Chapter 15

Lié à la fois au droit informatique et aux législations balbutiantes d'Internet tentées par certains gouvernements, le droit du cyberespace est en train d'émerger d'un monde en ébullition. On tente de redéfinir des domaines traditionnels tels que la propriété intellectuelle ou la censure. On tente aussi de définir de nouveaux domaines, comme la responsabilité ou non des fournisseurs de services Internet vis-à-vis de l'information circulant par leur intermédiaire.

Depuis ses débuts en septembre 1995, le UCLA Online Institute for Cyberspace Law and Policy (ICLP) (UCLA: University of California, USA) a les objectifs suivants: procurer des ressources aux universitaires, praticiens, étudiants et usagers d'Internet intéressés par le droit du cyberespace, aider à trouver des solutions aux problèmes propres au cyberespace, identifier les problèmes légaux et politiques, favoriser le développement du droit du cyberespace en tant que discipline propre, procurer un moyen de dissémination des idées nouvelles et favoriser de nouvelles communautés électroniques dans ce domaine.

Proposée par l'ICLP, Cyberspace Law Bibliography, bibliographie très complète sur le droit du cyberespace, renvoie à des documents ayant trait à de nombreux domaines: cryptographie, problèmes de juridiction dans le cyberespace, commerce électronique, communautés électroniques et droit, équité, accès au cyberespace, liberté d'expression, obscénités et pornographie en ligne, propriété intellectuelle et droit, droit du copyright, droit intellectuel, respect de la vie privée et sécurité.

Disponible en allemand, anglais, espagnol, français, occitan et portugais, le Manifeste du Web indépendant insiste sur la nécessité d'un Web respectueux de la liberté individuelle et de la diversité culturelle face à la main-mise croissante des "dynosaures" politiques et commerciaux.

"Le Web indépendant, ce sont ces milliers de sites offrant quelques millions de pages faites de passion, d'opinion, d'information, mises en place par des utilisateurs conscients de leur rôle de citoyens. Le Web indépendant, c'est un lien nouveau entre les individus, une bourse du savoir gratuite, offerte, ouverte; sans prétention. Face aux sites commerciaux aux messages publicitaires agressifs, destinés à ficher et cibler les utilisateurs, le Web indépendant propose une vision respectueuse des individus et de leurs libertés, il invite à la réflexion et au dialogue. Quand les sites d'entreprises se transforment en magazines d'information et de divertissement, quand les mastodontes de l'info-spectacle, des télécommunications, de l'informatique et de l'armement investissent le réseau, le Web indépendant propose une vision libre du monde, permet de contourner la censure économique de l'information, sa confusion avec. [...] Nous invitons donc les utilisateurs à prendre conscience de leur rôle primordial sur l'Internet: lorsqu'ils montent leur propre site, lorsqu'ils envoient des commentaires, critiques et encouragements aux webmestres, lorsqu'ils s'entraident dans les forums et par courrier électronique, ils offrent une information libre et gratuite que d'autres voudraient vendre et contrôler. La pédagogie, l'information, la culture et le débat d'opinion sont le seul fait des utilisateurs, des webmestres indépendants et des initiatives universitaires et associatives."

Dans un article de Libération daté du 9 janvier 1998, Esther Dyson, présidente d'EDventure Holdings et personnalité du monde informatique, précisait que, du point de vue commercial également, Internet devrait être réglementé moins par un gouvernement central qui en définirait les règles que par plusieurs organismes mis en concurrence dans l'intérêt du consommateur.

Disponible sur le Web depuis mars 1998, le Manifeste pour un technoréalisme fait le point sur les relations entre cyberespace et société:

"Plus le cyberespace devient populaire, plus il ressemble à la société réelle dans toute sa complexité. Chacun des côtés positifs ou habilitants de la vie en ligne est accompagné de dimensions malicieuses, perverses [...]. Contrairement à ce que certains prétendent, le cyberespace n'est pas un lieu distinct qui serait régi par des règles distinctes de celles de la société civile. Les gouvernements doivent respecter les règles et coutumes nées avec le cyberespace, mais cela ne veut pas dire pour autant que le public n'a aucun droit sur un citoyen qui déraille ou une entreprise qui commet une fraude. En tant que représentant du peuple et gardien des valeurs démocratiques, l'État a le droit et la responsabilité d'aider à intégrer le cyberespace à la société civile."

