mes braves amis, vous serez chers à l'Italie, sans cesser d'appartenir à la France. Une jeune et grande nation conservera votre mémoire avec un respect filial, sans que la vieille patrie vous chasse de son giron maternel. L'article 21 du Code et le décret de 1811 n'ont point de prise sur vous, et pourquoi? Parce que Garibaldi n'est pas une puissance. Garibaldi est une force, rien de plus. Une force appuyée sur le droit.

Mais j'y songe: le souverain de Rome et de quelques faubourgs est-il une puissance? Peut-on le mettre au rang des princes légitimes? La révolution de 1848 a promulgué un nouveau code politique qui fait son chemin dans l'Europe. Ce n'est plus seulement le droit de succession ni le consentement des cabinets qui fondent les puissances légitimes, c'est la volonté des peuples.

Or, le peuple de Rome et des environs a rejeté depuis longtemps la domination temporelle du pape. Donc, le pape n'est pas, plus que don Carlos ou dom Miguel, une puissance. Donc, les volontaires de Castelfidardo pourraient échapper à l'article 21 et au décret de 1811, s'ils me permettaient de plaider leur cause à ma façon. Mais je parie qu'ils ne voudront jamais de moi pour avocat.

* * * * *

_P. S._ Quant aux Gottliebs, ils m'écrivent de tous côtés et m'adjurent de les défendre. Je ne demanderais pas mieux; mais M. le juge d'instruction du tribunal de Saverne me mande à comparaître devant lui dimanche prochain, quoique je n'aie jamais attaqué les autorités de cette petite ville. Que deviendrai-je, bons dieux! si tous les maires et tous les sous-préfets de France viennent à se reconnaître dans Ignacius et Sauerkraut, comme tous les opprimés se sont reconnus dans le personnage allégorique de Gottlieb?

* * * * *

_Je devais être jugé et condamné le 24 mai suivant. Le maire de Saverne avait déposé une plainte en diffamation. Un jeune substitut plein de zèle avait préparé un réquisitoire dont le succès ne semblait douteux à personne. Le 24 mai, l'affaire ne fut point appelée. Tous les cléricaux d'Alsace, qui comptaient sur moi pour inaugurer la prison neuve de Saverne, poussèrent les hauts cris. L'honorable M. Keller, ancien candidat du gouvernement, député de Belfort au Corps législatif, se fit l'écho du mécontentement de ses amis. Je crois devoir transcrire ici, d'après le MONITEUR du 8 juin 1861, tout ce qui me concerne dans son discours:_

FRAGMENT D'UN DISCOURS DE M. KELLER.

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

... Un pamphlétaire qui a le malheur d'employer son esprit à dénigrer tous les lieux qui lui ont donné l'hospitalité, et qui ne mérite pas d'être nommé dans cette enceinte, avait fait sur Rome un livre calomnieux. A la rigueur, on comprend que, comme certaine publication récente, celle-ci ait pu tromper pendant quelques heures la vigilance du ministère de l'intérieur. Mais non; ce sont des jours, ce sont des semaines qu'on lui donne; on la saisit quand l'édition tout entière est vendue; et, quant au procès, on n'en a plus entendu parler.

Stimulé par ce premier succès, notre pamphlétaire, dans trois feuilletons de _l'Opinion nationale_, s'en prend à l'innocente ville de province qui l'abrite pendant la belle saison et qui n'a d'autre tort que de ne lui avoir pas encore élevé de statue, de ne lui avoir pas même donné un siége dans son conseil municipal. Indignement calomnié dans sa vie publique et privée, le maire n'écoute que la voix de sa conscience et dépose une plainte en diffamation. Peu importe que, plus tard, M. le ministre de l'intérieur le supplie ou le somme de la retirer. Le maire n'est pas seul offensé; l'honneur de vingt familles a été cruellement blessé; et d'ailleurs l'Alsace entière se sent insultée dans la personne de cet infortuné maire _Sauerkraut_, dont le nom seul est une insulte à notre agriculture; dans la personne de cet infortuné sous-préfet _Ignacius_, en qui l'on veut sans doute atteindre un des courageux sénateurs qui défendent le saint-siége. (_Nouvelles rumeurs._) D'ailleurs, le délit est constant; la justice est saisie; les assignations sont données, l'audience est fixée. L'affaire en étant là, il n'est pas de force humaine qui puisse l'empêcher d'avoir son cours; il n'est pas de force humaine qui puisse empêcher un tribunal saisi de se prononcer.

