Part 19
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CE QUI FAIT QUE LE SYSTÈME FÉDÉRAL N'EST PAS À LA PORTÉE DE TOUS LES PEUPLES, ET CE QUI A PERMIS AUX ANGLO-AMÉRICAINS DE L'ADOPTER.
Il y a dans tout système fédéral des vices inhérents que le législateur ne peut combattre. -- Complication de tout système fédéral. -- Il exige des gouvernés un usage journalier de leur intelligence. -- Science pratique des Américains en matière de gouvernement. -- Faiblesse relative du gouvernement de l'Union, autre vice inhérent au système fédéral. -- Les Américains l'ont rendu moins grave, mais n'ont pu le détruire. -- La souveraineté des États particuliers plus faible en apparence, plus forte en réalité que celle de l'Union. -- Pourquoi. -- Il faut donc qu'il existe, indépendamment des lois, des causes naturelles d'union chez les peuples confédérés. -- Quelles sont ces causes parmi les Anglo-Américains. -- Le Maine et la Géorgie, éloignés l'un de l'autre de 400 lieues, plus naturellement unis que la Normandie et la Bretagne. -- Que la guerre est le principal écueil des confédérations. -- Ceci prouvé par l'exemple même des États-Unis. -- L'Union n'a pas de grandes guerres à craindre. -- Pourquoi. -- Dangers que courraient les peuples de l'Europe en adoptant le système fédéral des Américains.
Le législateur parvient quelquefois, après mille efforts, à exercer une influence indirecte sur la destinée des nations, et alors on célèbre son génie, tandis que souvent la position géographique du pays, sur laquelle il ne peut rien, un état social qui s'est créé sans son concours, des moeurs et des idées dont il ignore l'origine, un point de départ qu'il ne connaît pas, impriment à la société des mouvements irrésistibles contre lesquels il lutte en vain, et qui l'entraînent à son tour.
Le législateur ressemble à l'homme qui trace sa route au milieu des mers. Il peut aussi diriger le vaisseau qui le porte, mais il ne saurait en changer la structure, créer les vents, ni empêcher l'Océan de se soulever sous ses pieds.
J'ai montré quels avantages les Américains retirent du système fédéral. Il me reste à faire comprendre ce qui leur a permis d'adopter ce système; car il n'est pas donné à tous les peuples de jouir de ses bienfaits.
On trouve dans le système fédéral des vices accidentels naissant des lois; ceux-là peuvent être corrigés par les législateurs. On en rencontre d'autres qui, étant inhérents au système, ne sauraient être détruits par les peuples qui l'adoptent. Il faut donc que ces peuples trouvent en eux-mêmes la force nécessaire pour supporter les imperfections naturelles de leur gouvernement.
Parmi les vices inhérents à tout système fédéral, le plus visible de tous est la complication des moyens qu'il emploie. Ce système met nécessairement en présence deux souverainetés. Le législateur parvient à rendre les mouvements de ces deux souverainetés aussi simples et aussi égaux que possible, et peut les renfermer toutes les deux dans des sphères d'action nettement tracées; mais il ne saurait faire qu'il n'y en ait qu'une, ni empêcher qu'elles ne se touchent en quelque endroit.
Le système fédératif repose donc, quoi qu'on fasse, sur une théorie compliquée, dont l'application exige, dans les gouvernés, un usage journalier des lumières de leur raison.
Il n'y a, en général, que les conceptions simples qui s'emparent de l'esprit du peuple. Une idée fausse, mais claire et précise, aura toujours plus de puissance dans le monde qu'une idée vraie, mais complexe. De là vient que les partis, qui sont comme de petites nations dans une grande, se hâtent toujours d'adopter pour symbole un nom ou un principe qui, souvent, ne représente que très incomplétement le but qu'ils se proposent et les moyens qu'ils emploient, mais sans lequel ils ne pourraient subsister ni se mouvoir. Les gouvernements qui ne reposent que sur une seule idée ou sur un seul sentiment facile à définir, ne sont peut-être pas les meilleurs, mais ils sont à coup sûr les plus forts et les plus durables.
