Part 49

PLAIDEUR, qui ne veut ni appeller du Jugement ni s'y soumettre; comment puni, 1 vol. 236 _Voyez_ DÉFENSEURS. _Plaideur_, ses fonctions, _ibid_, 85

PLAIDOYERS en françois sous Guillaume le Conquérant, 1 vol. 514

PLAIDS, ce que c'étoit, 1 vol. 30

POOTE (Gens de) 1 vol. 252

POSSESSION, le _fait endent_, où les Actes dentelés suffisoient pour reprendre une _possession_ perdue, 1 vol. 79 La prise de _possession_ est-elle requise pour les tenures à termes d'ans, 1 vol. 79 Comment se faisoit la prise de _possession_, _ib._ 79 _&_ 100 Prise de _possession_ d'un fonds en une Ville d'un Comté suffit pour transmettre la jouissance des autres fonds vendus par un même Contrat s'ils sont situés dans le même Comté, 1 vol. 80 _Possession_ requise pour avoir le droit de faire délaissement, _ibid_, 514 A qui appartient le droit d'envoi en _possession_, 1 vol. 414

POURPRESTURE. _Voyez_ ENTRÉE.

PRÉCEPTES; qu'est-ce que ce nom désigne ordinairement dans nos anciennes Loix, 2 vol. 14

PRÉCEPTIONS, quelle idée nous en donne Grégoire de Tours, 2 vol. 10 Etoient sujettes à la vérification des Juges, 2 vol. 11 Conditions requises pour qu'elles eussent leur effet, 2 vol. 13 Qu'est-ce qui a empêché jusqu'ici d'appercevoir la ressemblance qu'il y a entre les _Préceptions_ & les Lettres Royaux, 2 vol. 14 Divers noms donnés aux _Préceptions_, _ib._ Les Rois donnent des _Préceptions_ pour l'élection des Evêques, 2 vol. 10

PRESCRIPTION, quelle étoit requise pour fonder une Coutume, 1 vol. 250 Il n'y a point de _prescription_ contre le Roi, _ibid_, 258 D'où est dérivé cette maxime, qu'il n'y a point de _prescription_ entre cohéritiers, _ibid_, 328 _Prescription_ d'an & jour, son origine, 1 vol. 489 Origine de la quadragénaire, _ibid_, 491

PRESENTEMENT pour _Présentation_. Formule du Bref de derniere _Présentation_, 1 vol. 309 _Voyez_ BREF _&_ PATRONAGE.

PREVOSTÉ, origine du service de _Prevôté_, 1 vol. 5

PREVOST _d'une Seigneurie_, en quoi consistoit son Office, 2 vol. 45 Office du _Prévôt_, en quoi il consistoit dans les Seigneuries particulieres, 2 vol. 46

PREUVE. _Voyez_ COMBAT. _Nul n'est tenu d'attendre la preuve de son héritage par Témoins_, 1. vol. page 716 Danger de la _preuve_ par deux Témoins dans les Procédures criminelles. _V._ QUESTION.

PRISE de _possession_ essentielle pour la validité des dons, 1 vol. 356 Comment se faisoit, _ib._ 378 Formalités prescrites par les Capitulaires pour reprendre une _possession_ perdue, _ibid_, 551

PRISON, excuse ou exoine pour cause de _prison_, étoit valable, 1 vol. 499 Quand un Accusé meurt en _prison_ par la négligence ou la conduite trop dure du Concierge, celui-ci est réputé homicide, 1 vol. 767

PRIVITIE; correspondance immédiate qui est entre deux personnes, 1 vol. 518 & 519 En combien de cas cette liaison, cette correspondance a-t-elle lieu selon la Loi, _ib._ 526

PROCÉDURES, inconvéniens des Loix criminelles Françoises pour l'instruction des Crimes, 1 vol. 502 Il semble que les Anglois ont évité ces inconvéniens, _ibid_, 504 Anciennes manieres de procéder civilement dans les affaires personnelles ou réelles en Normandie & en Angleterre, _ibid_, 528 _Procédures_ que l'on faisoit en conséquence des Brefs Anglo-Normands, semblables à celles prescrites par les Capitulaires de nos Rois, 2 vol. 9 _Procédures_ sur un droit de Présentation litigieux, 1 vol. 596 & suiv. Où se portoit la contestation sur ce droit, _ib._

