Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Vol. II

Part 50

Chapter 501,002 wordsPublic domain

TESTAMENT; exécuteurs des _Testamens_ ont-ils la garde des mineurs, 1 vol. 186 Celui qui mouroit sans faire _Testament_ étoit réputé mort excommunié, 1 vol. 280 Que pouvoit-on donner par _Testament_, _ib._ 203 Formalités des _Testamens_, _ib._ 360 Evêques se prétendoient administrateurs nés des successions de ceux qui n'avoient pas fait _Testament_, 1 vol. 362 Effet de la confirmation que l'héritier du testateur faisoit de ses dernieres dispositions, _ib._ 588

THOMASSIN peu exact dans l'interprétation qu'il donne de ces mots: _Commendatio & prestatio fidei_, 1 vol. aux Notes, 112 L'interprétation qu'il donne au 15e Canon du Concile d'Epaone, est-elle juste, _ib._ 598 Erreur dans laquelle il est tombé en interprétant une des Formules de Marculphe, 1 vol. 708 Il n'a point entendu les Capitulaires lorsqu'il leur a fait dire que les séculiers peuvent donner aux Eglises par _Testament, sans bornes & sans mesure_, 1 vol. 203 Il ne cite qu'en partie un Capitulaire, ce qui l'a empêché d'en saisir l'esprit, _ib._ 204 Fausse interprétation qu'il donne à cette clause se usitée dans les Actes, _sauf les immunités de l'Eglise_, 1 vol. _ib._ Les enfans des Clercs étoient-ils indéfiniment soumis à la Jurisdiction de l'Eglise, comme l'a prétendu cet Auteur, 1 vol. aux Notes, 209 _Thomassin_ explique mal un Capitulaire relativement à la disposition des biens appartenans aux Abbés, _ib._ 368

TON LIEU, en quoi consistoit cet Impôt, 1 vol. 424 Quelles personnes en étoient exemptes, _ib._ 415 _Voyez_ IMPÔTS.

TORT, ce qu'on entend par ce mot, 1 vol. 493 _Voyez_ INTERRUPTION.

TRADITION du Fief aussi essentielle autrefois que la lecture des Contrats l'est maintenant en Normandie, 1 vol. 89

TRAITÉ de Mersen, en 847, permet aux hommes libres de soumettre leurs Aleux, au Roi & aux Seigneurs, 1 vol. 34 Celui d'Andely exige le consentement du frere pour le mariage de ses soeurs, _ib._ 159

TRANSACTIONS (les) n'étoient point sujettes à l'appel, 1 vol. 574 Formules des _Transactions_ passées en la Cour du Roi, _ib._ 656

TRANSPORT doit être agréé par le vassal, 1 vol. 611 _Voyez_ ATTOURNEMENT. Quels services ne peuvent être transportés. _Voyez_ SERVICE.

TRÉPAS. _Voyez_ ACTION DE TRÉPASSE.

TRIBUTS. _Voyez_ CENS.

TUTELE (la) forme la différence qu'il y a entre l'a Vavassorie & le Socage, 1 vol. 178 Regles anciennes pour les _Tuteles_, _ib._ 183 Variation des regles des _Tuteles_ après l'hérédité des Fiefs, & sous Saint Louis, _ib._ 185 _Voyez_ GARDE.

V

VARECK, pourquoi les Juges des Seigneurs ne connoissent-ils point du _Vareck_ en Normandie, 2 vol. 18 La Baleine étoit-elle sujette à ce droite, _ib._

VASSAL qui refuse d'être transporté à un autre Seigneur ne peut être forcé de reconnoître son nouveau Seigneur que par un Bref du Roi, 1 vol. 614

VAVASSORIE, ce que c'est, & de combien d'especes en reconnoissoit-on, _ib._ 1 vol. 178

VÉLY (l'Abbé) a-t-il eu raison de nier que Saint Colomban ait tenu à Thierry le discours que Grégoire de Tours a attribué à ce Prince, 1 vol. 19 Réfutation du sentiment de cet Auteur sur l'ordre de succéder à la Couronne, _ib._ aux Notes, 21 Il a mal-à-propos critiqué M. le Président Hesnault au sujet du premier Concile d'Orléans, 1 vol 151 Il fait dire à Frédegaire ce que cet Ecrivain ne dit pas, _ib._ 467 Il a de fausses idées sur la Monarchie & le despotisme, 1 vol. aux Notes, 195 Il fixe le droit d'être jugé par ses Pairs, & l'établissement des Commissaires pour la correction des Comtes sous Louis VI; ces usages sont bien antérieurs à cette époque, 1 vol. aux Notes, 236 A-t-il consulté les meilleures sources sur l'ordre des Combats judiciaires, 2 vol. 264