Lorsqu'on examine la constitution des États-Unis, la plus parfaite de toutes les constitutions fédérales connues, on est effrayé au contraire de la multitude de connaissances diverses et du discernement qu'elle suppose chez ceux qu'elle doit régir. Le gouvernement de l'Union repose presque tout entier sur des fictions légales. L'Union est une nation idéale qui n'existe pour ainsi dire que dans les esprits, et dont l'intelligence seule découvre l'étendue et les bornes.
La théorie générale étant bien comprise, restent les difficultés d'application; elles sont sans nombre, car la souveraineté de l'Union est tellement engagée dans celle des États, qu'il est impossible, au premier coup d'oeil, d'apercevoir leurs limites. Tout est conventionnel et artificiel dans un pareil gouvernement, et il ne saurait convenir qu'à un peuple habitué depuis long-temps à diriger lui-même ses affaires, et chez lequel la science politique est descendue jusque dans les derniers rangs de la société. Je n'ai jamais plus admiré le bon sens et l'intelligence pratique des Américains que dans la manière dont ils échappent aux difficultés sans nombre qui naissent de leur constitution fédérale. Je n'ai presque jamais rencontré d'homme du peuple, en Amérique, qui ne discernât avec une surprenante facilité les obligations nées des lois du Congrès et celles dont l'origine est dans les lois de son État, et qui, après avoir distingué les objets placés dans les attributions générales de l'Union de ceux que la législature locale doit régler, ne pût indiquer le point où commence la compétence des cours fédérales et la limite où s'arrête celle des tribunaux de l'État.
La constitution des États-Unis ressemble à ces belles créations de l'industrie humaine qui comblent de gloire et de biens ceux qui les inventent, mais qui restent stériles en d'autres mains.
C'est ce que le Mexique a fait voir de nos jours.
Les habitants du Mexique, voulant établir le système fédératif, prirent pour modèle et copièrent presque entièrement la constitution fédérale des Anglo-Américains leurs voisins[160]. Mais en transportant chez eux la lettre de la loi, ils ne purent transporter en même temps l'esprit qui la vivifie. On les vit donc s'embarrasser sans cesse parmi les rouages de leur double gouvernement. La souveraineté des États et celle de l'Union, sortant du cercle que la constitution avait tracé, pénétrèrent chaque jour l'une dans l'autre. Actuellement encore, le Mexique est sans cesse entraîné de l'anarchie au despotisme militaire, et du despotisme militaire à l'anarchie.
[Note 160: Voyez la constitution mexicaine de 1824.]
Le second et le plus funeste de tous les vices, que je regarde comme inhérent au système fédéral lui-même, c'est la faiblesse relative du gouvernement de l'Union.
Le principe sur lequel reposent toutes les confédérations est le fractionnement de la souveraineté. Les législateurs rendent ce fractionnement peu sensible; ils le dérobent même pour un temps aux regards, mais ils ne sauraient faire qu'il n'existe pas. Or, une souveraineté fractionnée sera toujours plus faible qu'une souveraineté complète.
On a vu, dans l'exposé de la constitution des États-Unis, avec quel art les Américains, tout en renfermant le pouvoir de l'Union dans le cercle restreint des gouvernements fédéraux, sont cependant parvenus à lui donner l'apparence et, jusqu'à un certain point, la force d'un gouvernement national.
En agissant ainsi, les législateurs de l'Union ont diminué le danger naturel des confédérations; mais ils n'ont pu le faire disparaître entièrement.
Le gouvernement américain, dit-on, ne s'adresse point aux États: il fait parvenir immédiatement ses injonctions jusqu'aux citoyens, et les plie isolément sous l'effort de la volonté commune.