9.3. Document imprimé et/ou électronique

L'interaction entre document imprimé et document électronique est maintenant omniprésente, et elle s'accentuera encore dans les prochaines années, à tel point qu'il deviendra probablement ridicule d'établir une distinction entre document électronique et document imprimé. Déjà, à l'heure actuelle, pratiquement tous les documents imprimés récents sont issus d'une version électronique sur traitement de texte, tableur ou base de données. De plus en plus de documents n'existent désormais qu'en version électronique, et de plus en plus de documents imprimés sont numérisés.

Le Château, par exemple, propose "la mémoire vive des grands auteurs", à savoir une centaine d'hyperlivres qui sont les versions électroniques des chefs-d'oeuvre de la littérature classique. Ces hyperlivres sont vendus sur disquettes avec logiciel de recherche comprenant des outils de lecture tels que recherche de mots, recherches d'analogies, recherche de citations et lecture hypertextuelle.

Document électronique? Document numérique? Livre numérique? Livre électronique? Un vocabulaire adapté reste à définir. Comme l'explique le GIS Sciences de la cognition (GIS: groupement d'intérêt scientifique) dans Le livre électronique: réflexion de prospective, rapport de synthèse rédigé par Jean-Gabriel Ganascia, le terme "livre électronique", souvent utilisé en français, est "à la fois restrictif et inopportun". Le terme est restrictif parce que le livre désigne "un support particulier de l'écrit qui est advenu à un moment donné dans l'histoire" alors que le document électronique comporte à la fois de l'écrit, de l'image et du son. Le terme est également inopportun parce qu'on ne peut guère juxtaposer au terme "livre" le terme "électronique", "un nouvel objet immatériel défini par un ensemble de procédures d'accès et une structuration logique". De plus, qu'il s'agisse de sa forme exacte ou de sa fonction exacte, le statut même de ce qu'on appelle "livre électronique" reste encore à déterminer.

Outre sa facilité d'accès et son faible coût, le grand mérite du document électronique est que, dans le cas où ce document est régulièrement actualisé, le cybernaute/lecteur dispose toujours en ligne de la version la plus récente du document. Point n'est besoin d'attendre une nouvelle édition imprimée soumise aux contraintes commerciales et aux exigences de l'éditeur. On pense notamment à la diffusion en ligne d'ouvrages et de périodiques éducatifs et scientifiques, dans lesquels l'information la plus récente est primordiale.

Autre exemple, les universités américaines diffusent des manuels "sur mesure" composés d'un choix de chapitres sélectionnés dans une très importante base de données, choix complété par des articles et des commentaires de professeurs. Pour un séminaire, un très petit tirage peut être effectué à la demande à partir de textes scientifiques transmis à un imprimeur par voie électronique. L'édition électronique apparaît donc comme une solution à étudier de près pour les presses universitaires et les éditeurs axés sur la publication d'ouvrages de recherche.

Lors d'une très intéressante conférence donnée en septembre 1996 dans le cadre de l'International Federation of Information Processing (IFIP), Dale Spender tentait de cerner les changements fondamentaux apportés par Internet dans l'acquisition du savoir et les méthodes d'enseignement. Voici son argumentation résumée en quelques lignes.

Dans les cinq cents dernières années, l'enseignement était principalement basé sur l'information donnée par les livres. Or les habitudes liées à l'imprimé ne peuvent être transférées au monde numérique. L'enseignement en ligne offre des possibilités tellement nouvelles qu'il n'est guère possible d'effectuer les distinctions traditionnelles entre enseignant et enseigné. Le passage de la culture imprimée à la culture numérique exige d'entièrement repenser le processus d'enseignement, puisque nous avons maintenant l'opportunité sans précédent de pouvoir influer sur le genre d'enseignement que nous souhaitons.

Dans la culture imprimée, l'information contenue dans les livres restait la même un certain temps, ce qui nous a encouragé à penser que l'information était stable. La nature même de l'imprimé est liée à la notion de vérité, stable elle aussi. Cette stabilité et l'ordre qu'elle engendre ont été un des fondements de l'âge industriel et de la révolution scientifique. Les notions de vérité, de lois, d'objectivité et de preuve ont été les éléments de référence de nos croyances et de nos cultures. Mais la révolution numérique change tout ceci. Soudain l'information en ligne supplante l'information imprimée pour devenir la plus fiable et la plus utile, et l'usager est prêt à la payer en conséquence. C'est cette transformation radicale dans la nature de l'information qui doit être au coeur du débat concernant les méthodes d'enseignement.