PUPILLES, anciennement sous la Garde du Roi, 1 vol. 185

PURCHASE, signification de ce mot, 1 vol. 31

Q

QUARTIER, pesoit huit livres d'eau, 2 vol. 8

QUERELLES, quel sens a ce mot dans les Capitulaires & dans les Coutumes Anglo-Normandes, 1 vol. 576

QUESTION, argumens contre l'usage de la _Question_ dans les Procédures criminelles, 1 vol. 503 Exemple d'un Criminel qui avoit imputé à un Chevalier un crime de lèze-Majesté pour abreger les douleurs de la _Question_, _ibid_, 504 Les Anglois paroissent avoir évité l'inconvénient qui résulte de la _Question_, 1 vol. 504

R

RACE; sous la premiere _Race_ & au commencement de la seconde, les Seigneurs ne donnoient des Fiefs qu'à des personnes Nobles & qui avoient des Emplois militaires, 1 vol. 37

RAOUL successeur de Charles le Simple, en quel état étoit l'autorité Royale sous ce Prince, 1 vol. 121 _Raoul_, premier Duc de Normandie, ses ménagemens pour les Evêques, 1 vol. 117 Il rétablit en Normandie la subordination, _ibid_, 121 Il publie un Edit pour engager les anciens Habitans de son Duché à venir reprendre leurs possessions, _ibib._, 177 Sévérité des peines qu'il établit contre les vols, _ib._ Où prit-il l'idée du Haro, 2 vol. 119 A qui dût-il la suspension d'Anneaux d'or aux arbres sur les chemins, 2 vol. 125 Il conserve les Francs-aleux, 1 vol. 197 & 198 Il fortifie les Places maritimes, 1 vol. 425

RAPIN _de Thoiras_ contredit par Polydore Vergile sur l'antiquité du droit qu'ont les Anglois d'être jugés par leurs Pairs, 1 vol. 236 Son erreur sur le sens de ces termes: _mort d'Ancêtre_. _Voyez_ BREF de _mort d'Ancêtres_.

RAPORT entre Cohéritiers, est une Loi de Bourgage, 1 vol. 244

RAPT, peine de ce crime, 1 vol. 568

RECORD du Douaire, 1 vol. 60 _Record._ _Voyez_ COUR. Quand se pratiquoit le _Record_, 1 vol. 223 Différence entre le _Record_ fait en présence du Roi & celui fait en présence des Juges seulement, _ib._ N'avoit-il pas lieu dans les matieres sujettes à discussion, _ib._ 16 Modele d'un _Record_, 1 vol. 230 On recordoit les Transactions; mais on ne pouvoit les faire réformer par la voie de l'apel, 1 vol. 574 _Record_ des Procès-verbaux des Jureurs, 1 vol. 585, & 2 vol. 67

RECOUSSE. _Voyez_ DESSAISINE _&_ BREF. Effets de la _Recousse_, 1 vol. 622

REDEVANCES anciennes des Fiefs, 1 vol. page 190

RÉGALE, son origine, ses révolutions, ses effets, 1 vol. 194 & suiv. Tradition constante depuis Clovis jusqu'à Guillaume le Conquérant en faveur du droit de _Régale_, _ibid_, 157 Henry II, Roi d'Angleterre, rappelle la _Régale_ au véritable esprit de son institution, _ibid_, 157 Henry I. abolit-il la _Régale_, _ib._ 227, _&_ 2 vol. 232 & 233

RÉGENT du Royaume, son autorité, 1 vol. 68

REINE, de quels biens pouvoient-elles disposer à perpétuité, 1 vol. 7

RELÉAS. _Voyez_ DÉLAIS _ou_ DÉLAISSEMENT.

RELIEFS, son origine, ses progrès, sa fixation en Angleterre, 1 vol. 161 Taux du _Relief_, _ibid_, 169 _& suiv._ _Relief_, quel _Relief_ paye le Socage, 1 vol. 189 Faute de payer le _Relief_, le Seigneur se saisit du Fief, _ib._ Différence qu'il y a entre le _Relief_ & l'_Hergeate_ ou _Heriet_. _Voyez_ HERGEATE.

REMAINDER, en quoi differe-t-il de la réversion, 1 vol. 683

REMITTER. _Voyez_ RESTITUTION.