Mais si la loi fédérale heurtait violemment les intérêts et les préjugés d'un État, ne doit-on pas craindre que chacun des citoyens de cet État ne se crût intéressé dans la cause de l'homme qui refuse d'obéir? Tous les citoyens de l'État, se trouvant ainsi lésés en même temps et de la même manière, par l'autorité de l'Union, en vain le gouvernement fédéral chercherait-il à les isoler pour les combattre: ils sentiraient instinctivement qu'ils doivent s'unir pour se défendre, et ils trouveraient une organisation toute préparée dans la portion de souveraineté dont on a laissé jouir leur État. La fiction disparaîtrait alors pour faire place à la réalité, et l'on pourrait voir la puissance organisée d'une partie du territoire en lutte avec l'autorité centrale.
J'en dirai autant de la justice fédérale. Si, dans un procès particulier, les tribunaux de l'Union violaient une loi importante d'un État, la lutte, sinon apparente, au moins réelle, serait entre l'État lésé représenté par un citoyen, et l'Union représentée par ses tribunaux[161].
[Note 161: Exemple: La constitution a donné à l'Union le droit de faire vendre pour son compte les terres inoccupées. Je suppose que l'Ohio revendique ce même droit pour celles qui sont renfermées dans ses limites, sous le prétexte que la constitution n'a voulu parler que du territoire qui n'est encore soumis à aucune juridiction d'État, et qu'en conséquence il veuille lui-même les vendre. La question judiciaire se poserait, il est vrai, entre les acquéreurs qui tiennent leur titre de l'Union et les acquéreurs qui tiennent leur titre de l'État, et non pas entre l'Union et l'Ohio. Mais si la cour des États-Unis ordonnait que l'acquéreur fédéral fût mis en possession, et que les tribunaux de l'Ohio maintinssent dans ses biens son compétiteur, alors que deviendrait la fiction légale?]
Il faut avoir bien peu d'expérience des choses de ce monde pour s'imaginer qu'après avoir laissé aux passions des hommes un moyen de se satisfaire, on les empêchera toujours, à l'aide de fictions légales, de l'apercevoir et de s'en servir.
Les législateurs américains, en rendant moins probable la lutte entre les deux souverainetés, n'en ont donc pas détruit les causes.
On peut même aller plus loin, et dire qu'ils n'ont pu, en cas de lutte, assurer au pouvoir fédéral la prépondérance.
Ils donnèrent à l'Union de l'argent et des soldats, mais les États gardèrent l'amour et les préjugés des peuples.
La souveraineté de l'Union est un être abstrait qui ne se rattache qu'à un petit nombre d'objets extérieurs. La souveraineté des États tombe sous tous les sens; on la comprend sans peine; on la voit agir à chaque instant. L'une est nouvelle, l'autre est née avec le peuple lui-même.
La souveraineté de l'Union est l'oeuvre de l'art. La souveraineté des États est naturelle; elle existe par elle-même, sans efforts, comme l'autorité du père de famille.
La souveraineté de l'Union ne touche les hommes que par quelques grands intérêts; elle représente une partie immense, éloignée, un sentiment vague et indéfini. La souveraineté des États enveloppe chaque citoyen, en quelque sorte, et le prend chaque jour en détail. C'est elle qui se charge de garantir sa propriété, sa liberté, sa vie; elle influe à tout moment sur son bien-être ou sa misère. La souveraineté des États s'appuie sur les souvenirs, sur les habitudes, sur les préjugés locaux, sur l'égoïsme de province et de famille; en un mot, sur toutes les choses qui rendent l'instinct de la patrie si puissant dans le coeur de l'homme. Comment douter de ses avantages?
Puisque les législateurs ne peuvent empêcher qu'il ne survienne, entre les deux souverainetés que le système fédéral met en présence, des collisions dangereuses, il faut donc qu'à leurs efforts pour détourner les peuples confédérés de la guerre, il se joigne des dispositions particulières qui portent ceux-ci à la paix.
Il résulte de là que le pacte fédéral ne saurait avoir une longue existence, s'il ne rencontre, dans les peuples auxquels il s'applique, un certain nombre de conditions d'union qui leur rendent aisée cette vie commune, et facilitent la tâche du gouvernement.
Ainsi, le système fédéral, pour réussir, n'a pas seulement besoin de bonnes lois, il faut encore que les circonstances le favorisent.
Tous les peuples qu'on a vus se confédérer avaient un certain nombre d'intérêts communs, qui formaient comme les liens intellectuels de l'association.
Mais outre les intérêts matériels, l'homme a encore des idées et des sentiments. Pour qu'une confédération subsiste long-temps, il n'est pas moins nécessaire qu'il y ait homogénéité dans la civilisation que dans les besoins des divers peuples qui la composent. Entre la civilisation du canton de Vaud et celle du canton d'Uri, il y a comme du XIXe siècle au XVe: aussi la Suisse n'a-t-elle jamais eu, à vrai dire, de gouvernement fédéral. L'union entre ces différents cantons n'existe que sur la carte; et l'on s'en apercevrait bien, si une autorité centrale voulait appliquer les mêmes lois à tout le territoire.
Il y a un fait qui facilite admirablement, aux États-Unis, l'existence du gouvernement fédéral. Les différents États ont non seulement les mêmes intérêts à peu près, la même origine et la même langue, mais encore le même degré de civilisation; ce qui rend presque toujours l'accord entre eux chose facile. Je ne sais s'il y a si petite nation européenne qui ne présente un aspect moins homogène dans ses différentes parties que le peuple américain, dont le territoire est aussi grand que la moitié de l'Europe. De l'État du Maine à l'État de Géorgie on compte environ 400 lieues. Il existe cependant moins de différence entre la civilisation du Maine et celle de la Géorgie, qu'entre la civilisation de la Normandie et celle de la Bretagne. Le Maine et la Géorgie, placés aux deux extrémités d'un vaste empire, trouvent donc naturellement plus de facilités réelles à former une confédération que la Normandie et la Bretagne, qui ne sont séparées que par un ruisseau.
À ces facilités, que les moeurs et les habitudes du peuple offraient aux législateurs américains, s'en joignaient d'autres qui naissaient de la position géographique du pays. Il faut principalement attribuer à ces dernières l'adoption et le maintien du système fédéral.
Le plus important de tous les actes qui peuvent signaler la vie d'un peuple, c'est la guerre. Dans la guerre, un peuple agit comme un seul individu vis-à-vis des peuples étrangers: il lutte pour son existence même.
Tant qu'il n'est question que de maintenir la paix dans l'intérieur d'un pays et de favoriser sa prospérité, l'habileté dans le gouvernement, la raison dans les gouvernés, et un certain attachement naturel que les hommes ont presque toujours pour leur patrie, peuvent aisément suffire; mais pour qu'une nation se trouve en état de faire une grande guerre, les citoyens doivent s'imposer des sacrifices nombreux et pénibles. Croire qu'un grand nombre d'hommes seront capables de se soumettre d'eux-mêmes à de pareilles exigences sociales, c'est bien mal connaître l'humanité.
De là vient que tous les peuples qui ont eu à faire de grandes guerres ont été amenés, presque malgré eux, à accroître les forces du gouvernement. Ceux qui n'ont pas pu y réussir ont été conquis. Une longue guerre place presque toujours les nations dans cette triste alternative, que leur défaite les livre à la destruction, et leur triomphe au despotisme.
C'est donc, en général, dans la guerre que se révèle, d'une manière plus visible et plus dangereuse, la faiblesse d'un gouvernement; et j'ai montré que le vice inhérent des gouvernements fédéraux était d'être très faibles.
Dans le système fédératif, non seulement il n'y a point de centralisation administrative ni rien qui en approche, mais la centralisation gouvernementale elle-même n'existe qu'incomplétement, ce qui est toujours une grande cause de faiblesse, lorsqu'il faut se défendre contre des peuples chez lesquels elle est complète.