Dans son courrier électronique du 7 juillet 1998, Patrick Rebollar, professeur de lettres et d'informatique à Tokyo (Japon) et auteur notamment de la Chronologie littéraire 1848-1914, analysait l'impact d'Internet sur sa vie professionnelle:

"Mon travail de recherche est différent, mon travail d'enseignant est différent, mon image en tant qu'enseignant-chercheur de langue et de littérature est totalement liée à l'ordinateur, ce qui a ses bons et ses mauvais côtés (surtout vers le haut de la hiérarchie universitaire, plutôt constituée de gens âgés et technologiquement récalcitrants). J'ai cessé de m'intéresser à certains collègues proches géographiquement mais qui n'ont rien de commun avec mes idées, pour entrer en contact avec des personnes inconnues et réparties dans différents pays (et que je rencontre parfois, à Paris ou à Tokyo, selon les vacances ou les colloques des uns ou des autres). La différence est d'abord un gain de temps, pour tout, puis un changement de méthode de documentation, puis de méthode d'enseignement privilégiant l'acquisition des méthodes de recherche par mes étudiants, au détriment des contenus (mais cela dépend des cours). Progressivement, le paradigme réticulaire l'emporte sur le paradigme hiérarchique - et je sais que certains enseignants m'en veulent à mort d'enseigner ça, et de le dire d'une façon aussi crue. Cependant ils sont obligés de s'y mettre..."

Comment Patrick Rebollar voit-il l'avenir du réseau, et son avenir professionnel avec Internet?

"Trouble. Entre ceux qui cherchent à gagner de l'argent à tout prix, et ceux qui en font une banque d'images pornographiques, ceux qui cherchent des amis pour pallier un manque et ceux qui cherchent du travail. Ceux qui... et ceux qui... le réseau devient progressivement une projection du monde lui-même, plus précise et exacte chaque jour. Mon avenir professionnel, qui sera de toute façon en liaison directe avec l'Internet, n'est pas plus clair que mon avenir lui-même. J'attends les opportunités professionnelles car l'enseignement universitaire n'est pas assez dynamique dans ce domaine, et je ne suis pas sûr d'y rester - pourtant j'aime enseigner et j'aime les étudiants."

Autre problème de taille à résoudre, ces adresses de sites, dénommées URL (uniform resource locators), qui changent et qui rendent le document indisponible si le responsable du site et/ou l'auteur du document n'ont pas pensé à établir un lien de l'ancienne adresse à la nouvelle. Dans son mémoire L'accès aux catalogues des bibliothèques par Internet, Thierry Samain expliquait:

"Concernant la mobilité des URLs affectées à un document sur le Web, il a été adopté afin de remédier à ce problème, le terme d'URN (uniform resource name) qui identifie une ressource ou une unité d'information indépendamment de sa location, jouant en quelque sorte le même rôle que l'ISBN [international standard book number] pour les monographies traditionnelles. Les URNs sont, de manière universelle, uniques, persistantes et accessibles sur le réseau. Une URC (uniform resource characteristic) a également été proposée pour servir de connexion entre les URNs et les URLs. Si une URL change, les usagers autorisés peuvent la modifier à l'intérieur du service URC. Celui-ci inclurait des capacités de recherche bibliographique et dans le futur, il pourrait être possible de se connecter à une variété de serveurs URC en mesure d'assister les bibliothécaires dans le catalogage et l'archivage d'informations de qualité."

Par ailleurs, les livres électroniques sont pour bientôt. Un petit ordinateur ayant le format d'un livre permettra de lire plusieurs dizaines de documents dont les éditions électroniques pourront être achetées directement auprès des éditeurs ou des distributeurs. Quatre types de livres électroniques au moins seront disponibles dans quelques mois: le Rocket eBook (créé par NuvoMedia en partenariat avec Barnes & Noble et Bertelsmann), le SoftBook (créé par SoftBook Press en partenariat avec Random House et Simon & Schuster), l'Everybook (EB) (créé par Everybook) et le Millennium EBook (créé par Librius.com).

9.4. Numérisation et convergence multimédia

Toutes les informations, qu'elles soient du texte, du son ou des images, peuvent être converties en bits et en octets pour traitement informatique. C'est ce qu'on appelle la numérisation. La numérisation permet de créer, d'enregistrer, de combiner, de stocker, de rechercher et de transmettre des informations et des produits fondés sur l'information par des moyens simples et rapides. Des procédés similaires permettent le traitement de l'écriture, de la musique et du cinéma alors que, par le passé, ce traitement était assuré par des procédés différents sur des supports différents (papier pour l'écriture, bande magnétique pour la musique, et celluloïd pour le cinéma). De plus, des secteurs autrefois distincts comme l'édition (qui produisait des livres) et l'enregistrement sonore (qui produisait des disques) s'unissent maintenant pour produire des CD-ROM.