RENONCIATION a une succession, sa forme, 1 vol. 342

RENTE seche, répond à nos _Rentes_ purement hypotéques, 1 vol. 626 _Rente_-service, sa nature; 1 vol. 183 Combien de sortes de _Rentes_, _ibid_, 291 Pour quelles _Rentes_ pouvoit-on saisir les fonds, 1 vol. 292 & suiv. On étoit dessaisi des _Rentes_ par quatre moyens, _ibid_, 312 & 313 Qui peut imposer des _Rentes_ sur des fonds, _ibid_, 413

REPLEVINE. _Voyez_ DESSAISINE.

RÉPONDANT. _Voyez_ CURATEUR. Cas où on ne peut plaider que par un _Répondant_, 1 vol. 273 & suiv. Les Moines, les Excommuniés étoient dans ce cas, 1 vol. 277 & 278

REPROCHES. _Voyez_ SAONS.

RÉSIGNATION des Bénéfices Ecclésiastiques, d'où tire-t-elle son origine, 1 vol. 94, & aux Notes, même page.

RESTITUTION, dans quel cas a lieu, 684 & suiv. La Femme a-t-elle le bénéfice de la _Restitution_ contre une Transaction faite par son Mari, 1 vol. 693

RETRAIT, le Lignager n'existoit ni en France ni en Normandie du temps de Guillaume le Conquérant, 1 vol. 256 Les motifs de ce droit se trouvent dans les Loix d'Ecosse, _ib._ Comment le _Retrait_ a-t-il passé des Bourgs aux Seigneurs, _ibid_, 257 Formalités du _Retrait_, _ibid_, 257

RÉVERSION & _Remainder_; différence de ces deux mots, 1 vol. 683

ROBERIE. _Voyez_ VOL.

ROMAIN, Commensal du Roi, quel étoit son rang dans l'Etat, 1 vol. 192 _Romain possesseur_, avoit-il les priviléges des hommes libres, 1 vol. 193

ROUILLÉ. Les Réformateurs de la Coutume de Normandie auroient dû prendre plutôt pour guide les Traités Anglo-Normands que les Notes de cet Auteur, 2 vol. 18 _Voyez_ COUTUMIER.

ROI. _Voyez_ DROITS DU ROI, DOMAINE. Nos _Rois_ changeoient quelquefois les Terres fiscales en Aleux, 1 vol. 192 Peuvent restreindre les fondations des Monasteres, selon que les nécessités publiques l'exigent, _ibid_, 206 Ont seuls droit de donner en franche-aumône, _ibid_, 207 Ont droit de veiller sur les moeurs des Moines, _ibid_, 205 Les fils de nos premiers _Rois_ jouissoient de leurs Appanages à titre de Souveraineté, & ils portoient le nom de _Roi_, _ibid_, 212 Nos _Rois_ modifioient à leur gré les possessions des Evêques dont on leur demandoit la confirmation, 1 vol. 215 Cour du _Roi_, faisoit seule les Loix, 1 vol. 231 Le _Roi_ choisit les Commissaires qu'il députe en chaque Province pour l'élection des Centeniers & des Echevins, _ibid_, 241 Effet des Préceptions Royales. _Voyez_ PRÉCEPTIONS. Précautions qu'un _Roi_ doit prendre en choisissant des Juges, 2 vol. 61 Nos _Rois_ recevoient ordinairement le serment de fidélité des Leudes, 1 vol. 111 Ils envoyoient quelquefois des Commissaires pour recevoir le serment, _ib._ Etoient majeurs dès le Berceau sous la premiere Race, 1 vol. 161 Cas où les Lettres d'abolition que les _Rois_ accordoient n'empêchoient pas la confiscation des Biens du coupable, _ibid_, 416 Sur quoi est fondé le droit que nos _Rois_ ont sur les Fiefs des Mineurs qui en possedent un relevant de la Couronne, _ibid_, 514 Ordre observé dans leurs Cours de Justice, _ibid_, 584 Nos _Rois_ n'ont jamais tiré _du fond de leur naturel_ des usages tyranniques, 2 vol. 13 _Voyez_ DOMAINES.