VENTE; formalités requises pour transmettre la possession des fonds vendus, 1 vol. 484 _Vente_ faite par un chef de Monastere des biens qui en dépendent est nulle, _ib._ 643 A quelles personnes les _Ventes_ de fonds étoient-elles interdites, _ib._ 668

VERDICTS, combien de sortes, 1 vol. 425

VERGE. _Voyez_ BATON.

VICOMTES, leur antiquité, 1 vol. 6 Progrès de leur autorité, _ib._ 324

VIDUITÉ; origine de ce droit, 1 vol. 52 Erreur d'un Auteur moderne au sujet de ce droit, 1 vol. 53

VILLAIN n'étoit pas tel à cause de sa Tenure, mais sa Tenure étoit villaine à cause de sa personne, 1 vol. 181 _Villain regardant_ & _Villain en gros_, _ib._ 259 Enfans du _Villain_, dont la mere est libre, sont _Villains_, 1 vol. 263 Il pouvoit être exécuteur testamentaire, _ib._ 268 Quelle action, en ce cas, avoit-il contre son Seigneur qui s'emparoit des biens du testateur, _ib._ 269 Il ne peut plaider contre son Seigneur, si ce n'est pour violence, 1 vol. 272 S'il se fait Ecclésiastique ou Moine à l'insçu de son Seigneur, celui-ci a-t-il droit de le retenir à son service? 1 vol. 281 Devoit le Droit de Chevage, _ib._ 608 Ne doit point de Relief, 2 vol. 122 Il ne peut être arbitre ni témoin, 1 vol. 253 Qu'est-ce qui constituoit le _Villain_, _ib._ 254 Il ne peut plaider contre son Seigneur qu'en certain cas, 1 vol. 264 Ses enfans pouvoient-ils être ordonnés Prêtres, _ib._ Dans quels délais devoit-ii être reclamé par son Seigneur, 1 vol. 282 Comment l'affranchissoit-on, _ib._ 283 _Voyez_ NIEF _&_ BATARD.

VILLE. Juges des _Villes_, par qui institués, 1 vol. 485 Toute _Ville_ n'a pas le privilége des Bourgs. _Voyez_ BOURGEOISIE.

VILLENAGE, sa différence d'avec le Socage, 1 vol. 176 Sa définition, _ibid_, 251 Les hommes libres peuvent tenir des terres en _Villenages_ sans être Villains, _ib._

VOL, forme de l'appel pour crime de Vol, 1 vol. 561 _Voyez_ COMBATS.

VOLTAIRE, (M. de) son erreur sur le droit que les Filles avoient de succéder par la Loi Salique, 1 vol. 26 Il se trompe encore, lorsqu'il dit que Henry, Roi d'Angleterre, a exempté les Eglises de la Régale, 1 vol. 157

VOYAGEUR, son privilége contre ceux qui lui faisoient préjudice en son absence, 1 vol. 499

USURE, proscrite dès le commencement de la Monarchie, 1 vol. 424 L'ancien Coutumier l'autorise-t-il, 1 vol. 400

USURPATION. _Voyez_ ENTRÉE.

UTLAGE, ne peut plaider que par Procureur, 2 vol. 274 Tout le monde pouvoit le tuer, 2 vol. 275 Le Seigneur n'étoit point privé des Biens confisqués sur l'_Utlage_, quoique le Roi lui eût accordé sa grace, _ib._ Diverses significations de ce mot. _Voyez_ BANNI.

VUE ou visite judiciaire des fonds en litige, 1 vol. 221 & 392 _Vue_ de Femme deshonorée, _ibid_, 268 _Vue_ de plaie, 1 vol. 392 Forme du Bref qui ordonne les _vues_, 2 vol. 8 _Voyez_ BREFS.

W

WILKINS, son Ouvrage, quoique fort important, ne peut pas beaucoup servir aux Anglois pour l'interprétation de leurs Coutumes, 2 vol. 177

_Fin de la Table des Matières._