La numérisation a également considérablement accéléré le processus matériel de production. Dans la presse par exemple, le processus de mise en page automatique a été suivi de la modification des phases de réimpression, devenues un processus de production intégré et continu basé sur la numérisation. Alors qu'auparavant le personnel de production devait dactylographier les textes du personnel de rédaction, les journalistes et les rédacteurs envoient maintenant directement leurs textes pour mise en page. La numérisation a accéléré le processus de publication des livres. Le rédacteur, le concepteur artistique et le personnel chargé de la mise en page peuvent travailler simultanément sur le même ouvrage.

Les progrès des techniques de l'informatique et de la communication en général, et de la numérisation en particulier, entraînent progressivement l'unification de tous les secteurs liés à l'information: imprimerie, publication, conception graphique, presse, enregistrement sonore, réalisation de films, radiodiffusion, télécommunications, etc. C'est ce qu'on appelle la convergence multimédia. Reste à savoir si les technologies de l'information et de la communication créent des emplois nouveaux, comme l'assurent les employeurs, ou bien si elles sont source de chômage, comme l'affirment les syndicats.

Le Colloque sur la convergence multimédia organisé en janvier 1997 à Genève par l'Organisation internationale du Travail (OIT) comprenait des contributions particulièrement intéressantes à cet égard, et qui sont toujours d'actualité.

Suite à une enquête menée en Allemagne et dans d'autres pays d'Europe par le biais de l'Association européenne des directeurs de journaux, Heinz-Uwe Rübenach, du Bundesverband Deutscher Zeitungsverleger (Association allemande de directeurs de journaux), assurait que les services en ligne créent de nouveaux emplois et qu'ils recrutent des journalistes ne provenant pas de services de presse classiques. Selon cette enquête, aucun poste n'a été supprimé dans des entreprises de presse suite au développement des services en ligne. Phil O'Reilly, directeur général de la Newspaper Publishers Association of NZ (New Zealand), précisait que, en Nouvelle-Zélande aussi, le développement des sites sur Internet a entraîné quelques créations d'emplois.

Cependant, sauf quelques cas particuliers comme ceux-ci, il est déjà démontré que la convergence multimédia entraîne des suppressions massives d'emplois, comme tous les changements récents liés à l'introduction de nouvelles technologies.

Selon Michel Muller, secrétaire général de la Fédération des industries du livre, du papier et de la communication (France), les industries graphiques françaises ont perdu 20.000 emplois au cours des dix dernières années (1987-1996). Les effectifs ont été ramenés de 110.000 personnes à 90.000. Les entreprises ont dû mettre sur pied des plans sociaux très coûteux pour favoriser le reclassement des personnes licenciées en créant des emplois souvent artificiels, alors qu'il aurait été très préférable de financer des études fiables sur les créations et suppressions d'emplois quand il en était encore temps.

Partout dans le monde, de nombreux postes à faible qualification technique sont remplacés par des postes exigeant des qualifications techniques élevées. Les personnes peu qualifiées sont licenciées. D'autres suivent une formation professionnelle complémentaire, parfois auto-financée et prise sur le temps de loisir, et cette formation professionnelle ne garantit pas pour autant le réemploi.

Lors du même colloque, Walter Durling, directeur des AT&T Global Information Solutions (USA), insistait sur le fait que l'humanité ne devait pas avoir peur de la technique. Ses arguments étaient les suivants: la technique ne changera pas fondamentalement les relations humaines, et les relations entre salariés et employeurs resteront les mêmes. L'invention du film n'a pas tué le théâtre, et celle de la télévision n'a pas fait disparaître le cinéma. La créativité ne doit pas être étouffée par les réglementations. Elle doit aussi s'appliquer aux entreprises qui devraient créer des emplois liés aux nouvelles technologies et les proposer à ceux qui sont obligés de quitter d'autres postes devenus obsolètes. Des arguments bien théoriques alors que le problème est plutôt celui du pourcentage. Combien de création de postes pour combien de licenciements?

De leur côté, les syndicats luttent pour la création d'emplois par l'investissement, l'innovation, la formation professionnelle aux nouvelles technologies, la reconversion des travailleurs dont les emplois sont supprimés, des conditions équitables pour l'établissement des contrats et des conventions collectives, la défense du droit d'auteur, une meilleure protection des travailleurs dans le domaine artistique, et la défense des télétravailleurs en tant que travailleurs à part entière. D'après les prévisions de la Commission européenne, l'Europe devrait compter 10 millions de télétravailleurs en l'an 2000, soit 20% du total mondial.