Dans la constitution fédérale des États-Unis, celle de toutes où le gouvernement central est revêtu de plus de forces réelles, ce mal se fait encore vivement sentir.
Un seul exemple permettra au lecteur d'en juger.
La constitution donne au congrès le droit d'appeler la milice des différents États au service actif, lorsqu'il s'agit d'étouffer une insurrection ou de repousser une invasion; un autre article dit que dans ce cas le président des États-Unis est le commandant en chef de la milice.
Lors de la guerre de 1812, le président donna l'ordre aux milices du Nord de se porter vers les frontières; le Connecticut et le Massachusetts, dont la guerre lésait les intérêts, refusèrent d'envoyer leur contingent.
La constitution, dirent-ils, autorise le gouvernement fédéral à se servir des milices en cas d'_insurrection_ et d'_invasion_; or il n'y a, quant à présent, ni insurrection ni invasion. Ils ajoutèrent que la même constitution qui donnait à l'Union le droit d'appeler les milices en service actif, laissait aux États le droit de nommer les officiers; il s'ensuivait, selon eux, que, même à la guerre, aucun officier de l'Union n'avait le droit de commander les milices, excepté le président en personne. Or, il s'agissait de servir dans une armée commandée par un autre que lui.
Ces absurdes et destructives doctrines reçurent non seulement la sanction des gouverneurs et de la législature, mais encore celle des cours de justice de ces deux États; et le gouvernement fédéral fut contraint de chercher ailleurs les troupes dont il manquait[162].
[Note 162: _Kent's commentaries_, vol. 1, p. 244. Remarquez que j'ai choisi l'exemple cité plus haut dans des temps postérieurs à l'établissement de la constitution actuelle. Si j'avais voulu remonter à l'époque de la première confédération, j'aurais signalé des faits bien plus concluants encore. Alors il régnait un véritable enthousiasme dans la nation; la révolution était représentée par un homme éminemment populaire, et pourtant, à cette époque, le congrès ne disposait, à proprement parler, de rien. Les hommes et l'argent lui manquaient à tous moments; les plans les mieux combinés par lui échouaient dans l'exécution, et l'Union, toujours sur le point de périr, fut sauvée bien plus par la faiblesse de ses ennemis que par sa propre force.]
D'où vient donc que l'Union américaine, toute protégée qu'elle est par la perfection relative de ses lois, ne se dissout pas au milieu d'une grande guerre? c'est qu'elle n'a point de grandes guerres à craindre.
Placée au centre d'un continent immense, où l'industrie humaine peut s'étendre sans bornes, l'Union est presque aussi isolée du monde que si elle se trouvait resserrée de tous côtés par l'Océan.
Le Canada ne compte qu'un million d'habitants; sa population est divisée en deux nations ennemies. Les rigueurs du climat limitent l'étendue de son territoire et ferment pendant six mois ses ports.
Du Canada au golfe du Mexique, on rencontre encore quelques tribus sauvages à moitié détruites que 6,000 soldats poussent devant eux.
Au sud, l'Union touche par un point à l'empire du Mexique; c'est de là probablement que viendront un jour les grandes guerres. Mais, pendant long-temps encore, l'état peu avancé de la civilisation, la corruption des moeurs et la misère, empêcheront le Mexique de prendre un rang élevé parmi les nations. Quant aux puissances de l'Europe, leur éloignement les rend peu redoutables (_O_).
Le grand bonheur des États-Unis n'est donc pas d'avoir trouvé une constitution fédérale qui leur permette de soutenir de grandes guerres, mais d'être tellement situés qu'il n'y en a pas pour eux à craindre.
Nul ne saurait apprécier plus que moi les avantages du système fédératif. J'y vois l'une des plus puissantes combinaisons en faveur de la prospérité et de la liberté humaine. J'envie le sort des nations auxquelles il a été permis de l'adopter. Mais je me refuse pourtant à croire que des peuples confédérés puissent lutter long-temps, à égalité de force, contre une nation où la puissance gouvernementale serait centralisée.