Au moment où l'opinion publique attendait ainsi une légitime satisfaction, la veille même de l'audience, un bruit se répand avec la rapidité de la foudre.

_Plusieurs membres._ Oh! oh!

M. KELLER. De Paris est tombé tout à coup un personnage mystérieux, muni de pouvoirs supérieurs; ce personnage demande communication du dossier, le met dans son sac, et, à la stupeur du tribunal, l'emporte pour l'examiner à loisir. (_Réclamations sur plusieurs bancs. Interruptions diverses._)

_Quelques membres._ Parlez! parlez!

M. KELLER. Sans doute, on craignait la passion des juges; on craignait peut-être l'influence occulte de la société de Saint-Vincent de Paul.

Le fait est qu'à l'heure qu'il est, le personnage dont je parle, qui n'est autre, dit-on, qu'un certain procureur général, conserve le dossier et l'examine encore; et l'Alsace, attristée, blessée dans son honneur... (_Vives réclamations sur plusieurs bancs._)

M. LE BARON DE REINACH. Parlez en votre nom! ne parlez pas au nom de l'Alsace!

M. KELLER. L'Alsace se demande si un pareil mépris de la légalité est possible en France, et se dit que, certainement, l'empereur ne sait pas comment on rend la justice en son nom. (_Vives et nombreuses réclamations._)

M. RIGAUD. Vous attaquez la magistrature, et jamais personne ne l'a fait en France! Elle est au-dessus de toutes les attaques, de tous les soupçons! (_Très-bien! très-bien!_)

M. KELLER. Messieurs, ces faits sont notoires. Ils m'ont été confirmés de Strasbourg par les lettres les plus détaillées que je pourrais lire à la Chambre, si je ne craignais de fatiguer son attention; et, tant que le gouvernement ne les aura pas démentis, je les avance comme tout à fait certains... (_Rumeurs et dénégations sur plusieurs bancs._)

M. ABATUCCI. Le maire a retiré sa plainte!

M. KELLER. Lorsqu'un tribunal est saisi, peu importe que la plainte soit retirée!

S. EXC. M. BAROCHE, _ministre, président du conseil d'État_. Pas en matière de diffamation!

M. KELLER. Je vous demande pardon, mais je crois que, sauf le cas d'adultère, toutes les fois qu'un tribunal est saisi, il doit se prononcer.

M. LE MINISTRE. Vous êtes dans l'erreur. En matière de diffamation, il faut que le plaignant insiste.

Du reste, nous ne savons pas un mot de tout ce que vous racontez là (_mouvement_), et à ce sujet je dois faire une observation.

Quand on veut mettre en cause le gouvernement sur des faits spéciaux, un sentiment que je ne veux pas dire, mais que la Chambre comprendra, devrait conduire l'orateur, ainsi que cela se fait partout, ainsi que cela se fait en Angleterre, ainsi que cela se faisait autrefois en France, à prévenir le gouvernement, de manière à le mettre à même de prendre des renseignements et de vérifier les faits que l'on veut porter devant la Chambre. Le gouvernement est ainsi en mesure de répondre aux interpellations; il peut même prévenir ces interpellations par des explications. Il me semble que mon observation trouve ici sa place. (_Très-bien! très-bien!_)

M. KELLER, _continuant son discours_. Quelle était la cause de cet abus de pouvoir?...

M. LE MINISTRE. Et mon observation, il faut y répondre! Pourquoi M. Keller ne répond-il pas?

M. KELLER, _continuant_. Quelle était la cause de cet abus de pouvoir, inouï dans nos annales judiciaires? Messieurs, elle est fort simple.

Et d'abord, il eût été pénible de voir une fois de plus le ruban de la Légion d'honneur sur les bancs de la police correctionnelle.

Et puis, chose plus grave, vous savez que, dans l'état de notre législation sur la presse, deux condamnations suffisent pour faire supprimer de droit le journal le plus dévoué. Il n'en faut pas tant pour un journal ordinaire. Eh bien, _l'Opinion nationale_ venait précisément d'être frappée à Montpellier pour avoir diffamé le président d'une association charitable. Une seconde condamnation, c'était son arrêt de mort. La France allait être privée des éminents services que lui rend ce journal. Il fallait le sauver: on l'a sauvé.

Cependant, le cas pourrait bien se reproduire. Il n'est pas dit que les gens que les journaux insultent ne finiront pas par se lasser de leur longanimité; il n'est pas dit que tous les tribunaux se montreront aussi complaisants que celui que je viens de citer... (_Vives réclamations._)