S

SAONS. Ce terme n'a pas la même signification que celui de _Reproches_, 1 vol. aux Notes, 498

SCEAU, quels signes tenoient anciennement lieu de _Sceau_, 1 vol. 236 Punition de ceux qui les faussoient, _ibid_, 440 De quel temps datte la nécessité de sceller les Chartes, _ibid_, 441

SCEPTRE, ce qu'il désigne, 1 vol. aux Notes, 110 Différence entre l'Investiture par le _Sceptre_, & l'Investiture par la Verge, _ibid_, 111

SEIGNEURS, donnent en Fiefs des droits incorporels, 1 vol. 29 Ils copient en tout le Souverain, _ibid_, 114 Ils obligent leurs Vassaux à porter les armes contre le Roi, _ib._ Bizarrerie de leurs droits sur les Filles de leurs Vassaux qui se marient, 1 vol. 159 Ils fixent dans leurs Seigneuries la majorité selon la rareté ou l'abondance des hommes de leur ressort, 1 vol. 163 Quel est le vrai _Seigneur_, _ibid_, 532 Pouvoient-ils renoncer à la directité, _ibid_, 532 Le _Seigneur_ devoit-il _acquittement_ ou garantie à son Vassal pour la Tenure en Franche-aumône, _ibid_, 606 Les _Seigneurs_ n'ont pu jouir du droit d'_Amortissement_ que par usurpation, 1 vol. 215 Peine qu'encourent les _Seigneurs_ qui refusent au Vassal la protection qu'ils lui doivent, _ibid_, 217 Ils cessent d'être garans en renonçant à la Seigneurie, _ibid_, 219 En quel Tribunal cette renonciation doit-elle être faite pour que le _Seigneur_ soit délié de ses obligations envers son Vassal, 1 vol. 222 _Seigneurs_ Ecclésiastiques ne peuvent renoncer à la Seigneurie; pourquoi, _ib._ Différence entre le Seigneur qui recouvre une Seigneurie par droit & celui qui n'en jouit qu'en vertu d'un transport, _ib._ 225 _Seigneur_ qui refuse l'hommage qui lui est offert ne peut saisir le Fief, 1 vol. 226 Il a droit de reclamer les biens acquis par son villain, _ib._ 255 Procédure qu'il devoit faire pour révendiquer son villain qui s'étoit réfugié en une autre Seigneurie, _ib._ 263 _Seigneur_ qui vouloit combattre son vassal devoit lui remettre son hommage, _ib._ 264 Affranchissoit-il son villain quand il avoit répondu à l'Action que ce dernier avoit intentée contre lui, _ib._ 269 Ne peut outrager son villain jusqu'à le _méhaigner_, 1 vol. 271 Divers moyens par lesquels il affranchissoit ses villains, 1 vol. 284 Ses droits sur les biens de son vassal qui avoit été condamné à une peine capitale, ou qui étoit décédé sans postérité, _ib._ 416 Que devoit-il prouver en reclamant son villain, _ib._ 608 Ne pouvoit transporter les services militaires de ses vassaux à un autre Seigneur, _ib._ 614

SEIGNEURAGES. _Voyez_ HUNDREDS.

SENÉCHAL (grand) ses pouvoirs, 1 vol. 240 _Senéchal_ des Seigneurs; ses fonctions, 1 vol. 101, 2 vol. 34 & suiv. Les _Senéchaux_, tenoient les comptes des autres Officiers, _ib._ 60

SERF, ses obligations, 1 vol. 193 Les Laboureurs étoient-ils tous _Serfs_ à la fin de la deuxieme Race, 1 vol. 195 _Voyez_ VILLAIN.

SERGENTERIE (grande) ses priviléges & ses charges, 1 vol. 227 & 228 Combien d'especes de _Sergenterie_, & diversité de leurs fonctions, _ib._ Quel relief doit la _grande Sergenterie_, _ib._ 229 Où les tenans par _grande Sergenterie_ doivent-ils faire leur service, _ib._ _Petite Sergenterie._ _Voyez_ TENURE.

SERGENS, leurs devoirs sous la premiere Race, 1 vol. 5 Leurs fonctions dans les manoirs des Seigneurs, 2 vol. 34

SERMENS des combattans, 1 vol. 155 & 266 Trois sortes de _Sermens_, 2 vol. 64 Devoirs de ceux qui prêtent _Serment_. _Voyez_ JUREURS, COMBATS _&_ TÉMOINS. Les Moines prêtoient-ils _Serment_. _Voyez_ MOINES.

SERVICE; tenure par Divin _Service_. _Voyez_ TENURE. _Service_ Militaire dû par un Fief indivisible, 1 vol. 317 Un Seigneur ne pouvoit transporter à un autre Seigneur les _Services_ militaires de son vassal, _ib._ 614 Quand les Feudataires ont-ils pu s'acquitter par d'autres de leurs _Services_ militaires, 1 vol. 37

SEXTIER, continence de cette mesure, 2 vol. 8

SKÉNÉE a-t-il bien défini le droit appellé _Marcheta_, 1 vol. 332

SOCAGE, distinction entre le _Socage_ & l'_Escuage_, entre les Fiefs de Chevalier & le _Socage_, 1 vol. 181 & 182 Garde en _Socage_. _Voyez_ TUTELE _&_ TENURE.

SOEURS, leurs droits entr'elles sur un Fief, 1 vol. 317 _Voyez_ FILLES.

SORT en usage, en quelle occasion, 1 vol. 322

SPELMAN a-t-il raison d'attribuer aux Saxons l'établissement de l'Escuage, 2 vol. aux Notes, 192

STERLING, son poids, 1 vol. 310

SUCCESSION aux Acquêts, comment réglée par les Loix Anglo-Normandes, _ib._ 1 vol. 12 L'abus d'admettre en concurrence les consanguins & les utérins pour succéder aux Acquêts est-il ancien, _ib._ 13 _Succession_ aux Acquêts du fils dévolue à l'oncle au préjudice du pere, _ib._ _Succession_ aux Propres, 1 vol. 14 D'où sont venues les différentes regles établies pour les _Successions_ dans chaque Province du Royaume, 1 vol. 17

T

TAXE pour les différentes blessures, 1 vol. 271 _Voyez_ COMPOSITION.

TÉMOINS, comment le Juge recevoit-il leurs dépositions, 1 vol. 221 Ils sont moins susceptibles d'être corrompus en Angleterre qu'en France; pourquoi, _ib._ 505 Danger de l'influence que deux _Témoins_ ont sur les Jugemens criminels en France, 1 vol. 502 Maux que les faux _Témoins_ ont occasionnés, _ib._ 503 _Voyez_ JUREURS.

TENURE par _Escuage_; ses priviléges, ses bornes & ses effets, 1 vol. 139, 140 & suiv. En Fief simple, en Fief tail, en Douaire. _Voyez_ FIEFS SIMPLES, FIEFS TAIL, DOUAIRES, &c. _Tenure_ en commun, 1 vol. 63 A terme de vie, _ib._ 75 A terme d'ans, _ib._ 78 A volonté, _ib._ 87 Est-on obligé de quitter la _Tenure_ à volonté incontinent après l'ordre du Seigneur, 1 vol. 87 Quelle espece de _Tenure_ s'appelloit _Fief en l'air_, _ib._ 88 _Tenure_ par copie, 1 vol. 91 Cette _Tenure_ ne peut être aliénée, à moins qu'elle n'ait été auparavant restituée au Seigneur, _ib._ 92 Combien de sortes de _Tenures_ par copie, _ibid_. Etoient-elles héréditaires, 1 vol. 97 Différence entre la _Tenure_ à volonté & la _Tenure_ par copie, _ib._ 98 _Tenure_ par la verge, _ib._ 100 _Tenure selon l'usage_ des Seigneurs, 1 vol. 104 Pourquoi les _Tenures_ de Garennes & autres droits de cette espece sont-elles appellées _Tenures de Dignité_ dans l'ancienne Coutume de Normandie, 1 vol. aux Notes, 119 _Tenure_ par service de Chevalier, 1 vol. 145 Quelles _Tenures_ doivent le Relief, _ib._ 170 _Tenure_ en Socage, sa définition, _ib._ 175 Cette maxime que les Tuteles sont datives, est dérivée de la nature des _Tenures_ en Socage, 1 vol. 185 _Tenure_ en Franche-aumône, _ib._ 200 _Tenure_ par Service Divin, en quoi differe-t-elle de la _Tenure_ en Franche aumône, 1 vol. 208 & 210 _Tenure_ par Hommage d'Ancêtres, _ib._ 218 A quoi cette _Tenure_ oblige-t-elle les Seigneurs, _ib._ 219 _Tenure_ par grande Sergenterie. _Voyez_ SERGENTERIE. _Tenure_ par Cornage, 1 vol. 230 _Tenure_ par petite Sergenterie, _ib._ 233 Cette _Tenure_ releve du Roi, _ib._ _Tenure_ en Bourgage, _ib._ 234 En Villenage, _ib._ 251 Par Elégit, _ib._ 364 En commun, _ib._ 365

TERRES. _Voyez_ LABOURAGE.

TERRIEN définit-il bien les Vavassories, 1 vol. 180