Le peuple qui, en présence des grandes monarchies militaires de l'Europe, viendrait à fractionner sa souveraineté, me semblerait abdiquer, par ce seul fait, son pouvoir, et peut-être son existence et son nom.
Admirable position du Nouveau-Monde, qui fait que l'homme n'y a encore d'ennemis que lui-même! Pour être heureux et libre, il lui suffit de le vouloir.
NOTES.
(_A_) PAGE 31.
Voyez, sur tous les pays de l'ouest où les Européens n'ont pas encore pénétré, les deux voyages entrepris par le major Long, aux frais du congrès.
M. Long dit notamment, à propos du grand désert américain, qu'il faut tirer une ligne à peu près parallèle au 20e degré de longitude (méridien de Washington[163]), partant de la rivière Rouge et aboutissant à la rivière Plate. De cette ligne imaginaire jusqu'aux montagnes Rocheuses, qui bornent la vallée du Mississipi à l'ouest, s'étendent d'immenses plaines, couvertes en général de sable qui se refuse à la culture, ou parsemées de pierres granitiques. Elles sont privées d'eau en été. On n'y rencontre que de grands troupeaux de buffles et de chevaux sauvages. On y voit aussi quelques hordes d'Indiens, mais en petit nombre.
[Note 163: Le 20e degré de longitude, suivant le méridien de Washington, se rapporte à peu près au 99e degré suivant le méridien de Paris.]
Le major Long a entendu dire qu'en s'élevant au-dessus de la rivière Plate dans la même direction, on rencontrait toujours à sa gauche le même désert; mais il n'a pas pu vérifier par lui-même l'exactitude de ce rapport. _Long's expedition_, vol. 2, p. 361.
Quelque confiance que mérite la relation du major Long, il ne faut pas cependant oublier qu'il n'a fait que traverser le pays dont il parle, sans tracer de grands zigzags au-dehors de la ligne qu'il suivait.
(_B_) PAGE 33.
L'Amérique du Sud, dans ses régions intertropicales, produit avec une incroyable profusion ces plantes grimpantes connues sous le nom générique de lianes. La flore des Antilles en présente à elle seule plus de quarante espèces différentes.
Parmi les plus gracieux d'entre ces arbustes se trouve la grenadille. Cette jolie plante, dit Descourtiz dans sa description du règne végétal aux Antilles, au moyen des vrilles dont elle est munie, s'attache aux arbres et y forme des arcades mobiles, des colonnades riches et élégantes par la beauté des fleurs pourpres variées de bleu qui les décorent, et qui flattent l'odorat par le parfum qu'elles exhalent; vol. 1, p. 265.
L'acacia à grandes gousses est une liane très grosse qui se développe rapidement, et, courant d'arbres en arbres, couvre quelquefois plus d'une demi-lieue; vol. 3, p. 227.
(_C_) PAGE 56.
_Sur les langues américaines._
Les langues que parlent les Indiens de l'Amérique, depuis le pôle arctique jusqu'au cap Horn, sont toutes formées, dit-on, sur le même modèle, et soumises aux mêmes règles grammaticales; d'où on peut conclure avec une grande vraisemblance que toutes les nations indiennes sont sorties de la même souche.
Chaque peuplade du continent américain parle un dialecte différent; mais les langues proprement dites sont en très petit nombre, ce qui tendrait encore à prouver que les nations du Nouveau-Monde n'ont pas une origine fort ancienne.
Enfin les langues de l'Amérique sont d'une extrême régularité; il est donc probable que les peuples qui s'en servent n'ont pas encore été soumis à de grandes révolutions, et ne se sont pas mêlés forcément ou volontairement à des nations étrangères; car c'est en général l'union de plusieurs langues dans une seule qui produit les irrégularités de la grammaire.