Malgré tous les efforts des syndicats, la situation deviendra-elle aussi dramatique que celle décrite dans un document de l'Organisation internationale du Travail demandant si "les individus seront forcés de lutter pour survivre dans une jungle électronique avec les mécanismes de survie qui ont été mis au point au cours des précédentes décennies?"

Dans Cyberplanète : notre vie en temps virtuel (Paris, Editions Autrement, 1998), Philip Wade et Didier Falkand indiquaient que les Etats-Unis, le Canada et le Japon, pays qui investissent le plus dans les nouvelles technologies, sont aussi ceux qui créent le plus d'emplois. D'après une étude réalisée en février 1997 par le Cabinet Booz.Allen & Hamilton pour les ministres européens de l'Industrie, le retard de l'Europe lui aurait coûté un million d'emplois en 1995 et 1996, du fait d'une croissance technologique de 2,4% (9,3% aux Etats-Unis). Selon une autre étude menée par Bipe Conseil en janvier 1997 pour le compte de la Commission européenne, 1,3 million d'emplois pourraient être maintenus ou créés dans l'Union européenne d'ici l'an 2005. Les 300.000 suppressions d'emplois d'opérateurs traditionnels seraient compensés par 93.000 postes créés par leur concurrents et 1,2 million d'emplois créés dans les secteurs suivants: télécommunications, construction électrique et électronique, équipement et distribution de produits de communication.

Pour en revenir au monde de l'imprimé, la distinction traditionnelle entre bibliothèque, maison d'édition, éditeur de presse ou librairie existera-t-elle encore dans quelques années? Tous les sites peuvent déjà constituer une cyberbibliothèque. De plus en plus de bibliothèques, librairies et maisons d'édition n'ont ni murs, ni rayonnages, ni vitrines. Leurs locaux sont un site Internet, et toutes leurs transactions s'effectuent sur le Web. Concernant la distribution, on peut toujours acheter les grands titres de presse chez son marchand de journaux ou les recevoir dans sa boîte aux lettres, mais on peut aussi les lire sur le Web, et de plus en plus de journaux et magazines sont uniquement électroniques.

Il y a quelques années, le monde de l'imprimerie a dû être profondément remanié suite à l'apparition de la PAO (publication assistée par ordinateur). Les catégories professionnelles forgées au fil des siècles: bibliothécaires, éditeurs, journalistes, libraires, etc., résisteront-elles à la convergence multimédia tout en s'adaptant au cyberespace, comme c'est le cas maintenant avec les cyberthécaires, les cyberéditeurs, les cyberjournalistes, les cyberlibraires, etc., ou bien toutes ces activités seront-elles progressivement restructurées dans de nouveaux métiers?

Le développement récent de l'édition électronique amène déjà des changements substantiels dans les relations entre auteur, éditeur et lecteur. Internet offre aussi de réels avantages à tous les professionnels, notamment la possibilité de chercher du travail en ligne et de recruter par le même biais. Changer d'emploi est plus facile et le télétravail ouvre de nouveaux horizons à ceux qui préfèrent travailler chez eux.

Dans son courrier électronique du 8 juin 1998, Isabelle Aveline, rédactrice de la cyber-revue ZazieWeb, déclarait:

"Grâce à Internet les choses sont plus souples, on peux très facilement passer d'une société à une autre (la concurrence!), le télétravail pointe le bout de son nez (en France c'est encore un peu tabou...), il n'y a plus forcément de grande séparation entre espace pro et personnel."

Reçu le même jour, le courrier électronique de Claire Le Parco, de la société Webnet (société qui a créé le site Poésie française), précisait:

"En matière de recrutement, Internet a changé radicalement notre façon de travailler, puisque nous passons maintenant toutes nos offres d'emploi (gratuitement) dans le newsgroup 'emploi'. [Nous utilisons] un Intranet pour échanger nombre d'informations internes à l'entreprise: formulaires de gestion courante, archivage des documents émis, suivi des déplacements, etc. La demande des entreprises est très forte, et je crois que nous avons de beaux jours devant nous!"

Fabrice Lhomme, qui est notamment le webmestre du site Une Autre Terre, consacré à la science-fiction, expliquait dans son courrier électronique du 9 juin 1998: